CONTRAT D’ENTRETIEN
ID CLIM VALENGREEN
000 xxx xx Xxxxxx Xxxx xx x’Xxxxxxxxx
62490 VITRY-EN-ARTOIS
Tél : 00 00 00 00 00
Piéces constituant le marché
• Conditions générales
• Conditions particuliéres
• Grille tarifaire de l’année en cours
1. Conditions préalables à la conclusion du contrat d’entretien
• Avant toute souscription du présent contrat d’entretien, l’entreprise prestataire devra dresser un constat de l’état apparent de la chaudière et le remettre au client (cf. constat).
• Seul un état jugé satisfaisant de l’appareil à l’issue du constat de l’état apparent dressé permet de conclure le présent contrat d’entretien.
2. Prestations comprises dans les contrats d’entretien chaudière
2.1 Contrat d’entretien chaudière
2.1.1 Visite annuelle
Le présent contrat inclut une visite annuelle obligatoire. Au cours de cette visite, l’entreprise prestataire devra
Réaliser les opérations et prestations suivantes :
• Nettoyage du corps de chauffe, du brûleur, de la veilleuse, de l’extracteur (si incorporé dans l’appareil) ;
• Vérification du circulateur (si incorporé dans l’appareil) ;
• Vérification et réglage des organes de régulation (si incorporés dans l’appareil) ;
• Vérification des dispositifs de sécurité de l’appareil ;
• Vérification de l’état, de la nature et de la géométrie du conduit de raccordement de l’appareil (voir NF P 45-500) ;
• Dans le cas d’une chaudière raccordée à une VMC gaz :
- Vérification fonctionnelle de la sécurité individuelle équipant ladite chaudière (Arrêté du 25 avril 1985 et ses additifs) ;
- Nettoyage du conduit de raccordement (Arrêté du 25 avril 1985 et ses additifs) ;
• Vérification des débits de gaz et réglage éventuel, si cette procédure est bien prévue par le fabricant ;
• Pour les chaudières avec ballon à accumulation, vérification des anodes ainsi que des accessoires fournis par le constructeur et suivant les prescriptions de celui-ci ;
CONDITIONS GÉNÉRALES
• Dans le cas d’une chaudière équipée de brûleurs à air soufflé :
- Mesure de la température des fumées ;
- Mesure de la teneur en dioxyde de carbone (CO2) ou en oxygène (O2) dans les fumées ;
• Dans le cas d’une chaudière à circuit de combustion non étanche (type B) :
- Mesure, une fois les opérations de réglage et d’entretien de l’appareil réalisées, de la teneur en monoxyde de carbone (CO) dans l’ambiance et à proximité de l’appareil en fonctionnement conformément au guide méthodologique ;
- Vérification que la teneur en monoxyde de carbone mesurée est inférieure à 50 ppm ;
• Contrôle de l’embouement du circuit hydraulique ;
• Purge des bulles d’air du circuit hydraulique lorsque le purgeur est fonctionnel et accessible ;
• Contrôle de la pression du circuit hydraulique ;
• Vérification du fonctionnement du circulateur du circuit hydraulique ;
• Contrôle de la pression de gonflage des vases d’expansion avec regonflage si nécessaire ;
• Evaluation du bon dimensionnement de la chaudière par rapport aux besoins en chauffage et eau chaude (sauf si le système de chauffage et les besoins de chauffage n’ont pas changé depuis le dernier entretien) ;
• Détermination de la classe énergétique de la chaudière ;
• Évaluation du rendement de la chaudière ;
• Évaluation des émissions de polluants atmosphériques ;
• La fourniture des joints des raccords mécaniques dont le changement est rendu nécessaire du fait des opérations d’entretien, à l’exclusion des autres pièces.
La visite annuelle inclut la main d’œuvre nécessaire au remplacement des pièces défectueuses, mais les pièces et composants de remplacement sont facturés en sus, sauf dispositions contraires du contrat.
2.1.2 Attestation d’entretien
À l’issue de cette visite annuelle, une attestation d’entretien sera établie par l’entreprise prestataire, cf. attestation. Cette attestation établie en deux exemplaires est signée par l’entreprise prestataire et par le client souscripteur, l’original étant conservé par ce dernier pendant au moins deux ans.
