Conditions
Conditions
Générale
Règles Obligatoires
Grâce au développement des processus d’automatisation, Lynx et IB sont en mesure de vous proposer une plateforme de trading stable, stable et rapide à des tarifs extrêmement avantageux. Nous avons pour ceci mis en place un certain nombre de règles qui s’appliquent à votre compte. Ce sont des règles générales qui reconnaissent que dans l’utilisation des systèmes électroniques, des pannes exceptionnelles peuvent se produire, souvent causées par l’intervention de tiers. En outre, il n’est pas exclu que les bourses et les fournisseurs de données fassent des erreurs. Finalement nous vous demandons de confirmer votre acceptation des règles:
1. Je suis dans l’obligation d’accepter l’exécution de tous les ordres correspondant à mes instructions.
2. Bien que nous considérions que notre plateforme de trading soit la plus stable qui existe, il peut cependant se produire des pannes,souvent dans des cas de force majeure. Lynx n’est pas responsable des pannes du système ou du réseau. Pour les clients souhaitant une fiabilité sans faille, nous conseillons de conserver une plateforme de trading alternative.
3. Le Client est responsable de la protection et de la non- divulgation de ses mots de passe.
4. Si une transaction confirmée est ensuite annulée par une bourse, une plateforme de trading ou un organisme de contrôle, la transaction confirmée sera alors considérée comme annulée.
5. Lynx ne peut être tenue responsable des pannes, quelque soit leur nature, au niveau des dispositions électriques, des connexions de communication ou des appareils, qu’elles soit gérées par nos soins ou par des tiers.
6. Xxxx ne fournit aucun conseil en ce qui concerne les investissements ou les questions fiscales et les clients ne doivent pas considérer d’éventuelles affirmations de la part des employés de Lynx comme étant des conseils d’investissement.
7. IB se réserve le droit en cas de déficit sur le compte du Client, de propre mouvement, sans aucune obligation, de liquider quelques-unes ou toutes parties du capital sur le compte avec le but d’éliminer le déficit sur le compte.
8. Une transaction n’est pas exécutée lorsque le solde du compte est insuffisant. Lorsque la transaction est malgré tout exécutée (et liquidée), le Client ne peut réclamer les gains éventuels. En outre, le Client n’est pas responsable pour d’éventuelles pertes.
9. Le Client est responsable de s’assurer que toutes les informations fournies sont correctes et actuelles.
10. Le Client déclare qu’il transmettra à Lynx tout changement
Contrat De Base
1. Le(s) soussigné(s), ci-après nommé(s): le «Client»,
2. Lynx BV, dont le siège se trouve au Graaf van Xxxxxxxxxxxxxxx, 0000 Gand, inscrit par la FSMA avec permis pour:
a. La réception et transmission d’ordres portant sur un ou plusieurs instruments financiers, y compris en réunissant deux ou plusieurs investisseurs, permettant ainsi la réalisation d’une transaction entre ces investisseur;
b. L’exécution d’ordres pour le compte de clients;
c. Le conseil en investissements
ci-après nommé «Lynx», Conviennent les dispositions suivantes:
Article 1: Prestation de services
La prestation de services de Lynx est limitée au suivant:
(1) le Client est mis en contact avec Interactive Brokers (U.K.) Limited (ci-après « IB ») par Lynx, avec le siège au 00 Xxxxxx Xxxxxx, XX0X 0XX Xxxxxx, Xxxxxxx- Uni et inscrit par la FSMA sur la liste des entreprises de placement qui ressorte en dessous du droit d’un autre état de membre de l’espace économique Européen et qui ont communiqué la proposition pour mettre en libre pratique les services de bourse en Belgique; (2) Lynx se charge de l’ouverture d’un compte chez IB au nom de et à compte et risque du Client, grâce auquel le client sait, via la plateforme de trading d’IB, exécuter et déboucler certains ordres;
(3) Lynx peut, en dans les limites de son permis, fournir au Client, si souhaitable, certains services en bourse et autres services additionnels, comme par exemple de l’information à propos du trading, des produits et le débouclement des titres et crédits tenus par le Client. À l’extérieur du mentionnés ci dessus Lynx ne fournit pas de services complémentaires au Client (sauf la dérogation); (4) l’organisation, hébergement et présentation de formations sous forme de webinaire et séminaire; (5) l’exécution d’ordres par téléphone au nom et par délégation du Client.
