CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION POUR LES CLUBS FRANÇAIS

xxxxxxxxxx.xx

CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION POUR LES CLUBS FRANÇAIS

INTRODUCTION

Afin que vous puissiez tirer le meilleur parti des Xxxxx Xxxxx Clubs et bien comprendre nos responsabilités envers vous et vos responsabilités envers nous, nous vous invitons à lire ces conditions générales. N’oubliez pas que si vous vous inscrivez à l’un de nos équipements ou groupes en ligne, des conditions générales supplémentaires sont susceptibles de s’appliquer.

Nous faisons en sorte d’utiliser un langage aussi clair que possible dans le cadre de ces conditions générales. Si vous avez la moindre question, un membre de l’équipe de votre club vous répondra avec plaisir.

Pour rendre ces conditions générales faciles à lire, nous les avons divisées en deux parties.

• Partie A – les conditions générales d’adhésion

Tous les adhérents doivent observer les mêmes conditions générales d’adhésion, y compris les adhérents adultes et enfants dont les adhésions sont associées à d’autres membres et les adhérents enfants dont le formulaire de demande d’adhésion a été signé pour leur compte par un adulte.

• Partie B – les règles et règlements d’utilisation des équipements

Ces conditions générales s’appliquent à tous nos membres et à leurs invités. Leur stricte observation est nécessaire pour garantir à chacun de nos membres et de leurs invités un environnement sûr et agréable à partager durant chaque visite à votre club.

Ces conditions générales s’appliquent en toutes circonstances et en priorité sur tout ce qu’un membre de notre équipe est susceptible de vous avoir dit.

Ces présentes conditions générales remplacent toute version précédente.

Partie A – les conditions générales d’adhésion Définitions qui s’appliquent à la Partie A

Adhérent associé – quiconque est associé à votre adhésion

L’intégralité de votre adhésion – Votre adhésion et celle de vos adhérents associés

Nous – Xxxxx Xxxxx Clubs France S.A.S

Votre club – Le Club de Xxxxx Xxxxx Clubs auquel vous avez souhaité adhérer ou auquel vous avez été transféré

1 RESPONSABILITÉS DES ADHÉRENTS PRINCIPAUX ET DES ADHÉRENTS ASSOCIÉS

A Toute personne signataire d’une demande d’adhésion assumera une responsabilité conjointe et individuelle au titre de cet accord

B Cela signifie que :

• si l’une de ces personnes nous demande quoi que ce soit en lien avec l’adhésion (y compris d’y mettre un terme), nous considérerons qu’elle parle au nom de tous les adhérents;

• chacune de ces personnes sera responsable du paiement des frais d’adhésion qui la concernent, qui concernent toute autre personne signataire du formulaire et tous les adhérents associés (qu’il s’agisse d’adultes ou d’enfants); et

• chacune de ces personnes sera responsable du paiement des cotisations et droits supplémentaires dus à l’utilisation des équipements et des services utilisés par elle-même, toute autre personne signataire du formulaire, un adhérent associé ou un invité et non couverts par la catégorie d’adhésion concernée

C La responsabilité déterminée au paragraphe A1b des cotisations et droits de tout adhérent associé subsiste jusqu’à ce que :

• le lien de l’adhérent associé avec l’adhérent principal change de n’importe laquelle des manières définies

au paragraphe A8 (« Modification de votre adhésion »); ou

• l’adhérent associé met un terme à son adhésion en suivant la procédure définie au paragraphe A14 (« Résiliation de votre abonnement »).

D Les règles définies aux paragraphes A1a à c s’appliquent également à quiconque effectue une demande d’adhésion en ligne.

E Ces conditions générales d’adhésion s’appliquent en intégralité à vous-même et à tout adhérent associé, sauf mention contraire de notre part.

F Vous-même et tous les adhérents associés êtes dans l’obligation de respecter les règles et règlements d’utilisation des équipements définis dans la Partie B

2 PRÉAVIS

A La durée de votre adhésion est calculée en mois civils pleins. Cela signifie que les conditions suivantes s’appliquent.

