CONTRAT DE PENSION FAMILIALE CANINE

XXXXXXX XX XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXX

Xxxxx :

X’Xxxxx Xx Xxxx 00, siret : 80398430100017, 00 xxx xx Xxxxxxxxx, 00000 XXXX

Tèl: 06.84.96.55.41

Mail: xxxxxxxxxxx.xxxxxxxx@xxxxx.xxx Et :

Nom, prénom :…………………………………………………………………………

Adresse : ………………………………………………………………………………

Téléphone : ………………………….. Email : …………………………………….

Il a été convenu un contrat de pension aux conditions suivantes :

PENSIONNAIRE(S) :

Nom du chien : …………………………………………….

Race ou Type : ……………………………………………

Sexe : Femelle □ Mâle □

N°identification : ………………………………………….

Né(e) le :

Stérilisé(e) : Oui □ Non □

Date des dernières chaleurs : ……………………………...

Problème particulier : ……………………………………..

Nom du chien : …………………………………………….

Race ou Type : ……………………………………………

Sexe : Femelle □ Mâle □

N°identification : ………………………………………….

Né(e) le :

Stérilisé(e) : Oui □ Non □

Date des dernières chaleurs : ……………………………...

Problème particulier : ……………………………………..

Vétérinaire traitant : ………………………………………..

Date de Séjour (Entrée et Sortie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h , le samedi de 9h00 a 12h00 ,en période hivernale il est souhaitable que l’entrée des animaux se fassent avant la nuit, et uniquement sur RDV) :

Jour et heure d’arrivée : ………………………………. Jour et heure de départ : …………………………

Nombre de jours : ……………………………………..

Tarifs :

Chien non castré : 20€ par jour

Chien castré et femelle : 18 € par jour

Pour 2 chiens (ou chiennes): 30€ par jour (sauf pour chiens non castrés)

Période juillet /aout et vacances scolaires : Aucune visite ne sera admise lors des périodes de vacances scolaires. Merci de votre compréhension.

Total Séjour €

Acompte de 50 % à la réservation, soit ……………………. € versé le Le solde de la pension sera versé le jour de l’arrivée.

Toute annulation devra être prévue 30 jours avant la date du début du séjour pour être remboursé de l'acompte ,

Tout chien présentant des problèmes d'aboiements excessifs sera muni d'un collier anti- aboiement lors de sa garde. Si vous possedez un collier à la maison merci de lui mettre lors de son arrivée.

Le propriétaire accepte que l’Arche de Gron diffuse des photos de son animal sur Internet : Oui □ Non □

Le propriétaire confirme qu’il a pris connaissance des tarifs pratiqués par l’Arche de Gron ainsi que des conditions ci-après stipulées et déclarent les accepter sans aucune réserve.

Fait en double exemplaires à GRON : le..… / …../……..

Signature du Propriétaire Signature l’Arche de Gron

Précédée de la mention « lu et approuvé »

Conditions générales de Garde

● Les chiennes en chaleur ne sont pas admises. Si le propriétaire de la chienne omet de le signaler (ou si cela arrive durant le séjour), la pension n’est pas responsable des conséquences et se réserve le droit de demander un supplément en dédommagement. L’alimentation habituelle en suffisance pour la durée du séjour et le carnet de vaccination doivent être fournis par le propriétaire. En cas d’insuffisance de nourriture, la pension se réserve le droit d’en apporter aux frais du propriétaire.

● Un chien mis en meute doit être parfaitement sociabilisé aux autres chiens afin d’être en liberté totale avec eux. Le propriétaire, souhaitant que son chien soit mis en meute, accepte les risques potentiels qui peuvent en découler (griffures, morsures, blessures pendant les jeux entre chiens…). La pension met tout en œuvre pour le bon déroulement du séjour mais décline toute responsabilité en cas d’incident. En cas de maladie, les consultations et frais de vétérinaire sont à la charge du propriétaire. En cas de bagarre, L’Arche de Gron se réserve le droit de décider qui doit régler les consultations et frais de vétérinaire et de les faire payer au(x) propriétaire(s) du ou des chiens fautifs : en signant ce présent contrat, vous acceptez donc de régler les soins causés par votre chien à un autre chien. Si la pension juge nécessaire d’isoler un chien pour sa santé ou la sécurité des autres, elle le fera.

Article 1 : Identification et vaccination

Ne sont admis que les chiens et chats identifiés soit par identification électronique soit par tatouage et à jour des vaccinations (datant de plus de 15 jours et de moins de un an) contre : la maladie de Carré, l’Hépatite de Rubarth, la Leptospirose, la Parvovirose (CHPL) et la toux de chenil (Pneumodog ou Nobivac KC) et pour les chats coryza, typhus et Leucose. Le carnet de santé et la carte d’identification seront remis à la pension le jour de l’arrivée. La responsabilité de la pension ne pourra être engagée en cas de fugue, maladie ou décès du chien ou du chat. Dans les cas suivant les chiens et chats ne seront pas admis: vaccination CHPL/Toux de chenil pas à jour, aucune identification ou non lisible, absence de carnet de santé ou papier d’identification.

