CONTRAT D’INSCRIPTION 2017/2018
CONTRAT D’INSCRIPTION 2017/2018
LES XXXXXXX XX XX XXXXX X000 – 00000 Xx-Xxxxxx-xxx-Xxx 02 31 32 99 66 – 06 26 74 21 52 | |||
Nom du cavalier | Sexe | □ M □ F | |
Prénom | Né(e) le | .............. /….…… /………… | |
N° licence | |||
Niveau équestre ou galop validé | |||
Adresse | .………………………………………….……………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………… Code postal……………………Ville……………………………………………….…………………… | ||
Tél | Dom ......... / ……… / ……… / ……… / …… | Port ......... / ……… / ……… / ……… / …… | |
Personne(s) à contacter en cas d’urgence | Nom/prénom | Tel : ......... / ……… / ……… / ……… / …… | |
Nom/prénom | Tel : ......... / ……… / ……… / ……… / …… | ||
Représentant(s) légal (aux) si le cavalier est mineur | Nom/prénom | Tel : ......... / ……… / ……… / ……… / …… | |
Nom/prénom | Tel : ......... / ……… / ……… / ……… / …… | ||
Allergies | |||
Je reconnais avoir été informé(e) de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique de l’équitation peut m’exposer ainsi que des conditions d’assurance offertes par la licence FFE et des modalités permettant de souscrire des garanties complémentaires.
Je coche obligatoirement l’une ou l’autre des 2 cases suivantes :
□ Je souscris les garanties d’assurance individuelle du cavalier offertes par la licence FFE
□ Je refuse la licence FFE et certifie être assuré pour les dommages corporels ainsi que la responsabilité civile pour la pratique de l’équitation, auprès de :
Nom de l'assureur ……………………………….. Contrat n° ………………………………….
Je fournis obligatoirement une attestation d’assurance mentionnant « Pratique des sports équestres ».
Je déclare avoir pris connaissance et accepter le règlement intérieur applicable au sein de l’établissement.
Je reconnais avoir recueilli un avis médical favorable à la pratique de l’équitation.
J’accepte d’être recensé(e) dans le fichier informatique du club et bénéficie directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Je déclare accepter l’utilisation de mon image ou celle de mon enfant par l’établissement dans le cadre de la pratique de ses activités équestres.
Fait à …………………………………………, le ………./……………/………………
Signature :
Préambule
Règlement intérieur des Ecuries de la Motte
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre.
Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement ; sont notamment compris : les cavaliers, les propriétaires ayant leurs chevaux en pension, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein des Ecuries de la Motte de façon régulière, est tenue de remplir une demande d’inscription et atteste ne pas présenter de contre-indication à la pratique de l’équitation. La demande d’inscription est à demander au bureau ou auprès des moniteurs.
Acceptation de règlement
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur. De même, tout visiteur, notamment, cavalier meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs
Stationnement / sécurité
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries. Les véhicules, y compris vélos et cyclomoteurs, doivent stationner sur le parking en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de secours et de sécurité. Les chiens doivent être laissés dans les voitures ou être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire. Les poussettes sont également interdites à l’intérieur des écuries..
Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Comportement
Tous cavaliers et visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis du personnel de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que vis-à-vis des équidés.
Accès aux écuries et aux installations équestres
Le centre équestre est accessible au public de 9h à 18h du mardi au samedi en période scolaire et du lundi au samedi en période de stages. Les périodes sont indiquées au portail en bas du chemin d’accès. Tout accès en dehors des périodes d’ouverture est possible uniquement sur demande et après acceptation du chef d’établissement.
Circulation dans les écuries
Les cavaliers et visiteurs doivent veiller à :
Ne pas aborder les équidés sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer ;
Ne rien donner à manger aux équidés.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veill er à empêcher toute manifestation bruyante. Il est strictement interdit de courir dans les écuries, tous jeux de balles ou autres, sont également prohibés. Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (tracteurs, camions, vans,...)
Chapitre 2 : Cavaliers
Tenue et matériel
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être à la norme EN 1384 Le port d’un gilet de protection aux normes équestres en vigueur est vivement conseillé, en particulier à partir du galop 2. Le port de tout autre équipement de sécurité ne répondant pas aux normes équestres en vigueur relève de la responsabilité du cavalier
Assurances
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps de l’activité équestre. L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale. Les garanties d’assurance proposées par la licence sont affichées dans le club house. S’ils ne désirent pas prendre la licence fédérale, ils doivent obligatoirement fournir une attestation d’assurance pour la pratique des sports équestres. Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté ses droits d’inscription pour l’année en cours. La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Tarifs
Les tarifs d’une prestation sont affichés dans l’enceinte de l’établissement. Toute prestation non décommandée 24h à l’avanc e est due. Les abonnements, ou cours payés à l’avance ne sont pas remboursables, sauf cause médicale, sur présentation d’un certificat de contre-indication à la pratique de l’équitation. Les abonnements trimestriels ou annuels donnent droit à 2 rattrapages dans le trimestre, dans la mesure où les séances ont été décommandées au plus tard 24h à l’avance. En cas d’intempéries exceptionnelles, des rattrapages pourront être proposés en plus des 2 autorisés par trimestre.
Chapitre 3 : Dispositions générales
Prise en charge des enfants mineurs
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit 1/4h avant l’activité et 1/4h après. En dehors des temps d’activités et de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Vols au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance n’ayant été souscrite, les cavaliers et accompagnants entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls.
Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement. Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Autorité de l’enseignant
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des reprises. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Droit à l’image
Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent ou non que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par l’établissement dans le cadre de la pratique des activités équestres.
PIECES A FOURNIR
Le contrat d’inscription 2017/18 rempli et signé
(plusieurs personnes de la même famille peuvent éventuellement êtres inscrites sur la même fiche)
Une attestation d’assurance spécifiant que le cavalier est couvert pour les risques liés à la pratique de
l’équitation.
OU
Un chèque de 26€ (+de 18 ans 37€) pour la licence fédérale.
Le règlement pour l’année ou le trimestre incluant la cotisation annuelle et l’abonnement ou la carte selon vos choix. Ce règlement pourra être fait en 1 ou plusieurs chèques (jusqu’à 11 si vous le
souhaitez). Indiquer au verso les mois demandés, les encaissements se font le 5 de chaque mois.
La FICHE DISPONIBILITES remplie
FICHE DISPONIBILITES
Nom du cavalier (-ière) : Age :
Niveau équestre ou galop validé :
Cocher une ou plusieurs demi-journée(s) souhaitée(s) pour la reprise. Indiquez éventuellement un ordre de préférence :
□ Mardi soir
□ Mercredi matin
□ Mercredi après-midi
□ Vendredi soir
□ Samedi matin
□ Samedi après-midi
Nous allons faire notre possible pour respecter vos vœux tout en tentant de constituer des groupes les plus homogènes possibles au niveau du niveau et de l’âge des cavaliers.
Nous vous recontacterons durant l’été pour vous confirmer l’horaire. Bien sûr des changements de groupes seront toujours possibles.