CONDITIONS GENERALES DE VENTE Auchan.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Xxxxxx.xx
Version au 13/06/2014
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Les présentes Conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Auchan e-Commerce France, Société par Actions Simplifiées à capital variable, dont le siège social est sis Rue de Maréchal de Lattre de Tassigny à Xxxxx (00000) immatriculée au R.C.S de Lille Métropole sous le numéro B413176033 dont le numéro de TVA est FR31413176033 (ci-après, « Auchan »), et les personnes effectuant une commande sur le site Internet accessible à l’adresse xxx.xxxxxx.xx(ci-après, « Xxxxxx.xx
»).
> Article 1 : Préambule
> Article 2 : Les produits et services d’Xxxxxx.xx
> Article 3 : Prix des produits et des services Xxxxxx.xx
> Article 4 : Choix du lieu de mise à disposition des produits
> Article 5 : Les délais de mise à disposition des produits
> Article 6 : Droit de rétractation
> Article 7 : Tarification du traitement des commandes et des livraisons
> Article 8 : Le traitement de votre commande
> Article 9 : Les modalités de paiement
> Article 10 : Achats à crédit
> Article 11 : Modalités de livraison et de retrait des produits
> Article 12 : Modalités de reprise de l'ancien
> Article 13 : Garanties Auchan
> Article 14 : SAV Auchan
> Article 15 : Service Clients Xxxxxx.xx
> Article 16 : Sécurité des paiements en ligne / Transmission des données
> Article 17 : Validation de la commande par double-clic
> Article 18 : Informations relatives à vos données personnelles
> Article 19 : Les avantages liés à la carte de fidélité Auchan : Cagnottes Waaoh !
> Article 20 : Cas de force majeure
> Article 21 : Règlement des litiges
> Article 22 : Propriété intellectuelle
> Article 23 : Informations légales relatives à Xxxxxx.xx
> Annexe 1 : Conditions Particulières de Vente applicables aux commandes de vins ou de toutes autres boissons alcoolisées passées sur « La Cave Xxxxxx.xx »
> Annexe 2 : Archives des CGV
Si vous souhaitez passer commande de boissons alcoolisées, de travaux photos ou de billets spectacle, nous vous remercions de bien vouloir de vous référer aux Conditions particulières de Vente, spécifiques à ces achats en cliquant sur les liens ci-dessous.
> Commande de billets et spectacles
> Commande d’abonnement mobile
Pour vous permettre d'acheter en toute sérénité et en toute confiance, la société Auchan E-Commerce France a conjugué dans ses services et dans ses conditions générales de vente, tous les avantages de l'achat en magasin et toutes les facilités de l'achat sur le site xxx.xxxxxx.xx, dont elle est la société éditrice.
Article 1 : Préambule
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Toute commande effectuée sur Xxxxxx.xx suppose l’acceptation préalable et sans restriction des présentes Conditions générales de vente, soumises au droit français. Le fait pour l’utilisateur de cocher la case : « J'ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » signifie donc qu’il a pris connaissance et a accepté les présentes conditions générales. A défaut de cocher la case prévue à cet effet, le client ne pourra pas passer de commande. Auchan se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de ventes applicables sont celles en vigueur le jour de votre commande. En passant commande Xxxxxx.xx, le client atteste être une personne physique majeure non-commerçante agissant pour ses besoins personnels ; il reconnaît avoir la pleine capacité à s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes lorsqu‘il effectue des transactions sur Xxxxxx.xx.
Le client a la possibilité d’imprimer les présentes conditions générales de vente, soumises au droit français, ou de les enregistrer au format PDF en cliquant ici.
Anciennes versions des CGV :
CGV en vigueur au 05 décembre 2013 au 13 juin 2014 : cliquer ici CGV en vigueur au 10 janvier 2013 au 04 décembre 2013 : cliquer ici
Article 2 : Les produits et services d'Xxxxxx.xx
2.1 Offre de produits et de services
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La liste et les caractéristiques des produits proposés sur Xxxxxx.xx sont susceptibles d'être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre aux attentes du client. Les produits et les services proposés sur Xxxxxx.xx sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les produits et services proposés sur Xxxxxx.xx sont uniquement destinés à l'usage des particuliers. L'acquéreur demeure seul juge des conditions de compatibilité de l'offre produits et services d'Xxxxxx.xx avec son usage et avec les produits complémentaires déjà en sa possession. Pour assurer la disponibilité des produits vendus par Auchan à l'égard de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, Auchan se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale au regard des quantifiés de produits habituellement commandées par un consommateur.
2.2 Disponibilité des produits
Les produits et les services sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Xxxxxx.xx (dans la limite des stocks disponibles). Les informations relatives à la disponibilité des produits proviennent directement de nos fournisseurs et des prestataires de services d'Auchan et peuvent exceptionnellement être erronées ou imprécises. Auchan s’engage, dans ce cas à apporter au client toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande.
Dès la validation de sa commande, Auchan confirme au client la disponibilité des produits commandés. Dans l’hypothèse exceptionnelle où les informations relatives à la disponibilité des produits seraient erronées, Auchan s’engage à en informer le client par email ou par téléphone et à lui apporter toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande.
2.3 Conditions de livraison
Auchan propose au client les conditions de livraison ou de retrait suivantes :
- le retrait en magasin (Retrait en libre service dans l’hypermarché Auchan sélectionné)
- la livraison à domicile sur RDV au pas-de-porte
- la livraison à domicile sur RDV option confort (avec 2 livreurs et installation de tout lave-linge, sèche-linge et lave-vaisselle)
- la livraison par colissimo, chronopost
- le retrait en point relais
Auchan ne procède à aucune livraison en dehors de la France Métropolitaine.
Ces conditions de livraison xxxxxx.xx : - sont totalement indépendantes des conditions de livraison pratiquées par les magasins et autres sites internet à enseigne Auchan
- sont consultables sur l'onglet "livraison" de chaque fiche produit du site et à l'étape 3 du panier "choix du mode de livraison"
Les conditions de livraison (gratuit ou payant, zones desservies...) sont précisées avant la validation de la commande. La prestation de livraison d'Xxxxxx.xx avec prise de rendez-vous en option confort inclut la mise en service sur installation conforme pour les produits suivants :
Type d'appareil | Eau | Electricité |
Lave-linge | Oui | Oui |
Sèche-linge | Non | Oui |
Lave-vaisselle (sauf encastrable) | Oui | Oui |
Si le client achète un appareil à gaz (plaques, cuisinière…), il est responsable de la vérification de la compatibilité avec son installation et le type de gaz qu’il utilise.