2.1.3 Dépannage inclus
Le présent contrat inclut également un dépannage éventuel, à
l’exception des prestations précisées au point 3 des conditions particulières qui seront facturées soit en option au contrat (cf. point 3), soit en dépannage supplémentaire (cf. point 4). Ce dépannage aura lieu selon les modalités prévues au point 4 des conditions particulières.
2.2 Contrat d’entretien ballon thermodynamique, fourniture des composants non comprises.
Le présent contrat inclut une visite annuelle obligatoire. Au cours de cette visite, l’entreprise prestataire devra réaliser les opérations et prestation suivantes :
2.2.1 Pour tous les systèmes thermodynamiques :
- Contrôle d’étanchéité du circuit de fluide frigorigène comportant (sauf pour les équipements visés par le règlement européen n°517/2014 relatif au gaz à effet de serre fluorés) :
1- La vérification du voyant de fluide frigorigène le cas échéant ; 2- Un relevé dépression à l’entrée et à la sortie du compresseur
sur les manomètres le cas échéant.
- Relevé des températures de l’unité intérieure et de l’unité extérieure et vérification du bon fonctionnement ;
- Vérification du fonctionnement de l’inversion de cycle lorsque c’est possible ;
- Vérification de l’enclenchement des appoints ;
- Mesure des tensions électriques statiques et dynamiques.
2.2.2 Pour les systèmes aérothermiques
- Vérification de l’échangeur de l’unité extérieure et nettoyage si nécessaire ;
- Nettoyage et décrassage de l’unité intérieure et du filtre.
2.2.3 Pour les systèmes de distribution par boucle d’eau
- Contrôle de l’embouement lié au phénomène d’hydrolyse ;
- Purge des bulles d’air du circuit lorsque le purgeur est fonctionnel et accessible ;
- Contrôle de la pression ;
- Vérification du fonctionnement des circulateurs ;
- Vérification et nettoyage du filtre sur la boucle d’eau si nécessaire ;
- Contrôle de la pression de gonflage des vases d’expansion avec regonflage si nécessaire.
2.2.4 Pour les systèmes de distribution par vecteur air
- Vérification de l’état des gaines accessibles ;
- Vérification et nettoyage des désinfections si nécessaire de l’unité intérieure et du filtre ;
- Vérification du fonctionnement du ventilateur.
À l›issue de cette visite annuelle, une attestation d›entretien sera rédigée par l’entreprise prestataire. Cette attestation et établi en deux exemplaires et signé par l’entreprise prestataire et le client souscripteur.
3. Prestations complémentaires
La visite annuelle peut inclure des prestations complémentaires, dans les modalités définies au point 3 des conditions particulières. L’attestation d’entretien prévue au point 2-2 est complétée pour les prestations correspondantes si nécessaire.
4. Dépannage complémentaire
L’entreprise prestataire peut mettre à disposition du client un service de dépannage complémentaire. Si le client y souscrit, toute intervention réalisée dans ce cadre sera facturée en sus du présent contrat et aura lieu dans les modalités spécifiés au point 4 des conditions particulières.
5. Prestations non comprises dans le contrat d’entretien
• Toute intervention ne relevant pas des points 2, 3 et 4 (exemple : réalisation de travaux) ;
• La fourniture des pièces et composants de remplacement sauf pour les joints, cf. point 2-1.
6. Obligations des parties
6.1 Obligations de l’entreprise prestataire
L’entreprise prestataire s’engage à réaliser l’entretien et les dépannages conformément aux textes règlementaires et règles de l’art en vigueur, dans les délais prévus au contrat.
En outre, l’entreprise prestataire déclare avoir souscrit une police d’assurance couvrant sa responsabilité civile dans le cadre de ses activités liées au présent contrat.
6.2 Obligations du client souscripteur
Toutes modifications sur les appareils objets du présent contrat devront être effectuées par un professionnel. Le client s’engage à maintenir les installations concernant les appareils (ventilation des locaux, évacuation des gaz brûlés, protection des circuits et des canalisations…) en conformité avec la réglementation en vigueur et s’interdit d’en modifier le réglage. Le client s’engage à informer l’entreprise prestataire de toutes les interventions et travaux réalisés antérieurement à sa visite. Si le contrat n’inclut pas, au titre des prestations complémentaires (cf. point 3 des conditions particulières), le contrôle de vacuité du conduit de fumée, le client doit faire réaliser cette opération avant la visite d’entretien obligatoire. Le client assure le libre accès aux appareils pendant toute la durée du contrat. Le client s’engage à payer le prix de l’abonnement, et lorsque tel est le cas, le prix des prestations visées aux points 3, 4 et 5.
