CONTRAT DE PENSION CANINE ET FELINE
CONTRAT DE PENSION CANINE ET FELINE
ENTRE : Les animaux de Soso, SIRET 81236209300021, représenté par Mademoiselle Xxxxx XXXXXXXXX,
00, xxx xx Xxxxx Xxxx, 00000 XXXXXXXXXXX.
Tel : 00.00.00.00.00 Mail : xxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
ET : Nom, prénom : …................................................................................................
Adresse : …..........................................................................................................
….........................................................................................................
Téléphone : …........................................ Mail : …........................................
Personne à prévenir en cas d'urgence (si différente du propriétaire) :
…......................................................................................................................
Il a été convenu un contrat de pension aux conditions suivantes : PENSIONNAIRE(S) :
Nom du chien/chat : …..........................................................................................................
Race ou type : Sexe : Femelle / Mâle
Identifié(e) n° : ….................................... Né(e) le : …..................................................
Stérilisé(e) : Oui / Non Problème de santé : …..............................................................
Vétérinaire traitant : ….........................................................................................................
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Nom du chien/chat : …...........................................................................................................
Race ou type : Sexe : Femelle / Mâle
Identifié(e) n° : ….................................... Né(e) le : …..................................................
Stérilisé(e) : Oui / Non Problème de santé : …..............................................................
Vétérinaire traitant : ….........................................................................................................
DUREE DU SEJOUR (sur RDV de 9h à 17h ; 7j / 7) :
Jour d'arrivée : …..................................................... Horaire : ….................................................
Jour de départ : …..................................................... Horaire : ….................................................
PRESTATIONS DEMANDEES (à entourer) :
Pension en milieu familiale :
•Pour 1 chien 16€ / jour
•Pour 2 chiens : 26€ / jour
•Pour 1 chat : 12€ / jour
•Pour 2 chats : 18€ / jour
Service de garde à domicile (chien et chat) :
A partir de :
• 15€ pour 1 visite journalière.
• 25€ pour 2 visites journalières.
• 35€ pour 3 visites journalières.
Administration de médicament (sur ordonnance uniquement) 0,50€ / jour / animal :
…...........................................................................................................................................................
…...........................................................................................................................................................
Acompte* de …........................€ versé le ….../....../...... Reste dû €
*L'acompte ne sera pas remboursé pour toute réservation qui ne sera pas décommandée dans un délai de 10 jours avant la date d'entrée prévue à la pension.
Pour le bien-être de tous, la pension n'accepte que 3 chiens/chats en même temps.
Les maîtres confirment qu'ils ont pris connaissance des tarifs pratiqués par Les animaux de Soso ainsi que des conditions ci-après stipulées et déclarent les accepter sans aucune réserve.
Fait en double exemplaire, à Albertville le …...................................................................
Signature du ou des maîtres Signature de Les animaux de Soso
Précédée de la mention « lu et approuvé » Précédée de la mention « lu et approuvé »
Article 1 : identification et vaccination.
Ne sont admis que les chiens et chats identifiés (tatouage ou puce électronique) et à jour de vaccins, contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l'Hépatite de Rubarth, la Leptospirose et la toux du chenil (pour les chiens) ; et contre la maladie du Typhus, le Corzyza, la Leucose pour les chats.
Le carnet de santé et les papiers d'identification devront être remis à la pension au début du séjour.
Article 2 : conditions de refus et d'acception de l'animal.
Les animaux de Soso se réservent le droit de refuser l'entrée d'un animal qui se révèlerait malade ou contagieux. Les femelles en chaleurs sont acceptées, néanmoins le propriétaire se doit d'en informer la pension avant l'arrivée de l'animal. Dans le cas contraire, la pension se réserve le droit de refuser l'animal.
Tout problème de comportement doit être signalé dès la réservation. La pension se réserve le droit de refuser ou de renvoyer l'animal en cas de problème (aboiements, agressivité, dégradations…). Les destructions à l'intérieur de l'habitat feront l'objet d'une facturation supplémentaire.
Le propriétaire de l'animal se doit de traiter son animal contre les parasites internes et externes avant l'entrée dans la pension. S'il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé, l'animal subira au frais du propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.
Article 3 : objets personnels et alimentation.
La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...)
La nourriture doit être fournie par le propriétaire de l'animal, pour ne pas modifier leurs alimentations habituelles et éviter tout problème digestif. Si l'alimentation apportée est insuffisante pour le séjour, l'achat supplémentaire sera facturé.
Article 4 : maladies et accidents.
Le propriétaire s'engage à avertir Les animaux de Soso des éventuels problèmes de santé, problème caractériels ou traitements vétérinaires propre à l'animal. En cas de maladie, d'accident ou de blessure de l'animal survenant durant le séjour dans l'établissement (ou à domicile), le propriétaire donne droit à Les animaux de Soso de faire procéder aux soins estimés nécessaire par la clinique vétérinaire de la pension. Les frais écoulant de ces soins devront être remboursés par le propriétaire sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire.
Il est précisé que l'hygiène et la désinfection des bâtiments sont assurées quotidiennement.
Le propriétaire, qui doit être assuré en responsabilité civile pour son animal, reste responsable de tous les dommages éventuels causés par son animal pendant son séjour en pension.
Article 5 : décès de l'animal.
En cas de décès de l'animal pendant le séjour, il sera pratiqué une autopsie qui déterminera les causes du décès. Un compte rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire, ceci à ses frais. Tout animal âgé de 13 ans ou plus ne sera pas autopsié sauf demande expresse du déposant.
Article 6 : abandon.
Au cas où l'animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s'engage à en aviser la pension Les animaux de Soso. A défaut, 2 jours après la date d'expiration du contrat, la pension pourra confier l'animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.
Article 7 : Facturation.
Le prix journalier comprend l'hébergement et les promenades. La nourriture doit être fournie par le propriétaire (voir article 3).
Le jour d'entrée et le jour de sortie seront facturés quelle que soit l'heure de dépôt ou de reprise de l'animal. Il est rappelé que les frais de transport seront facturés au propriétaire.
Article 8 : Réservation.
Un acompte, d'un minimum de cinq jours de réservations, sera demandé pour toute réservation ferme. Il ne fera l'objet d'aucune restitution en cas d'annulation du séjour à moins de 10 jours avant le début de la pension. Le contrat de pension signé devra être remis avec l'acompte pour toute confirmation de réservation du séjour.
Article 9 : les chiens catégorisés ou dangereux.
Les animaux de Soso peuvent prendre en pension un chien catégorisé à condition que les propriétaires apportent pour la durée du séjour le permis de détention de l'animal.