Article 2: La signature de l'accord du client
En remplissant et signant le formulaire d’ouverture, le Client donne l’autorisation et la procuration explicites à Lynx pour
mettre en libre pratique et en son nom l’ouverture d’un compte titres chez IB et, pour ce faire, signer les accords éventuellement nécessaires entre IB et le Client d’une part et en tant que mandataire du Client d’autre part. Par la signature de ce formulaire d’ouverture, le Client déclare en particulier être d’accord avec les conditions générales de Lynx (« Lynx conditions générales », comme repris ci-dessous) ainsi que les conditions contractuelles d’IB en ce qui concerne la prestation de services offerts par ce dernier au Client (« l’accord IB et du Client » comme repris ci-dessous; le Client y est indiqué avec le terme « Customer »). Le contenu de cet accord d’IB et du Client est contraignant à chaque instant et fait indissociablement partie de ce formulaire d’ouverture. En cas d’inconciliabilité entre les dispositions de l’accord IB et du client et cette convention de base, y compris les conditions générales de Lynx, la clause contraire de l’accord IB et du Client ont la priorité. Le Client donne une procuration explicite à Lynx pour effectuer toute action dans le cadre de sa prestation de services au Client, et tout ce qui est nécessaire ou utile dans le prolongement. Cette procuration peut être révoquée valablement seulement si cela a lieu d’une manière explicite et par écrit et cela est aussi reconnu par Lynx. Cette procuration permet en particulier explicitement de veiller après l’ouverture d’un compte titres chez IB à ce que le client pourra aussi effectuer les transactions à terme sur les produits dérivés de la plateforme de trading d’IB, entre autres pour faire des opérations sur les options et les futures. Le client accepte qu’IB puisse faire appel à des troisièmes parties en ce qui concerne la prestation de services, ou ait déterminé les aspects qui sont offerts au Client.
Article 3: information fournit au client
Le Client déclare avoir relu « les risques particuliers et la nature des instruments financiers les plus importants » ci- dessous. En plus de l’information qui y est donnée, Xxxx offre aussi un exemplaire gratuitement à chaque Client de la brochure « instruments de bourse 2007 », publié par Febelfin et disponible dans le bureau de Lynx et sur le site Web de Lynx. Le Client déclare connaître le fonctionnement des produits dérivés et des bourses sur lesquelles ceux- ci sont négociées ainsi que savoir estimer correctement les risques de cette sorte d’investissement. Le Client qui souhaite effectuer cette sorte de transaction risquée, est demandé de relire en profondeur les pages 37 à 46 de la brochure « instruments de bourse 2007 ». Le Client doit
dans ce cas être conscient des instruments financiers dérivés et que les instruments à terme ne peuvent pas être utilisés en considération de la couverture. Cela peut impliquer des pertes sur certains produits ou certaines stratégies de risque considérable. Le Client déclare avoir lu et approuvé l’information concernant la politique d’exécution d’IB, reprise en annexe 1. Le Client acquiesce entre autres avec le fait qu’IB peut exécuter les commandes à l’extérieur d’un marché réglementé ou une facilité multilatérale. De plus le Client déclare que s’il ou elle place un ordre limité sur un marché réglementé, lequel n’est pas effectué immédiatement dans les circonstances de marché régnantes, IB a le droit de ne pas avoué publiquement l’ordre limite lorsque IB envisage que ceci est adéquat. En signant cette convention de base, le Client reconnaît explicitement d‘avoir reçu de la part de Lynx suffisament d’information convenante au sujet de: Lynx et IB et leur prestation de services respective, les endroits d’exécution et les frais et les charges correspondantes. Le Client peut contacter Lynx à n’importe quel moment à ce sujet. Le Client reconnaît explicitement avoir rempli véridiquement et avec précision les données demandées concernant l’arrière-plan financier, l’objectif d’investissement, le niveau de connaissance et l’expérience en investissements. Le Client est conscient que les réponses au questionnaire servent de base pour que Xxxx juge l’aptitude et/ou l’apprpriété des ordres en bourse. Xxxx prévient le Client qu’il doit fournir l’information correcte et complète. Si le Client fournit de l’information incomplète, incorrecte ou dépassée la responsabilité complète appartiendra au Client. Le Client déclare à ce sujet lui-même être responsable de surveiller que les missions fournies par lui sont en accord avec le résultat et/ou l’avertissement dans le questionnaire. Le Client s’engage immédiatement d’informer Lynx si ses informations fournies sont modifiés dans le courant de leur relation.
Article 4: Le rapport
Le Client recevra après tout changement dans le compte un rapport via le site Web de Lynx ou IB et/ou via l’adresse e-mail qui a été fournie par le Client, qui informe le Client sur l’état du portefeuille et qui comprend une définition des frais chargés. Sur base d’informations obtenues par IB, Lynx fournira une fois par an un sommaire des revenus mobiliers aux clients pour les permettre de déposer leur déclaration d’impôts correctement.
Article 5: Coûts
Xxxx s’engage de ne pas charger ni de droit de garde, ni de frais d’abonnement, ni de frais lors du déboursement de dividende et des frais administratifs, autre que ceux mentionnés dans le sommaire des différents frais chargés pour les transactions (voir xxx.xxxx.xx/xx/xxxxxx/).
