Conditions générales

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Conditions générales

1. Généralités

Nos travaux sont exécutés uniquement suivant les règles d’art et correspondent, sauf spécifications particulières dans la présente, aux instructions du fascicule 267 du CSTC. Ce fascicule est à votre disposition sur xxx.xxxx.xx et/ou sur simple demande chez betondecor(oran sprl). Par le signature du offre et/ou le paiement de notre facture d’ acompte le client confirme qu’il a pris connaissance de nos conditions générales et aussi du fascicule 267 du cstc et d’être accord avec le contenu de ces deux documents. Il déclare qu’il n’a pas des specifications particulières à ajouter aux instructions du fascicule 204 du cstc. Pour les travaux exterieurs seulement les instructions sur la horizontalité (comme prescit dans le 267) sont valables.

2. Conditions de réalisation importantes, à réaliser par le client

1.Le bétonnage est un travail délicat et il est impératif que le client suive les instructions (non exhaustive) repris dans le présent document. A défaut, nous ne pourrons être tenus responsable des dégradations ou dommages qui en résultent.

Betondecor ne prend en aucun cas la responsabilité et les tâches qui incombent aux architectes et/ou bureaux d‘etudes.

2. En cas de chauffage au sol, il est impératif que le chauffagiste soit présent durant la période de bétonnage et que le chauffage fonctionne, ce qui permet au chauffagiste de faire les réparations nécessaires si une fuite est constatée durant le bétonnage.

Nous n’acceptons aucune responsabilité pour des fuites (et leur conséquences) constatées après la fin de nos travaux .

Le démarrage du chauffage( pas avant 60 jours apres le coulage du beton) au sol doit se faire selon les règles d’art et suivant les prescriptions du chauffagiste.

En cas de câbles électriques et/ou de tuyaux du chauffage de sol sur le sous-sol, il est impératif que votre électricien/chauffagiste soit présent durant la période de bétonnage.

Nous n’acceptons aucune responsabilité en cas de problèmes avec l’électricité après

fin de nos travaux.

Pour limiter le risque de fissures il est conseillé d’ intégrer les tuyaux electrique ,eau, gaz etc) dans le sous-sol et de ne pas les mettre sur le sous-sol.

En cas de pose d’un beton sur un support existant il est conseillé de poser une couche

d’ accrochage (10€/m2 htva)

En cas de pose d’un beton contre un beton existante il est conseillé de goujonner les deux betons.

3.Le client s’engage à nettoyer la zone et les abords prévus pour la dalle, qui doivent être parfaitement propres afin d'éviter une pollution du béton en phase de bétonnage et/ou polissage. Le client s’engage également à prévoir que aucune source exterieure et/ou interieure (feuilles,poussiers,frigolites etc…….) ne puisse polluer le beton en phase de travail et de sèchage.

Attention particulière lorsqu'il y a du chauffage au sol, la mousse d'isolation et/ou frigolite peut être source de pollution, et le nettoyage est fait par vos soins. Il faut emballer (plastique) les tuyaux verticale afin d’éviter une pollution( non limitative). Le client est responsable pour le protection des tous elements qui sont sujet à une déterioration avec un contact direct ou indirect au béton mis en oeuvre.

0.Xx est impératif que pendant nos travaux de bétonnage, aucun autre travail ne soit en cours( ni interieur ni exterieur), pour éviter une pollution du béton.

5. Les câbles sortants du sol doivent être fixés par le client afin de permettre un bétonnage et un polissage sans devoir les manipuler. (Accrocher au plafond par un crochet par exemple)

Il faut que tous les câbles et éléments sortant du sol sont emballés avec du plastique pour éviter la pollution du sol. Cette emballage doit se faire APRES la pose du isolant.

Les éléments de chauffage au sol et/ou des autres câbles (électricité etc…) doivent être parfaitement fixés au sol et respecter le niveau de la dalle et ceci afin d’éviter tout accident lors du sciage de la dalle et de respecter l’enrobage minimum stipulé sur le contrat ou offre de prix. Le plastique en dessous du chauffage au sol ne peut remonter au niveau des murs périphériques.

