CONDITIONS GENERALESGeneral Conditions • May 5th, 2020
Conditions généralesGeneral Conditions • May 5th, 2020
Nos travaux sont exécutés uniquement suivant les règles d’art et correspondent, sauf spécifications particulières dans la présente, aux instructions du fascicule 267 du CSTC. Ce fascicule est à votre disposition sur www.cstc.be et/ou sur simple demande chez betondecor(oran sprl). Par le signature du offre et/ou le paiement de notre facture d’ acompte le client confirme qu’il a pris connaissance de nos conditions générales et aussi du fascicule 267 du cstc et d’être accord avec le contenu de ces deux documents. Il déclare qu’il n’a pas des specifications particulières à ajouter aux instructions du fascicule 204 du cstc. Pour les travaux exterieurs seulement les instructions sur la horizontalité (comme prescit dans le 267) sont valables.
CONDITIONS GENERALESGeneral Conditions • June 25th, 2024
Dans le présent document, "WTW" désigne Willis Towers Watson Luxembourg S.A. et "le Client" désigne l'entité à laquelle WTW fournit ses services.
CONDITIONS GENERALES SA ANDRE ET STEPHANE LEONARD-LEMAITREGeneral Conditions • May 20th, 2021
CONDITIONS GENERALESGeneral Conditions • November 22nd, 2011
Sans préjudice des conditions particulières que nous avons expressément formulées ou acceptées par écrit, les contrats conclus avec nos clients sont exclusivement régis par les conditions générales suivantes :