6.3 Sanctions encourues par les deux parties
En cas d’inexécution des obligations par l’une ou l’autre des parties, une mise en demeure est adressée à la partie défaillante par lettre recommandée avec accusé de réception. À défaut de régularisation dans les 15 jours qui suivent la réception de ladite lettre, le contrat sera résilié de plein droit nonobstant la possibilité de réclamer des indemnités.
7. Limites de responsabilité de l’entreprise prestataire
La responsabilité de l’entreprise prestataire ne saurait être engagée pour tout dommage résultant d’interventions effectuées par des personnes étrangères à son entreprise ou pour des sinistres dus à des phénomènes naturels, technologiques ou exceptionnels tels que gels, inondations, orages, ouragans, tempêtes, tremblements de terre, guerres, etc.
La responsabilité de l’entreprise prestataire ne saurait être engagée en cas de fausse manœuvre ou malveillance imputables au client souscripteur. Elle ne sera pas non plus engagée en cas d’incidents dus à des défectuosités relevées dans le circuit de chauffage ou d’eau chaude sanitaire (en dehors de la chaudière) ou du conduit de fumée.
8. Durée et dénonciation
8.1 Durée et reconduction
Le présent contrat est conclu pour une durée d’UN AN. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandée par l’une ou l’autre des parties selon un préavis de deux mois avant son échéance. En application du code de la consommation, l’entreprise prestataire doit informer le client de la possibilité de ne pas reconduire le contrat d’abonnement, au plus tôt 5 mois et au plus tard 3 mois avant le terme de l’abonnement, compte tenu du préavis de deux mois.
Article L215-1 du code de la consommation : « Pour les contrats de prestation de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu’il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s’agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu’à celle-ci, à l’exécution du contrat. Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l’information du consommateur. »
Article L215-2 du code de la consommation : « Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables aux exploitants des services d’eau potable et d’assainissement. »
Article L215-3 du code de la consommation : « Les dispositions du présent chapitre sont également applicables aux contrats conclus entre des professionnels et des non- professionnels ».
Article L241-3 du code de la consommation : « Lorsque le professionnel n’a pas procédé au remboursement dans les conditions prévues à l’article L. 215-1, les sommes dues sont productives d’intérêts au taux légal. »
8.2 Changement d’appareil
En cas de changement d’appareil en cours de contrat, le client devra contacter l’entreprise prestataire dans un délai de quinze jours suivant son installation. Si la chaudière neuve à usage domestique utilise le même combustible, est de même type et de même marque, le contrat d’entretien se poursuivra pour la durée restant à courir sur le nouvel appareil. En cas de remplacement par une chaudière d’un autre type, d’une autre marque ou d’un autre combustible, un avenant au contrat devra être établi. Toutefois, si l’entreprise prestataire n’assure pas l’entretien ou le dépannage des appareils tels que celui installé, le montant de l’abonnement sera remboursé au prorata de la durée restant à courir, l’année en cours n’étant remboursée que si aucune prestation n’a été réalisée.
9. Prix - Révision - Conditions de paiement
Le présent contrat d’entretien est conclu pour la somme annuelle forfaitaire indiquée au point 5 des conditions particulières. Ce prix est révisable chaque année, selon les modalités prévues par le point 5 des conditions particulières.
Le prix est payable lors de la souscription et à chaque date anniversaire. En cas de non-paiement du prix dans les délais impartis, l’entreprise prestataire se réserve le droit de résilier le contrat, après avoir adressé au client une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception. À défaut de règlement par le client dans les 15 jours à compter de la réception de ladite lettre, le contrat sera résilié de plein droit et sans aucune indemnité.
Dans cette hypothèse, l’entreprise prestataire ne saurait être tenue responsable des conséquences dommageables pouvant résulter de la cessation de l’entretien prévu au contrat.
10. Organisation des visites
Les visites doivent être annoncées quinze jours à l’avance au client, celui-ci pouvant demander un report par écrit, trois jours ouvrables au moins avant la date fixée.
