CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place Paul German 14700 FALAISE FRANCETél : 02 31 40 19 88Fax : 02 31 40 12 26FR 95 444 738 561 ACHETEURNom : Adresse : Tél : Email : Actionnaire GFE Oui Non
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques (frais techniques et solde). Le vendeur s’engage à n’encaisser le solde qu’au 01/10/2018 si la jument est pleine. C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme pleine et le solde sera encaissé.
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
Pour réserver une saillie, l’acheteur doit télécharger, imprimer, compléter un CONTRAT DE SAILLIE (www.haraslacolombiere.fr), en deux exemplaires. L’acheteur doit renvoyer ces deux exemplaires dûment remplis ainsi que le règlement correspondant par voie postale au HARAS LA COLOMBIERE, 276 chemin du prieuré, 83170 Camps La Source. Le règlement est composé de deux chèques :
CONDITION DE VENTESaillie Agreement • May 5th, 2020
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux moyens de paiement. Le chèque du solde au poulain vivant 48h ne devra pas être daté. Le vendeur
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
TIP TOP DE LA RONELLESaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE 2022Saillie Agreement • February 28th, 2023
L'Acheteur, désigné ci-dessus, achète au Vendeur "Haras du Bois Margot" une carte de saillie de l'étalon CANTURO pour la saison de monte 2022.
ContractSaillie Agreement • February 4th, 2023
FRANCE ÉTALONS12, rue du Moulin 08250 Termes+33(0)3 52 62 66 16info@france-etalons.com L'acheteur, défini comme propriétaire de la jument ou son représentant, désigné ci-contre, achète au vendeur "France Etalons" une carte de saillie de l'étalon CHAGALL DE TOSCANE pour la saison de monte 2023. Société : ……………………………………………………………………………………………..…………………… Nom : ……………………………………….………………..… Prénom :………………………………………….. Adresse : …….…………………………………………………….……………………………………………………… CP :………………………………….…….…..Ville : ………………….………………………………….……………… Tél :………………………………………………..…………..Mail : ……………………………………..……….…… Type de Monte : O IAC Modalités de paiement :Frais techniques de 422€ TTC (400€ HT + TVA à 5,5% 22€) à régler par carte bancaire sur le site internet, par virement ou par chèque joint au contrat.+ un chèque de solde de 844€ TTC (800€ HT + TVA à 5,5% 44€) encaissable si le poulain est viable à 48h au printemps 2024. La carte de saillie est réservée pour la jument.Nom : ……………………………………………………………………………………………………
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE Stoak Tyrol – IAC – 2020Saillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place Paul German 14700 FALAISE FRANCETél : 02 31 40 19 88contact@gfeweb.com FR 95 444 738 561 ACHETEURNom : Adresse : Tél : Email : Actionnaire GFE Oui Non
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • February 1st, 2024
* Les tarifs sont établis sur la base HT. Les prix TTC sont calculés ici à titre indicatif sur la base du taux de TVA en vigueur soit 5,5% pouvant évoluer selon la loi
ContractSaillie Agreement • February 7th, 2023
FRANCE ÉTALONS12, rue du Moulin 08250 Termes+33(0)3 52 62 66 16info@france-etalons.com L'acheteur, défini comme propriétaire de la jument ou son représentant, désigné ci-contre, achète au vendeur "France Etalons" une carte de saillie de l'étalon INDIGO DE TALMA pour la saison de monte 2023. Société :………………………………………………………………………………………………………………. Nom : …………………………………………..……Prénom : ………………..………………………………. Adresse : …………………………………………………………………………………………………………….. CP : ……………………………… Ville : ………………………….……………………………….………………. Tél : …………………………………………………… Mail : ………………..……………………………………. Choix du type de Monte : O IAC, première partie 422€ TTC (400€ HT + TVA à 5,5% 22€) Modalités de paiement :Frais techniques à régler par carte bancaire sur le site internet, par virement ou par chèque joint au contrat.Solde de saillie de 580,25€ TTC (550€ HT + TVA à 5,5% 30,25€), par chèque joint au contrat, encaissable si le poulain est viable à 48h au printemps 2024. La carte de saillie est réservée pour la jument.Nom
