ANNEXE 2 - ANNEXE TECHNIQUE A LA CONVENTION DE COTUTELLE DE THESE
ANNEXE 2 - ANNEXE TECHNIQUE A LA CONVENTION
DE COTUTELLE DE THESE
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A - IDENTIFICATION DU DOCTORANT | ||
Nom : ………………………………………………………Prénom : ………………………………………………………………… Date et lieu de naissance : …………………………………………………………..Nationalité :…………………………………………………. Spécialité de la thèse : ……………………………………………. | ||
B - ETABLISSEMENTS CO-SIGNATAIRES DE L’ACCORD DE COTUTELLE DE THESE | ||
en France | en / au……………………….. | |
Université de Lille | Université de …………………….. | |
Adresse postale : N° : Rue : Ville : Code postal : Pays : | 42, Rue Xxxx Xxxx 59800 LILLE France | …………………………………………….. ……………………………………………… |
Nom du président/recteur | Pr. Jean-Xxxxxxxxxx XXXXXX | |
Service chargé du suivi de la cotutelle : | Ecole Doctorale xxxxxxx | |
Adresse postale : | ||
Personne en charge du suivi administratif de la cotutelle : | ||
Téléphone : Adresse électronique : | ||
C – ENCADREMENT DE LA THESE | ||
Université de Lille | Université de ……….. | |
Responsable de l'Ecole Doctorale (si elle existe) ou de la formation doctorale | ||
Nom : Prénom : Adresse professionnelle N° : Rue : Code Postal : Ville : Pays : Courrier électronique : | ||
Directeur de thèse : | ||
Nom : Prénom : Adresse professionnelle Laboratoire, Equipe : N° : Rue : Ville : Code Postal : Pays : Téléphone : Courrier électronique : | ||
Laboratoire d'accueil du doctorant : | ||
Intitulé : Adresse : N° : Rue : Ville : Code Postal : | ||
D - ADMISSION – INSCRIPTION | ||
Université de Lille : | Université de ………..: | |
DIPLOMES PREPARES CONJOINTEMENT OU GRADES CONFERES PAR CHACUN DES ETABLISSEMENTS | DOCTORAT Spécialité : ……………………………. | DOCTORAT / PhD Spécialité : ………………………………………… |
DIPLOME REQUIS POUR L'ADMISSION : Année d’obtention : | ||
AUTORISATION A S'INSCRIRE AVEC DEROGATION |
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SUJET DE THESE : | ||
DATE DE LA PREMIERE INSCRIPTION EN DOCTORAT : | ||
DUREE PREVUE POUR LA PREPARATION DE LA THESE : | Trois années avec possibilité de prolongation des travaux de recherche avec accord spécifique des parties, sur proposition conjointe des deux co-directeurs de thèse. | |
NOMBRE ET DUREE DES PERIODES ALTERNATIVES PREVUES POUR LA PREPARATION DE LA THESE EN COTUTELLE DANS CHACUN DES ETABLISSEMENTS : (merci de détailler le calendrier par année universitaire)* * Les Ecoles Doctorales exigent un séjour dans chacun des établissements d’une durée minimum de SPI : 12 mois SMRE : 12 mois BSL : 12 mois SHS : entre 6 et 12 mois SESAM : SJPG : | ||
PAIEMENT DES DROITS D'INSCRIPTION : Le doctorant doit être inscrit dans les 2 établissements. Cette double inscription doit être renouvelée chaque année pendant la durée de la cotutelle. Le doctorant respectera la date limite d’inscription prévue dans chacun des deux établissements. Sous réserve qu’il fournisse la preuve du paiement des droits universitaires dans l’autre établissement, pour chacune des inscriptions, le doctorant sera exonéré de la totalité des droits d’inscription dans l’autre établissement. La Contribution Vie Etudiante et Campus (CVEC) est due dès lors que le doctorant préparant une thèse en cotutelle s’inscrit à l’Université de Lille : son montant est de 90 € pour l’année universitaire 2018/2019. L’enregistrement se fait sur : XxxXxxxxxxx.xxxxxxxx.xxxx.xx Détails des paiements des droits durant la période de la cotutelle : 1ère année ( ) : Université de ………………….. 2ème année ( ) : Université de ……………………….. 3ème année ( ) : Université de ……………………….. 4ème année ( ) (si dérogation) : Université de ………………………………… | ||
E - SOUTENANCE DE LA THESE | |
Université de Lille : | Université de ………. |
L'autorisation à présenter la thèse en soutenance est accordée par le président de l'université après avis du responsable de l'école doctorale et après avis des deux directeurs de thèse, sur la base des avis établis par rapports écrits par au moins deux rapporteurs. Ces rapports sont communiqués aux membres du jury et au doctorant. Ces rapporteurs, extérieurs aux écoles doctorales et aux établissements, sont désignés par le responsable de l'école doctorale (si elle existe) ou par le président de l'université. | |
La soutenance est publique sauf dérogation accordée par les deux établissements. | |
MODALITES DE CONSTITUTION ET DE DESIGNATION DU JURY UNIQUE | |
Le jury de soutenance est désigné par les Chefs des deux établissements sur avis des deux responsables de l'école doctorale (si elle existe). - Le jury de soutenance sera constitué conformément aux règles des deux pays concernés et sera approuvé par les 2 établissements et les 2 écoles doctorales de rattachement du doctorant. ll sera composé à parité de scientifiques des deux pays concernés et comptera 4, 6 ou 8 membres, dont les deux directeurs de thèse. Il comprend : - au moins 50% de membres extérieurs à la ComUE LNF (Communauté d’Universités et d’établissements de Lille Nord de France) et à l’Université de , dont les deux rapporteurs, habilités à diriger des recherches ou équivalents. - au moins 50% de professeurs ou assimilé ou de rang équivalent. - il faudra veiller à une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du jury. Les membres du jury désigne parmi eux un président. Le président du jury doit être professeur ou enseignant de rang équivalent.. Les directeurs de thèse ne peuvent être choisis comme président. | . |