Article 6: Les conflits d’intérêts
Quand l’intérêt du Client semble être contraire aux intérêts de Xxxx ou aux intérêts des personnes que Xxxx embauche et de cette manière peut avoir des conséquences désavantageuses pour l’intérêt du Client, il s’agit d’un conflit d’intérêts. Pour prévenir ces conflits d’intérêts, Xxxx prend des mesures organisationnelles et administratives convenables dont l’introduction de procédures effectives concernant l’échange d’information, dans la mesure où cet échange d’information pourrait léser aux intérêts du Client. À la demande du Client, Lynx procurera l’information ultérieure en ce qui concerne la politique en matière des conflits d’intérêts. Xxxx se réserve le droit de modifier cette politique si elle le juge nécessaire ou opportun. Au cas où les mesures organisationnelles et administratives sembleraient insuffisantes pour pouvoir accepter raisonnablement que le risque que les intérêts d’un Client soit lésés, Lynx annoncera d’une manière transparente la nature générale et/ou les sources des conflits d’intérêts au Client. Lynx informe le Client de l’existence d’inducements. Lynx fait usage de cette prestation de services de bourse à des partis externes, comme IB. Si un parti externe procure une compensation ou des commissions à Lynx, il s’agit d’un inducement. En vertu de la législation et de la réglementation, Lynx ne peut pas recevoir d’inducements qui influencent sa prestation de services aux clients d’une manière désavantageuse. Lynx reçoit actuellement les inducements suivants. Pour chaque transaction de titres qui le Client effectue via Lynx, Lynx reçoit une compensation. La compensation se trouve lors des actions et les transactions de devise entre 0,0001% jusqu’à 0,50% du montant de transaction. Lors des transactions d’options et de futures ceci se trouve entre EUR 0,01 et EUR 1,50 par contract d’options ou de future débouclé. Pour connaître la compensation exacte par trade vous pouvez comparer les deux sites Web suivants: xxxx://xxx.xxxx.xx/xx/xxxxxx/ et www.interactivebrokers. com/en/accounts/fees/commission.php?ib_entity=uk. Via ces inducements Lynx a la possibilité d’offrir ses services d’une manière compétitive, de même que garantir un
niveau de prestation de services élevé. Si vous souhaitez plus d’information au sujet des inducements, veuillez prendre contact avec le service client de Lynx.
Article 7: Le devoir de surveillance par LYNX
Le Client déclare être d’accord que Lynx n’effectue aucun contrôle sur les actes qui sont proposées par IB ou par des tiers sur lesquels IB ferait appel. Lynx n’a pas de responsabilité à cet égard. De plus Lynx n’est pas responsable des erreurs éventuelles ou des erreurs survenues par IB ou certains tiers. Le Client est entièrement conscient du fait que Xxxx ne vérifie pas si IB respecte toutes les lois appropriées, ses directives ou ses règles déontologiques.
Article 8: Validité
Cet accord est d’une durée indéterminée et peut à n’importe quel moment être terminé ou révoqué par lettre recommandée. La cessation ou la révocation continuent lors de la réception de la lettre recommandée par Xxxx. Une cessation ou une révocation n’emporteront pas l’interruption des affaires courantes et/ou les transactions qui s’entraînent avec.
Article 9: Le droit en vigueur
Les parties conviennent qu’aussi bien la formation que la validité de la compétence précédante, ainsi que les affaires en vertu de ce dernier, sont gouvernées par le droit néerlandais. L’endroit d’exécution ainsi que la compétence exclusive judiciaire pour tous les différends découlant de cette compétence, sont situées à Amsterdam. Les données personnelles concernant le Client seront traitées par Xxxx, responsable du traitement, dans l’intérêt de la prestation des services au Client (entre autres la correspondance avec IB) et pour l’application des obligations légales, ainsi que pour les objectifs du marketing direct, de la gestion de risques, de l’analyse des marchés et des statistiques, et d’une vision globale des clients (sans que ceci implique une obligation pour Lynx). Le Client peut s’opposer par écrit à n’importe quel moment à l’utilisation de ces données pour les objectifs du marketing direct par Lynx et/ou par les sociétés du groupe en adressant un courrier à Lynx à l’adresse mentionnée ci-dessous. Le Client peut également exercer son droit à l’accès et à l’amélioration de ses données à cette même adresse.
La Politique D’exécution
Dans cette section, la politique d’exécution de IB est clarifié. IB est le courtier exécuteur pour vos transactions.
Article 1: Politique
Lynx offre un accès direct (« direct access ») aux diverses bourses entièrement informatisées via IB (Euronext, NASDAQ, Eurex, etc.). Xxxx réfère à la politique d’exécution d’IB.
