Contrat d'Entretien Sample Contracts

6ème année sans hausse de tarif
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020

Le contrat d’entretien est conclu pour une durée d’un an. Une reconduction du contrat vous sera proposée tous les ans par courrier avant échéance.

Identification SOCIETE
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

dénomination, siège social (et, le cas échéant, adresse de l’établissement), forme sociale, capital social, n° et Ville RCS, SIRET, Code APE, TVA

Contrats d’entretien Vaillant Pour une garantie de confort.
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

En achetant un appareil de chauffage Vaillant, vous avez opté pour un produit de très haute qualité, fiable et durable. A l‘exemple des véhicules, la meilleure technique ou les installations les plus mo- dernes ont également besoin d‘un entretien régulier pour délivrer constamment une performance optimale. Grâce aux travaux d‘entretien effectués professionnellement, votre appareil est optique- ment et techniquement toujours dans un état impeccable. Nos techniciens de service identifient et éliminent tous les éventuels problèmes à un stade précoce. Ainsi la durée de vie de votre installation est prolongée et vous évitez les réparations coûteuses et les pannes ennuyeuses.

CONTRAT PASS ENTRETIEN NORAUTO
Contrat d'Entretien • July 13th, 2023
« ENTRETIEN PERIODIQUE »
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

La Société SODAUTO propose au client utilisateur du véhicule décrit dans la demande de contrat les prestations définies comme suit :

CONTRAT D’ENTRETIEN CLIMATISATION
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020

Toute modification au parc des appareils en service entraînera une révision automatique des conditions de l’abonnement.

CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT « D’ENTRETIEN » VEHICULE D’OCCASION » A PARTICULIERS HORS FINANCEMENT N° EVOC_EVOM_OL HORS FINANCEMENT
Contrat d'Entretien • July 5th, 2023

Les présentes conditions générales s’appliquent aux clients particuliers ayant souscrit un Contrat d‘Entretien auprès de VOLKSWAGEN BANK GmbH,. Les présentes conditions générales déterminent les prestations qui seront couvertes par VOLKSWAGEN BANK GmbH ainsi que leurs modalités d’exécution. Toute rature, modification manuscrite ou autre est réputée nulle et non écrite et ne produira aucun effet entre les Parties.

CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS D’ENTRETIEN DES VEHICULES RENAULT
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020

Le présent document a pour objet de définir les prestations des Contrats d’Entretien pour les véhicules de la gamme RENAULT, ses conditions d'application et ses modalités de vente dans le réseau RENAULT et à distance (à partir du site internet www.renault.com (ci-après désigné « le Site ») ou par téléphone). Une carte accréditive RENAULT est délivrée au Client pour lui permettre de bénéficier du contrat souscrit.

CONTRAT D’ENTRETIEN
Contrat D’entretien • May 27th, 2021
Contrat d’entretien
Contrat D’entretien • January 16th, 2025

Ces dispositions sont applicables aux marchés de travaux d'entretien d'espaces verts dans les ensembles immobiliers de la France Métropolitaine gérés par les sociétés du Groupe ICADE.

SERVICE TECHNIQUE VIESSMANN BELGIUM
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

Contrat Viessmann Service : entretien, pièces de rechange et déplacement compris (voir conditions générales verso) Contrat Viessmann Service Plus : entretien + 2 interventions par an, main d’œuvre, pièces de rechange et déplacement compris (voir conditions générales verso)

CONDITIONS GENERALES
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020

Le présent contrat a pour objet l’entretien des appareils servant à assurer le chauffage et/ou l’eau chaude sanitaire et/ou le chauffage piscine , de votre habitation décrit dans le tableau ci-dessous…

MODELE DE CONTRAT ANNUEL D’ENTRETIEN
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020
Conditions générales
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

• Le contrat éco-bonheur s’applique aux appareils de chauffage et de production d’eau chaude fonctionnant au gaz ne dépassant pas 70kW de puissance unitaire, à l’exclusion de tout autre équipement, en particulier à usage industriel

Contract
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS D’ENTRETIEN DES VEHICULES RENAULT
Contrat D’entretien • May 5th, 2020

Le présent document a pour objet de définir les prestations des Contrats d’Entretien pour les véhicules de la gamme RENAULT, ses conditions d'application et ses modalités de vente dans le réseau RENAULT et à distance (à partir du site internet www.renault.com (ci- après désigné « le Site ») ou par téléphone). Une carte accréditive RENAULT est délivrée au Client pour lui permettre de bénéficier du contrat souscrit.

CLIM’PERFECT CLIMATISATION & CHAUFFAGE REVERSIBLE
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020

- La société CLIM PERFECT, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10.000 €, dont le siège social est 45 rue Monge – 69100 VILLEURBANNE, immatriculée sous le n° 484 824 883 RCS LYON

Avenue Comte Jean Dumonceau, 23
Contrat d'Entretien • May 5th, 2020