6. Le client est responsable de l’obtention d’une autorisation de la police permettant le travail de nuit, avant l’exécution du chantier. Si les travaux sont arrêtés par la police pour absence d’authorisation, tous les frais et conséquences en découlant seront exclusivement à la charge du client. On conseille au client de prévenir les voisins de la possibilité de bruit nocturnes.

7. Le client est responsable de l’obtention de l’autorisation de la police réservant un minimum de 50 mètres en face du chantier minimum 2 jours avant la date du bétonnage de 6h00 à 24h00 (afin de permettre le pompage du béton) et minimum pour 7 jours ouvrables. Si les travaux sont arrêtés par la police pour absence d’autorisation et/ou blocage du passage, tous les frais en découlant seront à la charge du client. Le client est responsable de l ‘obtention de l’ authorisation pour venir sur le lieu de travail avec des véhicules (camionette,camions,pompe etc)

8. Le client assure l’accès direct à l'eau courante et l’électricité ( minimum 1.000 Watt par local avec un max de 30 m2 chacun ) à un maximum de 10 mètres du chantier. Si ces conditions ne sont pas respectées le client reprend la responsabilité pour des malfacons occasionnés par cette situation. L’électricité doit être disponible durant 3 jours après la finalisation du polissage. Le client prévoit également un éclairage suffisant.Le transport vertical est à charge du client.

9. Les radiateurs ne peuvent être mis plus bas que 25 cm du niveau fini, sans quoi nous ne pouvons assurer un parfait polissage sur les zones situées sous ces structures. Les toilettes et/ou autres outils ne peuvent pas etre mis avant notre passage car on ne peut pas garantir une bonne finition en dessous et/ou autour de ces obstacles.Des surfaces où la hauteur est plus basse que 180 cm ne sont pas accesibles pour nos hommes et machines et vont rester plus rugueuses que le reste

(en dessous des escaliers par exemple , etc)

10. Les brosses en dessous des portes doivent être enlevées par le client. Les portes doivent être également placées afin de nous permettre de contrôler le niveau durant la phase de bétonnage et de polissage à défaut duquel nous ne pouvons pas assurer le respect de la hauteur au niveau des portes. Nous nous tiendrons entre 3 et 5 mm en dessous des châssis des fenêtres afin d éviter que l’eau de lavage ne passe dans les châssis.

11. Sterfput, chambre de visite, armatures spots…….. etc , doivent être stabilisés par le client avant le début de nos travaux. Pour les évacuations d’eau destinées à une douche italienne par ex., ils devront impérativement être placés à une hauteur de 2 à 3 cm en dessous du niveau 0 de la dalle. Tout manquement à ce point impliquera un grand risque de pente inversée au niveau de la douche dont nous ne pourrons être tenu responsable .Il faut tenir compte avec le fait que les portes en metal se dilate plus lorsqu’elle sont exposées au soleil .Ce phénomene peut entrainer un contact entre la porte et le béton et même empecher l’ouverture de celle ci . On ne peut pas tenir Betondecor (Oran sprl) responsable de ce probleme qui est due à la dilatation de la porte . Il y a aussi le phenomene de « curling » qui deforme le beton et peut causer un frottement entre porte et sol. Betondecor peut corriger ce probleme avec une poncage local du beton( l’ aspect visuel/esthetique sera moins beau/differente)

Si vous avez choisi d’opter pour un avaloir ( évacuation d’eau ) nous vous conseillons de prendre un modele avec lequel la grille est mise à l’intérieur et non déposée sur le système d’évacuation.A ce moment nous pouvons venir avec notre beton à fleur du système sans bloquer la grille et votre système est parfaitement utilisable .

