CODITIONS DE VENTE
CODITIONS DE VENTE
122 CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONTRAT ET DE VENTE
Ces conditions de voyage générales règlent les rapports juridiques entre vous-même et Glur Reisen AG en ce qui concerne les arrangements de voyages forfaitaires offertes en son propre nom et prestations isolées du Hurtigruten. Ces conditions générales de contrat et de voyage ne s’appliquent pas aux voyages et prestations pro- curés chez des tiers, par exemple billets d´avion, locations de voiture, hôtels, etc. Ce sont alors les conditions générales de contrat de votre vendeur qui s’appliquent, nous ne sommes pas votre partie contractante.
1. Inscription: Conclusion de contrat entre vous et Glur Reisen AG
1.1 Le contrat entre vous et Glur Reisen AG est conclu à l’enregistrement téléphonique, par écrit ou par votre demande en personne à votre agence de voyages et est considéré comme définitif. Le contrat de voyage entre vous et Glur Reisen AG entre en vigueur au moment où Glur Reisen AG accepte votre réservation/ inscription. Si le réservant inscrit d‘autres parti- cipants au voyage, il répond de leurs obligations contractuelles (notamment le paiement du prix du voyage) à l‘égal des siennes. Ces conditions générales s’appliquent à tous les voyageurs.
1.2 Femmes enceintes et bébés
Les installations médicales à bord des navires de croisière ne sont pas aménagées pour les besoins d’une grossesse et d’un accouchement. Pour leur propre sécurité, le transport de fu- tures mamans n’est plus possibles dès la 24e semaine de grossesse. La grossesse doit être indiquée par un certificat médical.
Un voyage en Antarctique n’est possible qu’à partir de l’âge de 5 ans.
1.3 Acompte
Lors de la réception de votre confirmation/fac- ture de la part de Glur Reisen AG, un acompte de 30% de la valeur de la commande est dû. Dans certains cas exceptionnels, comme par exemple les fêtes de Noël, de Nouvel-An ou pour certains fournisseurs spéciaux, un acompte supérieur peut être exigé. Ceci vous sera com- muniqué lors de la réservation.
1.4 Paiement du solde
Le solde du prix du voyage est à régler au plus tard 30 jours avant la date de départ auprès de votre agence de voyages. Dans des cas particu- liers, il se peut que ce délai soit différent et plus restrictif. Ceci vous sera communiqué lors de la réservation.
1.5 Réservation à court terme
Lors d’une réservation à court terme, c’est-à- dire moins de 30 jours avant la date de départ, le prix total de tout l’arrangement est dû lors de la réservation. Si la réservation intervient à court terme avant le départ, il se peut que les documents de voyage doivent être envoyés par
«courrier-express», alors ces frais seront factu- rés.
1.6 Frais de traitement ou de modification
Pour une modification intervenant après l’éta- blissement de la confirmation/facture, CHF 60.– par personne, mais au maximum CHF 120.– par dossier sont facturés.
Nous vous rendons attentif au fait que votre agence de voyages est en droit de percevoir des frais de conseil, réservation, traitement et changement.
1.7 Paiement retardé
Si le paiement de l’acompte ou du solde n’est pas effectué dans les délais, nous nous réser- vons le droit de nous retirer du contrat et de réclamer des frais d’annulation (voir chiffre 2.2).
2. Changement ou annulation du voyage par le participant
2.1 Général
Si vous désirez effectuer un changement ou annuler votre voyage, il vous faut le présenter personnellement ou faire connaître votre dé- sir par courrier recommandé auprès de votre agence de voyages. Les documents de voyage éventuellement déjà reçus sont à renvoyer sans délai à votre agence de voyages. Pour une mo-
dification intervenant après l’établissement de la confirmation/facture, CHF 60.– par personne, mais au maximum CHF 120.– par dossier sont facturés. Si la modification ou le changement intervient à court terme avant le départ, il se peut que les documents de voyage doivent être envoyés par «courrier-express», alors ces frais seront facturés.
