Page 4 ………………………………………………………………………LEXIQUE Page 7 …………………………………LES GARANTIES ET LEUR CONTENU Page 7 ………………………………………………Formules de garanties Page 8 ………………………………Garanties et montants accordés Page 10 .Dispositions communes à l’ensemble des garanties Page...Conditions Générales • May 5th, 2020
Conditions Générales Orange Business ServicesConditions Générales • May 5th, 2020
Annexe désigne toute annexe des Conditions Spécifiques d’un Domaine qui décrit notamment les Services pouvant faire l’objet d‘une Commande par le Client, les prix et les modalités de fourniture de ces Services. .
IndiceConditions Générales • February 28th, 2023
Conditions GénéralesConditions Générales • May 30th, 2023
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales • October 4th, 2024
Le Prestataire, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une Proposition commerciale et/ou de la Documentation dont le Client reconnaît avoir pris connaissance. Il appartient au Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels Tiers à ses besoins et contraintes propres. Les informations données par le Prestataire au Client ont permis à ce dernier de s’informer sur leurs caractéristiques et fonctionnalités, leurs possibilités, limites, pré requis et contraintes. Le Client s’est ainsi assuré de l'adéquation des Services à ses besoins propres. Préalablement à l’acceptation du Contrat, le Client a été avisé qu’il pouvait demander au Prestataire toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Services, à défaut de quoi le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. Tout cahier des charges ou document d’expression
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales • January 19th, 2018
L’octroi d’avis sur le plan de l’utilisation de logiciels dans le sens le plus large du terme. “Marchandises” : toutes marchandises qui sont livrées par Comparex dans le cadre d’un Contrat. “Client” : la partie contractuelle (future) de Comparex, à qui une Offre est faite et/ou avec qui un Contrat naît.
ContractConditions Générales • May 5th, 2020
Conditions Générales V2.0 Référence CG 2013-02Conditions Générales • May 5th, 2020
STUDEO LIMITED – Conditions généralesConditions Générales • June 6th, 2022
MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES : EN TELECHARGEANT CETTE APPLICATION VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, NE TELECHARGEZ PAS ET N’UTILISEZ PAS CETTE APPLICATION.
Conditions générales de OHRAC Dernière mise à jour : 01 février 2023 PréambuleConditions Générales • February 17th, 2023
A/Les présentes Conditions Générales (les « Conditions Générales ») sont éditées par la société OHRAC, société par actions simplifiée au capital de 1000 Euros, dont le siège social est situé au 244 Rue PAUL DOUMER – 78510 TRIEL SUR SEINE immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 917 716 581 (la « Société »), et encadrent les relations commerciales de la Société avec les Utilisateurs du Site qu’elle édite et exploite et des Services qu’elle prodigue, le tout accessible à l’adresse www.ohrac.com (le « Site ») Contact : contact@ohrac.com
uberall France Conditions GénéralesConditions Générales • October 4th, 2024
Les présentes Conditions Générales (les « CG ») énoncent les conditions dans lesquelles uberall France, société par actions simplifiée, au capital social de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 909 607 665, dont le siège est sis au 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS ou une Affiliée (tel que ce terme est défini ci-dessous) d’uberall France (« Uberall ») fournira au client (« Client ») qui signe un bon de commande ou un autre document de commande faisant référence aux CG (chacun, une « Commande ») : (a) l’accès à certains produits logiciel en tant que service (software-as-a-service), y compris certaines applications mobiles, commandés par le Client (le(s) « Produit(s) SaaS ») ; (b) l’utilisation de toutes les interfaces de programmation d’applications, logiciels téléchargeables, logiciels mobiles, agents, widgets, outils, kits de développement logiciel (SDK) ou autres codes et leur Documentation associée (« Logiciel ») fournis par Ub
Conditions GénéralesConditions Générales • February 16th, 2024
- les Conditions Générales, leurs annexes et, le cas échéant, les futures Conditions Générales publiées sur le site de BOURSORAMA pour une application n’excédant pas 2 mois ,
Conditions GénéralesConditions Générales • May 5th, 2020
La convention de compte (ci-après la « Convention ») comprend le Dossier d’Ouverture de Compte, les Conditions Générales, ses annexes incluant la Politique de protection des données, la Brochure Tarifaire, les notes d’informations, l’Avertissement Légal et tous courriels ou courriers de BOURSORAMA valant avenants éventuels.
Conditions générales de DashlaneConditions Générales • December 19th, 2022
Nos « Conditions générales » sont présentées ci-dessous. Vous devez les accepter si vous souhaitez utiliser notre logiciel. Toutefois, nous avons conscience qu’elles peuvent être difficiles à déchiffrer. Pour vous aider à comprendre ce que vous acceptez, chaque section commence par un bref résumé dans un langage simple. Ces résumés ne font pas partie des présentes Conditions générales, mais sont fournis afin que vous puissiez comprendre ce que vous acceptez.
