CONTRAT DE LOCATION
CONTRAT DE LOCATION
Entre les soussignés
Le Propriétaire : Madame XXXXXX Xxxxxxxx demeurant au Moulin de Pologne 00000 XXXXXXXX. N° de tél : 04.92.77.07.93/06.01.34.93.91, ci-après désigné le propriétaire,
Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx Et
Le locataire : ...................................................................................................................................................
Adresse : ..........................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
Courriel :..........................................................................................................................................................
N° de tél :...................................................................... Portable : .................................................................
Désignation
La location porte sur un meublé situé rue des Aires, le village 04230 CRUIS
La location est prévue pour .............................................................................................................................
Au cas où le nombre serait dépassé, un supplément sera facturé par jour ou par nuit supplémentaire :
.................. euros par enfant et euros par adulte.
La location n’est pas adaptée aux animaux. Location non-fumeur.
Durée
La location débutera le à partir de 16 Heures pour se terminer
le avant 10 Heures.
Le loyer
Le montant de la location est de euros charges non comprises.
Des arrhes seront versées dès la réception du contrat, d’un montant de ........................................................
représentant 30 % du prix de la location.
Des arrhes sont considérées comme dédit et à valoir sur le prix de la location sauf si le contrat est dénoncé au moins un mois ferme avant le début de la location. Dans ce cas, les sommes seront restituées. Le solde sera versé à l’entrée des lieux.
Si le locataire ne règle pas le solde à son arrivée, le propriétaire disposera à nouveau des locaux sans avoir à rembourser le montant des arrhes versées.
Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.
Forfait "Séjour Tranquille" incluant le ménage complet. Pour 50 € | □ NON | □ OUI |
Location de draps*, 10 € par lit. si oui, nbre de lit : ........... | □ NON | □ OUI |
Location linge de toilette*, 5 €/ personne. si oui, nbre de personne : ............ | □ NON | □ OUI |
Location linge de maison, 5€/séjour. Les charges seront facturées: électricité : 0,15 €/Kw, bois 65 €/stère | □ NON | □ OUI |
Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie sera versé le jour de la prise de la possession des lieux d’un montant de 300 euros (restitué le jour du départ ou au plus tard dans les 10 jours
Le dépôt de garantie ne doit pas être considéré par le locataire comme une participation au paiement du loyer. Il sert en cas de dégradations commises par le locataire.
Si le montant des pertes excède le montant de ce dépôt, le locataire s’engage à régler le préjudice après l’inventaire de sortie.
Le propriétaire s’engage à justifier du montant nécessaire à la remise en état du logement.
En cas de non règlement amiable, c’est le tribunal d’instance du lieu de situation de la location qui est compétent.
Taxe de séjour
La taxe est de 0,60 cts euros par jour et par personne de 12 ans et plus.
État des lieux inventaire
Un état des lieux et un inventaire seront établis contradictoirement à l’arrivée et à la sortie du locataire.
Les conditions générales
Le locataire s’engage :
1) à ne pas amener des personnes supplémentaires sans l’autorisation du bailleur ;
2) à ne pas sous louer le logement ;
3) à user paisiblement des lieux ;
4) à s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts des eaux.
Arrivée :
Cette location prendra effet si nous recevons à notre adresse avant le ...........................................................
Un exemplaire du présent contrat daté et signé (le second exemplaire est à conserver par le locataire)
Des arrhes de ....................... euros (représentant 30 % du prix total de la location) à régler par chèque bancaire ou postal établi à notre ordre. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et nous disposerons de la location à notre convenance.
Le solde d’un montant de est à nous régler à l’arrivée dans la location.
Observations
Le locataire ....................................... atteste être assuré auprès de : ...............................................................
Pour un contrat d’habitation principale (comprenant l’extension villégiature) ayant le n° de police d’assurances : ..................................................................................................................................................
Ci-joint la fiche descriptive
Aucune modification (rature, surcharge, ) ne sera acceptée dans la rédaction du contrat sans l’accord des 2 parties.
Fait à Montlaux, le..................................... Fait à ............................. ,le ........................................
