Logiciel XHQ

Logiciel XHQ

Conditions supplémentaires

Les présentes Conditions Supplémentaires XHQ (« Conditions XHQ ») modifient le Contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Produits identifiés sur le Bon de Commande comme XHQ (« Logiciels XHQ »). Les présentes Conditions XHQ et le CLUF constituent l’accord entre les parties (« Accord »).

1. DEFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent aux présentes Conditions XHQ :

(a) « Agents autorisés » désigne les consultants, agents et sous-traitants du Client qui travaillent dans les locaux du Client et qui ont besoin d’accéder au Logiciel XHQ en support des activités internes du Client.

(b) « Utilisateurs autorisés » désigne les employés et les Agents autorisés du Client.

(c) « Documentation » a le sens qui lui est donné dans le CLUF. De plus, la Documentation XHQ est disponible en anglais et ne peut être utilisée qu’en liaison avec l’installation et l’utilisation du Logiciel XHQ. Il est fourni au format numérique avec le Logiciel XHQ.

(d) « Outils d’aide » sont des outils qui automatisent ou accélèrent des tâches qui seraient autrement fastidieuses. Les Outils d’aide sont soumis aux mêmes conditions de garantie que celles stipulées dans l’Accord, mais ils ne comprennent aucun service de maintenance ni d’assistance et ne peuvent faire l'objet de mises à niveau gratuites vers des versions ultérieures. Le Client peut commander des Services de livraison XHQ pour améliorer ou modifier les Outils d’aide en tant que projets de Services professionnels dans le cadre d’un SOW.

(e) « Multiplexage » : désigne l'utilisation de matériel ou de logiciel pour regrouper des connexions ou réacheminer des informations.

(f) « Quick Start Packs » sont des modules venant compléter le « Logiciel XHQ ». Ces Quick Start Packs ne sont pas

« prêts à l'emploi » et doivent être personnalisés avant de pouvoir être utilisés pour une finalité particulière. Le Client est seul responsable de modifier et de compléter les Quick Start Packs en fonction de ses besoins spécifiques. Sous leur forme non modifiée, les Quick Start Packs sont soumis aux mêmes conditions de garantie que celles stipulées dans le Contrat ; ils ne sont cependant pas couverts par des services de maintenance et d'assistance, et ne peuvent faire l'objet de mises à niveau gratuites vers des versions ultérieures. Le Client peut, à sa seule discrétion, louer les Services de livraison XHQ pour maintenir, perfectionner ou modifier les Quick Start Packs en tant que projets de services professionnels selon des conditions et une tarification mutuellement acceptables pour les parties. Aucune garantie ne couvre les Quick Start Packs modifiés.

(g) « Territoire » désigne le pays dans lequel le Client est autorisé à installer le Logiciel XHQ.

2. CONCESSION ET CONDITIONS DE LICENCE. En plus de la concession et des conditions de licence énoncées dans l’Accord, les conditions suivantes s'appliquent :

2.1 La licence XHQ permet d’installer le Logiciel XHQ soit sur (a) un serveur Intel-class avec un maximum de deux sockets CPU physiques, soit (b) un serveur virtuel hébergé sur le cloud et approuvé par écrit par SISW. L’utilisation est limitée au nombre d’Utilisateurs nommés sous licence et est appelée serveur de « production ».

2.2 Une licence XHQ pour un serveur « hors production » permet d’installer le Logiciel XHQ soit sur (a) un serveur Intel-class avec un maximum de deux sockets CPU physiques, soit (b) un serveur virtuel hébergé sur le cloud et approuvé par écrit par SISW. L'installation ne peut être utilisée que pour le développement et le test de la solution. L’installation n’est accessible que par le nombre d’Utilisateurs autorisés comme défini dans la description du produit

« hors production », mais présente les mêmes options de Licence XHQ activées que dans un serveur de production et le serveur est désigné sous le nom de serveur « hors production ».

2.3 Le serveur « hors production » ne peut en aucun cas être utilisé comme serveur de production supplémentaire ou comme remplacement temporaire d'un serveur de production momentanément indisponible. Un serveur « hors production » a pour seule finalité de permettre le développement ou le test de solutions sans impacter le serveur de production. Les mises à jour du contenu de la solution XHQ depuis le serveur de développement sont généralement transférées vers le serveur de production à intervalles réguliers par l'administrateur de la solution. Ceci est nécessaire pour rendre les mises à jour du contenu XHQ accessibles aux utilisateurs finaux.

2.4 Le Client peut installer le Logiciel XHQ sur un serveur virtuel seulement si la configuration matérielle sous-jacente du serveur physique sous-jacent, seul ou utilisé dans un cluster, ne dépasse pas la capacité maximale de deux sockets physiques du serveur Intel-class CPU.

2.5 Si le Client a l’intention de transférer la clé de licence du Logiciel XHQ vers un autre serveur, il doit en informer SISW en respectant un préavis raisonnable avant le transfert prévu. Dans ce cas, SISW autorise le transfert vers un autre serveur jusqu’à trois (3) fois par année civile, sans frais et délivre une nouvelle clé de licence au Client.

3. TYPES DE LICENCE. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les produits individuels du Logiciel XHQ. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être

spécifiés en ce qui concerne certains produits, comme indiqué dans un Bon de commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans le Bon de commande.

3.1 « Licence de sauvegarde » désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde et de sécurité du Client.

3.2 « Licence Utilisateurs simultanés » signifie que l’accès au Logiciel XHQ à un moment donné est limité au nombre maximum d’« Utilisateurs simultanés » sous licence.