12. Pour les maisons ayant un crépis de façade, il est impératif que notre travail de polissage se fasse avant la mise en place des panneaux de polystyrène afin d’éviter une pollution de surface de la dalle par des débris de polystyrène. Dans le cas contraire les abords de la maison et autour de celle-ci, devront être parfaitement nettoyés afin d’éviter une pollution du béton lors de notre intervention. Il est formellement interdit que la société responsable de la mise en place de ses panneaux soit en activité sur le chantier lors de notre passage. Les murs en crépis doivent être protégés par le client contre toute pollution inhérent au système de bétonnage/polissage.

13. Le choix de la couleur doit se faire impérativement 10 jours avant le bétonnage en ecrite , sans quoi la couleur « gris elephant» sera utilisée ( 5,00 €/m2 hors tva).

14. Si Les coffrages sont placer par le client il faut les placer à (hauteur – 1mm) du niveau fini afin d’assurer une finition parfaite du polissage. Les mousses de dilatation périphérique seront laissées en place afin de protéger les murs durant le reste des travaux, il sera à charge du client de les couper. Betondecor n‘est pas reponsable pour l’aspect du beton apres le decoffrage. On ne peut pas garantir un finition beton lisse.

15. Le client doit fournir un endroit où on peut laver le bac de la pompe à béton et nous indiquer un endroit pour l’amorçage de la pompe ( laitance de démarrage qui ne peut être dans la dalle sous risque de faire des taches ).

16. Le sciage sera exécuté selon les règles de l’art comme prévu dans le nit 267 du cstc, qui prévoit que le sciage des panneaux est limité entre 30 m² et 50 m².Le fissuration est un phénomène inherent au beton et on essaye de limiter cette fissuration avec un sciage suivant les regles d’ art prescit dans le nit 267 du cstc. On ne peut pas donner des garanties qu’ il apparaisse pas des fissures !. Le réparation des fissures qui dépassent le norme sont a notre charge. Le réparation sera toujours visible.

Si le client présente un plan de sciage qui déroge de ces règles du nit 267, le client (ou son architecte) accepte que ce travail est exécuté sous sa propre responsabilité.

Si le client décide sur une sciage décoratif il doit impérativement être présent sur le chantier et dirigera l’exécution et la mise en œuvre du plan de sciage. Le client est le seul responsable pour le tracage des joints. Le sciage décoratif est facturé à 8 €/ml htva et sur le totalité de mc des joints sciés. On ne peut pas déduire le ml normallement prevue dans le sciage conventionnel.

Le remplissage des joints n‘est pas prevue dans notre offre ou contrat.

17. Le client assure que le sol est d’un même niveau sur l’ensemble du sous-sol. Si le sol n‘est pas d’un même niveau sur l’ensemble de la dalle, le risque de fissures est élevé sans que nous puissions intervenir et nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences qui peuvent en survenir. Nous conseillons au client de prevoir un profil entre des differents niveaux et/ou differents matières de sous-sol (par example beton et terre)

18. Le client assure à tout moment l’accès au bâtiment. En cas d’absence, le client fournit les clés de la maison et garantie l’accès aux portes arrières et fenêtres. Ces clés resteront en notre possession jusqu’au sciage de la dalle. Si le client n est pas présent le matin et on ne peut pas rentrer on facture les frais suivant point nr 49 (annulation dans le 24 h)

19. Les voies d’accès et les lieus ( sur une largeur de 2 m) autour de les endroits ou nous executons nos travaux doivent être correctement aménagées et entretenues par le client pour éviter la pollution de la dalle. En temps de pluie par exemple en faisant un chemin avec des palettes en bois afin d’éviter le transport de boues. Nous ne sommes pas responsable pour des imperfections dues au non-respect de ce point.

20. Le bâtiment doit être complètement fermé contre le vent et l‘eau. Notre prix est baser sur le nombre des locaux et/ou niveaus mentionner dans notre offre/contrat. Si nous devons executer plus des locaux et/ou niveaus nous seront obliger de facturer 300€ htva par local/niveaux en supplement.

