L’ARTOTHEQUE DU CENTRE CULTUREL DES CARMES

Entre les soussignés :

L’ARTOTHEQUE DU CENTRE CULTUREL DES CARMES

Ci après désigné par « l’Artothèque »

Adresse : 0 xxxxx xxx Xxxxxx - 00000 XXXXXX Tel. 00 00 00 00 00

Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Représenté par : Xxxxxxxx XXXXXXX, agissant en qualité de Maire de Langon

Et

L’EMPRUNTEUR

Madame, Monsieur………………………………………

Ci après désigné(e) par « l’emprunteur »

Adresse : ………………………………………………………..

Code Postal……………………………………………………. Ville………………………………………………………………..

Adresse mail……………………………………………………………………………..

Numéro de téléphone……………………………………. Portable…………………………………………………………..

PREAMBULE

Sur le principe d’une bibliothèque, l’Artothèque municipale des Carmes propose aux particuliers, associations, écoles ou entreprises d’emprunter des œuvres d’art originales, pour les accrocher dans leurs lieux de vie.

A noter que le prêt des œuvres est réservé aux résidants de la ville de Xxxxxx (00000).

IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :

ART. I. OBJET DU PRÊT

L’Artothèque met à disposition de l’emprunteur ci-dessus désigné, l’œuvre suivante : Artiste…………………………………………………………………. Titre……………………………………………….

Numéro d’inventaire……………………………………………

Valeur déclarée de l’œuvre……………………………......

ART. II . DUREE DU PRÊT

Le prêt de l’œuvre est consenti pour une durée maximale de deux mois à compter de la date de signature de la présente convention et ne peut concerner qu’une seule œuvre à la fois.

Date de retour de l’œuvre prévu : …………………………………………………

- Disposer d’une assurance habitation précisant couvrir les œuvres d’art pour tous dommages pouvant survenir pendant la durée de la mise à disposition (y compris pendant le transport de l’œuvre jusqu’au lieu désigné par l’attestation d’assurance).

Lors de la signature de la présente convention, l’emprunteur s’engage à remettre les pièces suivantes :

- Une copie de sa pièce d’identité.

- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois attestant de la domiciliation sur Langon.

- Une attestation d’assurance « Multirisques habitation » couvrant l’œuvre de son retrait de l’Artothèque à son retour (transport compris).

Le prêt de l’œuvre est fait à titre personnel et/ou pour un lieu donné (mentionné sur l’attestation d’assurance). Aussi,

l’emprunteur ne pourra en aucun cas prêter l’œuvre à un tiers ou procéder à une modification du lieu d’exposition pendant la durée du prêt.

ART. IV. MODALITES DE L’EMPRUNT

IV-A- Transport et constat d’état

L’Artothèque emballe et protège l’œuvre pour le transport. Celle-ci doit impérativement être retournée dans ce même emballage. Un constat d’état de l’œuvre empruntée est dressé au départ de l’œuvre et un second au moment du retour de l’œuvre.

IV-B- Conservation de l’œuvre

L’emprunteur est responsable de l’œuvre empruntée, il doit veiller à son bon état pendant toute la durée du prêt. Pour cela il doit respecter les précautions suivantes :

- manipuler l’œuvre avec soin (sil s’agit d’une photographie, se munir de gants)

- veiller à ce qu’aucun choc ne vienne endommager l’œuvre ou son encadrement

- ne pas l’exposer à une source de chaleur ou aux rayons directs du soleil

- ne pas l’exposer à l’extérieur

- ne pas ôter le cadre de l’œuvre si elle en possède un

- ne pas la nettoyer lui-même

IV-C- Conditions financières

La présente convention de mise à disposition est consentie à titre gratuit par l’Artothèque.

ART. V. RESPONSABILITE DE L’EMPRUNTEUR

La responsabilité de l’emprunteur débute du départ de l’œuvre emballée de l’Artothèque et se poursuit jusqu’à son retour dans ses locaux, transport compris.

En cas de sinistre, perte ou vol de l’œuvre, l’emprunteur s’engage à avertir immédiatement l’Artothèque par tout moyen et à confirmer dans les 48 heures par lettre recommandée de l’existence et des conditions du sinistre, du vol ou de la perte. Il s’engage par ailleurs à fournir rapidement une copie de la déclaration faite auprès de son assurance.

En cas de bris d’une vitre ou d’endommagement de l’œuvre, l’emprunteur doit contacter l’Artothèque dans les meilleurs délais pour connaître la marche à suivre. En aucun cas, il ne devra effectuer la réparation lui-même.

En cas de non retour d’une œuvre à la date prévue plus haut (et après une lettre de rappel de l’Artothèque) ou dans le cas où l’œuvre serait irrémédiablement endommagée, l’Artothèque se réserve le droit d’engager des démarches judiciaires à l’encontre de l’emprunteur. Une procédure de recouvrement du montant de l’œuvre mentionné dans la présente convention en découlerait. Pour chaque œuvre empruntée, toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciales est strictement interdite.

