CONVENTION DE FORMATION CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION EXPERIMENTAL AVEC TIERS FACILITATEURS
CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION EXPERIMENTAL
AVEC TIERS FACILITATEURS
Entre l’Entreprise,
Raison sociale : ………………………………………………………………..………………………………..
SIRET : ….………………………………………………………….……………..……………………………..
Adresse : .……………………..…………………………………………………………………………………
Représentée par :……………….…………………………………………..……………..……………………
Et
Le Tiers facilitateur,
Raison sociale : ………………………………………………………………..………………………………..
SIRET : .…………………………………………………………….……………..……………………………..
Adresse : .……………………..…………………………………………………………………………………
Représenté par :……………………………………………………………..……………..……………………
Et
L’Opérateur de Compétences,
Raison sociale : Atlas
SIRET : 851 296 632 00017
Adresse : 00, xxxx Xxxxxxx xx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx
Représenté par : Xxxx XXXXXXXX, directeur général
Est conclue la convention suivante, en application du paragraphe VI de l’article 28 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 et des dispositions du décret n° 2018-1263 du 26 décembre 2018.
Article 1 : Objet de la convention de formation
La présente convention de formation et ses annexes ont pour objet de définir les modalités de formation arrêtées en commun et les moyens mis en œuvre par chacun pour en garantir la réalisation effective.
Conformément à l’article L.6325-1 du code du travail, la présente convention a pour objet la réalisation d’une action de formation intitulée : ………………..………………………………………………………….
au bénéfice de ……………………………………………, embauché/e par l’Entreprise susvisée en contrat de professionnalisation conclu sous la forme suivante :
CDD du …. / …. / 20….. au …. / …. / 20….. soit une durée de ….. mois.
CDI signé le …. / …. / 20….. pour une action de professionnalisation allant du …. / …. / 20….. au …. / …. / 20….. soit une durée de ….. mois.
Article 2 : Présentation de la formation
La formation, organisée en alternance, a pour objectif d’acquérir les compétences visées au sein du référentiel métier établi (annexe 1). Un parcours de formation (annexe 2) est formalisé afin d’identifier les objectifs pédagogiques qui vont jalonner la montée en compétences du salarié apprenant. Ce parcours de formation est individualisé ; il tient compte du positionnement en amont du salarié apprenant afin d’adapter les formations aux compétences à renforcer en priorité.
Respect du principe de l’alternance permanente
Conformément à l’article L6325-2 du code du travail, le contrat de professionnalisation expérimental associe des enseignements généraux, professionnels et technologiques et l’acquisition d’un savoir-faire, par l’exercice en Entreprise d’une ou plusieurs activités professionnelles en relation avec les compétences visées.
Les actions de formation misent en œuvre doivent représenter, hors disposition spécifique de branche, entre 15% et 25% de la durée totale du contrat de professionnalisation. La durée des actions de formation ne peut être inférieure à 150 heures et, ce, sans tenir compte des heures de formation mises en œuvre dans le cadre de l’AFEST.
La planification des actions de formation prévue par le parcours de formation respecte le principe d’une alternance permanente sur la semaine ou le mois. Elle ne peut prévoir l’intégralité de la formation en début ou fin de contrat ou d’avoir plusieurs mois successifs sans formation.
Article 3 : Modalités d’organisation, d’évaluation et de sanction de la formation
Les parties à la convention conviennent de mettre en œuvre un parcours de professionnalisation d’une durée totale de ………… heures réparties comme suit :
- …………………. heures au titre des enseignements (Formations Externes et Internes);
- …………………. heures au titre des actions d’accompagnement (Ex. : AFEST) et d’évaluation dont 14 heures d’accompagnement par le tiers facilitateur au titre de l’ingénierie mise en place et du suivi du parcours de professionnalisation.
Des évaluations, portant sur l’atteinte des objectifs visés à travers la mise en œuvre des actions de formation, seront menées à l’issue de chaque module, ainsi qu’au terme du parcours de professionnalisation. Ces évaluations associeront les formateurs mobilisés, ainsi que le tuteur, et viseront à confirmer la montée en compétences effective du salarié apprenant. A l’issue du parcours, l’Entreprise remettra au salarié apprenant une attestation de fin de contrat de professionnalisation indiquant notamment les compétences acquises (voir modèle proposé par Xxxxx).
Article 4 : Engagement de l’Entreprise
L’Entreprise s’engage à mobiliser un tuteur pour permettre la professionnalisation visée dans le cadre du contrat signé avec le salarié apprenant.
Conformément au principe de l’alternance, l’Entreprise permet au salarié d’exercer des activités professionnelles en relation avec les compétences visées.
