CONTRAT DE MAINTENANCE
N° TVA : 44087607600017 - Siren : 4400876076 - Ape : 351 C
CONTRAT DE MAINTENANCE
Etablie entre la Société MECA-BOAT, représenté par son gérant, Monsieur Jean Philippe HENGE,
ET
Monsieur…………………..
Le présent contrat vise à établir les clauses encadrant les travaux de maintenance qui seront effectués sur le bateau …………. Celui-ci étant ancré au port de Place n°
La Société MECA-BOAT s’engage à effectuer les tâches suivantes :
1. Faire tourner le(s) moteur(s) une fois par semaine à quai ou en mer pour une plus grande efficacité (avec autorisation signée du propriétaire, voir ci-dessous).
2. Vérifier le bon fonctionnement de tous les organes mécaniques sauf l’électronique embarquée.
3. Entretien annuel du ou des moteurs (vidange, filtres, pompes, anodes …).
La main d’œuvre de cet entretien est englobée dans le forfait. Les pièces restant à la charge du client.
4. Informer le client de tous problèmes découverts au cours des travaux de maintenance encadrés par le présent contrat.
5. Maintenir le bateau propre.
6. Etre présent pour un tirage à terre par une autre entreprise, mais ne pouvant engager la responsabilité de MECA-BOAT.
En contrepartie, le client s’acquittera de la somme de ………….. Par mois, soit, ……….. TTC par an. Versée en une seule fois à la signature du contrat et pour la totalité de la période initiale d’un an.
Ce montant pourra être révisé à chaque date anniversaire de la signature du présent contrat.
Tous autres travaux que ceux expressément cités ci-dessus sont exclus du présent contrat de maintenance et feront l’objet d’un accord particulier avec facturation distincte.
Le présent contrat est établi pour une période initiale d’un an reconductible par tacite reconduction.
Dans le cadre de ce contrat d’entretien, j’autorise la Société MECA-BOAT à sortir mon bateau en mer dans le but de faire tourner le(s) moteur(s). OUI NON
Fait à Cassis, le
Le Gérant, Le Client,*
*Signature précédée de la mention « lu et approuvé »
Xxx Xxxxx Xxxxxxx Xxx X Xxx. 000 - 00000 XXXXXX
00.00.00.00.00 - 00.00.00.00.00 - Mail : xxxx-xxxx@xxxxxxx.xx - Site : xxx.xxxx-xxxx.xxx