Madame, Monsieur, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci- dessous.Lease Agreement • May 5th, 2020
Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné d'un chèque bancaire ou postal représentant le montant des arrhes.
CONTRAT DE BAIL DE RESIDENCE PRINCIPALELease Agreement • July 5th, 2024
Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend les clauses issues du Code bruxellois du Logement ainsi que d’autres dispositions bien connues de la pratique qui concernent des sujets non règlementés. Afin de distinguer les clauses régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y relatif.
NOTICE D’INFORMATION ANNEXÉE AUX CONTRATS DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant d’un acompte. En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.
Contrat de locationLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer deux exemplaires du contrat revêtu de votre accord et accompagné d’un chèque bancaire ou postal, ou encore effectuer un virement bancaire représentant le montant de l’acompte.
Préambule.Lease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION *Chalet des Mazières*Lease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant des arrhes ou d’un acompte.
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
EXEMPLE CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Entre les soussignés D'une part,Lease Agreement • January 31st, 2024
Le présent contrat est conclu entre les soussignés SCI SERRIMMO représentée par Madame Marie-Claude SERRANO, domicilié au 20 rue du Loing 89220 Bléneau, ci-dessous désigné "le bailleur",
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Madame, Monsieur, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l'état descriptif du logement. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer deux exemplaires du contrat revêtu de votre accord et accompagné d'un chèque bancaire ou postal représentant le montant des arrhes.
ED 38854Lease Agreement • May 5th, 2020
Public de Coopération Intercommunale (EPCI), personne morale de droit public située dans le département des Landes, dont l'adresse est à DAX (40100), 20 avenue de la Gare, identifiée au SIREN sous le numéro 244000675.
Entre : (Nom) : ……………………….… (prénoms) : .……………………………………Lease Agreement • May 5th, 2020
Domaine Lou CévenolLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j' ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l' état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant des arrhes. En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.
ADDENDA NO 1]Lease Agreement • May 20th, 2024 • Haemonetics Corp • Surgical & medical instruments & apparatus
ENTRE : 1405 PTQM S.E.C., société dument constituée, ayant son siège au 1135 Grande Allee Ouest, bureau 210, Québec (Québec) G1S 1E7, représentée aux présentes par monsieur Marc Simard, représentant dument autorise tel qu'il le déclare;
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
DESCRIPTIONLease Agreement • May 5th, 2020
Local privatif : un appartement meublé suivant état des lieux / inventaire joint. Locaux à usage commun : local de rangement, machine à laver.
CONTRAT DE BAILLease Agreement • May 5th, 2020
ContractLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné d’un acompte.
DUREE DE LA LOCATION / TERM OF THE LEASE *Lease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
CAHIER DES CONDITIONS DE VENTESLease Agreement • May 5th, 2020
NATIXIS LEASE, venant aux droits de la société GCE BAIL, société anonyme (anciennement dénommée NATEXIS LEASE et plus anciennement encore BAIL BANQUE POPULAIRE) inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 379 155 369, ayant son siège social 30 avenue Pierre Mendes 75013 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant des arrhes ou d’un acompte.
Madame Monsieur,Lease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement.
PPEELLTTIIEERRLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE BAIL - RESIDENCE PRINCIPALE – REGION WALLONNELease Agreement • September 3rd, 2022
ContractLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l’état descriptif du logement. Veuillez me renvoyer un exemplaire du contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant d’un acompte. En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
Classement 2 ** , comprend 66 emplacements: tentes, caravanes, camping-car et chalets ossature bois. ceci répartit sur 1 hectare de terrain.Camping en bordure d’un lac de 25 hectare, parc clos et arboré. Fermeture de la barrière d’entrée et sortie du camping de 22h00 à 7h00 tous les jours.
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATIONLease Agreement • July 27th, 2017
Ayant son siège social au 8 bis chemin de la Dîme – 95700 ROISSY-EN-FRANCE Représentée par son Gérant, Monsieur Julien MURZYN, domicilié en cette qualité audit siège