• Chaque fois que nous vous demandons, dans le cadre de ces conditions générales, de donner un préavis d’un mois civil ou plus, si vous donnez votre préavis en cours de mois, nous le traiterons comme si nous l’avions reçu au premier jour du mois suivant et

la période de préavis commencera à compter de ce jour-là. Par exemple, si vous avez besoin de nous donner un mois de préavis pour mettre un terme à votre adhésion et si nous recevons votre préavis le 23 mai, votre préavis commencera le 1er juin, il arrivera à échéance le 30 juin, votre adhésion prendra fin le 30 juin et vous verserez encore un prélèvement automatique supplémentaire (le 1er juin) postérieurement à l’envoi de votre préavis. La seule exception à cette règle s’applique lorsque vous nous donnez votre préavis en début de mois. Cela signifie que si nous recevons votre préavis entre le 1er et le 4 d’un mois donné, nous le traiterons comme si nous l’avions reçu le premier jour de ce mois et la période de préavis commencera à compter de ce jour-là.

• Chaque fois que vous êtes habilité, dans le cadre de ces conditions générales, à donner un préavis de rupture d’adhésion pour la fin du mois, quand vous donnez votre préavis, nous mettons un terme à votre adhésion à la fin du mois au cours duquel nous avons reçu votre préavis, sous réserve du respect de votre part de tous les autres prérequis associés. Par exemple, si nous recevons votre préavis le 23 mai (accompagné de tous les documents justificatifs éventuellement demandés), votre adhésion prendra fin le 31 mai et vous n’aurez plus aucun prélèvement automatique à assurer après le 31 mai. Il n’existe aucune exception à cette règle. Par exemple, si nous recevons votre préavis le 1er juin, votre adhésion prendra fin le 30 juin et vous n’aurez plus aucun prélèvement automatique à assurer après le 30 juin.

B Si vous souhaitez donner votre préavis, cela doit se faire par écrit (adressé au service Adhésions de votre club). Nous accepterons les préavis par courrier électronique (l’adresse se trouve sur le site Internet de votre club). S’il est nécessaire de nous fournir des pièces justificatives, vous pouvez les joindre à un courrier électronique.

C Votre préavis n’est pas effectif tant que nous ne l’avons pas reçu. Nous vous conseillons fortement de faire en sorte d’obtenir un accusé de réception de votre préavis. Par exemple :

• si vous nous envoyez votre préavis par xxxxxxxx postal, faites-le en recommandé avec accusé de réception (nous devrons signer l’accusé à réception du préavis) ;

• si vous adressez votre préavis directement à votre club, demandez un reçu ; ou

• si vous nous envoyez votre préavis par courrier électronique, demandez un accusé de réception

D Nous accuserons réception de votre préavis dans les 10 jours, vous devez immédiatement avertir le club de façon à nous permettre de vérifier que nous l’avons bien reçu.

E De temps en temps, nous aurons besoin de vous contacter à propos de votre adhésion ; il est donc important de nous communiquer tout changement d’adresse, de numéro de téléphone ou d’adresse e-mail vous concernant

F Si nous avons besoin de vous adresser un préavis :

• il sera effectif si nous l’envoyons à l’adresse postale ou électronique figurant dans les documents en notre possession qui vous concernent ; et

• si nous vous donnons préavis en cours de mois, notre période de préavis commencera à compter du premier jour du mois suivant.

3 CATÉGORIES D’ADHÉSION

A Vous avez le droit d’utiliser les équipements disponibles au titre de votre catégorie d’adhésion. Votre club vous fournira les informations qui concernent l’ensemble des équipements à votre disposition et les horaires auxquels vous pouvez les utiliser. Chaque catégorie d’adhésion est susceptible de comporter certaines restrictions qui s’appliquent uniquement à cette catégorie d’adhésion. Nous évoquerons ces restrictions lorsque vous adhérerez ou lorsque vous changerez de catégorie d’adhésion, selon les cas. Vous pouvez également obtenir davantage d’informations sur notre site Internet.