21. Un bétonnage extérieur ne se fera que sous responsabilité du client en cas où les conditions météo influenceraient négativement le résultat final du polissage ou si les presciptions du nit 267 ne sont pas respecter. Les heures supplementaires à partir de 18 h seront facturer à 45€/h htva pour tous le personnel présent au chantier.

22. Le bétonnage doit se réaliser avant le plafonnage afin d’éviter tout accident de détérioration et de condensation d ‘eau qui sort du plafonnage. Si ceci n’ est pas le cas nous allons poser un plastique comme protection contre des eclats. On pose ce plastique avec des agraffes. Ces agraffes sont a enlever par le client et le remplissage des trous occasionnés par ces agraffes est à charge du client.

Betondecor ne prend jamais de mesures supplementaires contre les infiltrations d‘eau (par exemple des tissus kerdi dans une douche italienne) et les conséquences

(par example condensation, taches, humidité du sol au moment du traitement) du sèchage du plafonnage.

23. Le client assure que le sous-sol (isolation, chape, etc.) sur lequel on bétonne est conforme aux règles d’art et les normes du cstc. Si il y a une chauffage au sol, ce chauffage au sol doit également être placé conforme aux règles d’art du cstc.

24. Pour une dalle extérieure, suivant le norme du nit 267 du cstc, il faut les paramètres suivants ( à prévoir par le client) :

- terrassement parfaitement droit, avec pente de 2% (la pente pour une terrasse doit être de 2%

pour éviter les eaux stagnantes sur la dalle)

- un support sec

- une valeur k de minimum 6

- une épaisseur beton minimale de 18 cm

- un double treillis de minimum 8/8/15/15 ou 10 kg/m³ de fibres de verre.

Les pentes supérieures à 2 % peuvent engendrer des irrégularités de planéité dont

nous ne pourrons être tenu responsable.

Toute pente supérieure à 2 % engendrera une augmentation de 5,00 €/m²/par centimetre.

L’épaisseur minimum du béton doit être de 15 cm à l’ intérieur suivant le nouveau norme nit 267 de fevrier 2019. Si ces épaisseurs UNIFORMES et autres parametres ne peuvent pas être respectés à cause du client, nous ne sommes pas responsables des conséquences qui peuvent en survenir. Les quantités de béton supplémentaires seront également à charge du client. Le client peut sur demande obtenir les bons de livraison de béton.

Si le client decide de commander une dalle exterieur qui ne correspond pas aux parametres, il est le seul responsable pour les conséquences de ce decision.

25. Les trous au niveau des sols intérieurs comme extérieurs devront être bouchés par des planches sécurisées et ne débordant pas sur le niveau fini de la dalle et ce afin d’assurer la sécurité des polisseurs tout en leur permettant d’assurer un polissage parfait de la dalle.

26. Les portes fenêtres donnant sur une terrasse en hauteur et non placée devront porter une signalisation claire afin d’avertir le vide se situant derrière la porte et ce afin d’assurer la sécurité des polisseurs. Elles doivent être fermées à clé et nous devons en avoir la possession de ces clés le jour du bétonnage.

27. La ventilation doit être suffisante afin d’assurer un taux normal de monoxyde dans l’air. Le client prend tous les mesures nécessaires pour garantir cette situation. Sinon nous nous réservons le droit d’arrêter les travaux pour garantir la sécurité de nos ouvriers sans être responsable des conséquences qui peuvent en survenir (retard sur le planning, frais, etc…)

28. Le jour du bétonnage, la présence du client ou de son représentant est impératif à partir de 1 h avant le début du bétonnage et pendant le betonnage pour prendre des décisions définitives sur, par exemple et non limitatif : le point zéro de la dalle et les pentes si il y en a. Sans cette présence nous prendrons les décisions qui s’imposent afin de réaliser le travail dans les meilleures conditions possibles. La responsabilité finale reste chez le client. Pour éviter des discussions après l’ exécution du chantier il faut que le client nous donne le niveau fini sur base de la distance du plafond au sol ( fini) 3 jours avant le betonnage.

