CONTRAT DE LICENCE

CONTRAT DE LICENCE

AVIS À L’UTILISATEUR :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL (DEFINI CI-APRES).

CECI EST UN CONTRAT DE LICENCE CONCLU ENTRE VOUS-MEME (ci-après « VOUS ») ET LEGRAND SNC OU SON AFFILIEE (ci-après LEGRAND) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 000 XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX 00000 XXXXXXX XXXXX.

EN OUVRANT L’EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J’ACCEPTE » OU « OUI » OU EN INDIQUANT AUTREMENT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT OU EN EN TELECHARGEANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE.

SI VOUS N’EN ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES ET CONDITIONS, VEUILLEZ DESINSTALLER LE LOGICIEL DE VOTRE POSTE ET DETRUIRE LE FICHIER D’INSTALLATION AINSI QUE L’INTEGRALITE DE LA DOCUMENTATION INCLUSE.

1. DEFINITIONS

Le terme «Logiciel» désigne :

(a) tout le contenu des fichiers de l’applicatif Nurse Call Configurator fournis soit par téléchargement, soit sur support physique,

(b) les fichiers ou documents écrits explicatifs associés correspondants (la « Documentation »),

(c) toutes les mises à niveau, versions modifiées, mises à jour, ajouts et copies du Logiciel, s’il y a lieu (ci-après dénommés collectivement les « Mises à Jour »).

Le terme « Utilisation » désigne l’accès au Logiciel, son installation, son téléchargement, sa copie ou tout autre avantage tiré de l’utilisation de ses fonctionnalités conformément à la Documentation.

Le terme « Données personnelles » signifie toutes données concernant une personne et permettant à celle-ci d’être identifiée. Ceci comprend notamment les noms, les numéros de téléphone, les adresses postales et électroniques, noms d’entreprises sans que cette liste soit limitative.

Le terme « Affiliée » désigne toute entité, firme ou société qui est sous contrôle commun avec LEGRAND SNC.

2. DROITS D’UTILISATION DU LOGICIEL

2.1 Licence

Le présent contrat est un contrat de licence. LEGRAND vous concède un droit non exclusif et non cessible d’utiliser le Logiciel selon les conditions et modalités définies ci-après.

2.2 Droits et obligations Vous êtes autorisé à :

- Utiliser une copie du Logiciel sur un seul ordinateur. Si un plus grand nombre de copies et/ou de nombre d’ordinateurs est indiqué dans la Documentation, vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à de telles spécifications ;

- Faire une copie de sauvegarde du Logiciel ou copier le Logiciel sur le disque dur de votre ordinateur et conserver l’original en tant que sauvegarde ;

- Utiliser le Logiciel en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel pour chaque ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; Vous n’êtes pas autorisé et vous ne pouvez autoriser une autre personne à :

- Céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel;

- Pratiquer de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel, ou créer des dérivés du Logiciel

- Utiliser le Logiciel dans le cadre d’une infogérance, d’une utilisation en temps partagé, d’une prestation de service ou d’un service bureau ;

- Faire une utilisation du Logiciel qui n’est pas permise en vertu du présent Contrat de Licence.

3. TITULARITE DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE – PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR (« Copyright »).

Le Logiciel est la propriété de LEGRAND ou de ses concédants de licence.

Il est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle, en particulier les lois sur le droit d’auteur.

4. LIMITATION DE GARANTIE

LEGRAND ne garantit le bon fonctionnement de ce Logiciel qu’avec l’utilisation de produits LEGRAND. Il ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement dû à l’utilisation de produits autres que des produits LEGRAND.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITE

En aucun cas LEGRAND ne pourra être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, notamment de façon non exhaustive la perte d’exploitation, perte de données, rupture de fonctionnement, dysfonctionnement des autres logiciels installés sur votre ordinateur ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le Logiciel et ce même si LEGRAND a été prévenu de l’éventualité de ces dommages.

6. RESILIATION

LEGRAND peut résilier la présente licence de plein droit et sans autre formalité qu’une notification écrite vous étant adressée et avec effet immédiat si vous n’observez pas une ou plusieurs dispositions de la présente licence.

Au moment de la résiliation de la présente licence, vous acceptez de détruire le Logiciel, la Documentation et toutes les copies de ces derniers.

7. DONNEES PERSONNELLES

Sécurité et confidentialité des données collectées

LEGRAND a mis en place des mesures de protection physiques, électroniques et administratives conformes à la réglementation en vigueur pour protéger vos Données personnelles telles qu’indiquées sur son site internet xxx.xxxxxxx.xx. Ces données ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Usage des données collectées

Ces données sont réservées à un usage strictement interne au groupe LEGRAND. Elles ne feront l’objet d’aucune transmission ou cession à quiconque pour des fins commerciales ou de prospection. LEGRAND peut éventuellement partager, mettre à disposition ou transmettre des données à d’autre sociétés du groupe LEGRAND en Europe et aux société du groupe implantées dans le monde entier(sous réserve que LEGRAND respecte de la manière la plus stricte les lois applicable en matière de protection commerciale et intellectuelle des données).

Les sociétés faisant partie du groupe LEGRAND sont LEGRAND FRANCE et toute entité, firme ou société dont la majorité des actions ou des fonds propres sont directement ou indirectement aux mains de LEGRAND FRANCE. Les sociétés du groupe LEGRAND n’utiliseront vos Données personnelles que dans les limites des objets définis ci-après et sont ou seront soumises à des politiques et à des conditions rigoureuses en matière d’utilisation et de protection des données personnelles.

Objet de la collecte

LEGRAND souhaite collecter, conserver et utiliser vos Données Personnelles pour :

-pouvoir optimiser l’ergonomie et les performances du Logiciel en fonction de ses utilisateurs

-pouvoir vous offrir une gamme de produits et services LEGRAND adaptée à vos besoins Droit d’accès aux Données personnelles

Toute information personnelle que vous pourriez être amené à transmettre à LEGRAND est soumise aux dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Pour l’exercer, à tout moment, veuillez adresser votre demande par mail en vous rendant à la rubrique contacts du site de l’Affiliée de votre pays.

8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Le présent Contrat est régi et interprété selon le droit français.

En cas de litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. A défaut d’une telle solution, le différend relèvera exclusivement de la compétence du Tribunal de Grande Instance de Paris.

LICENSE AGREEMENT

IMPORTANT:

PLEASE READ THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS LICENSE AGREEMENT CAREFULLY BEFORE USING THE SOFTWARE (AS DEFINED BELOW).

THIS IS A LICENSE AGREEMENT BETWEEN YOU AND LEGRAND SNC OR ITS AFFILIATE (hereinafter“LEGRAND”), THE HEAD OFFICE OF WHICH IS LOCATED AT 000 XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX 00000 XXXXXXX XXXXX, XXXXXX.

