CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS DE RECHERCHE DU LOGICIEL TOUTATISLicensing Agreement • February 2nd, 2021
L’UTILISATION DU LOGICIEL TOUTATIS EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, NE CHARGEZ PAS LE LOGICIEL.
CONTRAT DE LICENCE DE LA SOLUTION BLACKBERRYLicensing Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat de licence de la Solution BlackBerry (le « contrat ») constitue un accord juridique entre vous : individuellement, si vous l’acceptez à titre personnel; ou, si vous avez l’autorisation d’acquérir le logiciel (tel que décrit ci-dessous) au nom de votre société ou d’une autre entité, entre l’entité pour laquelle vous agissez (dans les deux cas, « vous »), et la société Research in Motion UK Limited Company No. 4022422 (« RIM »), dont le siège social est situé au 200 Bath Road, Slough, Berkshire, Royaume Uni SL1 3XE (collectivement, les « parties » et individuellement, une « partie »). Dans le contexte de la distribution des offres (tel que définies ci-dessous), RIM signifie Research In Motion E-Commerce S.a.r.l. ou de l'une ou l'autre des sociétés affiliées à RIM identifiée comme le distributeur des offres dans votre territoire au http://www.blackberry.com/legal/rime (« RIME »). Si vous utilisez un logiciel en conjonction avec un produit de poche à la fois à titre pers
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • July 11th, 2012
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL (DEFINI CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE-PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN-ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES APPELEE "VOUS"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. CECI EST UN CONTRAT LEGAL ET EXECUTOIRE ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT AUTREMENT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, CLIQ
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • February 24th, 2010
CONTRAT DE LICENCE PRINCIPAL PKWARE, INC.Licensing Agreement • March 15th, 2023
Ce Contrat de licence ("Contrat") est conclu par et entre le Fournisseur de licence et le Titulaire de la licence, comme défini ci-dessous.
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • October 8th, 2013
Le logiciel (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec le présent Contrat de Licence (collectivement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logici
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • September 27th, 2018
MANIÈRE OU EN PROCÉDANT AU CHARGEMENT OU À L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ANNULER », « NON » OU « FERMER LA FENÊTRE », OU INDIQUEZ D'UNE TOUTE AUTRE MANIÈRE VOTRE REFUS, CESSEZ TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES, PUIS CONTACTEZ, SOIT (i) VOTRE FOURNISSEUR OU LE SERVICE CLIENT DE SYMANTEC À L'AIDE DES COORDONNÉES FIGURANT À LA SECTION 13 DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE AFIN DE CONNAÎTRE LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LA PÉRIODE DE SERVICE (DÉFINIE CI-DESSOUS), À TOUT MOMENT DANS UN DÉLAI DE SOIXANTE (60) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT D'UN ABONNEMENT ANNUEL, SOIT (ii) VOTRE FOURNISSEUR DE SERVICES (TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS) POUR CONNAÎTRE LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL ET LES SERVICES AUPRÈS DE CE DERNIER.
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • October 10th, 2016
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES (TELS QUE DEFINIS CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE- PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN- ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL ET LES SERVICES SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES "VOUS" OU "VOTRE"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL ET LES SERVICES, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. CECI EST UN CONTRAT LÉGAL ET EXÉCUTOIRE ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT DE TOUTE AUTRE MANIERE OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT OU A L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DE
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS DE RECHERCHES DU LOGICIEL CAST3MLicensing Agreement • May 11th, 2012
L’UTILISATION DU LOGICIEL CAST3M EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, NE CHARGEZ PAS LE LOGICIEL.
CONTRAT DE LICENCE COMPILATION FRENCH METAL n°35 – Décembre 2022Licensing Agreement • November 6th, 2022
Le LICENCIE a pour activité la promotion d'artistes issus de la scène metal française et l'édition de compilations sur support phonographique.
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • September 5th, 2014
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES (TELS QUE DEFINIS CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE- PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN- ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL ET LES SERVICES SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES "VOUS" OU "VOTRE"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL ET LES SERVICES, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. LE PRESENT DOCUMENT EST UN CONTRAT LEGAL ET OBLIGATOIRE CONCLU ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT DE TOUTE AUTRE MANIERE OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT OU A L'UTILIS
CONTRAT DE LICENCE DU ZINLicensing Agreement • May 5th, 2020
l'Instructeur était déjà membre du ZIN avant cette date. Zumba et l'Instructeur sont désignés individuellement sous le nom de « Partie » et collectivement sous le nom de « Parties ».
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • May 5th, 2020
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES (TELS QUE DEFINIS CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE- PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN- ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL ET LES SERVICES SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES "VOUS" OU "VOTRE"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL ET LES SERVICES, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L’ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. LE PRESENT DOCUMENT EST UN CONTRAT LEGAL ET OBLIGATOIRE CONCLU ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L’EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J’ACCEPTE" OU "OUI", EN SIGNIFIANT VOTRE ACCORD PAR TOUT AUTRE MOYEN ELECTRONIQUE OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT DU LOGICIEL ET DES
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION DE LA PLATEFORME EN LIGNE TACITLicensing Agreement • May 5th, 2020
seule détentrice des droits patrimoniaux sur la Plateforme en ligne « TACIT », objet de la présente licence et défini à l’article 1 ci-dessous.
