Logiciel COMOS

Logiciel COMOS

Conditions spécifiques au produit

Siemens Product Lifecycle Management Software Inc., ou l'une de ses sociétés affiliées Siemens Industry Software (ci-après dénommées collectivement « SISW »), a conclu un contrat de licence de logiciel et de services avec un client relativement à un logiciel de SISW, lequel contrat a pu prendre la forme d'un contrat écrit signé par les deux parties ou bien d'un contrat sous la forme « click-wrap » ou d’un accord accepté par voie électronique (ci-après désigné le « Contrat »). Les présentes conditions (l'« Avenant relatif au Logiciel COMOS ») sont spécifiques au logiciel COMOS (« Logiciel COMOS »), et ne s'appliquent à aucun autre logiciel proposé par SISW. Les présentes conditions s'ajoutent aux conditions du Contrat et, en cas de contradiction entre les présentes conditions et celles du Contrat, les présentes conditions prévaudront et remplaceront les conditions du Contrat concernant le Logiciel COMOS. Les Clauses et sujets non mentionnés dans le présent Avenant relatifs au Logiciel COMOS seront appliqués comme stipulé dans le Contrat.

1. Définitions. Les définitions suivantes sont propres au Logiciel COMOS et ne s'appliquent à aucun autre Logiciel prévu dans le Contrat.

a) « Documentation. » La Documentation relative au logiciel COMOS est fournie au format numérique avec le Logiciel COMOS. Une version papier peut être achetée séparément.

2. Types de licence. Les Types de Licence particuliers disponibles pour le Logiciel COMOS sont définis plus en détail dans la présente Clause. Afin de lever toute ambiguïté, les Types de Licence qui sont définis dans le Contrat, mais qui ne sont pas explicitement mentionnés dans la présente Clause, restent applicables. Différents types de licence peuvent être proposés pour les différentes gammes de produits et de logiciels COMOS. Le type de licence sera précisé dans un LSDA (Licensed Software Designation Agreement). Sauf indication contraire, le Client peut installer le Logiciel de serveur sous licence COMOS sur un (1) dispositif matériel par licence. Le Logiciel COMOS est constitué d'une ou de plusieurs licence(s) de plate-forme COMOS comme condition préalable à l'utilisation de tout nombre et/ou combinaison requis(e) de modules supplémentaires, à l'exception des progiciels COMOS définis qui comprennent déjà les fonctionnalités de plateforme (Platform) et les fonctionnalités de module .

a) « Licence d'Utilisateur Nommé » signifie que Logiciel COMOS peut être utilisé uniquement par un utilisateur nommé. Cet utilisateur doit toujours être un Utilisateur Autorisé, tel que ce terme est défini dans le Contrat. Le nom spécifié pour l'Utilisateur Autorisé peut être modifié moyennant le paiement d'une somme supplémentaire (« Frais de changement d'Utilisateur »). La Licence Utilisateur Nommé n’est pas limitée au Territoire, mais elle peut être utilisée librement dans le réseau du Client et dans le domaine dans lequel le serveur de licence est situé, sous réserve de respecter les lois et les réglementations applicables en matière d’exportation. Si le Client souhaite désigner un autre utilisateur autorisé à utiliser cette Licence Utilisateur Xxxxx, des Frais de Changement d'Utilisateur devront être versés à SISW.

b) « Licence Flottante » est une Licence Utilisateur simultané conformément à ce qui est stipulé dans le Contrat en accord avec les règles supplémentaires suivantes. Tout utilisateur disposant d'une Licence de Plate-forme COMOS pour la Plate-forme COMOS peut utiliser un autre module COMOS sur son poste de travail, si ce module est disponible sur le serveur de licence. Dès qu'un utilisateur quitte la Licence de Plate-forme COMOS, toutes les licences de module utilisées par l'utilisateur sont libérées par le serveur de licence et les licences de module sont alors mises à la disposition d'autres utilisateurs disposant d'une Licence valable pour la Plate-forme COMOS. La restriction générale interdisant l'utilisation du Logiciel hors des locaux du Client ne s'applique pas aux Licences Flottantes relatives au Logiciel COMOS. Il existe deux types de Licence Flottante :

(1) La « Licence Flottante par Pays » est limitée à l'utilisation d'une Licence Flottante dans le pays où le logiciel est initialement installé tel qu'identifié dans un LSDA, dans le réseau du Client et dans le domaine dans lequel le serveur de licence est situé.