BY OPENING THIS PACKAGE, BREAKING THE SEAL, CLICKING THE“I AGREE” OR“YES” BUTTON OR OTHERWISE INDICATING ASSENT ELECTRONICALLY, OR

LOADING THE SOFTWARE, YOU AGREE TO THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS LICENSE AGREEMENT.

IF YOU DO NOT ACCEPT ALL THE TERMS AND CONDITIONS, PLEASE UNINSTALL THE SOFTWARE FROM YOUR COMPUTER AND DESTROY THE INSTALLATION FILE AND THE ENTIRE DOCUMENTATION INCLUDED.

1. DEFINITIONS

The term“Software” means:

(a) all of the contents of the files of the software Nurse Call Configurator that are made available for downloading, or for loading from a physical medium,

(b) related explanatory written materials or files (“Documentation”),

(c) upgrades, modified versions, updates, additions, and copies of the Software, where applicable (hereinafter collectively referred to as“Updates”).

The term“Use” means to access, install, download, copy, or otherwise benefit from using the functionality of the Software in accordance with the Documentation.

The term“Personal Data” means all data relating to an individual and enabling same to be identified. This includes, but is not limited to, names, telephone numbers, postal and e-mail addresses, and company names.

The term“Affiliate” means any entity, firm or company that is under common control with LEGRAND SNC.

2. SOFTWARE RIGHTS OF USE

2.1 License

This contract is a license Agreement. LEGRAND grants you a non-exclusive and non-transferable right to use the Software according to the terms and conditions defined below.

2.2 Rights and obligations You may:

- use one copy of the Software on a single computer. If a greater number of copies and/or number of computers is specified in the Documentation, you may use the Software in accordance with such specifications;

- make one backup copy of the Software, or copy the Software onto the hard disk of your computer and retain the original as a backup;

- use the Software on a network, provided that you have a licensed copy of the Software for each computer that can access the Software over that network; You may not, nor may you permit any other person to:

- sublicense, rent or lease any portion of the Software;

- reverse engineer, decompile, disassemble, modify, translate, make any attempt to discover the source code of the Software or create derivative works from the Software;

- use the Software as part of an IT facility management, timesharing, service provision or service bureau arrangement;

- use the Software in any manner that is not permitted pursuant to this License Agreement.

3. COPYRIGHT

The Software is the property of LEGRAND or its licensors and is protected by intellectual property laws, more specifically by copyright laws.

4. LIMITED WARRANTY

LEGRAND only guarantees the smooth running of this Software with the use of LEGRAND products. It cannot be held liable in case of malfunction due to the use of products other than LEGRAND products.

5. LIMITED LIABILITY

LEGRAND cannot be held liable for any damages of any kind, including, without limitation, any operating loss, data loss, functional failure, malfunction of other software installed on your computer or any other financial losses due to the use of or inability to use the Software, even if LEGRAND has been made aware of the possibility of such damage.

6. TERMINATION

LEGRAND may terminate this License Agreement as of right simply by addressing written notification to you, and with immediate effect should you fail to comply with any of the provisions of the Agreement.

Upon termination of this License Agreement, you agree to destroy the Software, the Documentation, and all copies thereof.

7. PERSONAL DATA

Security and confidentiality of data collected

LEGRAND has implemented physical, electronic and administrative protection measures in accordance with existing regulations to protect your Personal Data as indicated on its website www.legrand.fr.This data can only be accessed by a restricted number of authorized persons.

Use of data collected

This data is reserved for strictly internal use within the LEGRAND Group and will not be sent or transferred to any party for commercial or canvassing purposes. LEGRAND may share, provide or send data to other companies in the LEGRAND Group in Europe and companies of the group based world-wide (subject to LEGRAND adhering with the utmost strictness to the applicable legislation on commercial and intellectual data protection).

The companies belonging to the LEGRAND Group are LEGRAND FRANCE and any entity, firm or company in which LEGRAND FRANCE has a direct or indirect majority holding of shares or assets. The companies in the LEGRAND Group will only use your Personal Data within the scope of the purposes defined hereinafter and are or will be subject to strict policies and terms on Personal Data use and protection.

Purpose of data collection

LEGRAND wishes to collect, store and use your Personal Data for the following purposes:

- to optimize the ergonomics and performance of the Software according to its users

- to offer you a range of LEGRAND products and services suited to your needs Right of access to Personal Data

Any personal data that you may submit to LEGRAND is subject to the provisions of French legislation on the protection of physical persons in connection with the processing of data of a personal nature (Law Xx. 0000-000 xx Xxxxxx 0xx, 2004) amending the prior legislation on information technology, data files and civil liberties (Law No. 78-17 of January 6th, 1978 - the French Data Protection Act).

As such, you are entitled to access, amend and delete personal data relating to you. To exercise your right at any time, please send your request by email, available in the contact section of the website of the Affiliate of your country.

8. GOVERNING LAW

This Agreement will be governed by and interpreted in accordance with the laws of France.

In the event of a dispute relating to the interpretation or performance of this Agreement, the Parties undertake to seek an amicable settlement. Failing such a settlement, the disagreement will fall under the exclusive jurisdiction of the Tribunal de Grande Instance de Paris.

LICENTIEOVEREENKOMST

MEDEDELING VOOR DE GEBRUIKER:

XXXX AANDACHTIG DE INHOUD VAN DE ONDERHAVIGE LICENTIEOVEREENKOMST, VOORDAT U DE (HIERONDER OMSCHREVEN) SOFTWARE GEBRUIKT.

DIT IS EEN LICENTIEOVEREENKOMST DIE WORDT GESLOTEN TUSSEN UZELF EN LEGRAND SNC OF EEN AANGESLOTEN BEDRIJF VAN DIE LAATSTE (hierna LEGRAND), MET HOOFDKANTOOR TE 000 XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX 00000 XXXXXXX XXXXX.

DOOR DE VERZEGELDE VERPAKKING TE OPENEN, DOOR OP DE KNOP «IK STEM ERMEE IN» OF «JA» TE KLIKKEN, OF DOOR OP EEN ANDERE MANIER

ELEKTRONISCH UW TOESTEMMING TE GEVEN, OF DOOR DEZE SOFTWARE TE DOWNLOADEN, STEMT U TOE IN DE VOORWAARDEN VAN DE ONDERHAVIGE LICENTIEOVEREENKOMST.

STEMT U NIET MET ALLE VOORWAARDEN ERVAN IN, DAN MOET U DE INSTALLATIE VAN DE SOFTWARE OP UW WERKSTATION ONGEDAAN MAKEN EN HET INSTALLATIEBESTAND EN ALLE BIJBEHORENDE DOCUMENTATIE VERNIETIGEN.