CONTRAT DE LICENCE myDPOLicensing Agreement • May 5th, 2020
DPO Consulting, cabinet de conseil spécialisé en protection des données personnelles, accompagne les organismes privés et publics dans leur projet de mise en conformité aux dispositions normatives concernant la protection des données personnelles en France comme à l’étranger notamment au Règlement Européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. DPO Consulting propose également un service d’externalisation de la fonction de Correspondant Informatique et Libertés (CIL) ou Délégué à la Protection des Données (DPD) ainsi qu’un service de représentation dans l’Union Européenne des entreprises situées en dehors de l’Union Européenne.
Contrat de licence du Sceau VeriSign version 5.0Licensing Agreement • May 5th, 2020
LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DU SCEAU VERISIGN (« CONTRAT ») EST CONCLU ENTRE L’ENTREPRISE (TEL QUE DÉFINI CI- DESSOUS), ET L’ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ EN SIGNANT LEDIT CONTRAT (« VOUS »). LE PRÉSENT CONTRAT DÉFINIT LES CONDITIONS QUI S’APPLIQUENT À VOUS LORS DE L’UTILISATION DU SCEAU VERISIGN. EN CLIQUANT SUR « ACCEPTER » OU EN UTILISANT LE SCEAU VERISIGN, VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ AVOIR LE POUVOIR ET LA COMPÉTENCE NÉCESSAIRES POUR CONCLURE LE PRÉSENT CONTRAT ET REMPLIR INTÉGRALEMENT LES OBLIGATIONS QUI VOUS INCOMBENT EN VERTU DE CELUI- CI, ET VOUS CONSENTEZ À DEVENIR PARTIE ET À ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DUDIT CONTRAT. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS DEVEZ VOUS ABSTENIR D’INSTALLER OU D’AFFICHER LE SCEAU.
CONTRAT DE LICENCE D'ACCRÉDITATION 2024–2025Licensing Agreement • November 3rd, 2023
Le Programme soussigné (« Programme ») prend les engagements et accepte les représentations suivantes envers Special Olympics, Inc. (« SOI ») à la suite de l'accord ou du renouvellement de l'accréditation du Programme de la part de SOI :
Contrat de licenceLicensing Agreement • May 5th, 2020
avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données)
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINALLicensing Agreement • March 18th, 2022
Lisez attentivement les termes et conditions du présent Contrat de licence de l’utilisateur final (« Contrat ») avant d’utiliser la Solution (comme défini ci-après). Il s’agit d’un contrat juridiquement contraignant. En donnant votre consentement électroniquement, ou en installant ou en utilisant la Solution, vous acceptez tous les termes et conditions du présent Contrat en votre nom et au nom de toute entité ou personne que vous représentez ou qui est propriétaire de l’Appareil pour lequel vous achetez la Solution (collectivement, « vous »). Si vous n’acceptez
CONTRAT DE LICENCE DE COBAN SOUS FORME DE FICHIERS BINAIRES.Licensing Agreement • May 5th, 2020
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu’ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signification suivante:
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)Licensing Agreement • May 5th, 2020
Ce document a pour objet de fixer les conditions générales de vente et d'utilisation du logiciel AvenGuard et MobilProtect pour Androïd par la société MOBIL-INN SAS, domiciliée au 4 rue ampère, 22300 LANNION, siret 53136508800016. L’utilisateur ayant souscrit une licence reconnaît avoir lu, compris et accepté expressément et dans leur intégralité les présentes conditions générales.
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL POUR BRAIN CORPORATION LOGICIEL DE ROBOT MOBILE DE NAVIGATION AUTONOMELicensing Agreement • March 12th, 2020
Le présent Contrat de licence de l’utilisateur final (cet « Accord ») définit les conditions spéciales d’utilisation du logiciel et des services d’autonomie, ainsi que les conditions générales de votre licence auprès du partenaire technologique de Tennant, Brain Corporation, une société californienne. Le présent contrat est une traduction en français de la version anglaise du contrat: https://tennantco.com/amreula .
LICENCE DE MARQUE « INSPIRE METZ »Licensing Agreement • May 5th, 2020
Dans un contexte de concurrence accrue entre les territoires, la Communauté d’Agglomération « METZ MÉTROPOLE » a décidé de renforcer son attractivité, ce qui constitue un enjeu vital pour son économie locale.