2.2 Frais d’annulation
Si vous décidez de modifier ou de changer l’une ou l’autre prestation avant le début du voyage, en sus des frais d’annulation (CHF 60.– par per- sonne, max. CHF 120.– par dossier), les condi- tions d’annulation ci-après font foi, sauf durant les périodes de fêtes (Noël, Nouvel An) ou lors d’événements spéciaux lors desquels les frais d’annulation sont communiqués sur demande.
Jusq. 50 jours jours avant le départ 10% 49 – 27 jours avant le départ 50%
26 – 20 jours avant le départ 60%
19 – 8 jours avant le départ 90%
dès 7 jours avant le départ 100%
2.2.1 Vols
Lors d’une annulation ou d’un changement de billets d’avion avant l’émission, CHF 60.– de frais (au maximum CHF 120.– par commande) sont facturés. Lors d’une annulation ou d’un chan- gement de billets d’avion après l’émission, CHF 200.– par billet sont facturés. En plus et selon le tarif choisi, des conditions spéciales établies par les compagnies aériennes sont applicables et les frais d’annulations peuvent atteindre 100%. Veuillez noter que le contrat entre Glur Reisen AG et la compagnie aérienne ne débute que lors de l’émission du billet d’avion et que les éven- tuels changements de tarifs jusqu’à l’émission des billets sont à la charge du client.
2.2.2 La date déterminante pour le calcul des frais d’annulation de voyage est celle de la ré- ception de la notification d’annulation. Si celle- ci intervient un samedi, un dimanche ou un jour férié, c’est le jour ouvrable suivant qui est pris en compte.
3. Assurance annulation et assistance
Nous vous conseillons la conclusion d’une as- surance annulation et assistance Allianz Global Assistance.
3.1. Vols internationaux et nationaux
Glur Reisen AG vous offre la possibilité de conclure une assurance annulation et assistance Allianz Global Assistance pour les dossiers ne comportant que des vols seuls.
3.2. Prestations terrestres
Pour les dossiers ne comportant que des pres- tations terrestres ou des vols combinés avec des prestations terrestres, nous vous proposons une assurance annulation et assistance Allianz Glo- bal Assistance.
4. Formalités d’entrée
Les citoyens suisses doivent être en possession des documents suivants pour l‘entrée:
4.1.1 Hurtigruten Norvège
Passeport ou carte d’identité valable au-delà de la date de retour en Suisse qui doivent être pré- sentés lors de l’embarquement au terminal du Hurtigruten à Bergen ou à bord du navire.
4.1.2 Croisières d’expédition avec MS Fram Pour des raisons de sécurité, tous les passagers
doivent être en possession d’un passeport va- lable, même si celui-ci, par ex. à cause des ac- cords de Schengen, n’était pas nécessaire dans le pays concerné. Le passeport doit être valable jusqu’à minimum 6 mois après la date de retour en Suisse.
Pour les personnes d’autres nationalités, veuil- lez informer votre agence de voyages lors de la réservation afin qu’elle puisse vous renseigner sur les conditions en vigueur. Notez que les for- malités d’entrée peuvent changer à court terme. Veuillez-vous renseigner lors de la réservation, si vous avez éventuellement besoin d’un visa, car son obtention peut parfois durer plusieurs semaines.
L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable si le client a omis de faire les démarches nécessaires pour l’obtention du visa. Les frais de visa ainsi que les frais y relatifs ne sont pas compris dans les prix de la brochure Glur Reisen AG. Glur Reisen AG vous rend at- tentif au fait qu’en cas de refus d’entrée dans le pays, les éventuels frais de voyage de retour ne sont pas pris en charge par l’organisateur, voir aussi frais d’annulation sous chiffre 2.2. En outre, Glur Reisen AG tient à vous avertir de possibles suites juridiques pour toute importation de mar- chandises interdites.
5. Changements de programme et de prix
5.1. Changements avant la conclusion du contrat Glur Reisen AG se réserve le droit de changer les indications, descriptions et prix mentionnés dans le prospectus avant votre réservation. Si cela devait être le cas, votre agence de voyages vous en informe avant la conclusion du contrat.