Pour des raisons de sécurité, les réfrigérateurs, congélateurs et caves à vin doivent être branchés 24 heures après leur livraison.
Article 3 : Prix des produits et des services Xxxxxx.xx
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Toutes les commandes (produits et services) sont payables en euros. Les prix des produits et services sont susceptibles de fluctuations et sont réactualisés au jour le jour. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande. Ils figurent sur les fiches de présentation des produits et services et sur le récapitulatif de commande. Les extensions de garantie sont mentionnées sur la facture du client. Les prix indiqués sont des prix TVA et taxes spécifiques aux produits ou aux services compris. A chaque commande s'ajoutent les frais de traitement, de livraison ou d'installation des produits commandés définis à l'article 7, selon les options choisies.
Les prix visibles sur le site Xxxxxx.xx ne sont valables que pour des achats en ligne et ne peuvent en aucun cas être exigés pour un achat dans les hypermarchés à enseigne Auchan. Réciproquement, les prix pratiqués dans les hypermarchés à enseigne Auchan ne sont pas valables pour les achats en ligne.
Article 4 : Choix du lieu de mise à disposition des produits
4.1 Conditions de mise à disposition des produits
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Tous les produits commandés sur le site Xxxxxx.xx peuvent être retirés dans les points retraits ou livrés à votre domicile avec prise de rendez-vous selon les tarifs, les modalités et les zones de livraison en vigueur sur le site Xxxxxx.xx le jour de la commande.
L'acquéreur est responsable de vérifier la bonne accessibilité du lieu de livraison avec les moyens normaux de nos services de livraison (produits encombrants...). Xxxxxx.xx effectue la livraison des produits selon le choix de lieu de livraison du client (validé lors de la commande).
4.2 Transfert de propriété des produits
Auchan conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au paiement complet de toutes les sommes dues dans le cadre de la commande du client, tous frais et taxes compris. A compter de la réception des produits de la commande au domicile du client ou de leur retrait en magasin, les risques encourus par les produits réceptionnés sont transférés au client.
Article 5 : Les délais de mise à disposition des produits
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Xxxxxx.xx indique au client la date de disponibilité en point retrait ou de livraison à domicile au moment de la validation de la commande. La date de disponibilité de la commande est confirmée par e-mail dès son expédition.
Pour les commandes de Traiteur, Auchan propose au client de choisir sa date et sa plage horaire de retrait afin de pouvoir l’accueillir dans les meilleures conditions. Pour des raisons sanitaires, la commande du client sera disponible uniquement au créneau défini par le client.
Pour une commande livrée à domicile avec prise de rendez-vous, la date de livraison est confirmée lors du contact par notre prestataire de livraison dans les 4 jours suivant la remise du produit au transporteur (Livraison du mardi au samedi selon les disponibilités du transporteur).
Auchan informe par e-mail de toutes modifications de mise à disposition des commandes. Les délais de traitement des demandes de crédit s'ajoutent, le cas échéant, aux délais de mise à disposition des produits.
5.1 Mise en expédition des produits
Tout produit disponible en stock dans les entrepôts d’Auchan est mis en expédition au maximum dans les 2 jours ouvrables suivant la validation de la commande par Auchan, sauf information contraire mentionnée sur la fiche de présentation du produit.
Tout produit en stock dans les entrepôts des fournisseurs d’Auchan est mis en expédition conformément aux délais fixés sur la fiche de présentation du produit.
Toute commande Traiteur est expédiée le plus tard possible avant la date de retrait choisie par le client, afin de garantir sa fraicheur.
5.2 Délais de retrait en magasin ou en point relais
Les commandes sont en général disponibles pour le retrait en magasin ou en point relais sous 3 à 5 jours (hors jours fériés) après la confirmation de la commande.
A titre exceptionnel, compte tenu d’impératifs ou de contraintes de transport, Auchan peut être amené à modifier la date initialement prévue pour le retrait de la commande. Auchan informe alors le client par e-mail ou par téléphone de toutes modifications de mise à disposition des produits commandés.
Les jours et horaires d'ouverture des points relais et des points retrait magasins sont indiqués sur l'e-mail de confirmation de commande.
Les produits sont mis à la disposition du client 14 jours calendaires en point relais et 21 jours calendaires (hors traiteur) en point retrait magasin.
Les commandes Traiteur sont mises à disposition du client pendant 24 heures. Au-delà, Auchan procède à l’annulation de la commande. Le client sera alors redevable des pénalités d’annulation de commande évoquées à l’article 5.4.
5.3 Délai de livraison à domicile (Hors Traiteur)
Le délai de livraison à domicile est spécifié sur la fiche produit, au moment de la commande et dans l’email de confirmation de commande. Il dépend du type de produit commandé, des contraintes de livraison et de l’éventuelle prise de rendez-vous.
5.4 Annulation de la commande avant son retrait ou sa réception
Toute annulation de commande doit être réalisée auprès du service clients d'Xxxxxx.xx par e-mail ( xxxx://xxx.xxxxxx.xx/XxxxxXxxxxxx) ou par téléphone au 00 00 00 00 00 (appel non surtaxé).
Pour toute annulation de commande Traiteur, Auchan se réserve le droit d'encaisser la totalité de la commande compte tenu de la nature périssable des denrées alimentaires. :
L'annulation de la commande avant son retrait est possible au maximum plus de 4 jours ouvrés avant la date prévue pour le retrait. Passé ce délai, l'’'annulation de la commande n’est plus possible. Tout client qui ne viendrait pas retirer sa commande sera redevable d’une pénalité correspondant au montant de la commande
La pénalité retenue sera encaissée dans les jours suivants la date de retrait prévue de votre commande en magasin.
5.5 Modification d’une commande Traiteur avant son retrait
La modification à la baisse d’une commande Traiteur est possible au maximum plus de 4 jours ouvrés avant la date prévue pour le retrait de la commande.
Toute demande marchandises supplémentaires doit faire l’objet d’une nouvelle commande comprenant les seuls produits avec lesquels le client souhaite compléter sa commande initiale (il est donc inutile de saisir à nouveau la commande initiale).
Article 6 : Droit de rétractation / Retour
6.1 Délai de rétractation
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Conformément aux dispositions légales, le délai de rétractation ne joue qu'en faveur d'un client consommateur. Le consommateur dispose d'un délai de 15 (quinze) jours francs à compter du retrait du produit en magasin ou de la livraison du produit à son domicile pour exercer son droit de rétractation ou de la prise de possession du dernier lot ou bien lorsque la commande est composée de plusieurs lots ou biens.
Ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation :
les services pleinement exécutés si le consommateur a donné son accord préalable exprès à leur exécution, et reconnu qu’il perdrait son droit de rétractation après exécution du contrat ;
biens fabriqués spécialement ou personnalisés à la demande du consommateur ;
biens rapidement périssables ou pouvant se détériorer rapidement (commande traiteur, boissons ouvertes) ;
biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison (ex : CD, DVD, jeux vidéo, logiciel informatique) ;
enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés, descellés après livraison,
contenus numériques non fournis sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur
boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de 30 jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel
Attention : Auchan ne procède pas à l’échange des commandes. Seul l’exercice du droit de rétractation est possible.
6.2 Modalités de rétractation
Pour se rétracter le client peut :
imprimer compléter et envoyer à Auchan le formulaire-type de rétractation disponible ICI écrire à Auchan sur Papier libre pour lui faire part de son intention de se rétracter contacter le service client
Dans tous les cas, le document de rétractation doit comporter à minima les noms et prénoms du client, ainsi que son numéro de commande. Le produit doit être restitué par le client, à ses frais, dans son état d'origine et complet (piles, accessoires, notice, etc.) obligatoirement accompagné de la facture d'achat.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou dans un état de saleté tel qu'ils sont invendables car ils ont été dépréciés seront retournés au client; sa responsabilité pouvant, le cas échéant ,être engagée.
De même, toute prestation de service réalisée pour le compte du client, et avec son accord, avant l'expiration du délai de quinze (15) jours francs visé au paragraphe 6.1 ci-dessus ne pourra donner lieu à remboursement (ex : prestation de montage de votre produit).
Pour les articles de moins de 30 Kg, le client aura plusieurs possibilités pour retourner son produit :
Il peut déposer gratuitement son produit dans l’un de nos 130 hypermarchés Auchan. Le colis doit être ouvert pour vérification, et comprendre la facture d’achat et la fiche de retour.
Il peut déposer gratuitement son produit dans l’un des 4300 points relais en toute autonomie.
Il peut réexpédier son produit à ses frais via la poste ou le transporteur de son choix à l’adresse indiquée sur le bon de retour.
Pour les produits de plus de 30 Kg, le client doit contacter le Service Client Xxxxxx.xx au 09 69 32 59 59 (appel non surtaxé) afin d’organiser la reprise à domicile du produit.
Pour certains produits très encombrants (abris de jardin, piscine), il peut être demandé au client de retourner le produits par ses propres moyens et à ses frais.
A titre indicatif, pour une livraison en France Métropolitaine, la société Mondial Relay facture 57 euros TTC pour un colis pesant entre 30 et 40 kg (tarif communiqué par Mondial Relay le 16 mai 2014), sous réserve des précisions apportées par Mondial Relay
Toutes les procédures de retour sont décrites dans nos pages services dans l'onglet "Retours"
Le client est responsable du bon acheminement des produits et notamment de l'assurance ad valorem de ces produits.
6.3 Prise en charge des frais de retour liés à une erreur de livraison
En cas d'erreur de livraison de la part d’Auchan, les frais de retour et de réexpédition seront à sa charge quel que soit le mode de transport choisi.
6.4 Modalités de remboursement
Auchan s’engage à rembourser le client dans un délai de (14) quatorze jours à compter de la première des dates suivantes :
réception du bien dans son intégralité
réception d'une preuve d’expédition de l’intégralité du bien( mentionnant l’expéditeur, le destinataire et le produit expédié) Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement que celui utilisé par le client.
Le client est informé que le remboursement des frais liés à la livraison initiale sera réalisé au pro-rata du poids des articles retournés. Ainsi, si le client retourne la totalité des biens composant sa commande, il sera remboursé de la totalité des frais de livraison initiaux.
Article 7 : Tarification du traitement des commandes et des livraisons
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Les services de traitement de commandes et de livraisons sont facturés selon le barème ci-dessous. Le montant exact est précisé avant la validation de la commande.
Ces services sont facturés selon le barème suivant :
- Livraison à domicile, sans prise de rendez-vous : à partir de 4€
- Livraison confort à domicile pour les produits encombrants : à partir de 30€
- Retrait en point relais : à partir de 3€
- Retrait en magasin : gratuit pour toute commande dont le montant est supérieur à 20 euros, hors produits Cave et articles de plus de 30 Kg.
Le prix des services de traitement de livraison des commandes dont le montant est inférieur à 20 euros ou des commandes composées d’articles de plus de 30 Kg est indiqué sur les fiches produits des articles concernés.
Tous ces tarifs sont variables en fonction de la taille, du poids et du prix du ou des produits commandés. Le tarif de livraison du produit est visualisable dans la fiche produit et l'intégralité des frais de services est récapitulé lors de l'étape 3 du passage de commande. Les services de traitement de commandes et de livraisons sont dégressifs en fonction du nombre de produits commandés.
Pour les petits colis (moins de 30kgs et moins de 1,50m), les frais de port sont proposés à partir de 3€ et sont offerts pour toute commande supérieure à 25€ lorsque le point retrait sélectionné est un hypermarché Auchan.
Pour les gros colis (plus de 30kgs et/ou plus de 1,50m), les frais de port sont offerts.
- Les livraisons à domicile :
Pour les petits colis ( moins de 30kgs et moins de 1,50m), les frais de port sont proposés à partir de 4€ Pour les gros colis (plus de 30kgs et/ou plus de 1,50m), les frais de port sont proposés à partir de 5€
Tous ces tarifs sont variables en fonction de la taille, du poids et du prix du ou des produits commandés. Le tarif de livraison du produit est visualisable dans la fiche produit et l'intégralité des frais de services est récapitulé lors de l'étape 3 du passage de commande.
Article 8 : Le traitement de votre commande
8.1 Informations lors de la commande
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Le client est responsable de l'exhaustivité et de la conformité des informations (adresse de livraison, point retrait, coordonnées bancaires, contraintes de livraison...) validées lors de la commande.
8.2 Suivi de votre commande
En consultant le site Xxxxxx.xx, le client peut suivre le statut de sa commande dès sa validation et pendant une durée d'un (1) an. Il peut également avoir accès, sur simple demande auprès du service clients d'Xxxxxx.xx, au détail de ses commandes d’un montant supérieur à 120 euros pendant un délai de 10 ans à compter de la passation de ces commandes.
Article 9 : Les modalités de paiement
9.1 Modes de paiement au comptant
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Pour régler sa commande en ligne, le client dispose de l'ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale de sa commande. La carte Accord, la carte bleue nationale, la carte Visa, la Mastercard et l’e-carte bancaire sont acceptées sur le site Xxxxxx.xx. Le client reconnait explicitement disposer des droits d'utilisation du mode de paiement qu’il a sélectionné. Lors d'un paiement intégral en ligne, le montant de la commande sera débité au moment de la validation de la commande.
