19€ HT / mois

1- Titulaire du contrat

Raison sociale :	Adresse
Nom :	Code Postal	Ville :	Pays :
Prénom :	Tél. :	Site internet
Qualité :	Fax :	Email :

2 -Formules & Abonnements

19€ HT / mois

🗹 Accès à la plateforme de création et de diffusion de visites virtuelles VirtualVisit (12 mois minimum) – Jusqu’à 30 Visites Virtuelles en ligne simultanément

3- Acceptation du contrat

Je soussigné(e), déclare avoir pris connaissance et être en possession des conditions générales d’abonnement de Previsite décrites à cette adresse xxxxx://xxx.xxxxxxxxx.xx/xxxxxxxxxx-x enerales.htm, et notamment des durées minimales d’abonnement selon la formule choisie. Je déclare également avoir pris connaissance que le fonctionnement de la plateforme peut être altéré par les interruptions du réseau Internet ou de compatibilité de certains logiciels. Le présent contrat est soumis à la loi française. TOUT LITIGE SUSCEPTIBLE DE S’ELEVER ENTRE LES PARTIES, A PROPOS DE LA FORMATION, DE L’EXECUTION OU DE L’INTERPRETATION DU PRESENT CONTRAT SERA DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL DE PARIS

Date :	Cachet de l’entreprise
Signature du souscripteur :

4- MANDAT DE PRELEVEMENT SEPA - Merci de compléter et signer ce mandat, et de joindre un RIB comportant les mentions BIC – IBAN

Debiteur		Identifiant Créancier SEPA (ICS) : FR31ZZZ550121
Raison Sociale		Nom et adresse du créancier : LA BOITE IMMO – PREVISITE
Adresse		000, xxx Xxxxxxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx
C.P. / Ville / Pays

Référence unique du mandat : Vous sera communiqué ultérieurement par courrier normal ou par courrier électronique

En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la société LA BOITE IMMO - PREVISITE à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de la société LA BOITE IMMO - PREVISITE. Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.

Coordonnées bancaires – Désignation du compte à débiter :

IBAN FR :

BIC :

Paiement :

Récurrent / Répétitif

Ponctuel

A :

Le : _ _ / _ _ / 20 _ _

Nota : Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.

Signature :

Les informations contenues dans le présent mandat sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’opposition, d’accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

SAS au capital de 1 009 950 € | Siret 509 551 339 000 54 |Code APE 6201 Z | TVA Intracom : FR86509551339

Generalites

Ci-dessous dénommée Previsite est une marque du Groupe La BOITE IMMO. Les présentes conditions générales d'abonnement (les Conditions Générales d'Abonnement) sont applicables à toutes les Prestations réalisées par la société LA BOITE IMMO - PREVISITE (Previsite) au titre de sa plate-forme en ligne VirtualVisit et prévaudront sur toutes dispositions ou conditions contraires qui seraient contenues dans tout document ou écrit qu’un client (le Client) de Previsite souhaiterait imposer, notamment des conditions générales d’achat ou des mentions particulières figurant sur le Contrat d'Abonnement, sauf dérogations convenues par accord écrit et signé de Xxxxxxxxx et du Client.

Le fait que Previsite ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des Conditions Générales d'Abonnement ne pourra être interprété comme valant renonciation par Previsite à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites Conditions Générales d'Abonnement.

Le Client déclare et reconnait que le présent contrat est souscrit dans le cadre de son activité professionnelle et commerciale et qu’il n’est donc pas réglementé par les articles L 221-1 et suivants du Code de la consommation, issus de la loi « Hamon » 2014-344 du 17 mars 2014 transposant la directive 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs.

Modification des Conditions Generales d'Abonnement

Les Conditions Générales d'Abonnement ne pourront être modifiées verbalement. Ses Conditions Générales d’Abonnement sont accessibles à tout instant sur Internet.

Prestations

Sauf dispositions particulières figurant, le cas échéant, dans un contrat conclu entre Previsite et le Client, Previsite réalisera les prestations suivantes pour le Client (les Prestations) :

1. Previsite accordera au Client, pour la durée de son Contrat d'Abonnement, un droit d'utilisation à titre personnel et non exclusif de VirtualVisit.