Les modifications éventuelles peuvent être consultées sur le site Web d’IB, ou si vous avez un certain doute, vous pouvez prendre contact avec Xxxx. La politique concernant l’exécution des ordres sur ces bourses ont pour but de prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat dans les exécutions de
vos ordres (« meilleur exécution») pour vous en tant que client. La meilleure exécution consiste en ce que votre ordre soit exécuté avec le prix le plus optimal, avec la plus grande vitesse et avec le niveau le plus élevé de précision et de sécurité. En outre, quand un produit (par exemple une action) est négocié sur plusieurs marchés, la meilleure exécution est atteinte en l’offrant automatiquement sur chaque marché disponible. L’ordre est alors envoyé et est effectué avec le prix sur le marché le plus favorable. Les ordres automatiquement exécutés n’ont pas la possibilité d’être effectués avec un meilleur prix que le prix d’exécution de l’offre et la demande. Les ordres ne sont pas tenus par, par exemple, « un market maker » ou un spécialiste qui effectue ceux-ci avec un prix plus bas. Finalement en tant que « investisseur nonprofessionel » on vous offre deux méthodes pour effectuer vos ordres. Premièrement vous
pouvez fournir les instructions spécifiques via la plate- forme de trading d’IB (Trader Workstation) en indiquant sur quel marché/bourse vous voulez voir votre ordre exécuté. Quand vous choisissez cette méthode, IB exécutera l’ordre automatiquement, avec la plus grande vitesse, avec le meilleur prix d’exécution sur le marché/bourse souhaité. Quand vous préférez fournir des instructions spécifiques,ceci peut toutefois mener à ce que votre ordre n’obtienne pas le meilleur prix d’exécution parce qu’on ne compare pas tous les marchés/bourses. La deuxième méthode vaut pour les produits (par exemple les actions) qui sont négociable sur plusieurs marchés (« multiple listed »). Vous pouvez pour ceux-ci placer votre ordre via le SmartRouting (SM) système d’IB. Ceci est un algorithme automatisé lié à une marque qui a été conçue pour optimiser l’exécution en calculant le prix d’exécution de tous les marchés et automatiquement interconnecter l’ordre au meilleur marché (tenant compte des frais d’exécution des marchés/ bourses concernées). Si vous voulez plus d’information au sujet du fonctionnement de SmartRouting (SM), veuillez prendre contact avec le service client de Lynx.
Article 2: Lieux d’exécutions
Vous aurez un accès direct (« direct access ») à un nombre de marchés et bourses qui sont sélectionnées selon leur niveau d’importance. Cette sélection a été faite à base de facteurs comme la largeur du produit, la liquidité, l’accès électronique, les frais et la vitesse. L’addition de ces marchés permet que vous obteniez les meilleurs prix d’exécution. Bien que ces marchés et ces bourses tombent normalement dans la classification des marchés régularisés, ces organisateurs peuvent aussi être d’autres organismes comme « Multilateral Trading Facilities », « Internalisers systématique », « thirdparty investment firms
», « les commis d’agent de change » et/ou les succursales opérant comme « market maker » ou « liquidity provider
». IB contrôle continuellement la progression des nouveaux offrants ou des bourses et des marchés dans le butd’agrandir l’offre des produits ainsi que d’optimiser le prix d’exécution en calculant le prix d’exécution et en liant automatiquement l’ordre au meilleur marché. Vous pouvez trouver une liste des bourses/ marchés/offrants sur http:// xxx.xxxx.xx/xx.
Article 3: Monitoring et evaluation
L’effectivité de la politique d’exécution d’ordre sera contrôlée continuellement et, lorsqu’elle est jugée question ineffective, sera améliorée.
Article 4: Best execution
Ni Lynx ni IB peuvent garantir que vous obtiendrez toujours le meilleur prix d‘exécution pour votre ordre. Ceci est entre autres dû à : (a) Ni Lynx, ni IB ont accès à tous les marchés ou bourses dans le monde et, pour cette raison, non plus à tous les prix d’exécution des produits qui sont négociables. (b) D’autres ordres peuvent avoir été placés plutôt. En outre, quand le nombre du produit (le nombre de l’offre et de la demande) est plus bas que la taille de votre ordre, uniquement le nombre disponible maximum est effectué contre le meilleur prix d‘exécution.
(c) Les offrants (bourses/marchés) n’arrivent pas toujours à réaliser leurs prix offerts. (d) Les offrants (bourses/ marchés) peuvent relever les ordres du client de leur système automatiquement et les effectuer manuellement (ce qui peut ralentir l’exécution de l’ordre). (e) Les règles, les décisions ou les ralentissements de système des marchés/ bourses peuvent ralentir l’exécution de l’ordre. De ce fait, un ralentissement de l’ordre peut avoir lieu, cause l’ordre à ne pas être exécuté à la meilleure.
Obligations Mutuelles Des Parties
Cette section répertroire toutes les obligations de Lynx et du Client découlant de la signature du formulaire d’ouverture.
