6ème année sans hausse de tarifContrat D’entretien • May 5th, 2020
Le contrat d’entretien est conclu pour une durée d’un an. Une reconduction du contrat vous sera proposée tous les ans par courrier avant échéance.
CONTRAT D’ENTRETIENContrat D’entretien • May 5th, 2020
Rappel : Vous bénéficiez de la TVA au taux réduit de 5,5 % ou au taux intermédiaire de 10 % seulement si les logements d'habitation sont achevés depuis plus de 2 ans. Si les logements d’habitation sont achevés depuis moins de 2 ans, la TVA est à 20%
CONTRAT D’ENTRETIENContrat D’entretien • May 5th, 2020
En outre, les risques éventuels qui pourraient découler des interventions de la société Cheminées Bréhant et qui relèveraient directement de sa responsabilité, sont couverts par une assurance professionnelle.
CONTRAT D’ENTRETIENContrat D’entretien • May 5th, 2020
Identification SOCIETEContrat D’entretien • May 5th, 2020
dénomination, siège social (et, le cas échéant, adresse de l’établissement), forme sociale, capital social, n° et Ville RCS, SIRET, Code APE, TVA
Contrat de MaintenanceContrat D’entretien • May 5th, 2020
APPAREILS MARQUES DATED’INSTALLATION SOCIETEINSTALLATRICE DIVERS Pac Air/Air Pac Air/Eau Ballon SolaireThermodynamique Chaudière Autres Appareils(VMC, Poêle…etc)
SOCIÉTÉ ACO AGContrat D’entretien • May 27th, 2008
Séparateur de graisse/d'amidon Pompe/station de relevage Système des déchets humides Station de relevage Séparateurs d'hydrocarbures
CONTRAT D’ENTRETIENContrat D’entretien • May 5th, 2020
CONTRAT D’ENTRETIEN N° …………………ACCES Entre La SAS Alizé Automatismes 554 chemin des Négadoux 83140 SIX FOURS les plages Et Tél : 04.94.102.190 – Fax : 04.94.102.199Contrat D’entretien • May 5th, 2020
L’entretien comprend les prestations suivantes, rendues à l’occasion de visites périodiques des installations par un spécialiste, pendant ses horaires normaux de travail, à raison de deux Visites par An.
ContractContrat D’entretien • May 5th, 2020
Type : MAINTENANCEBRONZE PLATINIUM GOLD 1 visite / an 2 visites / an 2 visites / an 2 visites / an Entre les soussignés, D’une part : Ci-après désigné le client, D’autre part : EURL AEGAllée des Lilas13100 Aix en provence Ci-après désignée la société,
CONTRAT D’ENTRETIEN ADOUCISSEURContrat D’entretien • May 5th, 2020
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