Cet engagement sera suivi par un tuteur désigné par l’Entreprise en la personne de ………………….. exerçant la fonction suivante au sein de l‘entreprise …………………………………………………………
L’Entreprise s’engage à respecter les obligations relatives aux critères d’aptitude et de qualification du tuteur. A savoir, pour être tuteur, un salarié doit obligatoirement respecter les conditions cumulatives suivantes :
Être volontaire ;
Justifier d’une expérience professionnelle d’au moins 2 ans dans une qualification en rapport avec l’objectif de professionnalisation visé ;
Suivre l’activité de 3 salariés au plus (contrat d’apprentissage, contrat de professionnalisation, période de professionnalisation confondus).
L’Entreprise met en œuvre les conditions favorables à la réalisation des actions de formation, notamment dans le cadre des formations internes et de l’AFEST
Tout ou partie de la formation peut être réalisée en interne à la condition que l’Entreprise dispose d’un service de formation identifié dans son organisation et que ce dernier dispose des moyens pour conduire les actions (locaux et matériels dédiés à la formation (même occasionnellement), plannings, personnels affectés en tout ou partie à cette mission (responsable formation, formateurs…), le cas échéant, numéro de déclaration d’activité).
L’Entreprise peut également prévoir de mener des Actions de Formation En Situation de Travail (AFEST). Ces actions devront intégrer les deux phases caractéristiques de l’AFEST à savoir les situations de travail apprenantes et les séquences réflexives. L’Entreprise pourra s’appuyer sur le travail méthodologique proposé par Xxxxx sur le sujet (xxxxx://xxx.xxxx-xxxxx.xx/xxxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xx-xxxxxxxxx-xx-xxxxxxx.xxxx). Il est toutefois précisé que les heures réalisées dans le cadre de l’AFEST ne sont pas prises en compte dans les 150 heures minimum d’enseignements généraux, professionnels et technologiques.
Concernant les formateurs mobilisés dans le cadre des formations internes ou de l’AFEST, l’Entreprise s’engage à créer les conditions favorables aux apprentissages. A savoir, pour être formateur, un salarié doit respecter les deux conditions suivantes :
Être volontaire ;
Justifier d’une expérience professionnelle d’au moins 2 ans sur les sujets traités.
Dans la mesure du possible, il devra également :
Avoir suivi une formation de formateur ou disposer d'une expérience en tant que formateur occasionnel.
L’Entreprise assure le suivi de la formation
L’Entreprise permet au salarié de réaliser tous travaux liés à sa formation. L’Entreprise organise le temps de travail du salarié afin que le programme de formation et le calendrier de formation puissent être respectés.
L’Entreprise transmet à l’OPCO Atlas tous les éléments nécessaires au bon suivi administratif de la formation :
Certificat de réalisation des formations suivies
Bilans de suivi et de clôture
Attestation de fin de contrat de professionnalisation
Et tiendra à disposition les documents suivants en cas de contrôle de l’OPCO ATLAS :
Feuilles de présence (formation interne et externe)
Séquences pédagogiques ou programme de formation associé à chaque module
Tout élément de preuve relatif au temps de formation et d’évaluation (support de formation, test/quizz, fiche observation formateur, attestation, étude de cas …)
L’Entreprise coopère avec Xxxxx et le tiers facilitateur
L’Entreprise s’engage à coopérer efficacement avec Atlas et le tiers facilitateur, aux fins que l’action de professionnalisation puisse être menée à son terme et selon le cadre défini dans la présente convention.
A l’issue du Contrat de Professionnalisation Expérimental, l’Entreprise accepte de répondre aux sollicitations d’Atlas afin de permettre à ce dernier d’exercer son obligation spécifiée au sein de l’arrêté du 26 décembre 2018 relatif au cahier des charges de l'évaluation de l'expérimentation du contrat de professionnalisation prévue au VI de l'article 28 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Article 5 : Engagement du salarié
Le salarié devra, pendant le déroulement de la formation, respecter le planning global et/ou le programme détaillé de la formation. Il s’engage à suivre avec assiduité la formation. Il est rappelé que les heures de formation font l’objet d’un versement de salaire de la part de l’Entreprise.
L’apprenant devra réaliser les travaux demandés et/ou attendus dans le cadre de la formation. Il participera aux épreuves et/ou entretiens d’évaluation des acquis au cours de la formation.
Article 6 : Engagement de l’OPCO Atlas
L’OPCO Atlas est garant du parcours de formation du salarié apprenant durant l'exécution du contrat. Il peut, le cas échéant, en lien avec l'Entreprise, proposer des adaptations au contenu de la formation jusqu’au premier bilan afin de répondre au mieux aux besoins de l'Entreprise et du salarié en fonction des retours des évaluations intermédiaires tout au long du parcours.