9.2 Paiement d’une commande par chèque
Le paiement par chèque est disponible pour toute commande supérieure à 200 euros. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Pour toute commande supérieure à 4500 euros, votre chèque devra être certifié par votre banque.
Dans le cas d’un paiement par chèque, le client doit:
• Imprimer le mail de confirmation de commande qui vous est envoyé sur votre adresse e-mail (ou recopier sur papier libre votre nom, prénom, adresses postales, e-mail, votre N° de commande 500 XXX XXX et vos N° de téléphone).
• Etablir votre chèque à l’ordre d’Auchan E-Commerce France
• Noter au dos du chèque le numéro de commande 500 XXX XXX
• Envoyer une photocopie de votre pièce d’identité
• Envoyer votre confirmation de commande et votre chèque à l’adresse suivante :
AUCHAN E-COMMERCE France
Service suivi de commande 00 xxx xx xx Xxxxx
00000 Xxxxxxxxxx x’Xxxx
La commande sera traitée à réception du chèque et après la validation de celui-ci. Pour les commandes Traiteur, la commande sera traitée après la validation du chèque. Il est vivement conseillé d'envoyer le chèque en lettre recommandée ou en distinguo suivi dans un délai de 5 jours. Faute de réception du chèque et de validation du chèque au plus tard 5 jours ouvrés avant la date de retrait sélectionnée, la commande sera automatiquement annulée. Cette annulation sera confirmée par e-mail.
Article 10 : Achats à crédit
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Le paiement par crédit (produit, service et frais de livraison inclus) est possible pour les porteurs de cartes de crédit gérées par Banque Accord (dans la limite du crédit accordé par Banque Accord et sous réserve du bon fonctionnement de leur compte), cartes bancaires et E-cartes bancaires en fonction de l'offre de crédit proposée le jour de la commande et des modalités en vigueur sur le site ou dans le magasin de retrait des produits.
10.1 Offres de crédit
Les utilisations particulières du crédit renouvelable associé aux cartes de Crédit gérées par Banque Accord et plus généralement les mensualités des offres promotionnelles de crédit s'ajoutent à celles des opérations courantes éventuelles et ultérieures du crédit renouvelable. Une simulation du crédit (montant et nombre des mensualités) est disponible au moment de la validation de la commande pour faciliter votre choix de financement.
10.2 Modalités de paiement à crédit
Pour les clients porteurs de cartes de crédit gérées par Banque Accord, cartes bancaires et E-cartes bancaires, le paiement par crédit équivalent à 100 % de la commande pourra être réalisé en ligne, selon les conditions en vigueur sur le site et dans la limite du crédit accordé par Banque Accord.
Article 11 : Modalités de livraison et de retrait des produits
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Les frais de traitement ou de livraison sont à la charge du client à l'exception des cas particuliers de prises en charge par Xxxxxx.xx.
Les lieux, les modalités et les montants des frais de traitement et de livraison sont proposés avant la validation de votre commande et font l’objet d’un récapitulatif avant la confirmation de la commande.
11.1 Réception de la commande
Lors de la livraison ou du retrait, le client a l’obligation de vérifier l’état du colis.
En cas de non-conformité lors de la livraison, le client doit obligatoirement émettre des réserves sur le bon de livraison ou refuser la marchandise. L'annotation sous réserve de déballage sur le bordereau de livraison n'a pas de valeur.
En cas de non respect de ces dispositions, les responsabilités d'Auchan et du service livraison ne peuvent pas être engagées. Dans ce cas, la commande ne pourra être livrée à nouveau, ni remboursée sur le fondement de la non-conformité (sous réserve des dispositions de l’article 12).
Lors de la livraison à domicile ou du retrait en magasin, le client peut vérifier la conformité des produits commandés en les déballant. La conformité de la commande s'entend comme la présence des produits, leur adéquation par rapport à la commande et leur état apparent.
Pour toute anomalie de livraison (erreur de destinataires, produit endommagé...), il est conseillé de contacter le service client d'Xxxxxx.xx (par e-mail ou par téléphone 00 00 00 00 00(appel non surtaxé).
11.2 Retrait en magasin dans l’espace retrait libre-service
Le client peut retirer sa commande en magasin dans l’espace Retrait Libre service dans les délais et les conditions indiqués sur sa confirmation de commande envoyée par e-mail.
Pour faciliter le retrait du colis par le client, celui-ci sera stocké dans la zone de retrait du magasin, identifié aux seuls noms et prénoms du client.
Lors du retrait en magasin, et après avoir récupéré lui-même son colis dans l’espace « retrait libre-service », le client doit , en quittant le magasin (sortie sans achat ou caisse dédiée aux retraits), présenter un document officiel comportant une photo et attestant de son identité et le cas échéant, une procuration signée par la personne titulaire de la commande accompagné de sa pièce d’identité (ou d’une photocopie) pour éviter tout risque de fraude.
Dès leur retrait en magasin, les produits appartiennent au client et sont donc sous sa responsabilité.
11.3 Livraison à votre domicile sur RDV
La livraison à domicile ne pourra s'exercer que dans les zones de livraison d'Xxxxxx.xx précisées au moment de votre commande (dans tous les cas en France Métropolitaine).
Afin de proposer le meilleur service, il est important de donner à Auchan les informations les plus complètes possibles (adresse, numéro de téléphone, contraintes de livraison…).
Toutes les livraisons à domicile se font avec prise de rendez-vous
En cas d'absence, un avis de passage est laissé. Dans ce cas, le client est prié de rappeler le service livraison afin de convenir d'un nouveau rendez-vous (les coordonnées du service de livraison sont indiquées sur l'avis de passage).
Dans le cas d’une absence du client à ce 2e rendez-vous, les frais de re-livraison éventuels peuvent être facturés au client.
11.4 Spécificités liées à la livraison des produits très encombrants (abris de jardin, piscines...)
Si le produit est considéré comme très encombrant, il sera demandé au moment de la validation de la commande des informations supplémentaires au client afin de proposer un service de livraison adapté à l’emplacement où la marchandise doit être livrée.
Si les informations fournies par le client ne permettent pas la livraison du produit très encombrant, alors le vendeur informera le client que la commande ne peut pas être validée.
Il en est de même si le client ne communique pas les informations supplémentaires demandées par le vendeur préalablement à la validation de la commande. Le transporteur contactera alors le client.
