Saillie 495,00 € TTC* (450 € HT + 45 € de TVA), encaissée le 01/10/2017 si jument pleine.
Saillie 495,00 € TTC* (450 € HT + 45 € de TVA), encaissée le 01/10/2017 si jument pleine.
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques de frais techniques et de saillie. Le vendeur s’engage à n’encaisser la saillie qu’au 01/10/2017 si la jument est gestante. C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme gestante et le montant de la saillie sera encaissé.
Dans les centres, 4 doses de semence congelées seront mises à disposition. Chaque dose devra être mise en place entière sur ovulation. Si au bout de quatre chaleurs la jument n’était pas gestante, des doses supplémentaires pourront être renvoyées, le transport de ces doses restant à la charge du client pour un montant de 150 € HT payable par envoi. Des doses de semence réfrigérées peuvent également être envoyées selon disponibilité et ce aux frais du client. Pour Open Up, on peut également faire le choix de ne travailler qu’en réfrigéré en réglant 330€TTC de frais techniques + les envois de réfrigéré.
(*) Les tarifs sont établis sur la base HT. Les prix TTC sont calculés ici à titre indicatif sur la base du taux de TVA en vigueur soit 10% pouvant évoluer selon la loi.
CONDITIONS PARTICULIERES ET DE REPORT
Le livret de la jument doit obligatoirement être présenté lors du premier saut. Les vaccinations doivent être à jour (rhinopneumonie comprise).
Les juments étant restées vides l’année précédente devront arriver au Haras avec un certificat bactériologique négatif de prélèvement de col de l’utérus.
Le Haras se réserve le droit de faire effectuer par le vétérinaire tout prélèvement, analyse ou suivi plus approfondi qu’il jugera nécessaire afin d’optimiser les chances de gestation, et ce aux frais de l’éleveur.
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de mise en place sont à la charge de l’acheteur.
Pour les juments venant à la saillie au Haras de Semilly un contrat pour la saison 2017 d’insémination, suivi gynécologique et/ou hébergement devra être signé et retourné au Haras de Semilly avec ce présent contrat ou au plus tard avant la première venue de la jument au Haras de Semilly.
Les paillettes de semence mises à disposition afin de mettre en œuvre cette saillie vendue au travers de ce présent contrat restent la propriété du vendeur.
L’acheteur s’engage à ne déclarer la naissance de son poulain que lorsqu’il aura réglé la totalité des factures dues à SCEA Levallois Xxxxxxx et aura donc reçu en retour l’original de la déclaration de naissance signé par ce dernier. Au cas où il souhaiterait enregistrer cette naissance dans un autre studbook que le Selle Français, il s’engage à prévenir le vendeur par écrit sous peine de fortes pénalités si ses factures dues au vendeur n’avaient pas finies d’être réglées. En cas de vente de sa jument, il reste seul responsable vis-à-vis du vendeur.
Garantie Poulain Vivant : valable pour les juments à jour de vaccinations (rhinopneumonie comprise aux 5ème, 7ème et 9ème mois de gestation). Si la jument est constatée non gestante au 01/10/2017, 165 €TTC de frais techniques seront reportés sous forme d’avoir. Si la jument avorte par la suite ou si le poulain meurt dans les 48 heures après la naissance : certificat vétérinaire, copie des vaccins et déclaration de naissance devront nous être renvoyés, suite à quoi le montant de la saillie encaissé sera reporté sous forme d'un avoir valable sur une saillie d’un étalon de notre catalogue appartenant au même propriétaire.
CONTRAT (compléter et cocher toutes les informations demandées ci-dessous afin de valider le contrat)
Je soussigné (Nom, Prénom) ………...………………………………………………………...………………….….............
Adresse ...………………………………………………………………………………………………...…………………...
……….....………………………………………………………………………………………………...…………………...
Tél : ...…………………… Mob : …....…………………… Email : ….………………………………………….…....................
(je consulte ma boîte email régulièrement et souhaite communiquer par ce biais plus écologique, moins long et moins aléatoire que par courrier postal, □ OUI □ NON)
Déclare souscrire une saillie de OPEN UP SEMILLY pour la saison de monte 2017 aux conditions ci-dessus, pour ma jument (Nom) .………………...……………….…………….…………………. N°SIRE ………………………..………
Qui sera inséminée : au Haras de Semilly.
au centre de ……………………….……………………….…………………...………………….
Adresse du centre : ………………..………..……………………...………………………………………............
Tél : ...…………………… Mob : …....…………………… Email : ….………………………………………….…....................
Date à laquelle je souhaite disposer des doses dans ce centre : …..../..…./….…..
Je certifie que cette saillie est prise en vue de réaliser un transfert d’embryon □ OUI □ NON ou une FIV □ OUI □ NON
Si oui, précisez le nom du centre choisi pour cela déterminé en accord avec le vendeur : ……………………………...…………
Fait à ……………………………..…. , le …….…………. .