29. Le jour suivant le sciage de la dalle en béton (qui intervient le lendemain du polissage de la dalle), la réception definitive de la dalle devra être faite par le client en présence de Betondecor . Si le client ne peut pas être present au moment de la reception , le reception definitive sera actée sans remarques du client.

30. Le chantier doit être prêt pour notre intervention 3 jours ouvrables avant le bétonnage afin de nous permettre de préparer le chantier.

31. Le diba doit être bien fixé afin de ne pas pouvoir bouger pendant nos travaux.

Les conséquences d’une mauvaise fixation du diba sont seulement à charge du client

32. Les aménagements afin d'éviter les ponts thermiques sont à charge du client . Il est important à noter que la finition esthétique peut être de faible qualité à ces endroits .

33.L' étanchéité  des douches à l'Italienne est à charge du client et doivent être parfaitement conforme aux normes , les pentes doivent être de 1,5 % . Il est néanmoins conseillé d'utiliser un bac de douche afin d'éviter le moindre risque .

34. Le norme industrielle est prescit dans le fascicule 267 du cstc . Betondecor s’ engage avec le mention “superieure à xx xxxxx xxxxxxxxxxxx” xx xx xxx xxxxxxxxx xx xxxxxxxxx qui est prevue dans le tabelle 1-classe IV.

35. La finition périphérique présentera toujours une différence esthétique par apport à l’intérieur de la dalle et ce de par le fait que le talochage périphérique ne peut se faire que manuellement alors que l’intérieur de la dalle sera fait mécaniquement. Ce phénomène se présentera également  au niveau des colonnes et des différents obstacles sur la dalle.

3. Conditions d’exécution de Betondecor

36. La date d’ exécution sera déterminée en commun accord après la signature du contrat et/ou le réception de l’ acompte sur notre compte bancaire.

La signature du contrat et/ou le payement inconditionnel de l’acompte implique la connaissance et l’accord du client avec les présentes conditions générales d’exécution

(accessible sur xxx.xxxxxxxxxx.xx) et les conditions générales au verso de nos factures.

37. Nos factures sont payables au comptant dans les 8 jours date facture à 100 % sans retenue de garantie, sauf stipulation contraire. A défaut de contestation dans les 8 jours, la facture sera réputée acceptée.

Toute facture demeurant impayée pendant plus de huit (8) jours implique, d’office et sans nécessité de sommation quelconque, le paiement d’un intérêt de retard correspondant à un taux annuel de 12 % à compter du jour de l’échéance jusqu’au jour du paiement complet. À cet égard, chaque mois entamé vaut un mois complet.

En autre, toute facture impayée sera, d’office et sans nécessité de sommation quelconque, majorée au titre de dédommagement forfaitaire et irréductible à concurrence de 10 % du montant de la facture, avec un minimum de 250 €.

En cas de paiement dans les 5 jours le solde de la facture, un escompte est accordé si cela est prévu dans le bon de commande.

Les promos-remises et autres avantages prevue dans le contrat sont uniquement valables si TOUS les factures sont payées dans le délai prévu dans les conditions générales.

En cas de contestation comme prévue ci-dessus, le client s’engage néanmoins de payer la partie incontestablement dû. Dans le cas où les montants incontestablement due ne sont pas payés dans le délai prevue (8 jours date facture), une augmentation supplementaires de 20% sera due sur ces montants.

Le  paiement de la  facture solde implique la reception définitive des travaux executes.

38. Jusqu’au paiement complet de nos factures, nous avons à tout moment accès libre à notre réalisation.

39. La surface qui figure sur l’offre/contrat est la surface que nous avons reçue du client. Elle constitue la surface minimale qui sera portée en compte. Si la surface réellement exécutée est supérieure que celui qui figure sur l’offre/contrat, le surplus en m² sera facturé au même prix unitaire que la surface initialement prévue.