Si la livraison est impossible pour cause de déclaration erronée lors de la commande, les frais de livraison seront facturés en totalité au client.
Auchan laisse au professionnel du transport la libre appréciation des moyens de manutention adéquats à votre livraison. Nos engagements pour satisfaire le client :
- Le transporteur prendra rendez-vous avec le client dans la semaine qui précède la livraison,
- Le transporteur lui proposera un créneau de livraison du lundi au vendredi et s'engagera sur une précision à la demi-journée,
- En cas d'absence lors de la livraison le transporteur appellera sur le N° de téléphone sur lequel la prise de RDV aura été effectuée.
- Le transporteur laisse le client vérifier lui-même le contenu de la livraison (contrôle général afin de prévenir le constat de casse) avant de signer le bordereau de livraison qui vaut acceptation de la marchandise.
- Le camion se positionne au plus près de l'endroit de déchargement accessible aux conditions reprises dans la présente et bien entendu sans prise de risque pour les personnes, les biens ou les infrastructures. Pour la sécurité du client : Le camion n'est pas autorisé à rentrer dans un chemin privé.
11.5 Retrait en point relais
Lors du retrait en point relais, le client doit présenter un document officiel comportant sa photo et attestant de son identité pour éviter tout risque de fraude. Dès leur retrait, les produits lui appartiennent et sont donc sous sa responsabilité.
Article 12 : Modalités de reprise de l’ancien
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Pour protéger l’environnement, le client ne doit plus jeter ses appareils usagés avec ses autres déchets ménagers.
Lors de l’achat d’un appareil électrique ou électronique, une contribution environnementale est facturée au client, conformément à la réglementation en vigueur. Elle est intégralement reversée à un éco-organisme agréé dans le but de financer son recyclage.
Auchan reprends gratuitement l’ancien appareil du client sur le territoire français métropolitain (1 produit acheté = 1 produit repris). Plusieurs possibilités s’offrent au client :
- Reprise par Auchan ou son transporteur au moment de la livraison du nouvel appareil. Dans ce cas, le client doit en faire la demande au distributeur lors de la vente. En cas d'enlèvement de l'ancien appareil, il est impératif que celui-ci soit débranché, sorti de son emplacement, propre (dégivré s’il s’agit d’un réfrigérateur ou d’un congélateur ; vidé de tout liquide dans les tuyaux pour les machines à laver).
- Dépôt dans les containers mis à disposition dans les hypermarchés Auchan
- Dépôt en déchèterie ou tout système mis en place par les municipalités.
Auchan fait partie du programme Ecosystèmes qui participe à la mise en place du traitement DEEE pour l’ensemble des acteurs de la filière et donc des distributeurs.
Article 13 : Garanties Auchan
13.1 Garantie contractuelle
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La durée de garantie figure sur la fiche d'information de chaque produit ainsi que sur votre facture et court à compter de la date d'expédition (sortie de nos entrepôts). Pour bénéficier de cette garantie, il vous faut présenter votre facture d’achat pour chaque demande d’intervention sur le matériel concerné.
Tous les produits proposés sur Xxxxxx.xx sont destinés à un usage normal et privé et en aucun cas à un usage professionnel ou associatif. En cas d'utilisation non conforme du produit aux risques et périls du client, la garantie ne peut être appliquée, notamment sur les produits ayant été endommagés lors de leur installation (surtension, fixation abîmée...).
13.2 Exclusions de la garantie contractuelle
La garantie contractuelle d'Xxxxxx.xx ne couvre pas :
- les coups, chocs, éraflures ou tout autre dommage d'ordre esthétique,
- la présence de corps étrangers,
- l'oxydation, la corrosion,
- les dommages d'origine externe liés à un sinistre,
- les frais de nettoyage et d'entretien,
- les frais et dommages résultant d'utilisation d'énergie, d'emploi ou d'installation non conforme aux prescriptions du constructeur,
- les dommages résultant d'une utilisation commerciale ou collective,
- les dommages résultant de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés,
- les dommages résultant d'une modification de programme ou de paramétrages de données, d'un défaut de logiciel ou de l'utilisation de logiciels acquis par des moyens illégaux,
- les frais et dommages résultant d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'une faute intentionnelle ou d'une négligence, - le contenu des appareils (denrées alimentaires, vaisselle, vêtements, fichiers, dossiers, films, supports d'enregistrement, batteries,...) leurs accessoires (câbles, flexibles,...) leur environnement, les têtes de lecture, têtes magnétiques, lampes et ampoules notamment pour les télé-projecteurs et les vidéos projecteurs,
- les dommages engageant la responsabilité d'un tiers,
- la perte, le vol de l'appareil
Spécificités literie
La suspension du matelas comme du sommier est garantie contre tout affaissement anormal ou déformation prématurée dans des conditions normales d’utilisation. Pour le matelas, cette garantie implique une utilisation sur un sommier adapté et en bon état. Il est à noter que la phase d’adaptation à la forme du corps peut entraîner un léger tassement (inférieur à 20 %) des matériaux de garnissage. Ceci est normal et ne modifie en rien les qualités de confort et de solidité et peut faire l’objet de la garantie.
En aucun cas, la garantie ne couvre les détériorations pouvant provenir de l’usage de la force, accident, phénomène anormal d’humidité ou de chaleur, tentatives de réparation ou autres transformations apportées aux matelas, sommiers, ni les détériorations des tissus de recouvrement, fil à coudre, ou tous autres éléments dont la bonne tenue est liée aux conditions d’utilisation. Dans le cadre de la garantie, le fournisseur s’engage à effectuer gratuitement l’échange ou la remise en état du matelas ou du sommier, reconnu défectueux par le vendeur.
Pour bénéficier de cette garantie, la literie doit être retournée par le vendeur dans un état rigoureux de propreté, exempt de toute tâche, accompagné de la facture d’achat.
13.3 Garanties légales
Indépendamment de la garantie contractuelle ci-dessus, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien vendu conformément aux articles L. 211.4 et suivants du Code de la Consommation ci-dessous reproduits.
Il reste également tenu à la garantie légale des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code Civil pour laquelle vous disposez aussi d’un recours direct contre le fabricant.
Reportez-vous aux documents du fabricant accompagnant votre produit pour connaître la durée pendant laquelle celui-ci vous garantit la disponibilité des pièces de rechange sur le marché (article L. 111-2 du Code de la Consommation).
« Garantie légale de conformité » (extrait du Code de la consommation)
∞ Art. L. 211-4. « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».
∞ Art. L. 211-12. « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».