5.2. Modification de prix après la conclusion du contrat
Dans des cas exceptionnels, il est possible que les prix mentionnés doivent être augmentés. Voici à quoi ceux-ci peuvent être relatifs:
a) augmentation des frais d’acheminement (y compris augmentation de carburant)
b) des taxes d’état ou des frais nouvellement introduits ou augmentés (comme les taxes d’aé- roport, frais d’atterrissage, etc.)
c) différence du cours du change ou
d) augmentation des taxes gouvernementales locales (p. ex. TVA)
Nous sommes en droit de vous facturer une augmentation de prix jusqu’à 30 jours avant le départ. Si l’augmentation de prix est supérieure à 10%, vos droits sont énumérés sous chiffre 5.4.
5.3. Changements de programme, de transport après votre réservation et avant votre départ Glur Reisen AG se réserve le droit de modifier, dans votre intérêt également, le programme du voyage ou certaines prestations convenues (p. ex. logements, moyens de transport, compa- gnies aériennes, heures de vol, etc.) si des faits imprévus ou inévitables l’exigent. Glur Reisen AG fera de son mieux pour vous proposer des prestations de qualité équivalente en remplace- ment et vous avisera le plus rapidement possible des changements et des éventuelles consé- quences sur le prix.
5.4. Vos droits si, après la conclusion du contrat, le programme est modifié ou si des change- ments interviennent sur le plan des transports Si des modifications de programme ou de cer- taines prestations convenues modifient de façon notable un élément essentiel du contrat ou si la hausse de prix dépasse 10%, vous disposez des droits suivants:
a) vous pouvez accepter la modification du contrat
b) vous pouvez résilier par écrit le contrat dans les 5 jours suivant la réception de notre com- munication et le prix du voyage déjà versé vous sera remboursé
c) vous pouvez communiquer à Glur Reisen AG dans les 5 jours après réception de la communi- cation, que vous acceptez le voyage de rempla- cement équivalent.
Sans aucune nouvelle de votre part, dans les
5 jours, selon chiffre 5.4.b) ou c), nous consi- dérons que vous acceptez la hausse du prix, le changement du programme ou de certaines prestations (le délai de 5 jours est respecté si la lettre est postée le 5e jour, le cachet postal faisant foi).
6. Renonciation du voyage par Glur Reisen AG
6.1. Participation minimale
Pour tous les voyages proposés par Glur Reisen AG un minimum de participants est nécessaire. Si le nombre de participants minimal requis n’est pas respecté, Glur Reisen AG se réserve le droit d´annuler le voyage au plus tard 30 jours avant le début du voyage. Vos droits sont énu- mérés sous chiffre 5.4, d’autres exigences sont exclues.
Si en cas de force majeure imprévisibles des évènements (catastrophes naturelles, troubles, grèves, dispositions prises par les autorités, épidémies, etc.) venaient à entraver ou compro- mettre notablement le voyage ou à le rendre im- possible, Glur Reisen AG vous informe aussitôt de l’annulation du voyage.
6.3. Dans les deux cas, Glur Reisen AG s´efforce de vous proposer un voyage de rechange équi- valent. Si le participant n’accepte pas ce dernier, Glur Reisen AG vous rembourse les montants déjà versés. D’autres exigences ou dédomma- gements sont exclus.
7. Modifications de programme, annulation de prestations en cours de voyage.
Si des changements de programme doivent être entrepris pendant le voyage, Glur Reisen AG s’efforce de proposer des prestations équiva- lentes/alternatives. Si par ce changement le pro- gramme de voyage implique une moins-value démontrable, Glur Reisen AG vous rembourse en proportion (sauf cas de force majeure).
Si des changements de programme nécessaires et imprévus mènent à des frais supplémentaires, car aucune prestation de rechange ou de rem- placement n’a pu être trouvée et que ce change- ment a été fait dans l‘intérêt objectif des clients, ces frais supplémentaires sont à la charge du client. Pendant le voyage, le client peut inter- rompre son voyage pour autant qu’une partie considérable des prestations convenues n’aient pu être honorées et aucune alternative raison- nable ne peut être offerte ou si le client pour des raisons fondées refuse la prestation de re- change.
8. Interruption du voyage par le participant
Si vous interrompez le voyage, aucun droit à un remboursement des prestations non utili- sées même partiellement vous est donné, des frais éventuels (par exemple de retour) sont à la charge du participant.