Signature du propriétaire Signature du locataire
(précédée de la mention manuscrite “Lu et approuvé”)
ÉTAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION
Adresse du propriétaire : Xxxxxxxx et Stéphan. BELVAL
Le Moulin de Pologne 00000 XXXXXXXX
Contact et réservation : Téléphone : 00.00.00.00.00/06.01.34.93.91
Adresse de la location : rue des Aires, le village, 04230 CRUIS
Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx
Situation géographique :
Distance du centre ville : 50 m
Distance de la plage, de la mer la plus proche : 110 Km Distance de la gare SNCF : 30 Km
Station de ski, raquettes, luge : 20 Km Distance de l’aéroport : 110 Km Commerces à 50 m
Services : pharmacien, dentiste, kiné, médecins : 5 Km à St Etienne les Orgues Supermarchés : 20 Km à Forcalquier ou Peipin
Randonnées : sur place
Piscine : 5 Km à St Etienne les Orgues
Descriptif :
Type d’hébergement :
Maison de village mitoyenne de 80 m² avec terrasse à l’Ouest de 14,20 m² Maison sur 3 niveaux :
Au premier niveau :
1 séjour avec coin cuisine et coin salon de 33 m²
Cuisine aménagée : évier 2 bacs, hotte aspirante, voir les équipements ci-dessous Coin salon avec télévision écran plat, canapé convertible 2 places et 2 fauteuils
1 cheminée, 1 volet à chaque porte ainsi qu’à la fenêtre du séjour. Cellier de 1,80 m², WC indépendant au Nord avec une fenêtre.
Au 2ème niveau :
2 chambres au 1er étage à l’Ouest :
1 chambre surface de 10,30 m² comportant 1 lit de 140 cm, 2 chevets, 1 armoire, 1 bureau et une chaise.
1 chambre surface de 10 m² comportant 1 lit de 140 cm, 2 chevets, 1 commode 1 volet à chaque fenêtre de chambre ainsi que des voilages.
1 hall comportant un grand placard avec penderie et des étagères 1 salle d’eau au Nord :
Douche avec mitigeur, parois carrelée et rideau de douche, lavabo intégré, lave linge. WC indépendant sans fenêtre.
Au 3ème niveau :
1 chambre, surface de 15 m² (12 m² avec une hauteur de plafond de 1,8 à 2,9 m et 3 m² avec une hauteur de plafond entre 1,8 et 1,4 m) comportant 1 lit de 160 cm, 1 lit bébé, 2 chevets, une chaise, un bureau et des placards.
Chaque lit est équipé d’un traversin, de deux oreillers, de 2 couvertures, d’un protège matelas, d’une alèse et d’un couvre lit.
Chauffage : radiateurs électriques radiants indépendants
ÉTAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION, suite.
Aménagement extérieur dont le locataire à la jouissance :
1 terrasse avec mobilier de jardin, 1 parasol et 1 barbecue 1 salle de jeux avec une table de ping pong
Vélos à votre disposition contre bons soins
La location n’est pas adaptée aux animaux. Location non fumeur.
Équipements :
Lave vaisselle, plaques vitrocéramiques, four pyrolyse, combiné réfrigérateur congélateur (201 l et 65 l), micro-ondes, cafetière, mixer, grille pain, bouilloire, robot, télévision, lecteur blue ray, radio cd, lave linge, table et fer à repasser, aspirateur, sèche cheveux, livres touristiques, roman régionaux, jeux de société. Lit bébé, chaises hautes.
Charges supplémentaires :
Électricité : 0,15 euros/kWh Possibilités :
Forfait ménage : 50 euros
Location de draps : 10 euros/lit /séjour (juillet et août)
Location de linge de toilette 5 euros/personne/séjour (juillet et août)
*Draps et linge de toilette fournis pour les autres périodes Location de linge de maison : 5 euros/séjour
Taxe de séjour : La taxe de séjour est de 0,60 euros/jour/personne de 12 ans et plus, reversée à la communauté de communes de Forcalquier.
CRUIS (600 habitants)
A 700 m d’altitude, Cruis se situe au pied de la Montagne de Lure.
Sur place boulangerie, épicerie/tabac, bar/restaurant, hôtel restaurant, aire de jeux, complexe sportif, marché paysan le samedi matin.
ci-dessous plan du gite de CRUIS (ne pas prendre en compte l’échelle qui est erronée)
LOCATION à Cruis - ALPES DE HAUTE PROVENCE
3 clés agrément clévacances n° OH110095
Photo du plan de la maison de
Cruis
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