∞ Art. L. 211-5. « Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
2. Présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».
« De la garantie des défauts de la chose vendue » (extrait du Code civil)
∞ Art. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
∞ Art. 1648 - alinéa 1er. « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».
Article 14 : SAV Auchan
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Quelque soit l'article concerné, le client doit effectuer une demande de prise en charge auprès du service client (09 69 32 59 59 numéro non surtaxé). Sans validation, la réparation par le SAV ne pourra être effectuée.
14.1 Dépannages à domicile (produits de plus de 30 kg)
Le service client Auchan transmettra au client les coordonnées du technicien de sa région. Celui-ci se rendra à son domicile afin de diagnostiquer le problème.
- Cas où le produit est réparable sur place: le technicien répare la panne
- Cas où le produit nécessite une reprise (pour réparation ou retour fournisseur) : le technicien donnera un numéro d'intervention. Lors du diagnostic, le technicien appellera devant le client le call center Xxxxxx.xx pour transmettre ce numéro d'intervention. Le transporteur viendra rechercher le produit qui sera déposé au centre de réparation avec une étiquette de livraison posée sur le produit reprenant ce numéro d’intervention. Remarque : Aucune reprise de marchandise ne sera faite par le technicien SAV. Le SAV Xxxxxx.xx intervient à domicile uniquement pour les appareils de gros électroménager, pour les téléviseurs ayant un écran de plus de 37 pouces (94 cm). Les délais d'intervention sont de 24 heures ouvrables dans un rayon de 30 km et de 96 heures au minimum dans un rayon de 60 km. Le SAV Xxxxxx.xx peut également convenir d'un rendez-vous dans des plages de 2 heures à des dates ultérieures.
14.2 Agences et Plate Forme nationale SAV Xxxxxx.xx (produits de plus de 30 kg)
Pour les produits de moins de 30 kg, le client pourra déposer son matériel dans l'agence SAV du magasin Auchan le plus proche ou retourner la marchandise sur la plate-forme SAV nationale dont l’adresse sera communiquée par le service client Auchan.
14.3 Conditions générales du SAV Xxxxxx.xx
Les conditions générales du SAV Xxxxxx.xx s'appliquent sur l'ensemble des produits achetés sur Xxxxxx.xx (conditions de réparation, tarifs de réparation, modalités d'échanges...). Les réparations sont garanties trois mois (pièces, main d'œuvre et déplacement) sur présentation des pièces justificatives.
Article 15 : Service Clients Xxxxxx.xx
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Pour toute information, le service clients Xxxxxx.xx se tient à la disposition du client du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h00 à 17h30 au 09 69 32 59 59 (prix d'un appel local) ou par e-mail à xxxx://xxx.xxxxxx.xx/XxxxxXxxxxxx.
Article 16 : Sécurité des paiements en ligne / Transmission des données
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Auchan s'engage sur la sécurité des paiements en ligne. La transmission des données de paiement est cryptée, dès la saisie. Il est impossible de les lire au cours de leur unique transfert via Internet. La seule information circulant ensuite sur le site Xxxxxx.xx, lors des commandes, est un numéro codé associé à la carte de paiement qui ne permet en aucun cas de retrouver le véritable numéro de carte.
Article 17 : Validation de la commande par double-clic
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La confirmation de la commande par « double-clic » vaut conclusion du contrat de vente. Toutes les commandes font l'objet d'un e- mail de confirmation. Ce document, à conserver, constitue la preuve de la commande. Auchan procède systématiquement à un archivage des preuves de commandes et de facturation pouvant être délivrés en cas de besoin. En cas de contestation et sauf preuve contraire techniquement avérée de la part du client, les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d'Xxxxxx.xx dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme valant preuve des communications, commandes et paiements intervenus sur le site d'Xxxxxx.xx.
Article 18 : Informations relatives à vos données personnelles
Collecte des données personnelles
Collecte des données personnelles
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Afin d’assurer le traitement, le suivi et l’archivage des commandes, Auchan doit nécessairement traiter et collecter des données personnelles concernant le client.
Les données sont traitées par Auchan, et le cas échéant les prestataires et/ou partenaires concernés, selon les modalités et pour les finalités suivantes :
18.1 Gestion de la commande.
Le renseignement des données personnelles collectées aux fins de vente à distance est obligatoire pour la confirmation, et la validation de la commande du client ainsi que son suivi et son expédition ; en leur absence, la commande du client ne pourra être traitée : ces données obligatoires sont identifiées par un astérisque sur le formulaire qui est rempli lors de la commande, les autres sont facultatives. Ces données peuvent être transmises auprès des prestataires d’Auchan:
- dans la seule finalité de la bonne exécution de la commande et notamment de sa livraison, selon les options sélectionnées par le client lors de la commande (ex :mode et lieu de retrait) ; le cas échéant, elles pourront être contrôlées lors du retrait ou de la livraison;
- l’établissement de statistiques.
18.2 Lutte contre la fraude
Auchan se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la commande d'un client pour lequel des problèmes (fraude ou impayé) seraient déjà survenus. Auchan conserve en toute hypothèse la propriété des articles livrés jusqu'au paiement intégral du prix par le client. Les informations en rapport avec la commande du client font l'objet d'un traitement automatisé de données. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude. Auchan et ses
prestataires sont les destinataires des données en rapport avec la commande du client. La non-transmission des données en rapport avec la commande du client empêche la réalisation et l'analyse de la transaction. Lutte contre la fraude aux cartes bancaires Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA- NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. FIA-NET S.A. et Auchan E Commerce France sont destinataires des données en rapport avec votre commande. Leur absence de communication empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande du client associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n
°1080905 - 00 xxx Xxxxxx, 00000 XXXXX ".
Lutte contre les chèques impayés
Le paiement par chèque est accepté sous réserve de la vérification auprès du fichier national des chèques irréguliers (FNCI) de la Banque de France, et utilise un traitement automatisé exploitant les informations relatives à la commande du client. Ce traitement est autorisé par la CNIL.
Le client peut exercer son droit d'accès, d’information ou de rectification auprès du service consommateur de Certegy au 00.00.00.00.00 (appel surtaxé )
Conséquences des fraudes et impayés
Lorsque le contrôle d’un paiement ou d’une commande révèle un impayé, une fraude ou une tentative de fraude, le Client pourra être inscrit dans un fichier recensant les fraudes et les impayés jusqu’à régularisation de sa situation. Dans ces conditions, Auchan pourra refuser d’honorer les commandes des clients figurant dans ce fichier jusqu’à régularisation de la situation.
Dans tous les cas, les clients concernés feront l’objet d’une information individuelle.