Si pour des raisons fondées le voyage devait s´interrompre, notre guide ou notre représenta- tion locale vous aideront pour l´organisation de votre voyage de retour. Nous vous conseillons la conclusion d’une assurance assistance Allianz Global Assistance.
9. Réclamations
9.1. Si le voyage ne correspond pas à ce qui a été convenu par contrat ou si vous subissez un dom- mage, vous avez le droit et le devoir d’adresser aussitôt à Glur Reisen AG ou au prestataire une réclamation au sujet du défaut constaté ou du dommage subi et de demander qu’il y soit remé- dié gratuitement.
9.2. Glur Reisen AG ou le prestataire local s’ef- forceront de faire le nécessaire dans un délai approprié au voyage. Si aucune aide n’est ap- portée dans un délai approprié au voyage, l’aide n’est pas possible ou insuffisante, vous devez vous faire confirmer par écrit les défaillances invoquées ou le dommage subi, ainsi que le dé- faut d’aide, par le prestataire local. Le guide, la représentation locale ou votre prestataire sont tenus de retenir par écrit votre réclamation. Par contre, ces personnes ne sont pas autorisées à accepter les exigences d’indemnisation.
9.3. Si vous exigez un remboursement ou un dédommagement de la part de Glur Reisen AG, vous devez adresser votre contestation par écrit au plus tard 30 jours après votre retour. Les at- testations guide ou du prestataire local, ainsi que des justificatifs éventuels sont nécessaires.
9.4. Si les conditions énumérées sous chiffre
9.1. – 9.3. ne sont pas respectées, vous perdez tous vos droits, en particulier le droit à une dimi- nution, dédommagement et réparation.
10. Responsabilité de Glur Reisen AG
10.1. Responsabilité
Glur Reisen AG vous rembourse la valeur des prestations convenues; mais non honorées ou mal exécutées; ou de vos dépenses supplémen- taires, uniquement si Glur Reisen AG, l’agent local ou le prestataire n‘était pas dans la mesure de vous donner une prestation de rechange équivalente sur place (exclus sont les cas de force majeure).
10.2. Limitation de responsabilité, exclusion de responsabilité
10.2.1. Conventions internationales
Si des conventions internationales ou des lois nationales prévoient des limitations ou des exclusions de remboursement pour des dom- mages résultant de l’inexécution ou de l’exé- cution imparfaite du contrat, Glur Reisen AG ne répond que dans le cadre de ces mêmes conventions ou lois. Il existe des conventions internationales et des lois nationales prévoyant des limitations ou exclusions de responsabilité notamment en matière de transports (trafic aé- rien et trafic ferroviaire).
10.2.2. Exonérations de responsabilités
Glur Reisen AG n’assume aucune responsabilité lorsque l’exécution imparfaite du contrat est im- putable aux causes suivantes:
a) à des manquements de votre part avant ou durant le voyage
b) à des manquements imprévisibles ou insur- montables imputables à un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues dans le contrat
c) à un cas de force majeure ou à un événement que Glur Reisen AG ou le prestataire, malgré toute la diligence requise, ne pouvaient pas pré- voir ou contre lesquels ils ne pouvaient rien. Dans ces cas, toute obligation à dommages-in- térêts de Glur Reisen AG est exclue.
10.2.3. Limitation de responsabilité maximale au double du prix du voyage
a) voyages forfaitaires: S’agissant d’autres dom- mages que les dommages des personnes (par exemple dégâts d’effets et valeurs), les dom- mages imputables à la non-exécution ou à une exécution incomplète du contrat, la responsa- bilité de Glur Reisen AG n’est engagée que si le dommage est dû à une négligence de notre part ou à celle d’un prestataire de services. La responsabilité est limitée au double du prix du voyage à forfait, sauf en cas de faute intention- nelle ou de négligence ou d’imprudence graves.
b) pour toutes les autres prestations, notre res- ponsabilité se limite à un montant équivalant au double du prix du voyage.
c) les imitations de responsabilité inférieures ou les exclusions de responsabilité à large champ d’application dans les accords internationaux, les lois nationales applicables et nos conditions générales restent réservées.