La surface est mesurée avec inclusion de tous murs,collonnes,sterfput,ouverture escalier etc a cause du travaille supplémentaire causer par ceux ci.

Pour tout obstacle (sterfputs, rigolle, armatures spots etc) présent dans le surface à executer on compte un supplement de 100€/pcs htva .

La quantité de béton commandée sera calculée sur base des spécifications du contrat, sur base des informations reçues du client. Pour assurer une exécution continue cette quantité de béton sera augmentée avec 15 %. Ces 15 % ne sont pas inclus dans le prix du contrat et seront facturés à 250 €/m3 htva.

Si le client n’est pas d’accord avec cette augmentation de la quantité du béton il doit nous envoyer un mail minimum 5 jours avant l’exécution du chantier.

Il reprend a ce moment toute la responsabilité des effets de cette décision :

Surepaisseur beton 300 €/m3 htva

Heures attente/par homme 50€/h htva

Heures attente pompe 100€/h htva

Reprise dans le sol

Denivellement du beton

Le decompte du quantité beton fourni sera fait uniquement sur base des bons de livraison du centrale de beton.

40. Le sciage peut générer des éclats indépendant de notre volonté, ces éclats peuvent être plus fréquent au niveau des portes fenêtres. Ces éclats peuvent être réparés suivant un devis qui n’est pas compris dans le prix de vente de la réalisation de la dalle.

41. Type de structure mise en place dans le béton suivant la configuration du chantier sont à notre libre choix . Ce sera ou un treillis de 8/8/15/15 ou des fibres

42. A partir de 3 jours avant le bétonnage jusqu’à 30 jours après le bétonnage, il sera à la charge du client ( utiliser éventuellement des canons à chaleurs ) d’assurer une température min. de 10 degrés et une ventilation adequate pour evacuer tous humidité( eventuellement avec des deshumidificateurs)

43. Les questions relatives à l’exécution doivent etre posées exclusivement à notre direction par écrit et non aux ouvriers sur place réalisant votre ouvrage. Nos commerciaux s’occupent uniquement de la vente. Toutes communications entre le client et nos commerciaux sont à titre informatif et n‘ont aucune valeur pratique ni juridique si cette communication n’est pas confirmée par la direction de Betondecor ( adresse mail du direction : xxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx). Les commerciaux n’ont pas de mandat pour engager Betondecor dans quoi que ce soit.

44.Transport vertical est à charge du client.

45. Toute contestation par rapport au travail réalisé devra se faire dans un délai de 2 jours après l’exécution du chantier et par voie recommandée. Dans cette lettre recommandée le client s’engage à envoyer des photos des malfacons constatées. Ces photos sont seulement acceptées s’ils sont pris avant le sciage du beton. Aucune contestation concernant des défauts visible seront recevable s’ils ne sont pas accompagner de ces photos. Il faut qu’on puisse constater sur les photos que les joints de retrait ne sont pas encore executés pour prouver que les photos sont effectivement pris le lendemain apres notre passage.

46. Dans nos offres on stipule une certaine periode durant laquel notre prix reste valable. Si les offres sont signées pour accord après ce délai on se reserve le droit d’ augmenter ce prix avec

1 % par mois entre la date qui figure sur l’offre et la date de reception du premier paiement.

Si les travaux ne sont pas executés dans les 3 mois après la signature du contrat ou la date du facture acompte une augmentation du prix de 1% par mois sera compter à partir du quatrième mois. L’acheteur autorise le vendeur à réviser le prix global convenu à concurrence d’un montant maximum de 80% de ce prix en fonction de l’augmentation, entre la conclusion du contrat et son exécution, du coût réel des paramètres suivants : marchandises, matières premières, salaires, énergie et variation de cours entre la devise d’achat des matières premières et/ou marchandises et la devise de vente des marchandises, étant entendu que ces paramètres s’appliquent à concurrence de la partie du prix correspondant au coût qu’ils représentent

47. Betondecor se réserve le droit d’ arrêter à tout moment son travail ou de demander des garanties supplémentaires, si les conditions de paiement ne sont pas respectées.