1. DEFINITIES

De term“software” verwijst naar:

(a) de volledige inhoud van de bestanden van de applicatie Nurse Call Configurator, die hetzij door te downloaden, hetzij op een fysieke drager worden geleverd,

(b) de overeenkomstige, bijbehorende, verklarende, schriftelijke bestanden of documenten (de“documentatie”),

(c) alle upgrades, gewijzigde versies, updates, toevoegingen en kopieën van de software, als daar reden toe is (hierna gezamenlijk de“updates” genoemd).

De term“gebruik”verwijst naar de toegang tot de software, het installeren, downloaden en kopiëren ervan, of elk ander voordeel dat uit het gebruik van de functionaliteiten ervan wordt gehaald, in overeenstemming met de documentatie.

De term“persoonsgegevens”betekent alle gegevens over een persoon waarmee die laatste kan worden geïdentificeerd. Persoonsgegevens omvatten onder meer namen, telefoonnummers, post- en e-mailadressen en bedrijfsnamen.

De term“aangesloten bedrijf” verwijst naar elke entiteit, firma of vennootschap die onder de gezamenlijke zeggenschap van LEGRAND SNC staat.

2. GEBRUIKSRECHTEN VAN DE SOFTWARE

2.1 Licentie

De onderhavige overeenkomst is een licentieovereenkomst. LEGRAND verleent u het niet-exclusieve en niet-overdraagbare recht om de software te gebruiken overeenkomstig de hieronder bepaalde voorwaarden.

2.2 Rechten en plichten U hebt het recht om:

- Gebruik te maken van een kopie van de software op één computer. Wordt in de documentatie een groter aantal kopieën en/of aantal computers vermeld, dan mag u de software in overeenstemming met dergelijke specificaties gebruiken;

- Een reservekopie van de software te maken, of de software op de harde schijf van uw computer te kopiëren en het origineel als reservekopie te bewaren;

- Gebruik te maken van de software binnen een netwerk, op voorwaarde dat u voor elke computer met toegang tot het netwerk een kopie in licentie bezit; U hebt niet het recht, en u mag evenmin dat recht aan iemand anders verlenen, om:

- Om het even welk deel van de software in licentie te verkopen of te verhuren;

- Aan reverse engineering te doen, de software te decompileren, te disassembleren, te wijzigen, te vertalen of de broncode ervan te proberen te achterhalen, of afgeleide producten van de software te maken

- Gebruik te maken van de software in het kader van ICT-outsourcing, timesharing, een dienstverlening of een servicebureau;

- Gebruik te maken van de software op een manier die krachtens de onderhavige licentieovereenkomst niet toegestaan is.

3. EIGENDOM VAN DE INTELLECTUELE-EIGENDOMSRECHTEN – BESCHERMING VAN DE AUTEURSRECHTEN (“copyright”).

De software is eigendom van LEGRAND of van de licentieverleners van die laatste.

De software wordt beschermd door de wetgeving betreffende de intellectuele eigendom, in het bijzonder de wetten betreffende het auteursrecht.

4. GARANTIEBEPERKING

LEGRAND garandeert de goede werking van de software alleen wanneer deze samen met LEGRAND producten wordt gebruikt. LEGRAND kan niet verantwoordelijk worden gesteld voor storingen die te wijten zijn aan het gebruik van producten die niet van LEGRAND zijn.

5. BEPERKING VAN VERANTWOORDELIJKHEID

LEGRAND kan in geen geval verantwoordelijk worden gesteld voor schade van welke aard ook, zoals onder meer exploitatieverlies, verlies van gegevens, onderbreking van de werking, het slecht functioneren van de andere software die op uw computer geïnstalleerd is, of om het even welk ander financieel verlies dat het gevolg is van het gebruik van de software of van de onmogelijkheid om die laatste te gebruiken, zelfs indien LEGRAND op de hoogte werd gesteld van de mogelijkheid van die schade.

6. ONTBINDING

LEGRAND kan de onderhavige licentie van rechtswege en zonder andere formaliteiten dan een schriftelijke kennisgeving die naar u wordt verzonden, met onmiddellijke ingang ontbinden als u zich niet houdt aan een of meerdere bepalingen van de onderhavige licentie.

Wanneer de onderhavige licentie wordt ontbonden, stemt u erin toe om de software, de documentatie en alle kopieën van die laatste te vernietigen.

7. PERSOONSGEGEVENS

Veiligheid en vertrouwelijkheid van de verzamelde gegevens

LEGRAND heeft fysieke, elektronische en administratieve beschermingsmaatregelen genomen die in overeenstemming zijn met de van kracht zijnde voorschriften ter bescherming van uw persoonsgegevens, en die terug te vinden zijn op de website xxx.xxxxxxx.xx. Slechts een beperkt aantal bevoegde personen heeft toegang tot die gegevens.

Gebruik van de verzamelde gegevens

Deze gegevens worden uitsluitend binnen de LEGRAND groep xxxxxxxx.Xx gegevens zullen op geen enkele manier aan wie dan ook worden doorgegeven of overgedragen voor commerciële of marktonderzoeksdoeleinden. LEGRAND kan eventueel gegevens delen met, ter beschikking stellen van of doorgeven aan andere bedrijven van de LEGRAND groep in Europa en bedrijven van de groep overal ter wereld (op voorwaarde dat LEGRAND zich op de striktst mogelijke wijze aan de toepasselijke wetten betreffende de commerciële en intellectuele bescherming van de gegevens houdt).

De bedrijven die deel uitmaken van de LEGRAND groep, zijn LEGRAND FRANCE en elke entiteit, firma of vennootschap waarvan de meerderheid van de aandelen of het grootste deel van het eigen vermogen rechtstreeks of onrechtstreeks in handen van LEGRAND FRANCE is. De bedrijven van de LEGRAND groep zullen uw persoonsgegevens slechts binnen de grenzen van de hieronder bepaalde doelen gebruiken en zijn gebonden, of zullen gebonden zijn, aan strenge beleidslijnen en voorwaarden betreffende het gebruik en de bescherming van de persoonsgegevens.

Doel van de verzameling

LEGRAND wil uw persoonsgegevens verzamelen, bewaren en gebruiken om:

- de ergonomie en de prestaties van de software afhankelijk van de gebruikers ervan te kunnen optimaliseren

- u een op uw behoeften afgestemd assortiment LEGRAND producten en diensten te kunnen aanbieden Recht op toegang tot de persoonsgegevens

Alle persoonlijke informatie die u mogelijk aan LEGRAND zult moeten doorgeven, is gebonden aan de bepalingen van de Franse wet nr. 2004-801 van 6 augustus 2004 betreffende de bescherming van natuurlijke personen in verband met de verwerking van persoonsgegevens, tot wijziging van wet nr. 78-17 van 6 januari 1978 betreffende de bescherming van de persoonlijke levenssfeer.

In dat opzicht hebt u het recht om uw persoonsgegevens te raadplegen, te corrigeren en te schrappen. Om dat recht uit te oefenen, kunt u op ieder ogenblik per e-mail een verzoek indienen door u naar de contactrubriek van de website van het aangesloten bedrijf van uw land te begeven.

