Contract

Le fait de signer le présent contrat d’abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve de l’abonné à ces conditions générales. Aucune condition particulière ne peut, prévaloir sur les conditions générales.

CONDITIONS DE PRATIQUES :

- NOS GARANTIES

GARANTIE 30 JOURS OFFERT SANS ENGAGEMENT

Valable sur un nouvel abonnement pour un personne jamais inscrite à "La salle de sport". Offre non valable pour les réabonnements ou reconductions.

Pour résilier connectez-vous sur le site xx-xxxxxxxxxxxx.xxx, cliquez sur "mentions légales", cliquez sur "satisfait ou remboursé"

Votre demande sera traité sous 24h, date du mail faisant fois.

lien direct : xxxxx://xxx.xx-xxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx-xx-xxxxxxxxx

GARANTIE 1 AN

Vous n'avez pas atteint votre objectif on vous offre 1 année à l'issue de votre abonnement Marquez votre objectif dans : remarque du coach

Engagez vous à venir 2 fois par semaine durant 1 an.

- DUREE : Le présent contrat n’a pas de durée minimale. L’adhérent s’engage à régulariser le nombre minimum de prélèvement

24 mois : soit 104 prélèvements hebdomadaires minimums

- COUT : vous avez souscrit à la formule Fidélité de 104 semaines à 8.77€/semaines avec accès à toutes les activés muscu cardio.

- SUIVITS : les 2 premiers suivis bilans seront subventionnés à 100%.

Les 4 suivis bilans trimestriels de l'abonnement débute dès le troisième mois d’inscription(d'une valeurs de 6.90€ unité).

-PLANNING : La société ce réserve le droit de modifier le planning de cours collectif en fonction des périodes annuelles et d’affluence

- ASSURANCE : Votre centre a souscrit auprès d’une compagnie d’assurance un contrat d’assurance de responsabilité civile conformément aux dispositions légales applicables.

- Vol: Le centre n'est pas responsable des vols qui ont lieu en son enceinte.

- BADGE : L’adhérent doit obligatoirement badger en entrant dans le club afin de pouvoir analyser sa fréquentation et le relancer en cas d'absence. La location de badge est offerte pendant la durée de l'abonnement. Tout badge perdu sera facturée à hauteur de 15€.

L'adhérent doit restituer le badge à l'issu de sa résiliation. A contrario 4€ de pénalité seront prélevés mensuellement jusqu'à restitution du badge au club.

Droit de l'adhérent

L'adhérent bénéficiera des services proposés par La Salle de Sport pendant toute la durée de son abonnement. Ce droit est incessible, inaliénable et non remboursable. Pendant toute la durée de l'abonnement choisi sont compris les congés et les fermetures justifiées par l'entretien et la réparation du matériel et des locaux. Aucune cause de suspension du contrat n'est admise sans l'accord de La Salle de Sport. Le montant total de l'abonnement est dû à sa signature. Un échéancier, sans majoration aucune, est accepté uniquement à deux conditions:

Acceptation d'un prélèvement aux conditions SEPA et

Une empreinte de carte bancaire permettant, le cas échéant, de couvrir les frais de rejets de prélèvement pour des raisons inhérentes au client lui-même uniquement.

Modification d'abonnement anticipée

Toutes modification du contrat en cours pour une modification des prestations de l'abonnement 10€ de frais administratif seront demandés.

ENTRETIEN MATERIEL:

1 mensualité de 9.95€, 1 fois par an pour la participation au renouvellement du matériel et son entretien

Rejet de prélèvement :

Pour tout rejet de prélèvement, 3€ seront demandés pour couvrir les frais bancaires.

Les éventuels reports sont régis par les conditions suivantes:

Dans certains cas exceptionnels, la Salle de Sport peut accepter un report d'abonnement. Dans ce cas, une demande préalable de suspension de l'abonnement devra être formulée. La date de fin d'abonnement sera repoussée en fonction de la durée de l'absence de l'adhérent, les échéances seront alors dues jusqu'au terme initial du contrat. La durée du contrat sera prolongée de la durée de la suspension validée (au maximum pour une durée totale de 2 mois au-delà de la durée initiale de l'abonnement contracté).

FIN ENGAGEMENT :

A la fin d’un engagement l’abonné à plusieurs possibilités :

• L’engagement échu l’adhérent bénéficie de la même offre tarifaire sans engagement de durée.

• L'engagement échu l'adhérent peut résilier son contrat en suivant les indication sur le site dans l'onglet résiliation.

Pour accéder à l'onglet résiliation allez sur le site "xx-xxxxxxxxxxxx.xxx", cliquez sur "mentions légales", surcette page se trouve l'onglet résiliation à remplir puis envoyer par accusé réception.

xxxxx://xxx.xx-xxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx-xxxxxxx

Pour des raisons d'équité entre adhérents, LS demande en cas de résiliation anticipée de régler la différence du prix d'abonnement selon la règle suivante : (nombre de mois effectués) X (écart de prix mensuel entre la durée réelle et la durée d’engagement initiale). A compté de la réception de la lettre de résiliation l'abonné a 1 mois de préavis.