48. Sauf stipulation contraire, les photos du réalisation seront mis sur notre site internet/Facebook . Si vous êtes contactés par des personnes pour visiter le lieu, vous êtes libre d’ accorder cette visite gratuitement sans aucune intervention de Betondecor.

49. L’annulation de la commande par le client donnera lieu au paiement d’une indemnité, calculée en fonction du préjudice subi par nous, comme suit :

-annulation du contrat/confirmation d exécution : remboursement de nos commandes ( béton, …)

et nos frais:25 % du prix de la commande avec un minimum de 2.000 € htva

- annulation ou décallage du date execution prévue, dans les 3 jours avant le début de nos travaux :

35% du prix de la commande, avec un minimum de 2.500 € htva.

-annulation ou décallage du date exécution prevue, dans les 24h avant le début de nos

travaux :  50% du prix de la commande, avec un minimum de 3.000 € htva .

-annulation ou décallage du date exécution prévue, le jour du betonage même: 75 % du prix de la

commande avec un minimum de 3.500 € htva

Si des circonstances sur chantier font en sorte qu’ une exécution de notre part est impossible nous nous reservons le droit d arrêter le chantier et ceci avec une facturation de nos frais a rato de 75% du prix de la commande.

Le chantier sera exécuté sans interuption, de façon continu. Si pour une raison extérieur à notre volonté le chantier est à l’arrêt, nous ne sommes en aucun cas responsable d’éventuels dégradations commises lors de cette supension. Nous nous réserverons le droit d’arrêter définitivement le chantier et de vous le facturer à 90% du décompte complet

50. En cas de discussions entre parties concernant la qualité des travaux exécutés, les deux parties sont d’accord que le bureau d’expertise escarmelle sera assigné pour expertiser les travaux et donner son avis. Les frais et honoraires de l’expert seront avancé pour la moitié par le client et la moitié par Betondecor . Les frais finaux seront à charge de la partie qui est en tort.En cas de litige et/ou réparations, le montant total des frais ( frais expertise avocat etc. inclus) ne pourra en aucun cas dépasser 50 % du montant de nos factures concernant le point litigeux spécifique.

51. Le beton est un produit très dur mais aussi très poreux et susceptible a l’ infiltration des produits. A raison de ce porosité nous conseillons fortement le traitement de la surface pour augmenter le resistance a l’ infiltration des produits qui peuvent attaquer le beton et/ou laisser des taches. Sans confirmation écrite du contraire dans les 2 jours après la signature du contrat on présume que le client a opté pour un traitement extraprotect ( interieur) ou betonprotect( exterieur) La première phase du traitement sera déjà appliquée pendant la pose et finition du beton.

La deuxieme phase est exécutée dans les 10 jours après nos travaux. Le prix pour ce traitement s élève a 25 €/m2 htva. Le minimum forfait qui sera facturer est de 1.000 € htva par intervention.

Si le client décide qu‘on doit pas executer le deuxieme traitement nous sommes obliger de facturer 10€ /m2 htva pour le premiere intervention.

Si le client décide de ne pas executer le traitement phase deux une indemnite de 50% de la valeur de ce deuxième traitement sera facturé.

Le traitement extraprotect change légèrement l’aspect du surface ( un aspect plus brillant que l’ aspect initial)

52. Un contrat est seulement valable après signature du gérant de Betondecor (Oran sprl).

53. Les tribunaux de l’arrondissement où le siège du Vendeur est établi est compétent.

Le droit Belge est le seul applicable. Dans le cas que le litige n’est pas régler a l’ amiable,le client s‘engage d’ avancer les frais d‘expertise.