8. TOEPASSELIJK RECHT EN BEVOEGDE RECHTBANK

De onderhavige overeenkomst wordt geregeld en geïnterpreteerd volgens het Franse recht.

Bij een geschil dat voortvloeit uit de interpretatie of de uitvoering van de onderhavige overeenkomst, verbinden beide partijen zich ertoe om naar een minnelijke schikking te streven.

Wordt die minnelijke schikking niet gevonden, dan xxx xxx xxxxxxx xxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (Tribunal de Grande Instance) van Parijs vallen.

LIZENZVERTRAG

HINWEISE FÜR DEN BENUTZER :

LESEN SIE DEN TEXT DIESES LIZENZVERTRAGS VOR NUTZUNG DER SOFTWARE (WIE NACHFOLGEND DEFINIERT) BITTE AUFMERKSAM DURCH.

ES HANDELT SICH UM EINEN LIZENZVERTRAG, DER ZWISCHEN IHNEN UND LEGRAND SNC ODER EINEM MIT IHM VERBUNDENEN UNTERNEHMEN (im Folgenden„LEGRAND“ genannt) MIT SITZ IN 000 XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX X-00000 XXXXXXX XXXXX GESCHLOSSEN WIRD.

DURCH ÖFFNEN DER VERSIEGELUNG AN DER VERPACKUNG UND DURCH EINEN KLICK AUF„AKZEPTIEREN“ ODER„JA“ ODER DURCH EINE ANDERE ART DER ELEKTRONISCHEN ÜBERMITTLUNG IHRER ZUSTIMMUNG ODER DURCH HERUNTERLADEN DIESER SOFTWARE AKZEPTIEREN SIE DIE BEDINGUNGEN DIESES LIZENZVERTRAGS.

FALLS SIE NICHT ALLE BESTIMMUNGEN UND BEDINGUNGEN AKZEPTIEREN, DEINSTALLIEREN SIE BITTE DAS PROGRAMM VON IHREM RECHNER UND VERNICHTEN SIE DIE INSTALLATIONSDATEI EINSCHLIESSLICH DER KOMPLETTEN DOKUMENTATION.

1. DEFINITIONEN

Der Begriff„Software“ bezeichnet:

(a) den gesamten Inhalt der Dateien der Anwendung Nurse Call Configurator, die zum Download oder auf einem Datenträger zur Verfügung gestellt wurden,

(b) die entsprechenden zugehörigen Dateien oder schriftlichen Dokumente zur Erläuterung („Dokumentation“),

(c) gegebenenfalls alle Upgrades, geänderten Versionen, Updates, Ergänzungen und Kopien der Software (im Folgenden zusammenfassend„Updates“ genannt).

Der Begriff „Benutzung“ bezeichnet den Zugang zur Software, ihre Installation, ihr Herunterladen, Herstellen einer Kopie oder jeden anderen Vorteil, der sich aus der Nutzung ihrer Funktionen gemäß der Dokumentation ergibt.

Der Begriff„personenbezogene Daten“ bezeichnet alle Daten zu einer Person, die es ermöglichen, sie zu identifizieren.Dies umfasst vor allem die Namen,Telefonnummern, postalische und E-Mail-Adressen, Firmennamen und gegebenenfalls weitere Angaben.

Der Begriff„verbundenes Unternehmen“ bezeichnet alle Rechtsträger, Firmen oder Unternehmen, die mit LEGRAND SNC unter gemeinsamer Kontrolle stehen.

2. NUTZUNGSRECHTE AN DER SOFTWARE

2.1 Lizenz

Dieser Vertrag ist ein Lizenzvertrag. LEGRAND räumt Ihnen ein nicht exklusives und nicht abtretbares Recht an der Nutzung der Software ein gemäß den im Folgenden festgelegten Bedingungen und Modalitäten.

2.2 Rechte und Pflichten Ihnen ist folgendes gestattet:

- Nutzung einer Kopie der Software auf einem einzigen Computer. Wenn eine größere Anzahl von Kopien und/oder Computern in der Dokumentation angegeben ist, können Sie die Software entsprechend diesen Angaben nutzen.

- Erstellen einer Sicherungskopie der Software oder Kopieren der Software auf die Festplatte Ihres Computers und Aufbewahren des Originals als Sicherungskopie.

- Nutzen der Software im Netzwerk, vorausgesetzt, Sie sind im Besitz einer lizenzierten Kopie der Software für jeden Computer, der über das Netzwerk darauf zugreifen kann. Ihnen ist folgendes nicht gestattet und Sie dürfen keiner anderen Person gestatten:

- Teile der Software in Lizenz zu vergeben oder anzumieten oder zu vermieten;

- Reverse-Engineering, Dekompilieren, Desassemblieren, Ändern, Übersetzen des Quellcodes oder Versuche, ihn zu entschlüsseln oder Erzeugen von neuen Ablegern der Software.

- Verwenden der Software im Rahmen eines Outsourcing von Informatikleistungen, einer Verwendung im Mehrbenutzersystem (Time Sharing), einer Dienstleistung oder eines Bürodienstes;

- Einsatz der Software, der gemäß diesem Lizenzvertrag nicht erlaubt ist.

3. INHABER DER RECHTE AN GEISTIGEM EIGENTUM - SCHUTZ DER URHEBERRECHTE („Copyright“).

Die Software ist Eigentum von LEGRAND oder seiner Lizenzgeber.

Sie ist durch die Gesetzgebung zum geistigen Eigentum geschützt, insbesondere durch die Gesetze zum Urheberrecht.

4. GEWÄHRLEISTUNGSBESCHRÄNKUNG

LEGRAND gewährleistet den ordnungsgemäßen Betrieb dieser Software nur bei Einsatz von LEGRAND-Produkten. Die Firma haftet nicht im Falle von Fehlfunktionen, die auf den Einsatz von Produkten zurückzuführen sind, die keine LEGRAND-Produkte sind.

5. HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG

LEGRAND haftet in keinem Fall für Schäden jeglicher Art, insbesondere nicht – ohne Anspruch auf Vollständigkeit der Aufzählung – für Betriebsverluste, Datenverluste, Betriebsunterbrechungen, Funktionsstörungen anderer auf Ihrem Computer installierter Software oder für andere Verluste finanzieller Art, die sich aus der Nutzung oder der nicht möglichen Nutzung der Software ergeben, auch in dem Fall, dass LEGRAND auf die Möglichkeit dieser Schäden hingewiesen wurde.

6. KÜNDIGUNG

LEGRAND kann diese Lizenz automatisch und ohne weitere Formalität als eine schriftliche Benachrichtigung an Sie mit sofortiger Wirkung kündigen, falls Sie eine oder mehrere Bestimmungen dieser Lizenz nicht einhalten.