En cas de risque de fraude détecté, Auchan se réserve le droit de procéder à un contrôle par contre appel, de demander l’utilisation d’un autre moyen de paiement, ou d'annuler la commande pour garantir la sécurité des transactions en ligne.
18.3 Informations commerciales
Avec son accord, le client peut être amené à recevoir, par l’intermédiaire d’Auchan, des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informé des offres par téléphone ou courriel. Il peut ainsi choisir de bénéficier des offres et promotions des sociétés et enseignes de marque Auchan, ainsi que des autres partenaires d’Auchan et recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes. Sauf opposition de sa part, il peut également recevoir des offres ou promotions Xxxxxx.xx.
Il est également possible de s’inscrire gratuitement sur des listes d’opposition au démarchage téléphonique.
18.4 Droits d’accès, de modification, d’opposition et de suppression
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, d'opposition et de suppression des données personnelles le concernant en écrivant à l’adresse suivante :
Auchan – CSP Marketing, 200 rue de la Recherche, 59650 Villeneuve d’Ascq , en indiquant ses nom, prénom, e-mail et adresse.
La demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant sa signature et préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse. Une réponse lui sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
18.5 Cookies
Xxxxxx.xx utilise des cookies, déposés par Auchan et/ou ses partenaires :
- pour des raisons techniques (identification de session, mémorisation des préférences, du panier...).
- à des fins d’analyses statistiques et de gestion de trafic.
- à des fins commerciales et publicitaires, pour l’affichage de bannière publicitaires en lien avec vos centres d’intérêts.
Vous pouvez gérer et supprimer les cookies ou configurer en mode « Navigation Privée » en fonction du navigateur que vous utilisez, mais vous pourrez être amené à perdre certaines données de connexion et de panier.
• Pour supprimer les cookies sur Internet Explorer :
xxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx#xxxxx-00
• Pour supprimer les cookies sur Mozilla Firefox : xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxx-xxxxx-xxxxxxxxxxxx
• Pour supprimer les cookies sur Safari : xxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/xx/xx0000?xxxxxxxxxxxxx_XX&xxxxxxxxx_XX
• Pour supprimer les cookies sur Google Chrome : xxxxx://xxxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxx/xxxxxx/00000?xxxxx
• Vous pouvez également gérer le contenu Flash lié à votre navigation via le gestionnaire d’Adobe Flash Player. xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xx/xxxxxxxxxxx/xxxx/xxxxxxxx_xxxxxxx00.xxxx
Article 19 : Les avantages liés à la carte de fidélité Auchan : Cagnottes Waaoh !
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Les montants des cagnottes Waaoh sont indiqués sur le site internet xxx.xxxxxx.xx à titre indicatif. Ils sont attribués sur le compte de fidélité de la carte Auchan du client géré au niveau de l’enseigne selon les conditions générales disponibles en ligne ou sur simple demande à Auchan.
Les offres sont limitées à 5 cagnottes par carte et par foyer sur la durée de l’opération. Cette limite est portée à 30 pour l’achat de bouteilles de vin et champagne (soit 5 cartons de 6 bouteilles). Dans le cadre d’une opération 100 % remboursé : cette offre est ramenée à 1 remboursement par produit, par carte et par foyer. Non cumulable avec toutes autres promotions en cours. Ces offres sont réservées aux particuliers.
Une offre s’entend par un même produit de même marque avec possibilité de choisir parmi les différents formats, variétés, parfums ou recettes proposés. Le montant des cagnottes sera calculé et crédité sur votre compte Auchan au moment du retrait de votre commande.
Comme mentionné dans les conditions générales d’utilisation de la carte de fidélité Auchan, un même client ne peut être titulaire et utilisateur que d’une seule carte de fidélité Auchan. Toute tentative de fraude pourra entraîner la fermeture du compte de fidélité du client concerné.
Pour toute information complémentaire sur le programme de fidélité Auchan, veuillez cliquer ici.
Article 20 : Cas de force majeure
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Auchan est exonéré de sa responsabilité, dans tous les cas de force majeure, liés à des circonstances irrésistibles, imprévisibles et extérieures, notamment en cas de sinistres ou d'intempéries reconnus, de grève des prestataires logistiques, ou de toute autre événement susceptible de perturber la bonne circulation des marchandises et des flux informatiques.
Article 21 : Règlement des litiges
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Auchan s'efforcera de trouver une solution commerciale et concertée pour les litiges éventuels pouvant intervenir lors du traitement de toute commande.
Article 22 : Propriété intellectuelle
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Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.
En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce France.
Article 23 : Informations légales relatives à Xxxxxx.xx
SAS au Capital social de 4 531 000 euros
Siège social : Rue du Maréchal De Lattre de Tassigny, 59 100 Croix
Numéro d'immatriculation auprès du greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole : B413 176 033 Numéro de TVA intra-communautaire : FR 00 000 000 000
Numéro de téléphone : 00 00 00 00 00 (appel non surtaxé) Directeur de la publication : Xxxxxx Xxxxxx
Lien de contact : xxx.xxxxxx.xx/XxxxxXxxxxxx
Hébergeur : ATOS Worldline
Xxx xx xx Xxxxxx - Xxxx xxxxxxxxxxxx 00000 XXXXXX - +33 320 60 79 79
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Annexe 1: Conditions Particulières de Vente applicables aux commandes de vins ou de toutes autres boissons alcoolisées passées sur « La Cave Xxxxxx.xx »
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Article 1 : Champ d'application des conditions particulières de vente (CPV) applicables à « La Cave »
Les présentes Conditions Particulières de Vente s'appliquent spécifiquement à toutes les consultations et à toutes les commandes de produits proposés sur l'espace dédié « La Cave ». Ces Conditions Particulières de Vente dérogent aux Conditions Générales de Vente applicables à l'ensemble des autres produits commercialisés sur notre site Internet xxx.xxxxxx.xx.
En conséquence, pour toutes les modalités non expressément mentionnées dans les présentes Conditions Particulières de Vente, il convient de se reporter aux Conditions Générales de Vente du site Internet xxx.xxxxxx.xx auxquelles vous pouvez accéder en cliquant ici. « La Cave Xxxxxx.xx » s'engage à tout faire pour vous fournir le meilleur service. « La Cave Xxxxxx.xx » se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Particulières de Vente. Les Conditions Particulières et Générales de Vente applicables seront celles en vigueur au jour de la passation de votre commande.