54. Le client déclare que l‘adresse de facturation est l’adresse de son domicile. Toutes communications vers cette adresse sera considérée comme communication valable devant les tribunaux

55. Si le client desire qu’ un contrôle des travaux suivant le nit 204 soit executé le prix sera compter a 125€/h htva.( depart-retour)

56. Si le client desire une reception provisoire et/ou une reception definitive, apres execution de nos travaux ce reception sera calculé a 125€/h htva.(depart-retour)

4. Recommandations pour le client

57. Nous déconseillons l’utilisation des cornières galvanisées comme c’est inévitable que le galvaniser est abimer sur certains endroits et à partir de ce moment la rouille commence. L’ effritage sur la face côté béton est un phénomène assez normal dans l’industrie mais très rare en utilisation privé.

58. L’ espace entre les coffrets de chambre de visite devront être graissés par le client et ceci aussi au niveau des vis afin de vous permettre un nettoyage facile de la laitance accumulée lors de la phase de polissage. Au niveau des “aquadrain” il est conseillé d’enlever la grille et de protéger l’acodrain par soit du sable soit par une planche dont l’épaisseur ne dépassera pas le niveau fini de la dalle (1 mm en dessous du niveau 0).

59. Une augmentation de la quantité de fibres pourra diminuer le risque de fissuration et sera facturé à 50 €/m3 htva de béton consommé,

60. Nous conseillons un renforcement local ( supplementaire a celle deja prevue) avec des treillis carbon ce qui pourra diminuer le risque de fissuration. Ceci sera facturé a 55 €/m2 htva.

61. La dalle doit être complètement propre et sans poussière le jour du pose du couche final du traitement (extraforte ou betonprotect ou cirage). Si ce n‘est pas le cas le client reprend la responsabilité du mis en œuvre du traitement. Si le client décide qu‘on doit revenir un autre jour ou si on ne peut pas executer la totalité du traitement on facture les frais de déplacement a 500 € hors tva forfaitaire.

Il faut que la température des locaux soit au minimum de 10 dégrées pour pouvoir placer le traitement.

Par l’ acceptation d’ une date d’ intervention pour l’execution du traitement le client affirme qu’ il a strictement respecter les reglements comme prescit sous point 42 de ce conditions. Une reaction negative entre le produit du traitement et l’ humidité encore dans le sol sera entierement due a une neglicence du client concernant le respect de point 42 . Le responsabilité pour les effets occasionnés par cette neglicence sont entierement a charge du client.

l ‘etat du sol au moment de notre intervention du traitement doit etre identique à l’ etat dans lequel nous avons laissé le chantier après nos travaux de polissage sol( sans poussiere,debris,eau,mousse,taches etc). Notre traitement se limite à la pose de notre produit sur la dalle dans l’ état dans lequel elle est quand on arrive sur place.

On ne nettoye pas la dalle et nous ne prenons aucunes responsabilités pour les marques,contamination,taches etc.

62.Le client prévoit une circulation d’air suffisante afin d’éviter la condensation. Le séchage du sol augmente l’humidité avec le risque de condensation à l’intérieur. Cette condensation peut causer des dommages aux objets présent à l’intérieur et par la même occasion endommager le sol et/ou le traitement mis en place .

00.Xx est conseillé au client de prendre une assurance relative aux travaux de construction (tous risques chantier), vous couvrant parfaitement sur les risques encourus lors des travaux. L’indemnisation en raison d’une possible responsabilité de betondecor sera en tout cas limitée à 50 % du montant des travaux réalisés et facturés par betondecor( par example pose traitement et pas la mise en place du sol )

64.Les chaises à roulettes peuvent dépolir et ternir le sol ; il est conseillé de placer un tapis de protection sur la zone de mouvement des chaises à roulettes (ou avoir des roulettes adaptées).

65. Il est fortement conseillé de nettoyer et entretenir les surfaces avec les produits disponible chez nous. Nous acceptons aucune remarque concernant le resistance aux agressivité des produits alimentaires, l’ usure et aspect du sol si le client n’a pas opter pour notre traitement ( deuxieme traitement dans les 10 jours apres le coulage du beton)et n’ a pas utiliser aux moins 1l/m2 par an du produit d’entretien conseillé .

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