10.2.4. Temps perdu sur vos vacances, plaisir gâché, etc. Notre responsabilité pour le temps perdu sur vos vacances, plaisir gâché, frustra- tion, etc. est exclue.
10.3. Responsabilités pendant le voyage
En dehors du programme de voyage convenu, des excursions peuvent être réservées sur place, pendant le voyage. Il n’est pas exclu que de telles excursions ou manifestations comportent certains risques. Vous assumez seul la responsa- bilité de décider de participer à de telles excur-
sions ou manifestations. Pour les excursions ou manifestations organisées par Glur Reisen AG, les conditions de voyage générales ci-inclus font foi. Glur Reisen AG n’est pas votre partenaire de contrat et n’assume alors aucune responsabilité pour ces manifestations ou excursions organi- sées par des entreprises tierces où Glur Reisen AG agit seulement en tant qu’intermédiaire. Les conditions générales de contrat et de voyage de Glur Reisen AG ne s’appliquent pas et les entre- prises locales sont votre partie contractante.
10.4. Responsabilité hors contrat
La responsabilité hors contrat dépend des dis- positions légales applicables. La responsabilité de Glur Reisen AG reste dans tous les cas limitée à la négligence grave. Toute responsabilité pour les prestataires de services impliqués est exclue.
11. Horaires
Même avec une planification minutieuse, il est possible que des imprévus ou des retards indé- pendants de notre volonté surgissent. Veuillez observer d’éventuel retards lors de votre voyage et ne planifiez pas des obligations importantes le jour d’arrivée ou le lendemain. Vous pourriez subir des suites importantes.
12. Garantie de voyage
En tant que membre du Fonds de garantie de la branche suisse du voyage, Glur Reisen AG vous assure un voyage aller et retour. Vos paiements en rapport avec votre voyage organisé sont ga- rantis selon la loi fédérale.
13. Médiateur (Ombudsman)
Avant chaque débat judiciaire entre vous et Glur Reisen AG, le médiateur indépendant de la branche suisse du voyage devrait être consul- té. Le médiateur aspire à un règlement juste et équitable pour chaque type de problème. Le procédé est fixé par un règlement que vous pouvez recevoir directement chez le médiateur. L‘adresse est:
Médiateur de la branche suisse du voyage, Xxxxxxxxxxxx 00, xxxxx xxxxxxx, 0000 Xxxxxx. xxx.xxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xx
14. L’invalidité
L’invalidité de certaines conditions du contrat de voyage ne mène pas à l’invalidité de tout le contrat.
15. Droit applicable et for juridique Uniquement le droit suisse est applicable aux rapports juridiques entre vous et Glur Reisen AG. Pour les plaintes contre Glur Reisen AG, Bâle est le for juridique exclusif. Nous pouvons poursuivre le consommateur à son lieu de domi- cile ou à Bâle.
MENTIONS LÉGALES
CONCEPTION PRODUCTION
LOS&CO, Oslo; Xxxxxx Xxxxx Companies GmbH & Co. KG, Hambourg; Glur Reisen AG, Bâle Xxxxxx Xxxxx Companies GmbH & Co. KG, Hambourg
Photo: première de couverture Xxxxxxxxx Xxxxxxxx. Illustrations et cartes: Rune Markhus.
Photos ronds: page 5: Xxxxx Xxxxxxxxx, page 12: Xxxxx Xxxxxxx, page 17: Xxxx Xxxxx Xxx, page 23: Xxxx, page 28: Sweet Film, page 36: Xxxxxx Xxxxxxx, page 40: Xxxxx Xxxxxxxx, page 47: Xxxxxx Xxxxxx Sanjani, page 48: Xxxxxxx Xxxxxxxx, page 58: Stein Lillebo, page 62: Backpack Foto, page 80: Xxxxx Xxxxxxxx, page 85: à gauche: Stein Lillebo | à droite: Flip Fuxa/ Shutterstock, page 91: Xxxxxxx Xxxxxxxxxx, page 95: Xxxxxxx Xxxxxxxx, page 101: Xxxxx Xxxxx/Nordic Life AS/Reisemål Hardanger Fjord as/Fjord Norge AS, page 105: Xxxxxxx Xxxxxxxx