CONTRAT DE SAILLIE - DAIRZEL DUVERIE - 2019Saillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques (frais techniques et solde). Le vendeur s’engage à n’encaisser le solde qu’à la naissance du poulain
CONTRAT DE SAILLIE Saison de monte 2012Saillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE – LUCCIANNO – 2019Saillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • March 30th, 2023
Frais Techniques encaissés à la réservationpour une saillie à mettre en place en I.A.P. sur ovulation dans l’un des centres suivants : Haras de Semilly (50) - Haras du Levain (25) - Haras de la Thune (30)Haras de la Nouvetière (37) - Haras de Thouars (47) - Haras de Favi (62)738,50 € TTC (700 € HT*) SAILIE encaissée au 01/10/2023 si jument pleine et Garantie Poulain Vivant3059,50 € TTC (2900 € HT*) * Les tarifs sont établis sur la base HT. Les prix TTC sont calculés ici à titre indicatif sur la base du taux de TVA en vigueur soit 5,5% pouvant évoluer selon la loi
FRANCE ÉTALONSSaillie Agreement • May 5th, 2020
SARL HARAS DE SAINT-LOChemin de la Madeleine 50000 SAINT-LO+33(0)7.85.01.32.59contact@haras-saint-lo.com Conditions de ventes:L'acheteur, désigné ci-dessus, achète au vendeur "France Etalons" une carte de saillie de l'étalon FALCO DE TATIHOU pour la saison de monte 2020. :Société : ………………………………………………………………………………………………………………. Nom : …………………………………………..……Prénom : ………………..………………………………. Adresse : ……………………………………………………….…………………………………………………….. CP : ……………………………… Ville : ………………………….……………………………….………………. Tél : …………………………………………………… Mail : ………………..……………………………………. Choix du type de Monte :O IAF, frais techniques 176€ TTC (160€ HT + TVA à 10% 16€) O IAR, frais techniques 330€ TTC (300€ HT + TVA à 10% 30€) O IAR-R, frais techniques 385€ TTC (350€ HT + TVA à 10% 35€) O IAC, frais techniques 385€ TTC (350€ HT + TVA à 10% 35€) Réservation gratuite+ frais techniques à régler par carte bancaire sur le site internet, par virement ou par chèque joint au contrat.+ un chèque de solde de 550€ TTC (500€ HT + TVA à
CONDITIONS DE VENTESaillie Agreement • May 5th, 2020
L’Acheteur s’engage à avertir le vendeur, par courrier simple à l’automne, du résultat de saillie et de la date prévue de poulinage. Il s’engage ensuite à régler la facture de solde dans les 8 jours suivant le poulinage ou à aviser officiellement le vendeur si la jument n’a pas donné naissance à un poulain viable.
UGO DES CLAS*DORCAMPSaillie Agreement • May 5th, 2020
PARTIE 1 : FRAIS TECHNIQUES PU HT TOTAL Frais techniques pour l’envoi de 3 doses de 8 paillettes 200 € 200 € TVA 10% 20 € TOTAL FRAIS TECHNIQUES TTC 220 € PARTIE 2 : SOLDE GENETIQUE PU HT TOTAL SOLDE encaissable à la réservation (avec garantie poulain vivant) 354,55 € € SOLDE GENETIQUE encaissable à la naissance du poulain (2018) 400 € € Réduction 10% solde HT jument indicée> 140 et/ou points PACE >6 - €- € Réduction 5% solde HT exceptionnelle (réservation salons) TOTAL HT € TVA 10% € TOTAL SOLDE GENETIQUE TTC €
CONTRAT DE SAILLIE N° : 23HALSaillie Agreement • March 30th, 2023
VENDEUR ACHETEURNom : Société : Adresse : Tél : Email : Actionnaire GFE Oui Non GROUPE FRANCE ELEVAGE 14 Place Paul German 14700 FALAISE FRANCE Tél : 02 31 40 19 88 contact@gfeweb.com FR 95 444 738 561
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place du Dr Paul German 14700 FALAISE - FRANCE Tél : 02 31 40 19 88contact@gfeweb.com ACHETEURNom : Adresse : Actionnaire GFE Oui Non FR 95 444 738 561www.gfeweb.com Tél : Email :
CONTRAT DE SAILLIE 2021 VASNUPIED DE JONKIERESaillie Agreement • September 17th, 2024
L’acheteur s’engage à avertir de Vendeur par courrier simple, mail ou téléphone du résultat de saillie et de la date de poulinage.