Sie akzeptieren, dass Sie zum Zeitpunkt der Kündigung dieser Lizenz die Software, die Dokumentation und alle Kopien davon vernichten.

7. PERSONENBEZOGENE DATEN

Sicherheit und Vertraulichkeit der erfassten Daten

LEGRAND hat Maßnahmen zum physischen,elektronischen und verwaltungstechnischen Schutz gemäß den geltenden Vorschriften getroffen,um Ihre personenbezogenen Daten, wie auf der Webseite xxx.xxxxxxx.xx angegeben, zu schützen. Diese Daten sind nur einer begrenzten Anzahl berechtigter Personen zugänglich.

Verwendung der erfassten Daten

Diese Daten sind einer streng internen Verwendung durch die LEGRAND-Gruppe vorbehalten. Sie werden Dritten für geschäftliche oder Akquisitionszwecke weder übermittelt noch überlassen. LEGRAND darf Daten gegebenenfalls teilen und anderen Firmen der LEGRAND-Gruppe in Europa oder Unternehmen der Gruppe mit Niederlassungen in der ganzen Welt übermitteln oder zur Verfügung stellen (vorausgesetzt, LEGRAND hält sich strengstens an die anwendbaren Gesetze zum gewerblichen und geistigen Datenschutz).

Die zur LEGRAND-Gruppe gehörenden Unternehmen sind LEGRAND FRANCE und alle Rechtsträger, Firmen oder Unternehmen, deren Aktienmehrheit oder deren Eigenkapital direkt oder indirekt in den Händen von LEGRAND FRANCE liegt. Ihre Daten werden von den Unternehmen der LEGRAND-Gruppe nur im Rahmen der nachfolgend festgelegten Zwecke verwendet und unterliegen jetzt und in Zukunft strengen firmenpolitischen Vorgaben und Bedingungen im Hinblick auf die Verwendung und den Schutz personenbezogener Daten.

Zweck der Erfassung

LEGRAND möchte Ihre persönlichen Daten für folgende Zwecke erfassen, speichern und verwenden:

- um die Ergonomie und die Leistungen der Software in Abhängigkeit von den Nutzern optimieren zu können.

- um Ihnen ein auf Ihren Bedarf zugeschnittenes LEGRAND Produkt- und Servicespektrum anbieten zu können. Recht auf Einsicht in personenbezogene Daten

Alle persönlichen Informationen, die Sie gegebenenfalls an LEGRAND übermitteln, unterliegen den Bestimmungen des französischen Gesetzes Nr. 2004-801 vom 6. August 2004 über den Schutz natürlicher Personen hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten, in Abänderung des Gesetzes Nr. 78-17 vom 6. Januar 1978 über Datenverarbeitung, Dateien und Freiheiten.

Diesbezüglich haben Sie ein Recht auf Einsicht, Berichtigung und Löschung personenbezogener Daten, die Sie betreffen. Zur Wahrnehmung dieses Rechts können Sie eine entsprechende Aufforderung per Mail übermitteln, indem Sie die Rubrik Kontakte auf der Webseite der betreffenden Firma in Ihrem Land auswählen.

8. ANWENDBARES RECHT UND GERICHTSSTAND

Dieser Vertrag unterliegt französischem Recht und wird entsprechend interpretiert.

XX00000XX

Xx Xxxxx eines Rechtsstreits, der sich aus der Interpretation oder der Ausführung dieses Vertrags ergibt, verpflichten sich die Parteien, eine einvernehmliche Lösung zu suchen.

Ist eine solche Lösung nicht möglich, fällt die Streitsache ausschließlich unter die Zuständigkeit des Tribunal de Grande Instance in Paris.

CONTRATO DE LICENCIA

AVISO AL USUARIO:

XXX DETENIDAMENTE LOS TÉRMINOS DEL PRESENTE CONTRATO DE LICENCIA ANTES DE UTILIZAR EL SOFTWARE (QUE SE DEFINE A CONTINUACIÓN).

ÉSTE ES UN CONTRATO DE LICENCIA CELEBRADO ENTRE USTED X XXXXXXX SNC O SU AFILIADA (en lo sucesivo “LEGRAND”) CUYO DOMICILIO SOCIAL SE ENCUENTRA EN 000 XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX 00000 XXXXXXX XXXXX.

AL ABRIR EL EMBALAJE PRECINTADO, AL HACER CLIC EN EL BOTÓN “ACEPTO” O “SÍ”, O INDICANDO DE OTRA FORMA SU ACUERDO ELECTRÓNICAMENTE O DESCARGANDO ESTE SOFTWARE, USTED ACEPTA LAS CONDICIONES DEL PRESENTE CONTRATO DE LICENCIA.

SI NO ACEPTA TODOS LOS TÉRMINOS Y CONDICIONES, DESINSTALE EL SOFTWARE DE SU ORDENADOR Y DESTRUYA EL FICHERO DE INSTALACIÓN Y TODA LA DOCUMENTACIÓN QUE CONTIENE.

1. DEFINICIONES

El término“Software” designa:

(a) todo el contenido de los ficheros de la aplicación Nurse Call Configurator suministrado mediante descarga o en soporte físico,

(b) los ficheros o documentos escritos explicativos asociados correspondientes (la“Documentación”),

(c) todas las adaptaciones, versiones modificadas, actualizaciones, añadidos y copias del Software, en su caso (en lo sucesivo denominadas colectivamente las “Actualizaciones”).

El término “Utilización” designa el acceso al Software, su instalación, su descarga, su copia o cualquier otra ventaja obtenida del uso de sus funcionalidades según la Documentación.

El término “Datos personales” se refiere a todos los datos que conciernen a una persona y que permiten a ésta ser identificada. Esto incluye especialmente todos los nombres y apellidos, números de teléfono, direcciones postales y electrónicas, nombres de empresas, sin que esta lista sea restrictiva.

El término“Afiliada” designa cualquier entidad, firma o sociedad que se encuentre bajo el control común con LEGRAND SNC.

2. DERECHOS DE USO DEL SOFTWARE

2.1 Licencia

El presente contrato es un contrato de licencia. LEGRAND le concede un derecho no exclusivo y no cesible de utilizar el Software según las condiciones y modalidades que se establecen a continuación.

2.2 Derechos y obligaciones Usted está autorizado a:

- Utilizar una copia del Software en un solo ordenador. Si en la documentación se indica un mayor número de copias u ordenadores, puede utilizar el Software de acuerdo a tales especificaciones;

- Realizar una copia de seguridad del Software o copiar el Software en el disco duro de su ordenador y conservar el original como copia de seguridad;

- Utilizar el Software en red, siempre que posea una copia con licencia del Software para cada ordenador, pudiendo acceder a ella a través de la red; Usted no está autorizado, ni puede autorizar a otra persona a:

- Ceder con licencia, ni tomar o dar en alquiler cualquier parte del Software;

- Practicar tecnología inversa, descompilar, desensamblar, modificar, traducir o intentar descubrir el código fuente del Software, o crear derivados del mismo;

- Utilizar el Software en el xxxxx de una infogerencia, un uso en tiempo compartido, una prestación de servicio o un servicio externo informático;

- Hacer un uso no permitido del Software en virtud del presente Contrato de Licencia.