Article 2 : Interdiction de vente de vins ou d’autres boissons alcoolisées aux mineurs
Conformément aux engagements pris par notre profession, nous refusons de vendre de l’alcool à toute personne âgée de moins de 18 ans. Vous vous engagez par conséquent, sur l’honneur, à être majeur lorsque vous effectuez votre commande de vin ou de toute autre boisson alcoolisée. Vous devrez confirmer, sous votre seule responsabilité, être âgé de 18 ans révolus à la date de passation de votre commande en cochant la case prévue à cet effet lors de la validation de votre panier. « La Cave Xxxxxx.xx » se réserve le droit d’annuler toute commande passée par une personne âgée de moins de 18 ans.
Article 3 : Nature et disponibilité des produits
Les produits présentés sur le site sont exclusifs à Xxxxxx.xx et ne peuvent donc pas, pour la plupart, être commandés directement en hypermarché. Nos produits sont commandés en quantité suffisante compte tenu de la demande prévisible de nos clients. Toutefois, concernant des vins prestigieux, des millésimes exceptionnels ou des vins provenant de petites exploitations, « La Cave Xxxxxx.xx » prend soin, le cas échéant, de préciser que ces produits ne sont disponibles qu’en quantité limitée, voire très limitée en indiquant alors le nombre de produits proposés à la vente et la date de démarrage de l’offre.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, nous vous proposons soit de nous réapprovisionner lorsque la loi nous autorise à le faire, soit de passer commande du produit concerné si celui-ci n’est pas épuisé chez notre fournisseur, soit de vous fournir un produit de qualité équivalente au même prix.
Article 4 : Délais de mise à disposition des produits
4.1. Commande retirée dans un magasin Auchan
La disponibilité effective d'une commande retirée en magasin vous est confirmée par e-mail dès réception du produit par le magasin concerné :
- Produits en stock dans nos entrepôts : disponibilité dans un délai maximum de 5 jours ouvrés après passation de la commande
- Produits en cours d’approvisionnement chez nos fournisseurs : disponibilité dans un délai maximum de 15 jours ouvrés après passation de commande.
Les horaires d'ouverture des points retrait dans les magasins sont précisés sur l'e-mail de confirmation de votre commande.
4.2. Commande retirée en Relais
Cette prestation n'est proposée que dans la limite de 12 bouteilles par commande. Pour une commande retirée en Point Relais, les délais varient en fonction du type de produits commandés :
- Produits en stock dans nos entrepôts : livraison dans un délai maximum de 5 jours ouvrés après passation de la commande
- Produits en cours d’approvisionnement chez nos fournisseurs : livraison dans un délai maximum de 15 jours ouvrés après passation de la commande.
Les horaires d'ouverture des points relais dans les magasins sont précisés sur l'e-mail de confirmation de votre commande.
4.3. Commande livrée à domicile
Pour une commande livrée à domicile, les délais varient en fonction du type de produits commandés :
- Produits en stock dans nos entrepôts : livraison dans un délai maximum de 7 jours ouvrés après passation de la commande
- Produits en cours d’approvisionnement chez nos fournisseurs : livraison dans un délai maximum de 16 jours ouvrés après passation de la commande.
- Produits livrés directement par nos fournisseurs : le délai maximum est indiqué sur la fiche article du produit.
Pour une commande livrée à domicile avec prise de rendez-vous, la date de livraison est confirmée lors du contact par notre prestataire de livraison.
Horaires : les livraisons s'effectuent entre 9h et 18h du lundi au vendredi. Le coursier fait 2 tentatives de livraison.
Notification de réserves : Lorsque le transporteur se présente à votre porte pour livrer votre colis, il vous demande de signer un bordereau de livraison, preuve que les produits ont été livrés en bon état. Si l'aspect de la livraison ne vous paraît pas convenable, n'hésitez pas à faire notifier des réserves avant de signer (par exemple : colis abîmé ou mouillé)
Absence : Si vous n'êtes pas présent lors du premier passage du transporteur, le livreur laisse un avis de passage portant le n° de téléphone de l'agence.
Stockage et dégustation de vos vins : Le stockage de votre vin doit se faire dans une cave dont la température est modérée, qui ne sera pas soumis à de brusques changements de température, à des vibrations, ni à une exposition prolongée à la lumière. La dégustation de vos vins devra attendre quelques jours après la livraison, pour des vins jeunes 24 à 48h seront suffisantes et pour des vins un peu plus vieux, il est préférable d’attendre une semaine.
4.4. Modification des délais de livraison
Les délais de traitement des demandes de crédit s'ajoutent, le cas échéant, aux délais de mise à disposition des produits. Xxxxxx.xx vous informe par e-mail de toutes modifications de mise à disposition de vos commandes. La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé ou, en cas d'absence, par avis de mise à disposition. Les retards éventuels, sauf cas de force majeure, peuvent donner droit à report de la livraison ou à remboursement partiel ou total de votre commande à votre demande. En cas de retard dans la mise à disposition de votre commande, vous avez la possibilité de vous adresser au Service Clients d'Xxxxxx.xx par e-mail ou par téléphone au 00 00 00 00 00 (appel non surtaxé). Sont considérés comme cas de force majeure nous déchargeant de notre obligation de livrer les produits dans le délai convenu la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les manifestations imprévues, le blocage des réseaux routiers ou postaux, les bugs informatiques, les accidents de transport ou l'impossibilité d'être approvisionné pour des raisons indépendantes de notre volonté.
Article 5 : Annulation d’une commande et frais de retour des produits commandés
Toute annulation de commande doit être réalisée auprès du Service Clients d'Xxxxxx.xx (par e-mail ou par téléphone au 00 00 00 00 00 (appel non surtaxé). Nous nous engageons à vous rembourser sous 30 jours au plus tard.
En cas d’annulation de votre commande après expédition du produit, Auchan se réserve le droit de vous facturer les frais de retour qu’elle aura dû, le cas échéant, exposer selon le barème de frais mentionnés sur la fiche du produit commandé. Ces frais seront encaissés à la date prévue pour le retrait de votre commande en magasin ou à la date de livraison à domicile qui avait été convenue. Article 7 : Tarification du traitement des commandes et des livraisons
Annexe 2 : Archives des CGV
Auchan E Commerc e France - Test2
Signature numérique de Auchan E Commerce France - Test2
DN : ou=0002 476180625, ou=TEST USE ONLY - NO WARRANTY ATTACHED, ou=TBS X509 Login
SHA256 - xxxx://xxx.xxx- x000.xxx/xx0, c=FR, st=Nord, postalCode=59170, l=CROIX, street=40 Avenue de Flandre, o=GROUPE AUCHAN, cn=Auchan E Commerce France - Test2
Date : 2014.07.24 11:10:14 +02'00'