Article 2 : Conditions de refus et d’acceptation de l’animal

L’Arche de Gron se réserve le droit de refuser un chien ou chat qui se révélerait malade ou contagieux. Les femelles en chaleurs ne sont pas acceptées néanmoins, les propriétaires des femelles non stérilisées doivent stipuler la date des dernières chaleurs le jour de l’entrée en pension de celles-ci. Les pensionnaires doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) avant son arrivée à la pension et un externe (anti puce et tique) la veille de son arrivée à la pension. S’il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé, l’animal subira au frais de son propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.

Article 3 : Objet personnel

Nous acceptons les affaires personnelles (jouet, panier…) de l’animal, mais déclinons toute responsabilité en cas de perte ou dégradation. L’établissement peut refuser les objets susceptibles d’être dangereux en cas de destruction.

Article 4 : Maladie et accident

Les propriétaires s’engagent à avertir la pension canine l’Arche de Gron des éventuels problèmes de santé, problèmes caractériels ou traitements vétérinaires propres à son animal. En cas de maladie, d’accident ou de blessure de l’animal survenant lors du séjour dans l’établissement, les propriétaires donnent droit à l’Arche de Gron de faire procéder aux soins estimés nécessaire par la clinique vétérinaire de la pension ou de leur vétérinaire. Les frais découlant de ses soins devront être remboursés par les propriétaires sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire. Il est précisé que l’hygiène et la désinfection des bâtiments sont assurées quotidiennement. La pension n’est jamais responsable de la santé de l’animal : son obligation unique en cette matière consiste, s’il est constaté des signes suspects, à faire examiner le pensionnaire par le vétérinaire attaché à la pension ou par celui des propriétaires, suivre les prescriptions médicales éventuelles et ce aux frais des propriétaires de l’animal. Les propriétaires qui doivent être assurés en responsabilité civile pour leur animal, reste responsable de tous les dommages éventuels causés par leur animal pendant le séjour à la pension, sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la pension. La mise en pension n’a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité. Ainsi, les destructions, à l’exception des espaces verts, les nuisances sonores ou les malpropretés (urines, selles, sang des chaleurs etc…) à l’intérieur de l’habitat feront l’objet d’une facturation supplémentaire. Les propriétaires confient leur animal en connaissant la hauteur des grilles et d’éventuellement une électrification, par conséquence de quoi en cas de fugue de l’animal, la responsabilité de la pension ne peut pas être envisagée.

Article 5 : Décès de l’animal

En cas de décès de l’animal pendant le séjour, il sera pratiqué une autopsie qui déterminera les causes du décès. Un

compte rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée aux propriétaires, ceci à leurs frais pour éviter tout litige. Tout chien âgé de 13 ans ou plus ne sera pas autopsié sauf demande express des propriétaires.

L’Arche de Gron accepte les chiens très âgés. Le propriétaire est conscient que son animal, fragile par son âge, peux ne pas supporter un changement de ses habitudes, ou une montée soudaine de stress, pouvant entrainer une nouvelle pathologie, ou un décès.

Article 6 : Abandon

Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue sur le contrat, le client s’engage à en aviser l’Arche de Gron. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une association de protection animal ou à un refuge et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

Article 7 : Facturation

Le prix journalier comprend l’hébergement . Le jour d’arrivée et de départ seront facturés. Il est rappelé que les frais médicaux et chirurgicaux seront a la charge du propriétaire. Afin de ne pas perturber le système digestif de votre chien , l’Arche de Gron ne fournit pas l’alimentation.

Article 8 : Réservation

Un acompte, correspondant à 50% du montant du séjour, sera demandé pour toute réservation ferme. Il ne fera l’objet d’aucune restitution en cas d’annulation du séjour à moins de 30 jours avant le début de la pension. Le contrat de la pension signé devra être remis avec l’acompte pour toute confirmation de réservation de séjour. Tout séjour réservé et entamé est un séjour dû, même si le propriétaire reprend de manière anticipé son animal. Le solde de la pension est réglé à l’entrée de l’animal.L’annulation a moins de 2 semaines du début du séjour entraînera la facturation du coût total du séjour restant du.

Article 9 : Chien catégorisé

l’Arche de Gron accepte les chiens catégorisés à condition que les propriétaires apportent pour la durée du séjour le permis de détention du chien. La pension se réserve le droit de ne pas manipuler directement le chien si celui-ci s’avère être dangereux (valable pour toutes les races de chiens)

Article 10 : Horaires de la pension

La pension est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et 14H et 18H00 , le samedi matin de 9h00 a 12h00.

Aucune entrée et sortie ne sera admise les samedis après-midi, dimanche et jours fériés.

UNIQUEMENT SUR RDV de 9h a 12h et de 14h a 18h et samedi matin de 9h00 a 12h00.

A l’arrivée ou au départ du séjour, si le propriétaire de l'animal est en retard par rapport à l'horaire convenu, il s'engage à prévenir l'Arche de Gron le plus rapidement possible afin de convenir d'un autre RDV.

Rappel :

Les animaux sont en totale liberté dans un espace naturel où ils courent, jouent et se salissent en cas de pluie mais l’Arche de Gron ne possède pas de salon de toilettage pour vous les rendre impeccables.