3. TITULARIDAD DE LOS DERECHOS DE PROPIEDAD INTELECTUAL – PROTECCIÓN DE LOS DERECHOS DE AUTOR (“Copyright”).

El Software es propiedad de LEGRAND o de sus concedentes de licencia.

Está protegido por la legislación relativa a la propiedad intelectual, en particular las leyes sobre el derecho de autor.

4. LIMITACIÓN DE GARANTÍA

LEGRAND sólo garantiza el correcto funcionamiento de este Software con la utilización de productos LEGRAND. No podrá ser considerado responsable en caso de mal funcionamiento debido a la utilización de productos que no xxxx xx XXXXXXX.

5. LIMITACIÓN DE RESPONSABILIDAD

LEGRAND en ningún caso podrá ser considerado responsable de daños de cualquier naturaleza, especialmente, y sin que esta enumeración sea exhaustiva, la pérdida de explotación, pérdida de datos, ruptura de funcionamiento, mal funcionamiento de otros softwares instalados en su ordenador o cualquier otra pérdida financiera derivada del uso o la imposibilidad de utilizar el Software, aunque LEGRAND haya sido informado sobre la eventualidad de dichos daños.

6. RESCISIÓN

LEGRAND puede rescindir la presente licencia de pleno derecho y sin más formalidades que una notificación por escrito que se le enviará con efectos inmediatos si usted no cumple una o varias disposiciones de la presente licencia.

En el momento de la rescisión de la presente licencia, usted acepta destruir el Software, la documentación y todas las copias de estos últimos.

7. DATOS PERSONALES

Seguridad y confidencialidad de los datos recogidos

LEGRAND ha implantado medidas de protección físicas, electrónicas y administrativas conformes a la reglamentación vigente para proteger sus datos personales, tal como figuran en su sitio Internet xxx.xxxxxxx.xx. Dichos datos sólo serán accesibles por un número restringido de personas autorizadas.

Uso de los datos recogidos

Esos datos están reservados a un uso estrictamente interno del grupo LEGRAND. No serán objeto de transmisión o cesión a terceros para fines comerciales o de prospección. Eventualmente LEGRAND puede compartir, poner a disposición o transmitir datos a otras sociedades del grupo LEGRAND en Europa y a las sociedades del grupo implantadas en todo el mundo (siempre que LEGRAND respete de la forma más estricta la legislación aplicable en materia de protección comercial e intelectual de los datos).

Las sociedades que xxxxxx parte del grupo LEGRAND son LEGRAND FRANCE y cualquier entidad, firma o sociedad cuya mayoría de acciones o de fondos propios pertenezcan, directa o indirectamente, a LEGRAND FRANCE. Las sociedades del grupo LEGRAND únicamente utilizarán sus datos personales dentro de los límites de los objetos que se establecen a continuación, y están o estarán sujetas a políticas y condiciones rigurosas en materia de utilización y protección de los datos personales. Objeto de la recogida

LEGRAND desea recoger, conservar y utilizar datos personales para:

-poder optimizar la ergonomía y las prestaciones del Software en función de sus usuarios

-poder ofrecerle una gama de productos y servicios LEGRAND adaptada a sus necesidades Derecho de acceso a los datos personales

Cualquier información personal que usted transmita a LEGRAND está sujeta a las disposiciones de la ley n° 2004-801 del 6 de agosto de 2004 relativa a la protección de las personas físicas respecto al tratamiento de los datos de carácter personal que modifica la ley n° 78-17 del 6 de enero de 1978 relativa a la informática, a los ficheros y a las libertades.

En tal concepto, usted dispone de un derecho de acceso, rectificación y supresión de los datos personales que le conciernan. Para ejercerlo en cualquier momento, envíe una solicitud por e mail accediendo a la sección de contactos del sitio de la afiliada de su país.

8. LEGISLACIÓN APLICABLE Y JURISDICCIÓN COMPETENTE

El presente contrato está regido e interpretado según el derecho francés.

En caso de controversia derivada de la interpretación o del cumplimiento del presente contrato, las partes se comprometen a buscar una solución amistosa. En ausencia de esta solución, la controversia competirá exclusivamente al Tribunal de Primera Instancia (Tribunal de Grande Instance) de París.

CONTRATO DE LICENÇA

AVISO AO UTILIZADOR:

QUEIRA LER ATENTAMENTE OS TERMOS DO PRESENTE CONTRATO DE LICENÇA ANTES DE UTILIZAR O PROGRAMA DE SOFTWARE (DEFINIDO ABAIXO).

O PRESENTE CONSTITUI UM CONTRATO DE LICENÇA CELEBRADO ENTRE SI E A LEGRAND SNC OU A SUA AFILIADA (abaixo designada LEGRAND) COM SEDE SITA NO NÚMERO 000, XXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX 00000 XXXXXXX XXXXX.

AO ABRIR A EMBALAGEM SELADA, AO PREMIR O BOTÃO“ACEITO” OU“SIM” OU AO INDICAR DE OUTRO MODO O SEU ACORDO ELETRONICAMENTE OU TRANSFERINDO ESTE SOFTWARE, ACEITA AS CONDIÇÕES DO PRESENTE CONTRATO.

SE NÃO ACEITAR TODOS OS TERMOS E CONDIÇÕES, QUEIRA DESINSTALAR O PROGRAMA DO SEU POSTO E DESTRUIR O FICHEIRO DE INSTALAÇÃO BEM COMO A INTEGRALIDADE DA DOCUMENTAÇÃO INCLUSA.

1. DEFINIÇÕES

Otermo“Software” designa:

(a) todo o conteúdo dos ficheiros do aplicativo Nurse Call Configurator fornecidos quer por transferência, quer em suporte físico,

(b) os ficheiros ou documentos escritos explicativos associados correspondentes (a“Documentação”),

(c) todos os upgrades, versões modificadas, atualizações, adições e cópias do Software, se existirem (abaixo designadas coletivamente“Atualizações”).

O termo “Utilização” designa o acesso ao Software, a sua instalação, a sua transferência, a sua cópia ou qualquer outra vantagem tirada da utilização das suas funcionalidades em conformidade coma Documentação.

Otermo“Dados pessoais” significa todos os dados relativos a xxx xxxxxx, permitindo que esta seja identificada. Isto compreende nomeadamente os nomes, os números de telefone, os endereços postais e eletrónicos, os nomes das empresas, não sendo esta lista limitativa.

Otermo“Afiliado” designa toda a entidade, firma ou empresa que está sob o controlo comum da LEGRAND SNC.