Saillie 495,00 € TTC* (450 € HT + 45 € de TVA), encaissée le 01/10/2017 si jument pleine.Saillie Agreement • May 5th, 2020
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques de frais techniques et de saillie. Le vendeur s’engage à n’encaisser la saillie qu’au 01/10/2017 si la jument est gestante. C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme gestante et le montant de la saillie sera encaissé.
ContractSaillie Agreement • February 8th, 2023
FRANCE ÉTALONS12, rue du Moulin 08250 Termes+33(0)3 52 62 66 16info@france-etalons.com Haras du Rond Pré591 Route de Bulgnéville 88140 SURIAUVILLE+33 (0)6 61 11 55 08hrp@bbox.fr L'acheteur, défini comme propriétaire de la jument ou son représentant, désigné ci-contre, achète au vendeur "France Etalons" une carte de saillie de l'étalon QUATRO DE RIVERLAND pour la saisonde monte 2023. Société : ……………………………………………………………………………………………………………. Nom : …………………………………………..……Prénom : ………………..………………………………. Adresse : ……………………………………………………….………………………………………………….. CP : ……………………………… Ville : ………………………….……………………………….………………. Tél : …………………………………………………… Mail : ………………..……………………………………. Choix du type de Monte :O IAF, frais techniques 168,80€ TTC (160€ HT + TVA à 5,5% 8,80€) O IAR, frais techniques 369,25€ TTC (350€ HT + TVA à 5,5% 19,25€) O IAR-R, frais techniques 422€ TTC (400€ HT + TVA à 5,5% 22€)O IAC, frais techniques 422€ TTC (400€ HT + TVA à 5,5% 22€) Modalités de paiement :Frais techniques selon type de mo
ContractSaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE N° 2020 ETALON : TENAROA CAPITELLES Saison : 2020 VENDEURHARAS DES CAPITELLES ACHETEURNom : Route de puycornet Adresse : Lieu dit LAMOTHE 82130 L'Honor de Cos Tél : 06 18 12 70 72 Tél : Mail:harasdescapitelles@hotmail.fr Mail :
CORNET DU LYSSaillie Agreement • February 11th, 2020
Le Haras du Bois Margot s'engage à fournir 12 paillettes (4 paillettes par insémination en Insémination Artificielle Profonde). A chaque fin de saison, l'inséminateur de la jument ou le client s'engage à retourner les paillettes non utilisées à EUROGEN.
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
Le propriétaire s’oblige à faire saillir la jument de l’éleveur désignée ci-dessus, aux risques et périls de ce dernier, conformément aux réglementations en vigueur en France et aux règles propres définies par le Stud Book correspondant à la race de l’étalon.
CONTRAT DE SAILLIE 2024Saillie Agreement • January 31st, 2024
L’acheteur, désigné ci-dessus, achète au Vendeur “Haras des Salinières“ une saillie de l’étalon OLIMPICO DAS FAIAS pour la saison de monte 2024.
CONTRAT DE SAILLIESaillie Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE 2015Saillie Agreement • May 5th, 2020
* : Les tarifs sont fonction de la race de la jument de l'acheteur. Ils sont consultables sur la plaquette de l'étalon jointe au contrat et sur le site internet du Vendeur : www.elevagedelaltasylva.fr