Contract

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CONVENTION DE FORMATION

Cette convention a valeur de contrat.

Entre les soussignés :

- La société CHEVASSUS

Société d’exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 40k€ euros

Immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro 528 762 455, dont le siège social est situé 000, xxx xx xxxxxxx Xxxxxxx– 00000 XXXXXXXXXX Tel : 00.00.00.00.00, xxxxxxxx@xxxx-xxxxxxxx.xx,

Organisme de formation 43 25 02500 25

Représentée par Monsieur Xxxx XXXXXXXXX, gérant, inscrit en qualité de formateur sous le n° 43 25 02401 25

ET

Nom :

Prénom :

Adresse :

Il a été conclu la présente convention, en application des dispositions de l’article L.6353-1 du Code du Travail.

Article 1 – Objet de la convention

M. ………………………….………… est inscrit au stage de formation en Ostéopathie qui constitue un stage « d’adaptation et de développement des compétences » au sens de l’article L.6313-2 du Code du Travail. Ce stage est ouvert aux professionnels de santé et à leur collaborateur. Il est possible de suivre le stage à titre de développement personnel mais il ne permettra pas à ces personnes de pratiquer.

Article 2 – Programme du stage

Le stage de formation en Ostéopathie se déroule sur une période de deux années à raison de 8 cours dispensés.

PROGRAMME DU COURS 7, Les fractales, la causalité 25h de formation

25h par séminaire

1er jour de 10h à 12h30

1. Les Fractales, rôle mathématique, applications en physique

2. La lutte, analogie avec le système mathématique fractal

1er jour de 14h à 17h30

3. Redonner son expérience et système itératif

4. La destruction et les itérations fractales

2ème jour de 9h à 12h30

5. La névrose

2ème jour de 14h à 17h30

6. Comment accède-t-on du système de névrose à la psyché ?

3ème jour de 9h à 12h30

7. Informations sur le cerveau droit - cerveau gauche

8. Mandelbrot, apport

3ème jour de 14h à 17h30

9. La rétroaction

4ème jour de 9h à 14h

Démonstration pratique et travaux pratiques de l’intérêt de la physique moderne dans notre pratique

Soins

Article 3 – Méthode pédagogique

Chaque participant au stage reçoit pour chaque journée ou demi journée de travail, un dossier comprenant des schémas illustrant le cours. Les formateurs sont titulaires du D.O en ostéopathie.

Article 4 – Contrôle et sanction de la formation

Le stagiaire, lors de la dernière séance, est invité à procéder à une évaluation du stage lors de la mise en pratique.

Article 5 – Durées et dates du stage

Ce stage est réparti sur 4 journées, pour un total de 25 heures, du au …………….. 20….

Article 6 – Lieu du stage

Ce stage se déroulera à Gérardmer, Hôtel ……………………………….

Article 7 – Frais de participation

Les frais de participation s’élèvent à six cent euros (600€) par séminaire.

Des tarifs préférentiels existent pour les couples : quatre cent cinquante euros (450 €).

Les personnes souhaitant refaire les cours dispensés ont un tarif réduit de 50%.

Une somme de deux cents euros (200 €) est demandée aux participants à titre d’acompte.

Le stagiaire dispose d’un délai de réflexion de 10 jours à compter de la signature du contrat pour se rétracter par lettre recommandée avec accusé de réception (art. L 6353-5 du code du travail). Aucune somme ne sera encaissée avant l’expiration de ce délai (article L.6353-6 du code du travail). Passé ce délai, la somme de 200€ sera encaissée au moment de la formation. (article L.6353-6 du code du travail)

M………………………………… versera cette somme à la SELARL CHEVASSUS en contre partie de son action de formation, à la signature de la présente convention. Le complément sera versé le jour du séminaire.

Sous réserve des dispositions légales, ces versements sont déductibles de l’obligation de participer au financement de la formation professionnelle continue.

Article 8 – Validité des dépenses

Le formateur s’engage à présenter tous les documents et pièces pouvant justifier de la réalité et de la validité des dépenses engagées en exécution de la convention et ne saurait être tenu pour responsable de la remise en cause de la validité des dépenses par le stagiaire, notamment dans le cas où son assiduité serait considérée comme insuffisante.

Article 9 – Durée de la convention

Si le stage prévu ne réunit pas au moins 20 participants, cette convention peut être résiliée unilatéralement par la SELARL CHEVASSUS, à charge pour elle simplement de rembourser les sommes perçues et de l’informer de cette annulation une semaine au moins avant la date prévue pour le début du stage.

Fait à Seloncourt, le 20…

En deux exemplaires

Pour la SELARL XXXXXXXXX, Xxxx CHEVASSUS, gérant et M………………………………………

Volet destiné à l’organisme de formation en fin de stage :

Selarl Chevassus Organisme de formation 43 25 02500 25, représentée par Xxxx XXXXXXXXX, formateur enregistré sous le n° 43 25 02401 25 0, xxx x’Xxxxxxxxxx 00000 XXXXXXXXXX Tel : 00 00 00 00 00 Société au capital de 40000 euros SIRET 52876145500013 Facture et attestation
de présence
N°……………

Atteste que :

Nom et Prénom	………………………..…………..
	………………………..…………..
	………………………..…………..

A participé au séminaire X.XX.XX n°…

Du ………………au………………..

Pour un total de 25h de formation

Acompte	Montant : ....……… €
Acompte	Montant : ....……… €
Date : … / … / ………	TOTAL réglé: ...……… €

Réglé ce jour par :  Vrt  Chèque  Espèces

Exonération de la TVA : art. 202 ANNEXE II du C.G.I.

Membre d’une Association de Gestion Agrée