2. Previsite remettra au Client un code d'accès, valable uniquement pendant la durée de l'Abonnement, qui, accompagné d'un mot de passe personnel, permettra au Client d'accéder à VirtualVisit et son application mobile

3. Previsite permettra au Client accédant à VirtualVisit, à partir d'un ordinateur PC connecté à Internet, d'intégrer dans VirtualVisit des photographies numériques fixes destinées à être fusionnées et animées par le logiciel intégré dans VirtualVisit de manière à aboutir à une ou plusieurs images (les Images) constituant une visite virtuelle.

Contrat d'abonnement

Tout abonnement d'un Client à VirtualVisit devra faire l'objet d'un contrat d'abonnement composé des présentes Conditions Générales d'Abonnement et de conditions particulières dûment complétées, datées et signées par le Client (le Contrat d'Abonnement).

La signature du Contrat d'Abonnement par le Client implique son adhésion entière et sans réserves aux Conditions Générales d'Abonnement. Un Contrat d'Abonnement ne devient définitif qu’après acceptation expresse de Previsite. Une fois accepté par Xxxxxxxxx, un Contrat d'Abonnement ne pourra être annulé, modifié ou résilié (autrement qu'à la date d'expiration de la période en cours) qu’avec l’accord écrit de Previsite et seulement à des conditions permettant de dédommager Previsite contre toutes pertes ou préjudice que cette dernière aurait pu subir, sauf manquement par Previsite à ses obligations au titre du Contrat d'Abonnement.

Droit d’utilisation

Le Contrat d'Abonnement et le code d'accès fournis par Previsite sont personnels au Client et ne peuvent être transférés ou cédés à tout tiers, quel qu'il soit, sans l’accord écrit et préalable de Previsite. De même, le Client s'interdit de permettre à tout tiers, quel qu'il soit, pour une ou plusieurs utilisations, à titre commercial ou non, d'accéder à Pix HDR ou de l'utiliser, ni de diffuser des Photographies à partir de la base de données de Previsite.

Le Client est informé que la mise à disposition d’accès à des Utilisateurs Finaux au-delà du nombre convenu initialement au Contrat dans la Bon de Commande, fera l’objet d’une facturation automatique des Utilisateurs Finaux supplémentaires selon le tarif en vigueur et en fonction du nombre d’utilisateurs.

Duree – Resiliation

Le Contrat d'Abonnement est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois commençant à courir au premier mois d’abonnement facturé par Previsite. A l’issue de cette période initiale, le Contrat d’Abonnement se renouvelle de manière tacite pour des périodes successives de 12 (douze) mois chacune, sauf résiliation effectuée par lettre recommandée avec accusé réception adressée par l’une des parties à l’autre au plus tard trois mois avant la fin de période de reconduction.

Par exception avec ce qui précède, en cas de manquement par l'une des parties à l’une quelconque des dispositions du Contrat d'Abonnement, le Contrat d'Abonnement sera résilié de plein droit (sous réserve des dispositions spécifiques figurant au paragraphe "Paiement" ci-dessous), sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels la partie subissant un préjudice pourrait prétendre par ailleurs.

En cas de résiliation du Contrat d'Abonnement, le Client n'aura plus accès à VirtualVisit et son code d'accès sera désactivé. Le client n’aura plus accès à l’ensemble de ses données présentes sur sa plateforme.

Prix – Facturation

Les Prestations sont facturées au Client au prix de l'abonnement qu'il aura sélectionné dans les conditions particulières de son Contrat d'Abonnement (le Prix). Le Prix s’entend hors taxes sur la base du tarif Previsite mentionné dans les conditions particulières du Contrat d'Abonnement.

Une facture est établie et délivrée mensuellement au Client par Previsite.

Toute facture relative au présent Contrat émise avant la réception par Previsite de la résiliation (selon modalités du paragraphe Résiliation) est réputée due par le Client. Le Prix pourra être révisé annuellement, par Previsite, pour l’année suivante. Le Client en est informé par courrier, ou par mail ou via le site.

Paiement

Sauf convention contraire, le Prix doit être versé par le Client conformément aux dispositions figurant dans les conditions particulières du Contrat d'Abonnement et à l'échéance mentionnée sur la facture émise par Previsite. En cas d'option pour le prélèvement automatique, le Client devra avoir dûment complété, daté et signé le cadre des conditions particulières du Contrat d'Abonnement correspondant, et devra joindre à sa demande tous documents utiles.