2. DIREITOS DE UTILIZAÇÃO DO SOFTWARE

2.1 Licença

O presente contrato é um contrato de licença. A LEGRAND concede-lhe um direito não exclusivo e não cedível para a utilização do Software de acordo com as condições e as modalidades abaixo designadas.

2.2 Direitos e obrigações Fica autorizado a:

- Utilizar uma cópia do Software num único computador. Se um número maior de cópias e/ou de computadores estiver indicado na Documentação, pode instalar o Software de acordo com tais especificações;

- Fazer uma cópia de segurança do Software ou copiar o Software para o disco rígido do seu computador e conservar o original como cópia de segurança;

- Utilizar o Software em rede, desde que detenha uma cópia sob licença do Software para cada computador que possa aceder a este via rede; Não está autorizado nem pode autorizar uma outra pessoa a:

- Ceder sob licença ou tomar ou dar em aluguer uma parte, qualquer, do Software;

- Praticar engenharia diversa, descompilar, desmontar, modificar, traduzir ou tentar descobrir o código de origem do Software, ou criar desvios do Software

- Utilizar o Software no âmbito da info-gerência, de uma utilização de tempo partilhado, de uma prestação de serviços ou de um serviço de escritório;

- Fazer uma utilização do Software que não é permitida em virtude do presente Contrato de Licença.

3. TITULARIDADE DOS DIREITOS DE PROPRIEDADE INTELECTUAL – PROTEÇÃO DOS DIREITOS DE AUTOR (“Copyright”).

O Software é da propriedade da LEGRAND ou dos seus concedentes em licença.

Está protegido pela legislação relativa à propriedade intelectual, em especial pelas leis sobre os direitos de autor.

4. LIMITAÇÃO DE GARANTIA

A LEGRAND só garante o bom funcionamento do presente Software quando associado aos produtos LEGRAND. Não poderá ser responsabilizada em caso de disfunção devida a uma utilização dos produtos diferente daquela dos produtos LEGRAND.

5. LIMITAÇÃO DE RESPONSABILIDADE

A LEGRAND não poderá, em caso algum, ser responsável por eventuais danos, independentemente da natureza destes. em especial e de forma não exaustiva pela perda operacional, perda de dados, rutura de funcionamento, disfunção dos outros softwares instalados no seu computador ou qualquer outra perda financeira que resulte da utilização ou a impossibilidade de utilizar o Software, e isto mesmo que a LEGRAND tenha sido prevenida sobre a eventualidade destes danos.

6. RESCISÃO

A LEGRAND pode rescindir a presente licença de pleno direito e sem outras formalidades para além da notificação por escrito a si dirigida e de efeito imediato, caso não observe uma ou várias disposições da presente licença.

No momento da rescisão da presente licença, aceita destruir o presente Software, a Documentação e todas as respetivas cópias.

7. DADOS PESSOAIS

Segurança e confidencialidade dos dados recolhidos

A LEGRAND implementou medidas de proteção físicas, eletrónicas e administrativas à regulamentação em vigor com vista a proteger os seus Dados pessoais tais como indicados no seu site internet xxx.xxxxxxx.xx. Estes dados encontram-se unicamente acessíveis a um número restrito de pessoas autorizadas.

Utilização dos dados recolhidos

Estes dados são reservados a um uso estritamente interno e ao grupo LEGRAND. Farão objeto de uma transmissão a alguém para fins comerciais ou de prospeção. A LEGRAND pode eventualmente partilhar, colocar ao dispor ou transmitir a outras empresas do grupo LEGRAND na Europa e nas empresas do Grupo instaladas no mundo inteiro (sob reserva de que a LEGRAND respeita da maneira mais estrita a legislação aplicável em matéria de proteção comercial e intelectual dos dados).

As empresas que fazem parte do grupo LEGRAND são a LEGRAND FRANCE e toda a entidade, firma ou empresa cuja maioria das ações e do capital próprio esteja direta ou indiretamente nas mãos da LEGRAND FRANCE. As empresas do grupo LEGRAND só utilizarão os seus Dados pessoais dentro dos limites dos objetos abaixo definidos, sendo sujeitos a políticas e condições rigorosas em matéria de utilização e proteção dos dados pessoais.

Objeto da recolha

A LEGRAND deseja recolher, conservar e utilizar os seus Dados Pessoais para:

-poder otimizar a ergonomia e os desempenhos do Software em função dos seus utilizadores

-poder oferecer-lhe xxx xxxx de produtos e serviços LEGRAND adaptada às suas necessidades Direitos de acesso aos Dados Pessoais

Toda a informação pessoal que poderá ser levado a transmitir à LEGRAND está sujeita às xxxxxxxxxxx xx xxx xx 0000-000 de 6 de agosto de 2004 relativa à proteção das pessoas físicas para com o tratamento dos dados de foro pessoal, modificando a lei nº 78-17 de 6 de janeiro de 1978 relativa à informática, aos ficheiros, e às liberdades.

A este título, dispõe de um direito de acesso, de retificação e de supressão das informações pessoais que lhe dizem respeito. Para exercê-lo, a qualquer momento, queira enviar o seu pedido por e-mail, consultando a rubrica contactos do site do Afiliado do seu país.

8. LEI APLICÁVEL E JURISDIÇÃO COMPETENTE

O presente Contrato é regido e interpretado de acordo coma legislação francesa.

Em caso de litígio decorrente da interpretação ou da execução do presente contrato, as partes comprometem-se a procurar uma solução amigável. Na ausência de tal solução, o diferendo será da única e exclusiva competência do Tribunal de Grande Instância de Paris.

CONTRATTO DI LICENZA

AVVERTENZA PER L’UTENTE:

LEGGERE ATTENTAMENTE I TERMINI DEL PRESENTE CONTRATTO DI LICENZA PRIMA DI UTILIZZARE IL SOFTWARE (COME DI SEGUITO DEFINITO).

IL PRESENTE CONTRATTO È UN CONTRATTO DI LICENZA CONCLUSO TRA XXX X XXXXXXX SNC O LA SUA COLLEGATA (di seguito“LEGRAND”) LA CUI SEDE LEGALE È SITA AL 128 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 87045 LIMOGES CEDEX FRANCIA.

APRENDO L’IMBALLAGGIO SIGILLATO, CLICCANDO SUL PULSANTE“ACCETTO” O“SÌ” OPPURE INDICANDO ALTRIMENTI IL PROPRIO ASSENSO IN FORMA ELETTRONICA O SCARICANDO QUESTO SOFTWARE, LEI ACCETTA LE CONDIZIONI DEL PRESENTE CONTRATTO DI LICENZA.

SE NON ACCETTA TUTTI I TERMINI E LE CONDIZIONI, È PREGATO DI DISINSTALLARE IL SOFTWARE DAL SUO TERMINALE E DI ELIMINARE IL FILE D’INSTALLAZIONE ASSIEME A TUTTA LA DOCUMENTAZIONE ACCLUSA.