DATE ET LIEU DE SOUTENANCE PREVUS : | |
Langue dans laquelle la thèse sera rédigée : | |
Langue dans laquelle le résumé sera rédigé : | |
Langue dans laquelle la thèse sera soutenue oralement : | |
Langue dans laquelle le résumé sera présenté oralement: | |
Modalités de dépôt, de signalement et reproduction de la thèse : | de | Cf dispositions de l'Arrêté du 25 mai 2016 | |
F - COUVERTURE SOCIALE - HEBERGEMENT | |||
A l’Université de Lille | A l’Université de ………….. | ||
Des conditions minimales de couverture sociale sont requises pour l'obtention des titres et autorisations de séjour dans le pays d'accueil (pays dont l'étudiant n'est pas résident) | |||
Risque maladie, hospitalisation, maternité | Modalités applicables : - Affiliation obligatoire en s’enregistrant sur le site : | Modalités applicables | |
https ://xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxxxx.xx/ | |||
ou - affiliation à un régime équivalent ou reconnu comme tel (carte européenne d’assurance maladie ou assurance privée). ou adhésion au régime général de Sécurité Sociale, si le doctorant bénéficie d’un contrat de travail à l’Université de Lille | |||
Risque accident de travail (travail en laboratoire, travaux pratiques) | atelier, | Couverture acquise à titre gratuit quelle que soit la nationalité (prise en charge par l'administration française, article L.412-8 du code de la Sécurité Sociale) | |
Risque maladie complémentaire | Couverture acquise à titre onéreux résultant de l'adhésion à une mutuelle étudiante française ou équivalent | ||
Risque responsabilité civile | Idem | ||
Risque rapatriement | Idem | ||
HEBERGEMENT | ||
OBSERVATIONS PARTICULIERES : ............................................................................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................................................................................................... | ||
G - FINANCEMENT DE LA THESE | ||
Université de Lille : | Université de ………….. | |
Cadre de la préparation de la thèse en cotutelle (programme de recherche en commun, programme de coopération bilatérale, préciser) Source de financement* Origine du contrat : Montant mensuel : Durée : Bourse d'études et de recherche Origine du financement prévu : Montant annuel prévu : Durée : Aide spécifique à la mobilité étudiante Origine du financement prévu : Montant annuel prévu : Durée : Tous les justificatifs de financement de la thèse doivent être fournis à l’Ecole Doctorale * pour les écoles doctorales SPI, SMRE et BIOSANTE, un financement d'au moins 1000 € net par mois est exigé pendant les séjours en France. Prise en charge des déplacements du Doctorant : | ||
H – Suivi de la thèse et formations doctorales | ||
Université de Lille : | Université de ………….. | |
Il est mis en place un comité de suivi de thèse qui se réunira chaque année et qui sera composé de XXX personnes dont les directeurs de thèse, un membre de chaque école doctorale et XX personnes (à préciser en fonction de l’ED). Il évalue l’avancement des travaux du Doctorant et lui formule toute recommandation utile. Les activités de formation du doctorant répondent aux exigences des deux programmes auxquels il est inscrit et sont soumises aux règlements en vigueur dans les deux établissements. L’obtention du grade de Docteur nécessite d’avoir suivi avec fruit la formation doctorale correspondante. Celle- ci s’achève au plus tard avec la soutenance de la thèse. Dans l’ED lilloise (à préciser): 30 ou 60 crédits de formation doctorale à valider (à ajuster en fonction de l’ED). A l’ED Univ … : XX crédits de formation doctorale à valider. | ||
OBSERVATIONS PARTICULIERES : ...............................................................................................................................................................................................................................
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Pour l’Université de ………………
Pour l’Université de Lille
Le président Jean-Xxxxxxxxxx XXXXXX, Pr Signature | Le président Nom : Signature : |
Date : | Date : |
Le responsable de l'école doctorale Nom : Signature : | Le responsable de l'école doctorale Nom : Signature : |
Date : | Date : |
Le directeur du laboratoire Nom : Signature : | Le directeur du laboratoire Nom : Signature : |
Date : | Date : |
Le directeur de thèse Nom : Signature | Le directeur de thèse Nom : Signature : |
Date : | Date : |