Article 1: Le droit de disposition
Les signatures communiquées par écrit à Lynx sont seulement valables jusqu’à ce que Xxxx soit avertie par écrit d’une révocation, sans tenir compte des inscriptions divergentes dans le registre commercial ou dans d’autres publications.
Article 2: L’identification du client
Le Client est pour autant tenu à communiquer son identité, son domicile ou, le cas échéant, la dénomination, le siège social, le numéro de TVA et le numéro de registre commercial de la société. IB/Lynx peut toujours exiger la présentation des documents pour l’identification. Le Client donne l’autorisation à IB/Lynx d’effectuer par la loi ou autre réglementation appropriée des obligations imposées en ce qui concerne l’identification du Client. Xxxx est pour ceci autorisé à accéder aux informations auprès de la banque du Client.
Article 3: Les plaintes du client
L’exécution des missions confiées à IB est prouvée suffisamment par les mentions sur l’extrait de compte, la preuve de dépôt ou le bordereau du Client. Chaque plainte du Client en ce qui concerne l’exécution ou la non exécution de n’importe quelle opération ou de chaque contestation concernant un extrait de compte, la preuve de dépôt ou le bordereau doit, immédiatement après réception du message correspondant, mais endéans du délai légal prévu, ou lors du manque à un délai légal endéans le mois, être adressée par écrit à Lynx, à défaut de quoi les actes effectués ou l’éventuelle non-exécution d’une opération et les extraits établis sont considérés comme approuvés. Si un Client ne reçoit aucun message, le Client doit soumettre sa plainte, dès que le Client aurait dû normalement recevoir un message.
Article 4: La communication au client
Le Client se déclare explicitement d’être d’accord avec le fait que les communications d’IB/Lynx, y compris le rapportage, arriveront via le site Web de Lynx ou d’IB et/
ou via l’adresse e-mail qui a été donnée par le Client. Si le Client veut recevoir les communications par courrier, il doit avertir le service client de Lynx par écrit. Le service client de Lynx est joiniable via le numéro de téléphone
x00 (0)0 000 00 00 ou via l’adresse e-mail xxxx@xxxx.xx. La communication entre Lynx et le Client se déroulera toujours en français, étant entendu que le Client accepte que certaines parties des sites Web de Lynx ou d’IB sont établies en anglais.
Article 5: Contrôle des signatures et légitimations
Des dommages découlant d’une légitimation fautive ou de la falsification non recherchée est à la charge du Client, sauf en cas de lourde erreur de Lynx.
Article 6: Incompétence ciivile / décès
Les dommages découlant de l’incompétence civile du Client ou d’un tiers sont à la charge du client. En cas de décès du Client ou de son époux(se), Xxxx doit être informé par écrit. Tant que Xxxx n’a pas reçu d’annonce semblable, elle ne sera pas responsable pour les opérations effectuées par les titulaires ou les mandataires du défunt à partir du moment du décès. La révocation des compétences en conséquence d’un décès, l’article 2003, troisième alinéa du code civil, a déterminé que certaines causes envers Lynx n’entrent en vigueur qu’à partir du moment que Xxxx en fait connaissance, sans obligation pour Lynx de faire la recherche. Une révocation ou cessation n’emportera toutefois pas les affaires courantes ou ni l’interruption des transactions.
Article 7: Erreurs de communication
Les instructions du Client doivent être claires et complètes. En outre les dommages causés par l’utilisation de la poste, du télégraphe, du téléphone, du télex, de l’e-mail, de la plate-forme d’IB et de tout autre moyen de communication (entre autres électronique) ou d’une société de coursier, en particulier suite aux ralentissements, à la perte, aux malentendus, aux déformations ou double envois, sont à la charge du Client, sauf en cas de lourde erreur de Lynx.
Article 8: Dettes et les créances
La totalité des dettes et des créances découlant de plusieurs transactions opérées par le Client sont à
considérer comme allié. Si le Client ne respecte pas l’une de ses obligations, Lynx a le droit de ne pas effectuer ses propres contrats.
Article 9: Dommages Indirect Ou La Suprématie
IB/Lynx sera seulement en cas d’erreur intentionnelle et, pour autant prescrit par la loi, en cas de grosse erreur et, pour autant prescrit la loi, en cas d’erreur ordinaire, responsable pour les erreurs dans l’exécution de ses engagements contractuels et/ou ses contractuels externe face à ses clients. Même si elle a été informée d’avance de la possibilité de certains dommages, la responsabilité éventuelle d’IB/Lynx face au Client ne donnera en aucun cas l’occasion d’une indemnisation pour les dommages indirects de manière financière, commerciale ou autre nature causée par une insuffisance d’IB/Lynx ou de ses désignés, comme entre autres la perte de bénéfice, l’augmentation de frais, l’interruption de la planification, de l’image devant la clientèle ou des épargnes attendues. Chaque cas de suprématie qui influence l’exécution des obligations d’IB/Lynx, a comme conséquence la
suspension ou bien la dissolution de cette exécution, sans qu’IB/Lynx soit responsable du ralentissement, de la non- exécution ou de l’exécution déficiente.