Toute somme versée par le Client et qui ne représente pas l’intégralité du Prix constitue un acompte sur le Prix. Lorsque Xxxxxxxxx accorde à ses Clients personnes morales un délai de paiement, celui-ci doit être spécifié sur les conditions particulières du Contrat d'Abonnement. Les délais de paiement, lorsqu’ils sont accordés par Xxxxxxxxx, se calculent alors à compter de la date d'échéance mentionnée sur la facture correspondante. Lorsque Previsite accorde des délais de paiement, toute détérioration du crédit du Client pourra justifier l’exigence de garanties ou un paiement comptant.

Toute somme non payée à l’échéance mentionnée sur la facture émise par Previsite entraîne l’application de pénalités de retard au taux REFI majoré de 10 points et d’une indemnité forfaitaire de 40,00 € pour frais de mise en recouvrement.

En cas de défaut de paiement par le Client quarante huit (48) heures après une mise en demeure demeurée infructueuse, le Contrat d'Abonnement sera résilié de plein droit si bon semble à Previsite, cette dernière pouvant interdire l'accès à VirtualVisit et demander en référé la restitution immédiate des Images et/ou des visites virtuelles d'ores et déjà livrées, sans préjudice de tous dommages et intérêts. Le non-paiement d’une seule facture à son échéance rendra également exigible de plein droit le solde dû sur toutes les factures en cours avec le Client. De même, lorsque Previsite aura autorisé le Client à échelonner le paiement du Prix, le non-paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité de la dette du Client.

Le Client devra rembourser à Previsite un montant forfaitaire de 240 € correspondant au prix du matériel qui aurait pu être offert à la souscription du présent contrat dans le cadre d’une opération promotionnelle si le défaut de paiement intervient lors de la 1ère année du contrat d’Abonnement.

Le Client devra rembourser à Previsite tous les frais occasionnés par le recouvrement des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels ainsi que, en cas d’option pour le prélèvement automatique, les frais de rejet occasionnés par le refus de prélèvement.

En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable de Previsite. Tout paiement partiel s’imputera, le cas échéant, d’abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne.

Garanties

Previsite accorde au Client un droit d'utilisation de VirtualVisit, Previsite ne consentant au Client aucune garantie relative à VirtualVisit, ni aucune garantie de mise à jour, d'adaptation et/ou de modification. Le Client reconnaît en outre que Xxxxxxxxx n'est tenue à son égard qu'à une obligation de moyens pour l'exécution du Contrat d'Abonnement, et qu'en aucun cas Previsite ne sera responsable des préjudices indirects, tels que préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, perte d'image de marque ou action dirigée par un tiers, qui pourraient être subis par le Client.

Previsite ne consent au Client aucune garantie de qualité ou d'adéquation à un usage particulier, ni d'absence de virus qui pourraient être introduits par d'autres clients utilisateurs de VirtualVisit, et ce en dépit des mesures de protection prises par Previsite.

Previsite ne consent également au Client aucun engagement ni aucune garantie en matière de délai de traitement des Images ni de livraison des visites virtuelles.

Previsite ne consent aucune garantie financière et ne sera nullement tenue responsable (i) en cas d'interruption ou de mauvais fonctionnement du réseau Internet ou de la connexion du Client ou (ii) en cas d'incompatibilité avec les logiciels ou matériels informatiques du Client ou encore (iii) en cas de mauvaise manipulation de VirtualVisit.

Le Client déclare expressément disposer de l’ensemble des droits nécessaires à la réalisation des photographies et des Images, que celles-ci ne portent pas atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs, ni aux droits des tiers, et notamment au droit à l’image des propriétaires sur les biens photographiés ou au droit des architectes au titre de la propriété littéraire et artistique sur ces biens, et qu’il a reçu toutes les autorisations nécessaires, et garantit Previsite pour chaque photographie et/ou Image contre tout trouble, revendication, éviction ou réclamation quelconque à ce titre, que les photographies et les Images aient été prises et animées pour la première fois à la suite de leur mise sur VirtualVisit par le Client ou qu’elles proviennent de la base de données de Previsite (auquel cas la responsabilité du Client sera conjointe et solidaire avec celle du client ayant mis l’Image pour la première fois sur VirtualVisit et garantit l’obtention des autorisations d’origine).