3.3 « Licence Utilisateurs nommés » signifie que le Logiciel XHQ peut être utilisé par le nombre d’Utilisateurs nommés sous licence. Outre les Utilisateurs autorisés, un Utilisateur nommé peut également être un système informatique ainsi que toutes les instances d’accès indirect au Logiciel XHQ qui peuvent, par exemple, se produire via des interconnexions de systèmes informatiques agissant en tant qu’Utilisateurs nommés du Logiciel XHQ et l’interface entre le Logiciel XHQ et d’autres Systèmes clients. Par exemple, le multiplexage ou la redistribution des données du Logiciel XHQ via un système intermédiaire n’évite pas la nécessité d’accorder une licence à tous les utilisateurs individuels ou aux systèmes informatiques qui accèdent aux données du système intermédiaire en tant qu’Utilisateurs nommés. L’utilisation de la licence Multi-sites (Connecteur multi-niveaux) livrée avec XHQ n'est pas considérée comme un accès indirect aux fins de la présente définition. Le Client est en droit de modifier des cessions de licences d’Utilisateurs nommés à condition qu’aucune cession de licence d’Utilisateurs nommés individuelle ne soit modifiée plus d’une fois par mois calendaire.

3.4 « Licence perpétuelle » ou « Licence étendue » désigne une licence du Logiciel qui s'étend indéfiniment. Les Licences perpétuelles n’incluent pas les Services de maintenance.

3.5 « Licence par serveur » signifie que l’utilisation du Logiciel XHQ est limitée à un seul serveur spécifié.

3.6 « Licence par abonnement » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans un Bon de commande. Les Services de maintenance sont inclus dans les coûts de la Licence par abonnement. Pour des durées d’abonnement sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée de l’abonnement.

3.7 « Licence test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour la prise en charge de la personnalisation, du support et des tests d’installation en cours et qui ne peut être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

4. GARANTIE LIMITEE ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE. En plus des exclusions de responsabilité contenues dans l'Accord, les dispositions suivantes s'appliquent :

Aucune partie du Logiciel XHQ n’est conçue, fabriquée ou destinée à être utilisée ou revendue comme une partie d’un équipement de commande en ligne ou dans des environnements dangereux exigeant des performances très sécurisées, comme le contrôle en ligne d’un avion, du trafic aérien, de la navigation aérienne ou des communications aériennes ou dans la conception, la construction, l’exploitation ou la maintenance d’une installation nucléaire, d’appareils de maintien en vie ou de systèmes d’armes, dans le cadre desquels la défaillance du Logiciel XHQ pourrait entraîner directement la mort, des blessures corporelles ou de graves dommages physiques ou dégâts environnementaux (« Activités à haut risque »). LE CONCÉDANT DE LICENCE ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D’APTITUDE À DES

ACTIVITÉS À HAUT RISQUE. Le Client garantit qu’il n’utilisera pas le Logiciel XHQ pour des Activités à haut risque.

5. AUTRES SUJETS DE LICENCE.

5.1 Mises à jour. Le Client s’engage à mettre à jour le Logiciel XHQ conformément aux règles d’installation spécifiées dans la documentation livrée avec le Logiciel XHQ. Tous les avis dans la Documentation ou fournis séparément par SISW, concernant l’interruption des Services de maintenance pour les versions antérieures du Logiciel XHQ s’imposent au Client.

5.2 Logiciel de base de données. Le Logiciel XHQ peut inclure un logiciel de base de données intégré (« Logiciel de base de données »). L’utilisation du Logiciel de base de données est exclusivement limitée à son utilisation avec le Logiciel XHQ. Il est interdit au Client, entre autres activités, l’une ou l’autre des activités suivantes :

(a) l’utilisation du temps partagé, bureau de service, service d’abonnement ou l’utilisation en location du Logiciel de base de données ;

(b) la transmission du titre de propriété ou de l’utilisation du Logiciel de base de données à toute autre personne ;

(c) l’utilisation directe du Logiciel de base de données, sauf en tant qu’élément de la solution utilisant le Logiciel ;

(d) l’installation, l’utilisation ou l’exécution du Logiciel de base de données sur tout système informatique sur lequel le Logiciel XHQ n'est pas installé. Le Logiciel de base de données ne peut être utilisé qu’en liaison avec le Logiciel XHQ ; et

(e) la distribution ou autre diffusion du Logiciel de base de données.

5.3 Conformité avec les contrats de licence pour les produits non fournis par SISW. L’utilisation du Logiciel XHQ peut nécessiter des modifications de certains contrats de licence existant entre le Client et d'autres fournisseurs. Le respect de ces contrats relève de la seule responsabilité du Client. Le Client est responsable de l’obtention de tout logiciel de support nécessaire à l’utilisation du Logiciel XHQ, y compris tout logiciel de système d’exploitation, logiciel de base de données ou logiciel d’application de tiers, et il est responsable de l’interopérabilité entre le logiciel de support et le Logiciel XHQ.

5.4 Utilisation autorisée des API. Le Client est autorisé à utiliser toute interface de programmation d’application (« API ») identifiée comme une API publiée dans la Documentation pour développer des logiciels pour l’usage interne du Client et pour la revente à d’autres, à des conditions générales au moins aussi protectrices que celles contenues dans le présent document. Le Client peut ne pas utiliser les API pour permettre l'utilisation non autorisée du Logiciel. SISW n’a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l'aide des API. Il est en tout état de cause interdit au Client d'utiliser des API non publiées.