OPTION ASSURANCE :

GARANTIE D'ASSURANCE INTERRUPTION D'ABONNEMENT 1 OBJET DE LA GARANTIE

Cette garantie a pour object l'arrêt de l'abonnement soucrit aupres de notre centre de remise en forme et non consommé à la suite d'une interruption définitive de l'abonnement rendu nécessaire par la réalisation d'un évènement forfuit garanti.

2 COUT :

L'adherent souscrit à l'assurance d'une valeure de 50€. cette somme vient s'additionner au Frais d'engagement.

Les frais d'engagement sont à 77€ hors remise.

le montant des frais d'engagement et assurance s'élève donc à 127€.

Si l'adherent règle 77€, il prend connaissance du fait qu'il ne bénéficie pas de l'assurance. 2 MONTANT DE L'ARRET ET PLAFOND DE GARANTIE

La valeure de l'arret ne peut exceder 300€. Dans ce cas l'adherent se devra de regler la difference pour arrêter son abonnement.

Dans tous les cas une franchise absolue de 30€ par dossier est appliquée. 3 EVENEMENTS FORFUITS GARANTIS

Pour bénéficier de cette arrêt, l'interruption de l'abonnement signifiée à notre centre de remise en forme doit avoir pour motivation la survenance postérieure à la date d'effet de l'abonnement, d'un événement suivant :

- En cas d'atteinte corporelle du bénéficiaire entraînant la délivrance d'une ordonnance de prise de médicament au profit du bénéficiaire et impliquant l'impossibilité de pratiquer les activités comprises dans l'abonnement. Cette ordonnance doit être accompagnée d'un certificat médical délivré obligatoirement par un médecin spécialiste.

- En cas de décés du bénéficaire,

- En cas de complication nette et imprévisible de l'état de grossesse du bénéficaire, de fausse couche, interruption thérapeutique de grossesse et ses suites.

- En cas de grossesse contre indiquant au bénéficaire la pratiqu des activités dont l'accès est prévu au abonnement.

- En cas de mutation professionnelle obligeant le bénéficiaire à déménager à plus de 100km de notre centre de remise en forme, sous réserve que la mutation n'est pas été connue au moment de la souscription de l'abonnementet qu'elle ne fasse pas suite à lune demande de la part du bénéficiare.

- En cas de divorce du bénéficiaire ou de séparation enregistrée au greffe du tribunal à condition que la date d'enregistrement soit postérieure à la date de souscription de l'abonnement.

- Si le bénéficaire ou son conjoint doit être licencié pour motif économique, à condition que la procédure n'ait pas étéengagée le jour de la souscription de l'abonnement.

- En cas d'interruption de l'abonnement acquise au titre de la présente garantie au conjoint du bénéficiaire et que du fait de cette interruption le bénéficaire se retrouve seul pour participer aux activités. La garantie s'applique uniquement lorsque les deux membres du couple sont titulaires d'un abonnement.

4 PROCEDURE DE DECLARATION

a) éléments nécessaire à la déclaration de sinistre

la déclaration doit comporter les informations suivantes Nom, Prénom et adresse du bénéficaire

La date, les causes et les circonstances à l'origine de l'interruption de l'abonnement

b) Elements necessaire à la constitution du dossier d'arrêt

Le dossier d’arrêt a constituer devra être retourné à LS de SPORT, 0 xxxxx xx xxxxx, 00000 Xx Xxxxxx Xxxxxx, avec les éléments suivants.

Le certificat initial précisant la date et la nature de l'atteinte corporelle, sous pli confidentiel au directeur médical de IPA France, ou le certificat de décès.

Ou suivant le cas, l'attestation de l'employeur, la lettre de licenciement ou tout document de nature à justifier le motif d'interruption.

5 AUTRE GARANTIE OFFERTE

En souscrivant a cette assurance sur les abonnement de 12 ou 24 mois, l'adhérent bénéficie de reports à raison d'au moins 3 semaines à la suite et au maximum pour une durée totale de 3 mois par année. Le cumul des reports annuels est ajouté en fin de contrat (Attention: durant les reports, les cotisations restent dues !)

La caution :

En l'absence d'un chèque de caution, l'emprunte de la carte de paiement sera obligatoirement enregistrée afin d'automatiser le paiement en cas de mensualité impayé. Le client s'engage par la même occasion a fournir une nouvelle carte de paiement en cas d'expiration de la précédente.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site xxxxx://xxxx-xx-xxxxxx.xxxxxxxx.xxx.Xxx paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.