Article 10: La Résiliation Des Relations D’affaires
L’accord entre Lynx et le Client a été conclu pour une durée indéterminée. Les deux parties ont toutefois le droit de mettre à n’importe quel moment une fin à l’accord moyennant une résiliation par écrit. La résiliation doit se faire par lettre recommandée et à partir du septième jour ouvrable à partir de la réception, à moins qu’autrement déterminé.
Article 11: La Modification Des Conditions Générales
Lynx se réserve le droit de modifier la convention de base et ces conditions générales. Dans ce cas, Xxxx se tient pour cela d’informer le Client en tenant compte d’un avis à terme raisonnable, après lequel ceux-ci seront libres d’annuler le contrat immédiatement.
Classifications MiFID
Le 1er novembre 2007, la directive de l’Union Européenne concernant les marchés pour les instruments financiers sous le nom Markets Financial Instruments Directive (MiFID) est entrée en vigueur. Cette directive est destinée à améliorer et harmoniser la protection des investisseurs en Europe ainsi qu’à la promotion des marchés financiers honnêtes, transparents, efficaces et intégrés. La directive introduit également des nouvelles règles de conduite qui spécifient comment les entreprises de placement doivent régler les affaires avec leurs clients. La classification XxXXX cherche à offrir la protection des clients à travers la réglementation Européenne. La classification indique le niveau de connaissance, de l’expérience et de l’expertise
de l’investisseur. Ceux-ci sont spécifiés dans deux catégories: investisseur non-professionnel et investisseur professionnel. Nous basant sur les dispositions de MiFID nous avons classifié pour vous votre classification de client comme étant non professionnelle. Grâce à cela vous obtenez la protection la plus élevée. En signant ce formulaire d’ouverture, vous donnez votre accord avec ceci. Vous pouvez toutefois introduire une demande pour changer votre classification à un statut professionnel. Votre protection sera pour autant diminuée. Vous pouvez indiquer ceci en envoyant un mail à xxxx@xxxx.xx. Xxxx jugera votre demande à base des critères légaux et se réserve le droit de refuser cette demande.
Politique AML
Afin de lutter contre le financement du terrorisme et le blanchiment d’argent, les organismes financiers sont légalement tenus de collecter, de contrôler et d’archiver les informations de toute personne souhaitant ouvrir un compte. En outre, pour ouvrir votre compte, nous sommes dans l’obligation légale de vous demander votre nom, votre adresse, votre date de naissance, ainsi que d’autres informations personnelles concernant votre
organisation ou des personnes liées à votre organisation. Finalement, nous vous demanderons également de fournir des documents permettant de vous identifier, comme par exemple un passeport et les statuts de votre entreprise. Nous pouvons également vous demander des documents financiers ou informations et documents nécessaires. Ceci aux fins susmentionnées.
Les produits financiers
En accord avec la directive MiFID cette section propose de vous fournir les renseignements généraux au sujet des caractéristiques des instruments financiers les plus importants et les risques attachés. En plus de cette information, qui est donnée dans cet annexe 4, Lynx offre aussi gratuitement à chaque client un exemplaire de la brochure « instruments de placement 2007 », publié par Febelfin et disponible auprès du bureau de Lynx.
Investir En Obligations Définition
Une obligation est un effet qui représente une créance sur une personne morale (l’Etat, société,…) en conséquence d’un emprunt d’une durée particulière (normalement plus d’un an) et du montant. Le prix (le prix de l’expédition – du remboursement ou de vente) d’une obligation peut être égal à, plus haut ou plus bas que la valeur nominale, au fur et à mesure que l’obligation, au dessus ou en dessous du pair, est dépensée. Certains emprunts d’obligations peuvent être remboursés en avance, normalement sur l’initiative de l’emitteur. On discerne notamment (la liste suivante n’est pas exhaustive):
• les obligations à taux fixe : les obligations dont le taux d’intérêt est fixé et déterminé en fonction de la valeur nominale de l’obligation.
• les obligations avec le taux d’intérêt révisable : les obligations dont le taux d’intérêt n’est pas fixé mais est
sensible à une révision (souvent il y a une limite inférieure qui a été déterminée).
• les obligations avec le taux d’intérêt variable : les obligations dont le taux d’intérêt varie à l’échéance selon les paramètres qui sont déterminés au moment de l’expédition de l’emprunt (souvent avec un taux d’intérêt minimum garanti).
• les obligations avec le warrant qui donne le droit pour obtenir ou enregistrer une ou plusieurs actions ou obligations: les obligations auxquelles un droit (warrant) est attaché qui donne le droit d’obtenir ou d’enregistrer pendant une période particulière une action ou une obligation de l’éditeur du warrant ou d’une autre société, contre un prix qui a été déterminé normalement à l’avance. L’obligation et le warrant attaché sont souvent notés séparément sur la bourse.