Conditions généralesConditions Générales • March 29th, 2022
Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par les art.L512-2 et s. du CMF et l’ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit. Siège social : 3 rue François de Curel – 57000 Metz – 356 801 571 RCS Metz – sté de courtage et intermédiaire en assurances inscrite à l’ORIAS sous le n° 07 005 127 - Tél. : 03 54 22 10 00 (n° non surtaxé) - Pour toutes réclamations et oppositions sur moyens de paiement - Tél. : 03 54 22 10 09 (n° non surtaxé) - Identifiant unique REP Papiers n° FR232581_03FWUB (BPCE – SIRET 493 455 042). Succursale luxembourgeoise – 5 Rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange – B271764 RCS Luxembourg.
LES PRESENTES CONDITIONS GÉNÉRALES RÉGISSENT L'ACCÈS ET L'UTILISATION PAR LE CLIENT (ci-après leConditions Générales • September 16th, 2024
« Notre ») (TELLES QUE DÉFINIES CI-DESSOUS) ET CONSTITUENT UN ACCORD ENTRE NTICO ET LE CLIENT INDIQUÉ CI-DESSUS. NTICO GARANTIT QU'IL A LE POUVOIR D'ACCORDER AU CLIENT UN DROIT D'ACCÈS AUX OFFRES NTICO (TELLES QUE DÉFINIES CI-DESSOUS), SOUS RÉSERVE DES CONDITIONS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES.
Conditions GénéralesConditions Générales • March 30th, 2021
Conditions GénéralesConditions Générales • January 18th, 2023
VERSIONConditions Générales • June 25th, 2021
CONDITIONS GENERALES MOBOX AU 01 FEVRIER 2021Conditions Générales • January 21st, 2021
LES DOCUMENTS CONTRACTUELS QUI LIENT BSEU ET LE CLIENT, SOUS RÉSERVE DE L'ACCEPTATION DE LA COMMANDE PAR BSEU, CONSTITUENT L'OFFRE GLOBALE MOBOX.
• CONDITIONS GÉNÉRALES de gestion et de contrôle mises en œuvre à compter du 1er janvier 2023Conditions Générales • March 27th, 2023
Les présentes conditions générales de gestion et de contrôle s’appliquent, entre, d’une part, dire l’Opérateur de compétences de la Construction, ci-après dénommé Constructys et, d’autre part, entre l’entreprise relevant du champ professionnel de Constructys, le prestataire de l’action, les bénéficiaires des actions et toutes personne physique ou morale, pouvant notamment se prévaloir de l’engagement de Constructys à l’égard des autres parties.
ContractConditions Générales • April 9th, 2020
CONDITIONS GENERALESConditions Générales • May 5th, 2020
La société SITTI (nom commercial « YZEO ») est une Société par Actions Simplifiée au capital social de 100 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Tours sous le numéro 439 082 132, ayant son siège social rue Emile Dewoitine, ZA des Papillons à PARCAY-MESLAY (37210).
MA SANTÉConditions Générales • May 5th, 2020
Si vous avez la moindre question relative à votre contrat, nous sommes à votre écoute pour vous conseiller et simplifier toutes vos démarches :
FELYX CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales • May 5th, 2020
la communication de données mobiles et supporte l'ensemble des coûts facturés par son fournisseur pour la communication de données mobiles.
Conditions généralesConditions Générales • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent aux produits et prestations de services proposés par la Chambre de Commerce et d’Industrie Ouest Normandie (CCI ON) et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) de la Manche dans le cadre du dispositif d’alerte, dénommé
CONDITIONS GÉNÉRALES THE BABEL COMMUNITYConditions Générales • May 5th, 2020
Les résidences THE BABEL COMMUNITY sont exploitées en France directement ou indirectement, par une ou des sociétés dédiées à chaque résidence. (ci- après “THE BABEL COMMUNITY”). Elles proposent de la location d’appartements individuels ou partagés (“le coliving”), de la mise à disposition d’espace de travail en coworking (“le coworking”), de la location d’espaces pour de l’évènementiel (“Events”).
PROGRAMME WATCH DE COMPUMARKConditions Générales • February 7th, 2017
Conditions generales SelencyConditions Générales • March 3rd, 2021
Les présentes conditions générales Selency (ci-après désignées les « Conditions Générales ») régissent les rapports entre : L’Utilisateur (tel que défini à l’article 1 ci-après)
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales • May 5th, 2020
Internet : Réseau de plusieurs serveurs reliés entre eux et dont la localisation se situe en divers lieux géographiques à travers le monde.
Conditions générales de TD SYNNEX (applicables à compter du 1er janvier 2024)Conditions Générales • February 19th, 2024
CONDITIONS GENERALES CAMPEZ COUVERTConditions Générales • May 5th, 2020
Prise d’effet Expiration des garanties Annulation/arrivée tardive : le jour de la souscription auprésent contrat Annulation/arrivée tardive : le jour du départ – lieu deconvocation du groupe (à l’aller) Autres garanties : le jour du départ prévu – lieu deconvocation de l’organisateur Autres garanties : le jour du retour prévu de voyage (lieude dispersion du groupe)
Conditions générales antérieures disponibles iciConditions Générales • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES CLIENTS DE PIX4DConditions Générales • May 8th, 2023
Ceci est accord entre Vous et Pix4D ou toute filiale de Pix4D (« Nous », « Notre », « Nos »), qui, accompagné de toute disposition supplémentaire le cas échéant (collectivement, les « Conditions générales »), s’applique à Votre Compte, Nos Services et Vos Commandes.
CamperDaysConditions Générales • May 5th, 2020