Le conseiller Xxxxx peut participer à la restitution du bilan final du parcours de professionnalisation. Xxxxx s'engage à conserver strictement confidentielle toute information interne à l'entreprise ou relative aux salariés dont il a pu avoir connaissance au cours du contrat de professionnalisation (restitution comprise).
Xxxxx met en œuvre une évaluation de l'expérimentation du contrat de professionnalisation prévue au VI de l'article 28 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel conformément à l’arrêté du 26 décembre 2018.
Article 7 : Engagement du Tiers Facilitateur
Le Tiers Facilitateur a pour responsabilité d’accompagner l’Entreprise dans la construction et le déroulement du parcours de professionnalisation. Il s’engage à mettre tous les moyens matériels et humains nécessaires pour accompagner et outiller l’Entreprise, le salarié apprenant, le tuteur et le / les formateurs afin de mettre en place les conditions de réussite du parcours de professionnalisation du salarié apprenant.
La mission du Tiers Facilitateur est estimée pour une durée de 14 heures comprenant le temps d’intervention auprès de l’entreprise (sur site ou à distance) et le temps d’ingénierie de formation pour accompagner l’Entreprise dans la rédaction de son référentiel métier et de son parcours de formation, ainsi qu’à la complétude du CERFA. Le Tiers Facilitateur s’assure également du suivi et du contrôle de la montée en compétence effective du salarié apprenant en participant aux bilans intermédiaires et finaux réalisés avec le tuteur et le salarié apprenant.
Dans le cadre de la mise en œuvre de la mission qui lui est confiée, le Tiers Facilitateur s'oblige à conserver strictement confidentielle toute information interne à l'entreprise ou relative aux salariés dont il a pu avoir connaissance à l'occasion de sa mission, sous peine de s'exposer au paiement de dommages et intérêts proportionnels au préjudice subi par l'entreprise.
Le Tiers facilitateur s’engage à accepter la procédure de subrogation de paiement mise en place par Xxxxx pour le compte de l’Entreprise.
L’intervention du Tiers Facilitateur donne lieu à deux temps de facturation. D’une part, après l’accord de prise en charge donné par Xxxxx sur le contrat de professionnalisation expérimental, et, d’autre part, au terme du parcours de professionnalisation visé par la présente convention.
Chaque facturation correspond à une journée (7 heures) d’intervention.
Le Tiers Facilitateur adresse à Atlas, via les services en ligne, un dossier de paiement complet comprenant :
Un certificat de réalisation de la prestation signée par le Prestataire
Une facture mentionnant :
Le nom ou la raison sociale du Prestataire ;
Le cas échéant, la référence d’inscription au répertoire du commerce ou des métiers ;
Le cas échéant, le numéro de SIRET ;
La référence de dossier Atlas ;
L’intitulé de la prestation ;
La raison sociale de l’entreprise bénéficiaire ;
Le montant de la prestation hors taxes ;
Les montants et taux de TVA légalement applicables si le Prestataire est assujetti ;
Le montant total TTC des prestations livrées ou exécutées ;
La date de facturation
En cas de rupture anticipée du Contrat de Professionnalisation Expérimental, le Tiers Facilitateur ne pourra prétendre qu’au règlement de la première partie de l’accompagnement ; à savoir la facturation d’une journée d’intervention (7 heures) pour l’ensemble de l’accompagnement prodigué.
Article 8 : Modalités administratives
L’Entreprise veillera à remettre dans les plus brefs délais, à l’OPCO ATLAS, sur la plateforme Mes Services en Ligne MyAtlas, les justificatifs permettant de déclencher un accord de prise en charge :
le CERFA n° 12434*02
la présente convention tripartite signée
le référentiel métier (cf annexe 1)
le parcours de formation (cf. annexe2)
Le cas échéant : séquence pédagogique associée au premier module de formation interne
Après étude du dossier, l’OPCO Atlas adressera un accord de prise en charge précisant les modalités de facturation.
Article 9 : Disposition financières
Coût réel du parcours de formation associé au Contrat et estimation du financement pouvant être accordé par Xxxxx
L’accompagnement du tiers facilitateur est négocié par Xxxxx et peut aller jusqu’à 2 500 €. Ce montant est financé en direct par Atlas auprès du tiers facilitateur.
Les formations relatives au contrat de professionnalisation expérimental sont financées dans le cadre d’un forfait parcours défini à 2 500 € ; montant auquel peut s’ajouter 500 € dans le cas de la mise en œuvre d’une Action de Formation En Situation de Travail (AFEST).