Le Client déclare et garantit notamment à Previsite qu’il a reçu toutes les autorisations nécessaires pour la reproduction et la représentation des images sur tout type de support et pour tout type d’utilisation, et que ces autorisations resteront valables pendant une durée de dix (10) années à compter de la date de leur première mise sur VirtualVisit, renouvelable ensuite par tacite reconduction pour des périodes successives d’une (1) année chacune, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties à l’expiration de chacune des périodes d’échéance moyennant un préavis de trois (3) mois au minimum.

Le Client s’engage en outre expressément à informer Previsite de toute difficulté financière et de tout risque d’insolvabilité au titre de la présente clause, à l’effet de permettre à Previsite de retirer les Images de sa base de données jusqu’à retour à meilleure fortune du Client.

Fichiers

Les informations fournies par le Client lors de la conclusion du Contrat d'Abonnement feront l’objet d’un traitement informatisé dans les fichiers de Previsite. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite

« Loi informatique et libertés », le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant auprès du service commercial de Previsite, et peut s’opposer à ce que ces informations nominatives fassent l’objet d’un traitement ou soient transmises à des tiers en l’indiquant expressément à Previsite.

Propriete

VirtualVisit mis à la disposition du Client par Previsite dans le cadre de l’accomplissement des Prestations demeure la propriété exclusive de Previsite. Sans accord écrit et préalable de Previsite, toute reproduction ou distribution de l'un quelconque des éléments de VirtualVisit, y compris les clés de déblocage, est strictement interdite et le Client demeurera seul responsable vis-à-vis de Previsite de toute atteinte à son droit de propriété. Le Client autorise Previsite à apporter sur VirtualVisit toutes les modifications et adaptations nécessaires pour prendre en compte son développement, ainsi que toutes les modifications liées à l'évolution éventuelle de la charte graphique et/ou de la barre de navigation de VirtualVisit.

Previsite demeure seule propriétaire de VirtualVisit ainsi que de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle qui en sont liés. Previsite demeure également seule propriétaire de sa base de données et des Images qui y figurent ou qui y figureront. Previsite ne saurait être rendu responsable des Images ou fichiers postés sur VirtualVisit par le Client en cas d’atteinte à quelconque droit de propriétés intellectuelles. Le Client, le cas échéant sera tenu responsable du droit des fichiers qu’il a transféré sur VirtualVisit.

Securite des donnees

Previsite mettra en œuvre les moyens utiles techniques et humains pour se prémunir en termes de sécurisationdes données hébergées. Tant Previsite que le Client s’engagent à respecter les dispositions du règlement européen sur la protection des données personnelles en matière de traitement de données à caractère personnel. Chacune des parties s’engage à se conformer à l’ensemble des lois et réglementations applicables relatives à la protection des données à caractère personnel et ne devra en aucun cas mettre l’autre Partie en infraction avec l’une de ces lois et réglementations dans le cadre de l’exécution du Contrat. En particulier, Previsite garantit que toute donnée personnelle traitée dans le cadre de l’exécution de ce Contrat sera gardée confidentielle et ne sera utilisée que pour les besoins d’exécution du Contrat et pour le compte exclusif du Client, conformément à ses instructions, dans le respect des dispositions en vigueur. Previsite s’engage à mettre en œuvre les mesures physiques et logiques conformes à l’état de l’art le plus récent propres à garantir la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des données personnelles, et ce, notamment afin d’empêcher qu’elles ne soient modifiées, déformées, endommagées ou détruites de manière accidentelle ou frauduleuse ou qu’elles ne soient utilisées par des tiers ou d’une manière non autorisée.

Droit applicable - Reglement des litiges

Le contrat d'abonnement sera soumis et interprété conformément au droit français.

A défaut d’accord amiable, tout litige relatif au contrat d'abonnement, y compris notamment en cas de référé, de demande incidente, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du ressort de la Cour d’Appel de Paris.

Designation de Previsite

Previsite, marque du GROUPE LA BOITE IMMO SAS au capital de 1 009 950 Euros, Siret 509 551 339 000 54, APE 6311 Z. Siège social : 000 Xxx Xxxxxxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx – Xxxxxx

Tel : x00 (0)0 00 00 00 75 - Fax : x00 (0)0 00 00 00 76

Fait à : le _ _ / _ _ / 20 _ _

Signature

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