CONTRAT DE LICENCE, DE DROIT D’USAGE ET DE MAINTENANCE DE LOGICIEL n° XXXX-XX- XX-XLicensing Agreement • May 5th, 2020
Entre : ETIC SOFTWARE, société par actions simplifiée au capital de 80 000 euros, dont le siège social est situé 28 rue de Voisins, 78430 LOUVECIENNES, inscrit au RCS de Versailles sous le n° 419 622 493 000 23
CONTRAT DE LICENCE DE LA SOLUTION BLACKBERRYLicensing Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence de la Solution BlackBerry (le "Contrat"), dont les versions antérieures étaient désignées Contrat de Licence du Logiciel BlackBerry, constitue un contrat entre vous, à titre individuel, si vous y consentez pour votre propre compte, ou, si vous êtes habilité à acquérir le Logiciel pour le compte de votre société ou d’une autre personne morale, entre la personne morale pour le compte de laquelle vous agissez (dans l’un ou l’autre cas, "Vous") et la société Research In Motion Limited ("RIM") dont le siège social est sis 295 Phillip Street, Waterloo, Ontario, Canada N2L 3W8 (collectivement, les "Parties" et, individuellement, la "Partie"). Dans le cadre de la licence et de la distribution du Logiciel (tel que défini ci-après), RIM est le licencié direct ou indirect de : (a) l’une quelconque ou plusieurs de ses filiales ou sociétés affiliées (lesquelles, avec RIM, sont désignées au présent Contrat les "Sociétés du Groupe RIM") ; ou (b) un concédant tiers de l’u
ContractLicensing Agreement • May 3rd, 2021
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) POUR YSOFT SAFEQLicensing Agreement • May 5th, 2020
Date d'entrée en vigueur de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :3/11/2014 Date de publication de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :3/11/2014
CONTRAT DE LICENCE EBSCOLicensing Agreement • February 1st, 2024
En utilisant les services mis à disposition sur ce site ou en mettant les services à disposition des Utilisateurs Autorisés, les Utilisateurs Autorisés et le Licencié s'engagent à respecter les termes et les conditions du présent Contrat (le « Contrat »). Au sens du Contrat, « EBSCO » désigne EBSCO Industries, Inc. ; le « Licencié » désigne l'entité ou l'institution qui met à disposition les bases de données et les services offerts par EBSCO ; les « Sites » sont les sites Internet exploités par le Licencié à partir desquels les Utilisateurs Autorisés ont accès aux bases de données et aux services de EBSCO ; les « Utilisateurs Autorisés » sont des salariés, des étudiants, des clients inscrits, des clients de passage, ou tout autre personne ayant un rapport avec le Licencié ou qui est autorisée à utiliser les locaux du Licencié ainsi qu’à accéder aux bases de données. Les « Utilisateur Autorisé (s) » n’incluent pas les anciens étudiants du Licencié. « Services » désigne EBSCOhost, EBSCOh
CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D'UTILISATION – APPLICATION MASERATILicensing Agreement • July 30th, 2021
Le présent Contrat de licence et les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à toutes les personnes utilisant l'Application Maserati (l'« Application »), ainsi que les services fournis au travers de l'Application par Maserati S.p.A., une société sise au Viale Ciro Menotti 322, 41121, Modène (MO), Italie (« Maserati ») (lesdites personnes étant ci-après dénommées
Wireless Mobile Utility Accord de licence Nikon CorporationLicensing Agreement • October 4th, 2024
Le présent Accord de licence (« Accord ») est un contrat juridique entre vous (personne physique ou entité unique) et Nikon Corporation (« Nikon ») énonçant les conditions générales d’utilisation du logiciel Nikon rattaché aux présentes qui inclut le logiciel et la documentation « en ligne » ou électronique éventuellement associée (« LOGICIEL »).
LICENCE D’UTILISATION DE L’APPLICATION ALBUSOINSLicensing Agreement • May 5th, 2020
« l’Application »), y compris sa documentation, est protégée par le Code de la propriété intellectuelle français. Les droits de propriété intellectuelle sur cette Application appartiennent à la « Société Nouvelle des Ateliers Logiques » (ci-après
HYDRALicensing Agreement • September 25th, 2017
Le logiciel est la propriété de setec hydratec et se trouve protégé par la législation relative aux droits d'auteur. Il a été déposé auprès de l'Agence pour la Protection de Programmes (A.P.P.)
CONTRAT DE LICENCE ET DE MAINTENANCE DE LOGICIELLicensing Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat, y compris ses annexes (le tout étant désigné ci-après par le « Contrat »), déterminent les conditions de la fourniture par SAP (Schweiz) AG, Leugenestrasse 6, CH-2504 Biel (ci-après désigné par “Donneur de licence” ou « SAP ») de prestations de licence et de maintenance au Licencié. A compter de sa signature, le présent Contrat régira de façon exclusive les relations contractuelles entre les Parties.
Accord de licence de club membre pour le handicapLicensing Agreement • March 10th, 2020
En vertu de la présente lettre d’entente, le (ci-après le «Club membre») est autorisé par l’Association Royale De Golf Du Canada, opérant sous le nom de Golf Canada MD (ci-après «Golf Canada» et «l’Association de golf provinciale autorisée» à utiliser le Système universel de handicap MD et à émettre des index de handicap ® en accord avec les procédures établies dans Les Règles du handicap MD dont un exemplaire est disponible à www.fr.golfcanada.ca/handicap. Le club membre est aussi autorisé à utiliser et à promouvoir les évaluations de parcours et Slope MD officielles telles qu’émises au Club membre par l’Association de golf provinciale autorisée.
CONTRAT DE LICENCELicensing Agreement • November 10th, 2021