(2) La « Licence Flottante Mondiale. » Cette licence doit faire l’objet d'un Contrat de licence de logiciel global (GSLA). Cette licence peut être flottante dans tous les Fuseaux Horaires, couvrant tous les Territoires potentiels, sous réserve de respecter les lois et règlementations applicables en matière d'exportation.

3. Autres points relatifs aux licences.

a) Le matériel livré, comme un dongle par exemple, reste la propriété de SISW sauf s'il en est convenu autrement par écrit.

b) Le Client est tenu de mettre à jour le Logiciel COMOS conformément aux règles d'installation figurant dans la documentation qui est fournie avec le Logiciel COMOS. Les avis énoncés dans la Documentation, ou qui sont envoyés séparément par SISW, concernant l'interruption du support pour les anciennes versions du Logiciel COMOS ont force obligatoire pour le Client.

c) Perte ou endommagement de dispositifs de protection. De nouveaux dispositifs de protection pour les licences existantes ne peuvent être fournis au Client qu'après retour du dispositif de protection endommagé (un dongle, par

exemple). En cas de perte du dispositif de protection, le Client devra acheter de nouvelles licences. Si le Client donne à SISW des garanties appropriées par écrit expliquant pourquoi il ne devrait pas être tenu responsable de la perte du dispositif, SISW aura la possibilité de ne facturer au Client que la valeur du dispositif de protection. Si le Client retrouve par la suite le dongle perdu, il devra le renvoyer à SISW sans retard indu.

4. Conditions de maintenance du Logiciel.

a) Services de maintenance du Logiciel. Outre les services de maintenance du Logiciel qui sont mentionnés dans le Contrat, les Services de Maintenance relatifs au Logiciel COMOS incluent également le remplacement du matériel fourni par SISW (comme un dongle, par exemple). Les services de maintenance du Logiciel n'incluent pas les services de personnalisation du Logiciel COMOS.

b) Nouvelles mises à jour. Le Logiciel COMOS est constitué de versions majeures et mineures, de service packs, de mises à jour et de correctifs. Le premier chiffre représente le numéro de la version majeure. Le second chiffre (derrière le point) représente la version mineure. Le troisième chiffre (derrière le deuxième point) représente le service pack. Le quatrième chiffre (derrière le troisième point) représente la mise à jour. Le cinquième chiffre (derrière le quatrième point) représente le correctif (c'est-à-dire, 10.1.3.2.0, où 10 = la version majeure, 1 = la version mineure, 3 = service pack, 2 = la mise à jour et 0 = le numéro de correctif). La version majeure et la version mineure ainsi que les service packs peuvent contenir des fonctionnalités étendues et des corrections de bogues. Les mises à jour et les correctifs peuvent aussi contenir des corrections de bogues.

c) Maintenance pour les versions antérieures. Dans le cas du Logiciel COMOS, la version la plus récente et les deux versions mineures précédentes bénéficieront d'un support.

d) Correction des erreurs. Une condition préalable à la Correction des erreurs, comme décrit dans le Contrat, est que la non-conformité signalée par rapport à la documentation soit reproductible dans un environnement de système COMOS neutre, c'est-à-dire un environnement de système COMOS préinstallé incluant un logiciel tiers comme décrit dans la Documentation.

e) Assistance téléphonique. Outre l'Assistance téléphonique décrite dans le Contrat, un Centre d'appels est disponible 24 heures sur 24, 7 jours par semaine à des fins de signalement de bogues et d'enregistrement. Des informations sur les heures d'ouverture du service d'assistance téléphonique du Logiciel COMOS, pour les différents centres d'assistance régionaux COMOS, peuvent être obtenues en cliquant sur le lien suivant :

xxxx://xxx.xxx.xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xx_xx/xxxxxxx/xxxx/xxxxx.xxxxx.

f) Frais initiaux et de renouvellement. Les frais de maintenance relatifs au logiciel COMOS sont payables d'avance par tranches annuelles au début de chaque année civile. Pour l'année durant laquelle la licence est achetée et les services de maintenance débutent, les frais de maintenance seront calculés au prorata pour couvrir la période courant à compter de la date de début des services jusqu'au 31 décembre de la même année.