• les obligations convertissables : les obligations qu’on peut transformer au bout d’une certaine période ou d’une date particulière, à la demande du titulaire des nouvelles actions dans la société. La conversion de l’obligation dans une action peut dans certains cas nécésiter le paiement d’un surplus à un émetteur.
• obligations avec le coupon zéro : les obligations qui n’ont pas le droit de donner un taux d’intérêt sur le paiement périodique, mais dont le prix de remboursement est plus haut que le prix d’expédition.
• les obligations désaventagées : les obligations pour lesquelles le titulaire accepte pour, en cas de faillite, l’acquittement ou chaque autre situation de la coïncidence juridique sur les marchandises de l’émetteur, après qu’on rembourse les créanciers
nondésaventagés (et/ou recevoir les intérêts).
• les obligations linéaires : les effets à taux fixe dématerialisés qui sont dépensés via l’adjudication par l’état, dans des coupures minimum de 1.000 EUR, et avec une durée de 3 à 12 ans. Uniquement certaines catégories de personnes peuvent s’y enregistrer, essentiellement des professionels du secteur financier. Après leur inscription sur les obligations linéaires ils sont chargés de soigner la promotion et la diffusion au public. (les personnes physiques, les sociétés,…).
• euro-obligations : les obligations dépensées par le gouvernement ou par les sociétés privées, à l’extérieur du marché intérieur, dans une monnaie qui diffère de ceux de l’emprunteur. Ces obligations sont placées normalement publiquement par un syndicat international des institutions financières. Comme pour les obligations, il existe différents sortes d’euro- obligations (les euro-obligations convertissables, avec le warrant, avec l’option de fluctuation, avec le taux d’intérêt flottant, avec le coupon zéro,…).
Risques
• Le risque de non-paiement des intérêts et/ou de non- remboursement du capital investi, dépendent de la solvabilité du débiteur. Ce risque est plus grand avecune obligation désaventagée.
• Le risque de dévalorisation quand l’obligation est vendue avant l’échéance sur le marché secondaire.
• Le risque de changement pour les euro-obligations et les obligations exprimées en monnaies étrangères.
• Le risque de liquidité quand le marché secondaire est restreint pour les obligations concernées.
Investir En Actions Définition
Une action est un titre de propriété partagée qui a été dépensée par une société française ou étrangère qui donne le droit au détenteur, en rapport avec sa participation, aux dividendes que la société éventuellement paie et, en absence des dispositions contraires des statuts, donne le droit d’exercer son droit de vote à l’Assemblée générale, souvent en rapport avec le capital qu’il tient dans la société.
Risques
• Le risque d’absence des revenus, car le dividende est un revenu variable, qui dépend de la rentabilité de la société
• Et de sa politique de distribution de bénéfices.
• Le risque de volatilité des cours de la bourse qui dépend aussi bien de la politique de la société que du contexte
• conjoncturel, micro-économique et financier.
• Le risque de faillite de l’émetteur des actions.
• Le risque de fluctuation pour les actions étrangères.
• Le risque de liquidité quand le marché secondaire pour les actions concernées est restreint.
Investir En Warrants Définition
L’effet que le propriétaire donne pour acheter ou y souscrire un certain nombre d‘actions ou obligations d’une certaine société à une date et contre un prix qui a été déterminé d’avance. Les caractéristiques du warrant sont fortement comparables à celles de l’option (voir plus bas).
Risques
• Les risques de volatilités du cours du warrant, car c’est un instrument d’investissement spéculatif.
• Le risque de perte qui est égal à celui d’une option, avec pour différence que dans le cas d’un warrant le risque reste toujours limité à la perte du capital investi.
• Le risque de liquidité quand le marché du warrant concerné est restreint.