L’acheteur Xxxxxx la mention Le vendeur
« Lu et Approuvé »
Exemplaire Vendeur
Saillie 495,00 € TTC* (450 € HT + 45 € de TVA), encaissée le 01/10/2017 si jument pleine.
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques de frais techniques et de saillie. Le vendeur s’engage à n’encaisser la saillie qu’au 01/10/2017 si la jument est gestante. C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme gestante et le montant de la saillie sera encaissé.
Dans les centres, 4 doses de semence congelées seront mises à disposition. Chaque dose devra être mise en place entière sur ovulation. Si au bout de quatre chaleurs la jument n’était pas gestante, des doses supplémentaires pourront être renvoyées, le transport de ces doses restant à la charge du client pour un montant de 150 € HT payable par envoi. Des doses de semence réfrigérées peuvent également être envoyées selon disponibilité et ce aux frais du client. Pour Open Up, on peut également faire le choix de ne travailler qu’en réfrigéré en réglant 330€TTC de frais techniques + les envois de réfrigéré.
(*) Les tarifs sont établis sur la base HT. Les prix TTC sont calculés ici à titre indicatif sur la base du taux de TVA en vigueur soit 10% pouvant évoluer selon la loi.
CONDITIONS PARTICULIERES ET DE REPORT
Le livret de la jument doit obligatoirement être présenté lors du premier saut. Les vaccinations doivent être à jour (rhinopneumonie comprise).
Les juments étant restées vides l’année précédente devront arriver au Haras avec un certificat bactériologique négatif de prélèvement de col de l’utérus.
Le Haras se réserve le droit de faire effectuer par le vétérinaire tout prélèvement, analyse ou suivi plus approfondi qu’il jugera nécessaire afin d’optimiser les chances de gestation, et ce aux frais de l’éleveur.
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de mise en place sont à la charge de l’acheteur.
Pour les juments venant à la saillie au Haras de Semilly un contrat pour la saison 2017 d’insémination, suivi gynécologique et/ou hébergement devra être signé et retourné au Haras de Semilly avec ce présent contrat ou au plus tard avant la première venue de la jument au Haras de Semilly.
Les paillettes de semence mises à disposition afin de mettre en œuvre cette saillie vendue au travers de ce présent contrat restent la propriété du vendeur.
L’acheteur s’engage à ne déclarer la naissance de son poulain que lorsqu’il aura réglé la totalité des factures dues à SCEA Levallois Xxxxxxx et aura donc reçu en retour l’original de la déclaration de naissance signé par ce dernier. Au cas où il souhaiterait enregistrer cette naissance dans un autre studbook que le Selle Français, il s’engage à prévenir le vendeur par écrit sous peine de fortes pénalités si ses factures dues au vendeur n’avaient pas finies d’être réglées. En cas de vente de sa jument, il reste seul responsable vis-à-vis du vendeur.
Garantie Poulain Vivant : valable pour les juments à jour de vaccinations (rhinopneumonie comprise aux 5ème, 7ème et 9ème mois de gestation). Si la jument est constatée non gestante au 01/10/2017, 165 €TTC de frais techniques seront reportés sous forme d’avoir. Si la jument avorte par la suite ou si le poulain meurt dans les 48 heures après la naissance : certificat vétérinaire, copie des vaccins et déclaration de naissance devront nous être renvoyés, suite à quoi le montant de la saillie encaissé sera reporté sous forme d'un avoir valable sur une saillie d’un étalon de notre catalogue appartenant au même propriétaire.
CONTRAT (compléter et cocher toutes les informations demandées ci-dessous afin de valider le contrat)
Je soussigné (Nom, Prénom) ………...………………………………………………………...………………….….............
Adresse ...………………………………………………………………………………………………...…………………...
……….....………………………………………………………………………………………………...…………………...
Tél : ...…………………… Mob : …....…………………… Email : ….………………………………………….…....................
(je consulte ma boîte email régulièrement et souhaite communiquer par ce biais plus écologique, moins long et moins aléatoire que par courrier postal, □ OUI □ NON)
Déclare souscrire une saillie de OPEN UP SEMILLY pour la saison de monte 2017 aux conditions ci-dessus, pour ma jument (Nom) .………………...……………….…………….…………………. N°SIRE ………………………..………
Qui sera inséminée : au Haras de Semilly.
au centre de ……………………….……………………….…………………...………………….
Adresse du centre : ………………..………..……………………...………………………………………............
Tél : ...…………………… Mob : …....…………………… Email : ….………………………………………….…....................
Date à laquelle je souhaite disposer des doses dans ce centre : …..../..…./….…..
Je certifie que cette saillie est prise en vue de réaliser un transfert d’embryon □ OUI □ NON ou une FIV □ OUI □ NON
Si oui, précisez le nom du centre choisi pour cela déterminé en accord avec le vendeur : ……………………………...…………
Fait à ……………………………..…. , le …….…………. .
L’acheteur Xxxxxx la mention Le vendeur
« Lu et Approuvé »
Exemplaire Acheteur