Contract

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Téléphonique

Model de contrat à titre indicatif, chaque contrat est personnalisé

………….. / INFORMACOM

2009/2010

CONTRAT DE GRE A GRE

De maintenance téléphonique

ENTRE :

L’entreprise IFORMACOM

Sise au : xxxx 000 xxxxx Xx 0 Xxxxx Xx 0 Xxxxxxxx

Représenté par Monsieur : AIT XXXXX XXXXXX agissant en qualité de Gérant D’une part.

Et ……………………………………………………..

Sise au : ………………………………………

Représentée par .........................................................................................

D’autre part.

Les deux parties ont convenu ce qui suit :

Article 1 / objet du contrat :

L’objet du présent contrat est de définir les conditions portant sur les prestations de maintenance téléphonique confiées par la …… à INFORMACOM dans le cadre de leurs réalisations.

Les prestations d’opération de maintenance concernent les standards téléphoniques et divers accessoires périphériques de téléphonie ainsi que les postes d’appels téléphoniques.

Les lieux d’emplacement des standards téléphoniques sont :

- ………..................

- ………..................

Article 2 / Définitions :

2.1 pièces de rechange.

Sont désignés sous ce nom tous composants quelques natures qu’il soient, susceptibles d’être utilisés lors des opérations de maintenance préventive et curative des équipements.

Article 3 / Etendu des prestation

Les visites seront régulièrement espacées et concernent les équipements listés à Article 1, elles visent à remettre ces équipement dans leurs spécifications d’origine.

3.1 Réparation.

Elle englobe l’ensemble des opérations nécessaires à la remise en état de fonctionnement des équipements (remplacement des composants, nettoyage , réfection de soudure etc…).

3.1 Exclusion.

Sont considérés comme arrêts de fonctionnement ceux de natures Courantes qui sont exclusivement et directement imputable à une défaillance du matériel défini à l’Article 1.

Sont exclus du contrat :

a) Les arrêts dus à une cause étrangère ou exceptionnelle telle que : 1-Incendie.

2-Inondation.

3-Affaissement du bâtiment.

4-modifications ou réparation des matériels par un technicien non INFORMACOM

Dans ces cas, l’intervention d’ INFORMACOM donnerait lieu à une facturation supplémentaire sur la base des tarifs en vigueur.

Article 4 / Moyens mis en œuvre par XXXXXXXXX

4.1 Obligations :

Dans le cadre de l’exécution des prestations, l’objet du présent contrat, INFORMACOM garanti la mise en œuvre des moyens les plus appropriés, notamment :

- Un personnel qualifié.

- Une maintenance adéquate.

4.2 Informations - Conseils :

INFORMACOM apportera au Client tous renseignements et conseils techniques Utiles pour l’entretien courant et le bon fonctionnement du matériel listé à l’Article 1. Article 5 / Modalités d’exécution des prestation :

5.1 Programme des visites périodiques de maintenance préventive.

Conformément au calendrier ci après, IFORMACOM s’oblige à réserver à la ……. une maintenance et main-d’œuvre de qualité suivant les visites périodiques de prévention.

Première visite le ...........................

Deuxième visite le ..........................

Troisième visite le ..........................

Quatrième visite le ..........................

Cinquième visite le .........................

5.2 REPARATION.

A la demande du client et seulement pour les équipements listés à article 1, INFORMACOM s’oblige à effectuer les interventions sur site et au laboratoire s’il ya Lieu.

- Interlocuteur :

Dans le cadre de la mise en œuvre du présent contrat, la …… désigne monsieur

…………….. chef de département logistique en qualité d’interlocuteur

vis-à-vis d’INFORMACOM. Il est autorisé à signé les ordres de travail et à approuver les attestions de service fait.

ARTICLE 6 / délais d’exécution des prestations :

- Maintenance préventive.

INFORMACOM s’engage à effectuer des visites de maintenance préventive aux dates suivantes le calendrier indiqué ci-dessus.

- Réparation :

Des la notification d’un arrêt ou d’un fonctionnement anormal signalé par la BAD, INFORMACOM dépêchera un personnel dans le délais requis.

ARTICLE 7 / Montant du contrat.

7.1 le montant du présent contrat s’élève à Xxxxxx

(… DA)

Sont inclus dans ce contrat :

- Coût de la main d’œuvre

- Les divers déplacements sur site.

- Coût du transport du matériel à faire déplacer dans les ateliers D’INFORMACOM

- Assistance technique

7.2 Les pièces de rechanges qui seront éventuellement utilisées dans le cadre de la maintenance ne sont pas comprise dans le montant du contrat.

Article 8 / modalités de paiement :

La s’acquittera des montants dus selon le planning suivant :

Première visite	……………… DA
Deuxième visite	……………… DA
Troisième visite	……………… DA
Quatrième visite	……………… DA
Cinquième visite	……………… DA
TOTAL	……………… DA

Article 9/ Règlement des litiges et différents.

En cas de contestation entre les deux parties, les différents seront réglé à l’amiable faute de quoi et en application des articles 99 à 101 du décret 91.434 du 09 novembre 1991, les litiges et différents seront soumis à un tribunal territorialement compétent.

Article 10 / Dispositions diverses

Il est prévu la protection du secret des données à l’occasion de l’intervention des techniciens sur les différents de………… .

Article 11 / Mesure d’accompagnement

INFORMACOM fournira comme mesure d’accompagnement à ce contrat cinq postes téléphoniques neufs.

Article 12 / Durée du contrat :

Le présent contrat est signé pour une durée de douze mois.

Du ......................... Au .........................

Fait à ALGER LE …………………..

INFORMACOM Le client

Le Directeur

AIT XXXXX XXXXXX