1. DEFINIZIONI

Con il termine“Software”, si intende:

(a) tutto il contenuto dei file dell’applicativo Nurse Call Configurator fornito tramite download o su supporto fisico,

(b) i file o i corrispondenti documenti scritti esplicativi associati (la“Documentazione”),

(c) tutti gli upgrade, le versioni modificate, gli aggiornamenti, le aggiunte e le copie del Software, all’occorrenza (di seguito collettivamente gli “Aggiornamenti”).

Con il termine “Uso”, si intende l’accesso al Software, la sua installazione, il suo download, la sua copia o qualsiasi altro vantaggio tratto dall’utilizzo delle sue funzionalità in conformità con la Documentazione.

Con il termine“Dati personali”, si intendono tutti i dati riguardanti una persona e ne che consentano l’identificazione. Ciò include, senza che questa lista sia limitativa, i nomi, i numeri di telefono, gli indirizzi postali ed elettronici, i nomi di aziende.

Con il termine“Collegata”, si intende qualsiasi entità o società che sia sotto controllo congiunto con LEGRAND SNC.

2. DIRITTI D’USO DEL SOFTWARE

2.1 Licenza

Il presente contratto è un contratto di licenza. LEGRAND le concede un diritto non esclusivo e non cedibile ad utilizzare il Software in base alle condizioni e alle modalità di seguito definite.

2.2 Diritti e obblighi Lei è autorizzato a:

- Utilizzare una copia del Software su un solo computer. Se nella Documentazione è indicato un numero di copie e/o numero di computer maggiore, può utilizzare il Software in conformità a tali specifiche;

- Fare una copia di backup del Software o copiare il Software sul disco fisso del proprio computer e conservare l’originale come backup;

- Utilizzare il Software in rete, a condizione che sia in possesso di una copia con licenza del Software per ogni computer che può accedervi tramite la rete; Non è autorizzato e non può autorizzare un’altra persona a:

- Cedere mediante licenza oppure prendere o dare a noleggio una qualsiasi parte del Software;

- Eseguire l’ingegnerizzazione inversa, decompilare, disassemblare, modificare, tradurre o tentare di scoprire il codice sorgente del Software, oppure creare opere derivate dal Software;

- Utilizzare il Software nell’ambito di outsourcing, time-sharing, prestazione di servizi o Service Bureau;

- Fare un uso del Software che non sia consentito in base al presente Contratto di Licenza.

3. TITOLARITÀ DEI DIRITTI DI PROPRIETÀ INTELLETTUALE – PROTEZIONE DEI DIRITTI D’AUTORE (“Copyright”).

Il Software è di proprietà di LEGRAND o dei suoi licenziatari.

È protetto dalla legislazione relativa alla proprietà intellettuale, in particolare dalle leggi sul diritto d’autore.

4. LIMITAZIONE DI GARANZIA

LEGRAND garantisce il corretto funzionamento del Software solo con l’uso di prodotti LEGRAND. LEGRAND non potrà essere considerata responsabile in caso di malfunzionamento dovuto all’uso di prodotti diversi dai prodotti LEGRAND.

5. LIMITAZIONE DI RESPONSABILITÀ

In nessun caso LEGRAND potrà essere considerata responsabile per danni di qualsiasi natura, in particolare ma non limitatamente a, perdita di esercizio, perdita di dati, interruzione di funzionamento, malfunzionamento di altri software installati sul suo computer o qualsiasi altra perdita finanziaria derivante dall’uso o dall’impossibilità di usare il Software e ciò anche se LEGRAND sia stata avvisata dell’eventualità di tali danni.

6. RECESSO

LEGRAND può recedere dalla presente licenza di pieno diritto e senza altra formalità che una notifica scritta a lei indirizzata e con effetto immediato, nel caso in cui non rispettasse una o più delle disposizioni della presente licenza.

Al momento del recesso dalla presente licenza, lei accetta di eliminare il Software, la Documentazione e tutte le loro copie.

7. DATI PERSONALI

Sicurezza e riservatezza dei dati raccolti

LEGRAND ha messo in atto delle misure di protezione fisica, elettronica ed amministrativa in conformità con la normativa in vigore, al fine di proteggere i suoi Dati personali così come indicati sul suo sito web www.legrand.fr.Tali dati sono accessibili solo ad un numero ristretto di persone autorizzate.

Uso dei dati raccolti

Tali dati sono riservati ad un uso strettamente interno del gruppo LEGRAND. Non saranno oggetto di trasmissione o cessione a chicchessia per fini commerciali o di ricerca di mercato. LEGRAND può eventualmente condividere, mettere a disposizione o trasmettere dei dati ad un’altra società del gruppo LEGRAND in Europa o alle società del gruppo insediate in tutto il mondo (con riserva xxx XXXXXXX rispetti nel modo più stretto le leggi applicabili in materia di protezione commerciale ed intellettuale dei dati). Le società che fanno parte del gruppo LEGRAND sono LEGRAND FRANCE e qualsiasi entità, impresa o società la cui maggioranza delle azioni o del capitale proprio siano direttamente o indirettamente nelle mani di LEGRAND FRANCE. Le società del gruppo LEGRAND utilizzeranno i suoi Dati personali solo nei limiti degli oggetti di seguito definiti e sono o saranno soggette a politiche e a condizioni rigorose in materia di uso e di protezione dei dati personali.

Oggetto della raccolta

LEGRAND intende raccogliere, conservare ed utilizzare i suoi Dati Personali per:

- poter ottimizzare l’ergonomia e le prestazioni del Software in funzione dei suoi utenti

- poter offrire una gamma di prodotti e servizi LEGRAND adattata ai suoi bisogni Diritto di accesso ai Dati personali

Tutte le informazioni personali che trasmetterà a LEGRAND sono soggette alle disposizioni della legge francese n° 2004-801 del 6 agosto 2004 relativa alla tutela delle persone fisiche con riguardo al trattamento dei dati personali e che modifica la legge francese n°78-17 del 6 gennaio 1978 relativa all’informatica, agli archivi e alle libertà. A tale titolo, lei dispone di un diritto di accesso, di rettifica e di cancellazione delle informazioni personali che la riguardano. Per esercitare tale diritto, può inviarne in qualsiasi momento la domanda via e-mail, andando nella rubrica Contatti del sito della Collegata del suo paese.

8. LEGGE APPLICABILE E FORO COMPETENTE

Il presente Contratto è regolato ed interpretato in base al diritto francese.

In caso di controversie derivanti dall’interpretazione o dall’esecuzione del presente contratto, le parti si impegnano a cercare una soluzione amichevole. Se tale soluzione non viene trovata, la controversia sarà di competenza esclusiva del Tribunal de Grande Instance di Parigi.