Si l’entreprise prestataire annonce sa visite au client mais ne vient pas, la visite se fera à la convenance du client. En cas de nouvelle absence du prestataire, le client souscripteur se réserve le droit de résilier le contrat comme prévu à l’article 6-3.
Si l’entreprise prestataire se déplace chez le client souscripteur mais que ce dernier est absent au rendez-vous, ’entreprise prestataire a l’obligation de laisser un avis de passage. Un second rendez-vous est fixé à la convenance des parties. En cas de nouvelle absence du client, l’entreprise se réserve le droit de résilier le contrat comme prévu à l’article 6-3.
11. Traitement des réclamations
Le contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute solution judiciaire éventuelle. Après épuisement des recours amiables, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation, dans le délai maximum d’un an à compter de sa réclamation. Coordonnées du médiateur :
CM2C
Centre de la médiation et de la consommation des conciliateurs de justice
xx0x@xx0x.xxx 00 xxx Xxxxx Xxxx 00000 Xxxxx
12. RGPD
Les informations recueillies sur le client par l’entreprise sont indispensables au bon traitement de son contrat. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution du contrat et pour l’accomplissement d’une obligation légale, telle que les garanties éventuellement applicables à l’issue des travaux commandés ou à l’exercice d’une prérogative légale.
Le responsable du traitement des données est l’entreprise.
Nom : Xxxxxxxxx XXXXXXX
Coordonnées postales : 000 xxx xx Xxxxxx
Parc de l’aérodrome 62490 Vitry en Artois
L’accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés habilités de l’entreprise. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’entreprise par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées. Conformément à la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » et au Règlement Européen n°2016/679, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement pour motif légitime, droits qu’il peut exercer en s’adressant à l’entreprise (coordonnées ci-dessus), en joignant un justificatif de son identité valide. Le client peut également définir des directives relatives au sort de ces données après sa mort. En cas de réclamation, le client peut contacter la CNIL.
GRILLE TARIFAIRE 2024
du 01/01/2024 au 31/12/2024
N° | DÉSIGNATION | UN | QUANTITÉ | MONTANT TTC. |
1 NOS CONTRATS D’ENTRETIEN | ||||
1.1 Nos Essentiels Les chaudières à usage domestique | ||||
CONT16 | Contrat d’entretien chaudière gaz autre qu’à condensation | Ens | 1,00 | 120,00 |
CONT17 | Contrat d’entretien chaudière gaz condensation (1) | Ens | 1,00 | 1ŁŁ,00 |
CONT18 | Contrat d’entretien chaudière fuel autre qu’à condensation y compris remplacement du gicleur | Ens | 1,00 | 156,00 |
CONT19 | Contrat d’entretien chaudière fuel Condensation y compris remplacement du gicleur | Ens | 1,00 | 180,00 |
CONT20 | Contrat d’entretien chaudière gaz pulsatoire | Ens | 1,00 | 20Ł,00 |
Les pompes à chaleur et ballons thermodynamiques | ||||
CONT21 | Contrat d’entretien pompe à chaleur Air/Eau, (avec recharge glycol si nécessaire) (2) | Ens | 1,00 | 260,00 |
CONT22 | Contrat d’entretien pompe à chaleur Air/Air (climatisation 1 compresseur + 1 split) Hors recharge fluide (2) | Ens | 1,00 | 220,00 |
CONT24 | Contrat MULTISPLIT d’entretien de pompe à chaleur Air/air (climatisation multisplit) Hors recharge de fluides (2) | Ens | 1,00 | 295,00 |
CONT23 Contrat d’entretien ballon thermodynamique (remplacement de l’anode non compris) Ens 1,00 110,00
1.2
Nos compléments de prestation en option aux essentiels
CONT01 Détartrage chaudière - Application d'une remise de 30% aux clients en contrat Ens 0,70 70,00
CONT02 Détartrage chauffe-eau gaz - Application d’une remise de 30% aux clients en contrat