Tableau de financement du Contrat de Professionnalisation Expérimental |
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Typologie d’action |
Durée (en h) |
Coût réel (en €) |
Prise en charge possible (en €) |
Commentaire |
Accompagnement du tiers facilitateur |
14 |
2 500 |
2 500 |
Montant estimé à 2 500 € à ajuster selon le prestataire |
Formations Externes dont enseignements, évaluations et accompagnement |
|
|
2 500 |
Montant forfaitaire pour la réalisation effective du parcours de formation |
Formations Internes dont enseignements, évaluations et accompagnement |
|
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AFEST |
|
- |
500 |
Montant forfait pour toute action effective |
TOTAL |
|
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Modalités de financement du reste à charge de l’entreprise
Dans le cas où le financement d’Atlas ne permettrait pas de couvrir l’ensemble des dépenses relatives au contrat de professionnalisation expérimental, l’Entreprise a la possibilité d’établir un Versement Volontaire (Convention Stratégie +) afin de bénéficier des services d’Atlas notamment du paiement en direct de l’ensemble des dépenses auprès des acteurs impliqués dans le parcours de professionnalisation. A défaut, le coût des actions qui ne seraient pas pris en charge par XXXXX sera à facturer directement auprès de l’Entreprise qui s’en acquittera.
Règles relatives au financement accordé par Xxxxx
La prise en charge par ATLAS des actions de formation, d’accompagnement et d’évaluation réalisées dans le parcours de professionnalisation s’effectue selon les critères et conditions exprimés dans l’accord de prise en charge.
Les heures de formation non suivies ne donnent pas lieu à une prise en charge par L’OPCO Atlas.
Les prestations globales assurées par le tiers facilitateur seront prises en charge financièrement directement par ATLAS dans les conditions prévues par la convention cadre conclue entre ATLAS et le tiers facilitateur.
Dans le cadre d’un contrat financé selon un logique de forfait parcours, l’entreprise bénéficiera d’un financement en deux temps :
Après l’accord de prise en charge donné par Xxxxx sur le contrat de professionnalisation expérimental pour un montant de 1 000 € HT (sous réserve du démarrage effectif de la formation).
Au terme du parcours de professionnalisation visé par la présente convention pour un montant de 1 500 € HT. Sur ce dernier montant, un financement complémentaire de 500 € pourra être octroyé à l’entreprise en cas de réalisation d’une Action de Formation en Situation de Travail (AFEST).
Pour bénéficier de ces financements, l’Entreprise adressera à Atlas, via les services en ligne, un dossier de paiement complet comprenant pour le premier règlement :
Une facture mentionnant :
La raison sociale de l’Entreprise ;
Son numéro de SIRET ;
La référence de dossier Atlas ;
L’intitulé de l’Action de formation ;
Le montant de la prestation hors taxes soit 1 000 €;
Les montants et taux de TVA légalement applicables si l’Entreprise est assujettie ;
Le montant total TTC ;
La date de facturation
Pour le second règlement, en sus de la facture, l’entreprise adressera à Atlas :
Le Certificat de réalisation des formations suivies
Les Bilans de suivi et de clôture
L’Attestation de fin de contrat de professionnalisation
En cas de rupture anticipée du Contrat de Professionnalisation Expérimental, l’Entreprise ne pourra prétendre qu’au règlement de la première partie de son financement ; à savoir un montant de 1 000 € HT pour l’ensemble du contrat de professionnalisation.
Article 10 : Avenant et rupture de la convention
Avenant à la convention
Dans le cadre du délai d’exécution du contrat de professionnalisation expérimental ATLAS, les parties conviennent de procéder à un avenant en cas de modification substantielle d’une des clauses de la convention.
Rupture de la présente convention
Il peut être mis fin à la présente convention à la demande de l’une des parties lorsque celle-ci constate, de la part de l’autre partie, malgré une mise en demeure (par lettre recommandé avec accusé de réception), un manquement à ses obligations.
En cas de rupture de contrat, l’Entreprise s’engage à avertir l’OPCO Atlas par écrit.
Article 11 : Différends éventuels
Si une contestation ou un différend sur l'interprétation ou l'exécution de la présente convention n’a pu être réglé à l’amiable par voie de conciliation (avec ou sans expert choisi d’un commun accord) entre l’ensemble des parties, les juridictions civiles relevant de la cour d’appel de Paris seront compétentes pour régler le litige.
Fait en triple exemplaire à ……………………………………, le …. / …. / 20…..
Signatures
L’Entreprise L’OPCO Atlas Le Tiers facilitateur
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