CONTRAT DE MAINTENANCE

CONTRAT DE MAINTENANCE

ENTRE :

Pascal LE PHILIPPE demeurant xxxxxxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxx, exerçant la profession de conseil en informatique, immatriculé sous le numéro SIRET 51997722700015,

ci-après dénommé "le prestataire" d’une part

ET :

ci-après dénommé "le client" d'autre part,

il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1. OBJET DU CONTRAT

Il est arrêté et convenu :

Le Prestataire s’engage à maintenir le réseau informatique du CLIENT suivant les définitions des options des Conditions particulières dans la mesure

Du matériel et du réseau existant.

De l ‘application des conditions particulières en annexe.

En cas de modification, les présentes pourront faire l’objet d’avenants.

Aucune clause ne prévoit la reconduction automatique.

Les parties auront le loisir de renouveler ou pas la présente convention, ou de définir de nouveaux modes de collaboration.

Article 2. LOGICIELS ET MATERIELS CONCERNES.

Options :

1- Maintenance logicielle : Interventions sur postes, et serveurs

Traitements des logiciels. Installation, Dépannage, remise en route, manipulations sur les fichiers, sur les disques, solutions à appliquer.

Type réseau : local.

Sécurité, Protection : Vérification des systèmes, éliminations des virus, et autres programmes dangereux, mise en place des protections logicielles, mise en place de sauvegardes.

2- Maintenance matérielle: Remplacement des composants ou périphériques hors coût des pièces (en dehors de la période de garantie). Gestion des garanties matérielles (appel au support technique du fabricant)

3- Administration : Administration Réseau et Modification des paramètres du Serveur

4- Rapports d’activité :

- Livret individuel des postes et des interventions

- Chaque mois il est établi un rapport des travaux effectués sur l’ensemble du réseau

Article 3. DUREE DU CONTRAT

La convention est conclue pour une durée de Mois effectifs. Elle débutera le :

Pour finir le :

Article 4. RESILIATION

Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre partie dans un délai minimum d’un mois avant l'échéance par courrier recommandé avec avis de réception postal envoyé à l'autre partie.

Le mois ou intervient la résiliation est réputé échu.

Article 5. COUT ET CLAUSE DE REVISION

Option	Nb poste		Serveur	autres*
	1	2--5**	1	1--10**
1	50,00 €	25,00 €	60,00 €	N/A
2	20,00 €	10,00 €	80,00 €	10,00 €
3	N/A	50,00 €	120,00 €	N/A
4	30,00 €	10,00 €	40,00 €	N/A
1+2	60,00 €	30,00 €	120,00 €	10,00 €
1+2+3	N/A	40,00 €	150,00 €	10,00 €
1+2+3+4	80,00 €	50,00 €	180,00 €	10,00 €
1+3	N/A	50,00 €	150,00 €	N/A
1+3+4	N/A	50,00 €	170,00 €	N/A
2+3	N/A	40,00 €	140,00 €	10,00 €
2+3+4	N/A	40,00 €	160,00 €	10,00 €

Autres* : matériel sans logiciel intégré tel que : imprimante, disque de sauvegarde etc

** prix par poste supplémentaire sauf option 3 seule

Exemple 1 : artisan avec trois postes, réseau local, option 1+2+3 Cout : 50.00 + 2* 40.00€ = 130 € /mois

Exemple 2 : PME avec un serveur, 4 postes en réseau, 3 imprimantes, option 1+2+3+4 Cout : 180.00 + 80.00 + 3*50.00 + 3*10.00 = 440 € /mois

Exemple 3 : artisan avec 1 poste, 1 imprimante, option 1+2

Cout : 60.00 + 10.00 = 70 € /mois

Tous les tarifs énumérés ci-dessus sont applicable pour une visite de prévention par mois et 3 (trois) interventions consécutives à un appel du client par mois pendant la phase de suivi et de 2 jours sur site pendant la phase de mise à niveau.

A partir de la 5ème intervention sur site, chaque intervention fera l’objet d’une facturation selon le tarif en vigueur au jour de l’intervention.

Tout changement dans la nature et le nombre de matériel doit faire l’objet d’une modification sous forme d’avenant au présent contrat

Article 6. FORMES ET DELAIS D'INTERVENTION

L'assistance pourra prendre les formes suivantes en fonction de la gravité du problème rencontré :

- assistance téléphonique immédiate (nombre d’appel illimité dans le mois, chaque appel limité à 15 minutes)

- télémaintenance si le client est équipé d'un dispositif de communication informatique compatible avec celui du prestataire,

- intervention sur site.

Il appartiendra au prestataire de déterminer le type d'intervention à réaliser en fonction de la gravité du problème rencontré par le client, étant entendu qu'il agira au mieux des intérêts du client dans un délai maximum de 2 jours ouvrables si le contrat concerne un serveur d’application et de 3 jours dans les autres cas.

(autres délais possibles)

Article 7. PRESTATIONS

Le prestataire s'engage à remédier par l'un des moyens définis dans l'article 6 aux anomalies de fonctionnement des logiciels ou matériel constatées par le client, dans le cadre d’une utilisation « normale ».

En cas d’erreur d’utilisation du client nécessitant l’intervention du prestataire, le prestataire se réserve le droit d’imposer au client une formation à l’utilisation du logiciel ou matériel. Cette formation pourra être assurée par le prestataire ou tout autre organisme compétent.

Dans le cas où cette formation est assurée par le prestataire la prestation sera comptée comme une d’intervention et viendra donc en déduction du capital de 4 jours défini à l’article 5

Article 8. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Il ne pourra en aucun cas être demandé au prestataire de procéder à ses frais à la reconstitution par quelque moyen que ce soit de fichiers perdus ou rendus inutilisables par suite d'une erreur de manipulation ou d'une défaillance du système informatique du client à l’exception des données sauvegardées sur les recommandations du prestataire ainsi que selon la méthode recommandée par le prestataire.

Sont notamment exclus les arrêts d’activité suite à un vol total ou partiel du matériel, une catastrophe naturelle telle définie dans l’article 1er de la loi 82-600 du 13 juillet 1982, un sinistre (incendie, inondation) et de façon générale tout événement que le prestataire est dans l’incapacité notoire de prévoir.

Néanmoins le prestataire s’engage à tout mettre en œuvre pour une reprise rapide d’activité.

Fait à le en deux exemplaires

Le prestataire Le représentant du client