Ens
0,70
56,00
CONT25 Entretien chauffe-eau gaz en complément de l’entretien d’un équipement en contrat Ens 1,00 30,00
T00600 Recharge gaz (2)
2 NOS PRESTATIONS À LA CARTE | ||||
2.1 Les entretiens Les chaudières à usage domestique | ||||
CONT05 | Entretien chaudière gaz autre qu’à condensation ou chauffe-eau gaz ou convecteur gaz | Ens | 1,00 | 80,00 |
CONT06 | Entretien chaudière gaz condensation (1) | Ens | 1,00 | 100,00 |
CONT07 | Entretien chaudière fuel autre qu’à condensation (y compris remplacement gicleur) | Ens | 1,00 | 115,00 |
CONT08 | Entretien chaudière fuel condensation (y compris remplacement gicleur) | Ens | 1,00 | 137,00 |
N° | DÉSIGNATION | UN | QUANTITÉ | MONTANT TTC. |
2.1 Les pompes à chaleur et ballons thermodynamiques | ||||
CONT11 | Entretien pompe à chaleur air/eau (2) | Ens | 1,00 | 2Ł0,00 |
CONT12 | Entretien climatisation multisplit (2) | Ens | 1,00 | 2Ł0,00 |
CONT13 | Entretien climatisation monosplit (2) | Ens | 1,00 | 190,00 |
CONT14 | Entretien panneaux solaires thermiques, hors panneaux photovoltaiques | Ens | 1,00 | 60,00 |
CONT15 | Entretien ballon thermodynamique (non compris détartrage; remplacement anode et filtre) | Ens | 1,00 | 130,00 |
2.2 | Les autres prestations | |||
CONT26 | Entretien des bouches VMC d’un logement individuel et vérification du fonctionnement de la VMC | Ens | 1,00 | 30,00 |
CONT27 | Entretien d’un adoucisseur en logement individuel | Ens | 1,00 | 160,00 |
CONT09 | Ramonage du conduit de cheminée de la chaudière gaz | Ens | 1,00 | 50,00 |
CONT10 | Ramonage du conduit de cheminée de chaudière fuel | Ens | 1,00 | 90,00 |
CONT01 | Détartrage chaudière | Ens | 1,00 | 100,00 |
CONT02 | Détartrage chauffe-eau gaz | Ens | 1,00 | 80,00 |
CONT03 | Désembouage installation - de 10 radiateurs | Ens | 1,00 | 300,00 |
CONT04 | Désembouage installation + de 10 radiateurs | Ens | 1,00 | Ł00,00 |
I001036 | Détecteur monoxyde de carbone | PIE | 1,00 | 36,61 |
I001038 | Fourniture et pose détecteur fumée/Monoxyde de carbone NEST Nouveau à partir du 1er Janvier 2023 OFFRE SPECIALE POUR LES CHAUDIERES SAUNIERDUVAL CONDENSATION Installez un boitier connecté MilinkPlus et permettez à votre prestataire d’avoir une remontée d’information en direct sur les pannes en cours sur votre chaudière pour un meilleur service. Ayez accès en direct et à distance à vos consommations énergétiques, vos températures de consigneet changer vos paramètres à distance. | PIE | 1,00 | 219,52 |
I001037 | Boitier connecté MILINK PLUS | 1,00 | 180,00 | |
3 LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE DÉPANNAGE POUR LES PRESTATIONS HORS CONTRAT | ||||
MO 2 | Main d’oeuvre Plombier Chauffagiste | H | 1,00 | 55,00 |
MO 3 | Main d’oeuvre Climatisation | H | 1,00 | 68,00 |
DEPZA | Déplacement Zone A (communes situées à moins de 10 km autour de Vitry-en-Artois) | H | 1,00 | 15,00 |
DEPZB | Déplacement Zone B (communes situées entre 10 et 20 km autour de Vitry-en-Artois) | H | 1,00 | 22,00 |
DEPZA | Déplacement Zone C (communes situées à plus de 20 km autour de Vitry-en-Artois) | H | 1,00 | Ł0,00 |
Bon pour commande de travaux. La société a la propriété des marchandises jusqu’au paiement complet du prix. Les acomptes pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. Vente selon nos CGV J’atteste que j’ai reçu le présent devis avant l’exécution des travaux.
Fait à : le / / Signature du client précédée de la mention « Bon pour accord » :
(1) Lors des entretiens, certaines marques imposent l’utilisation d’un kit d’entretien spécifique, qui vous sera systématiquement facturé
(2) Lors des entretiens des appoints gaz peuvent être nécessaires, la quantité de gaz réinjectée dans le réseau sera systématiquement facturée