Cotutelle Agreement Sample Contracts

ACCORD SPÉCIFIQUE DE COTUTELLE DE THÈSE DE DOCTORAT ENTRE L’UNIVERSITAT DE GIRONA ET (nom de l’université)
Cotutelle Agreement • September 19th, 2023

Et d’autre part, M. Joaquim Salvi Mas, recteur de l’Universitat de Girona (UdG), intervenant au nom et en représentation de cette université, comme l’établit le Décret 401/2021, du 14 décembre 2021, portant nomination du recteur de l’Universitat de Girona (publié au DOGC nº 8564 du 16 décembre 2021), et conformément aux dispositions des articles 93 et 97 des statuts de l’Universitat de Girona, approuvés par l’accord GOV/94/2011 du 7 juin 2011 (DOGC nº 5897 du 9 juin 2011), université dont le siège se trouve à Gérone, plaça de Sant Domènec nº 3, CP 17004 et NIF Q-6750002 E.

Convention de Cotutelle de thèse entre
Cotutelle Agreement • March 18th, 2023

La convention est en conformité avec la loi n° 111/1998 Sb. sur les universités, particulièrement le § 47a, avec les règlements internes de Univerzita Karlova v Praze et de la faculté respective et avec l’accord bilatéral entre les deux universités signé le... [pokud není podepsaná bilaterální dohoda, tato část věty se vypustí – pozn. OZV].

CONVENIO DE COTUTELA INTERNACIONAL DE TESIS
Cotutelle Agreement • May 18th, 2020

Établissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel Sise 200 avenue de la République, 92001 Nanterre Cedex, France Représentée par son Président Jean-François BALAUDE

ANNEXE 2 - ANNEXE TECHNIQUE A LA CONVENTION DE COTUTELLE DE THESE
Cotutelle Agreement • May 5th, 2020

A - IDENTIFICATION DU DOCTORANT Nom : ………………………………………………………Prénom : …………………………………………………………………Date et lieu de naissance : …………………………………………………………..Nationalité :………………………………………………….Spécialité de la thèse : ……………………………………………. B - ETABLISSEMENTS CO-SIGNATAIRES DE L’ACCORD DE COTUTELLE DE THESE en France en / au……………………….. Université de Lille Université de …………………….. Adresse postale :N° : Rue : Ville :Code postal : Pays : 42, Rue Paul Duez 59800 LILLEFrance ……………………………………………..……………………………………………… Nom du président/recteur Pr. Jean-Christophe CAMART Service chargé du suivi de la cotutelle : Ecole Doctorale xxxxxxx Adresse postale : Personne en charge du suivi administratif de la cotutelle : Téléphone : Adresse électronique :

A - IDENTIFICATION DU DOCTORANT
Cotutelle Agreement • November 18th, 2019
COTUTELLE DE THESE CONVENTION
Cotutelle Agreement • September 15th, 2020

Vu le décret n°2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur, modifié par le décret n°2004-703 du 13 juillet 2004 ;