ART. V. VALIDITE

Cette convention expire le jour du retour de l’œuvre, mentionné plus haut. Fait à Langon en deux exemplaires originaux,

Entre les soussignés :

L’ARTOTHEQUE DU CENTRE CULTUREL DES CARMES

Ci après désigné par « l’Artothèque »

Adresse : 0 xxxxx xxx Xxxxxx - 00000 XXXXXX Tel. 00 00 00 00 00

Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Représenté par : Xxxxxxxx XXXXXXX, agissant en qualité de Maire de Langon

Et

L’EMPRUNTEUR

Madame, Monsieur………………………………………

Ci après désigné(e) par « l’emprunteur »

Adresse : ………………………………………………………..

Code Postal……………………………………………………. Ville………………………………………………………………..

Adresse mail……………………………………………………………………………..

Numéro de téléphone……………………………………. Portable…………………………………………………………..

PREAMBULE

Sur le principe d’une bibliothèque, l’Artothèque municipale des Carmes propose aux particuliers, associations, écoles ou entreprises d’emprunter des œuvres d’art originales, pour les accrocher dans leurs lieux de vie.

A noter que le prêt des œuvres est réservé aux résidants de la ville de Xxxxxx (00000).

IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :

ART. I. OBJET DU PRÊT

L’Artothèque met à disposition de l’emprunteur ci-dessus désigné, l’œuvre suivante : Artiste…………………………………………………………………. Titre……………………………………………….

Numéro d’inventaire……………………………………………

Valeur déclarée de l’œuvre……………………………......

ART. II . DUREE DU PRÊT

Le prêt de l’œuvre est consenti pour une durée maximale de deux mois à compter de la date de signature de la présente convention et ne peut concerner qu’une seule œuvre à la fois.

Date de retour de l’œuvre prévu : …………………………………………………

- Disposer d’une assurance habitation précisant couvrir les œuvres d’art pour tous dommages pouvant survenir pendant la durée de la mise à disposition (y compris pendant le transport de l’œuvre jusqu’au lieu désigné par l’attestation d’assurance).

Lors de la signature de la présente convention, l’emprunteur s’engage à remettre les pièces suivantes :

- Une copie de sa pièce d’identité.

- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois attestant de la domiciliation sur Langon.

- Une attestation d’assurance « Multirisques habitation » couvrant l’œuvre de son retrait de l’Artothèque à son retour (transport compris).

Le prêt de l’œuvre est fait à titre personnel et/ou pour un lieu donné (mentionné sur l’attestation d’assurance). Aussi,

l’emprunteur ne pourra en aucun cas prêter l’œuvre à un tiers ou procéder à une modification du lieu d’exposition pendant la durée du prêt.

ART. IV. MODALITES DE L’EMPRUNT

IV-A- Transport et constat d’état

L’Artothèque emballe et protège l’œuvre pour le transport. Celle-ci doit impérativement être retournée dans ce même emballage. Un constat d’état de l’œuvre empruntée est dressé au départ de l’œuvre et un second au moment du retour de l’œuvre.

IV-B- Conservation de l’œuvre

L’emprunteur est responsable de l’œuvre empruntée, il doit veiller à son bon état pendant toute la durée du prêt. Pour cela il doit respecter les précautions suivantes :

- manipuler l’œuvre avec soin (sil s’agit d’une photographie, se munir de gants)

- veiller à ce qu’aucun choc ne vienne endommager l’œuvre ou son encadrement

- ne pas l’exposer à une source de chaleur ou aux rayons directs du soleil

- ne pas l’exposer à l’extérieur

- ne pas ôter le cadre de l’œuvre si elle en possède un

- ne pas la nettoyer lui-même

IV-C- Conditions financières

La présente convention de mise à disposition est consentie à titre gratuit par l’Artothèque.

ART. V. RESPONSABILITE DE L’EMPRUNTEUR

La responsabilité de l’emprunteur débute du départ de l’œuvre emballée de l’Artothèque et se poursuit jusqu’à son retour dans ses locaux, transport compris.

En cas de sinistre, perte ou vol de l’œuvre, l’emprunteur s’engage à avertir immédiatement l’Artothèque par tout moyen et à confirmer dans les 48 heures par lettre recommandée de l’existence et des conditions du sinistre, du vol ou de la perte. Il s’engage par ailleurs à fournir rapidement une copie de la déclaration faite auprès de son assurance.

En cas de bris d’une vitre ou d’endommagement de l’œuvre, l’emprunteur doit contacter l’Artothèque dans les meilleurs délais pour connaître la marche à suivre. En aucun cas, il ne devra effectuer la réparation lui-même.

En cas de non retour d’une œuvre à la date prévue plus haut (et après une lettre de rappel de l’Artothèque) ou dans le cas où l’œuvre serait irrémédiablement endommagée, l’Artothèque se réserve le droit d’engager des démarches judiciaires à l’encontre de l’emprunteur. Une procédure de recouvrement du montant de l’œuvre mentionné dans la présente convention en découlerait. Pour chaque œuvre empruntée, toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciales est strictement interdite.

ART. V. VALIDITE

Cette convention expire le jour du retour de l’œuvre, mentionné plus haut. Fait à Langon en deux exemplaires originaux,