CONTRAT DE SAILLIE

CONTRAT DE SAILLIE

N° ………………..

JARNAC

SAISON DE MONTE 2020

IAF au Haras des « M »

CONDITIONS DE MONTE EN SELLE FRANÇAIS

⇨ En I.A.F. au Haras des « M » :

 Frais Techniques 165 € TTC (150 € HT + 15 € de TVA), encaissé à signature.

 Solde 1320 € TTC (1200 € HT + 120 € de TVA), encaissé à la naissance.

La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques (frais techniques et solde). Le vendeur s’engage à n’encaisser le solde qu’à la naissance du poulain

CONDITIONS PARTICULIERES ET DE REPORT

 Le livret de la jument doit obligatoirement être présenté lors du premier saut. Les vaccinations doivent être à jour (rhinopneumonie comprise).

 Le Haras se réserve le droit de faire effectuer par le vétérinaire avant la saillie tout prélèvement supplémentaire qu’il jugera nécessaire, et ce aux frais de l’éleveur.

 Les frais de pension, de suivi gynécologique et de mise en place sont à la charge de l’acheteur.

 Les juments et poulains venant au Haras recevront les soins les plus attentifs à l’occasion de leur séjour, des saillies, poulinages, embarquement, débarquement, conduite ou transport sur route par nos soins. Néanmoins, le Haras décline et est dégagé de toute responsabilité en cas d’accident ou de maladie dont ils pourraient être victimes, ces derniers restant sous la responsabilité de leur propriétaire.

CONTRAT

Je soussigné (Nom, Prénom) : …………………………………………………………………………

Adresse : …………………………………………………………………………………………….

Téléphone :……………………….………… Email :……………………....………………………

Déclare souscrire une saillie de JARNAC pour la saison de monte 2020, aux conditions ci-dessus, pour ma jument (Nom) : ……………….……………………………………

N° SIRE ……………………………………… Date de Naissance ...…………….…………...…….

Qui sera inséminée : En IAF au centre de : HARAS DES « M »

Adresse du centre : 00000 XXXXX XX XXXXXX

Téléphone : 00.00.00.00.00 Email : xxxxxx.xxx@xxxxx.xxx

En vue de réaliser un transfert d’embryon : OUI NON Fait à ……………………………..…. , le …….…………. .

L’acheteur Porter la mention Le vendeur

« Lu et Approuvé »

Fait en deux exemplaires

Le Haras des « M » – 61200 Aunou le Faucon – FRANCE

Tél : +33 (0)0.00.00.00.00

Email : xxxxxxxxx@xxxxx.xxx // Site Internet : xxx.xxxxxxxxx.xxx Centre d’insémination : Tél/ Fax : 00.00.00.00.00