Investir En Options Définition
Une option détient le droit mais pas l’obligation d’acheter une quantité particulière d’actifs sousjacents, indices,… (option d’achat, appelé « call-option») ou vendre (option de vente, appelé « putoption») à un certain prix (prix d’exécution) pendant une période particulière (type américain) ou une échéance particulière (type européen). L’acquéreur de l’option paie une prime au vendeur. Cette prime dépend entre autres du jour de l’échéance et du prix d’exécution de l’option, ainsi que du prix et de la volatilité de l’actif sousjacent. Quand une option concerne un indice (indice des cours des actions, des prix de matières premières, des devises, etc.), lors de l’exécution de l’option la valeur sousjacente n’est pas fournie matériellement, mais la différence est payée (si positive) entre la valeur de l’indice au jour de l’exécution et de la valeur qui est mentionnée dans le contrat d’option. Les options donnent la possibilité de prendre des positions quantitativement importantes malgré un investissement restreint. Elles sont par conséquent soumises à un effet de levier. Ceci signifie qu’un mouvement relativement faible du marché aura une plus grande incidence proportionnelle sur le portefeuille de l’investisseur. Cet effet de levier peut alors multiplier
aussi bien les bénéfices que les pertes de l’investisseur quand les fluctuations du marché s’opposent à ses espérances. La plupart des marchés organisés imposent à l’émetteur (vendeur) des options d’un système de marge. Pour chaque expédition (vente) d’une option l’investisseur doit verser une marge sous forme de liquides ou verser des effets à concurrence d’un certain pourcentage de la valeur du contrat. À la fin de chaque jour de dissertation l’option est réappréciée et, en cas de développement de marché défavorable, l’émetteur (vendeur) de l’option doit satisfaire les obligations de marge supplémentaires. Si l’investisseur ne verse pas les marges supplémentaires exigées, l’intermédiaire peut fermer sa position. Les options peuvent être utilisées pour divers objectifs. Ils offrent la possibilité , en tant que partie nonspéculative d’une administration, d’assurer le portefeuille contre des fluctuations éventuelles, en limitant le risque de perte strictement au prix qui a été payé pour l’option. Les options peuvent aussi être
utilisées pour des objectifs plus spéculatifs avec l’intention d’obtenir des bénéfices des fluctuations de la valeur sous- jacente, malgré un investissement restreint. Les options peuvent dans ce cas à cause de l’effet de levier (voir ci- dessus) contenir de plus grand risques que les actions ou les obligations. Les risques attachés aux opérations à découvertes sur les options (où on ne possède pas la valeur sous-jacente) sont théoriquement illimités.
Risques
• Le risque de volatilité du cours, parce qu’une option est un instrument d’investissement spéculatif.
• Le risque de perte dépend de la manière et de l’intention avec laquelle l’option a été utilisée (voir ci -dessus). L’effet de levier peut multiplier les pertes quand les fluctuations de prix de la valeur sous jacente s’opposent aux espérances de l’investisseur.
• Le risque pour l’acquéreur d’une option est limité à la prime qui a été payée pour cette option.
• Le risque pour le vendeur est théoriquement illimité.
• Le risque de liquidité quand le marché secondaire pour l’option concernée est retreint.
Investir En Futures Définition
Un future est un contrat pour acheter une valeur sous- jacente (les actions, les obligations, les devises, les matières premières, les indices, etc.) ou vendre à une date et à un prix qui a été déterminé lors de la fermeture du contrat. Le paiement de l’actif sous-jacent a seulement lieu lors de la livraison de cet actif. Quand un future concerne un indice
(indice des cours des actions, des prix de matière première, des monnaies, etc.), alors la valeur sousjacente n’est pas fournie matériellement, mais la différence est payée (si positive) entre la valeur de l’indice du jour de l’exécution et de la valeur qui est mentionnée dans le contract de future. Les futures donnent la possibilité de prendre des positions quantitativement importantes malgré un investissement restreint. Ils sont par conséquent soumis à un effet de levier, ceci signifie qu’un mouvement relativement faible du marché aura une plus grande incidence proportionnelle sur le portefeuille de l’investisseur. Cet effet de levier peut multiplier aussi bien les bénéfices que les pertes de l’investisseur quand les fluctuations du marché s’opposent à ses espérances. La plupart des marchés organisés imposent un système de marge à l’acquéreur et le vendeur de futures. Pour chaque transaction (achat ou vente), les parties doivent verser une marge sous forme de liquides ou des effets en concurrence d’un certain pourcentage de la valeur des contrats achetés ou vendus. À la fin de chaque jour de dissertation, les contrats sont réappréciés et soit les marges supplémentaires sont demandées soit les marges sont remboursées, selon le déroulement du marché du future concerné. Si l’investisseur ne verse pas les marges supplémentaires demandées, l’intermédiare peut fermer sa position. Les futures peuvent être utilisés pour divers objectifs. Ils offrent la possibilité d’assurer en tant que partie non-spéculative d’une administration du portefeuille contre les fluctuations éventuelles malgré un risque restreint. Les futures peuvent toutefois aussi être utilisés avec plus d’intentions spéculatives avec l’intention d’obtenir les bénéfices des fluctuations de la valeur sous-jacente, malgré un investissement restreint. Ils peuvent dans ce cas à cause de l’effet de levier (voir ci-dessus) poser des plus grands risques que les actions ou les obligations. Le risque attaché aux opérations à découvertes sur les futures est théoriquement illimité.
Risques
• Le risque de volatilité du cours, parce qu’un future est un instrument d’investissement spéculatif.
• Le risque de perte dépend, comme pour les options, de la manière et l’intention avec laquelle le future a été utilisé (voir ci-dessus).
• Le risque de liquidité quand le marché secondaire du future concerné est bas.
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