B Toutes les catégories d’adhésion ne sont pas nécessairement disponibles dans tous les clubs et dans toutes les circonstances. Nous sommes habilités à décider d’arrêter de proposer certaines catégories aux nouveaux adhérents.

C Pour permettre à vos enfants ou petits-enfants d’accèder au club (qu’ils utilisent ou non les équipements), vous devez les associer à votre adhésion adulte. Nous aurons également besoin d’une lettre d’autorisation ou de la signature de la personne qui a la responsabilité parentale de votre enfant ou petit-enfant avant de pouvoir leur laisser accès aux équipements de votre club. Les cotisations d’adhésion de l’enfant seront calculées en fonction de son âge et, au besoin, augmenteront le mois suivant chaque anniversaire. Quand un enfant atteint l’âge de 18 ans, il devient un adhérent adulte indépendant et il lui faut signer un nouvel accord pour devenir adhérent de plein droit. Si vous souhaitez continuer de payer pour l’adhésion de la personne concernée, vous devrez également signer son accord d’adhésion. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre d’enfants associés à l’adhésion d’un adulte.

D Pour permettre à votre nourrice d’accèder dans le club pour s’occuper de votre enfant, vous devrez associer la nounou à votre adhésion et payer les frais d’adhésion correspondants d’accèder. Vous ne pouvez le faire que si vous avez un enfant de moins de 11 ans associé à votre adhésion. Vous ne pouvez pas associer un parent ou parent de l’enfant à titre de nourrice. Votre nourrice ne pourra utiliser les équipements que quand elle se trouvera avec votre enfant.

E Si vous avez des enfants ou une nounou associés à votre adhésion, ils bénéficieront des mêmes droits d’accès que vous. Par exemple, si vous avez opté pour une adhésion hors périodes de pointe, vos enfants ou votre nourrice ne pourront utiliser votre club qu’en-dehors des périodes de pointe.

F Si vous souffrez d’un handicap qui nécessite d’avoir quelqu’un à vos côtés pour vous aider à utiliser les équipements du club, vous pouvez faire entrer votre assistant à titre d’invité. Vous n’aurez pas de frais à payer. Cependant, cet assistant ne pourra utiliser les équipements que pour vous aider.

4 TYPES D’ADHÉSION ET DURÉE D’ADHÉSION

4.1 Adhésion Annuelle Standard et Mensuelle Standard (non disponible dans tous les clubs)

A Votre adhésion commencera le jour où vous déposerez votre demande d’adhésion.

B Votre adhésion durera pendant toute la période initiale incompressible, constituée d’un minimum de 12 mois civils (cf. A4.1c) et se poursuivra ensuite indéfiniment jusqu’à envoi de votre part d’un préavis par écrit d’un minimum de trois mois civils pleins conformément au paragraphe A2 (« Préavis »), sauf si :

• vous mettez un terme à votre adhésion à la fin de la période initiale incompressible (cf. A4.1e) ;

• vous passez à une adhésion Flexible à la fin de la période initiale incompressible (cf. A4.1f) ;

• vous passez à une adhésion Flexible pendant la période initiale incompressible (cf. A4.1g) ;

• vous résiliez votre adhésion de façon anticipée (cf. A15 « Résiliation anticipée de votre adhésion ») ; ou

• nous annulons votre adhésion (cf. A16 « Annulation de votre adhésion »).

C La « période initiale incompressible » est constituée des 12 mois civils pleins à partir du 1er du mois suivant la date de votre demande d’adhésion, ainsi que de la portion de mois telle que décrite au paragraphe A5d (« Début de votre adhésion »).

D Cela signifie que, pour une adhésion Annuelle Standard et une adhésion Mensuelle Standard, vous vous engagez à payer au minimum pour les 12 premiers mois civils pleins de votre adhésion (ainsi que la portion de mois telle que décrite au paragraphe A5d [« Début de votre adhésion »]). Cela s’applique même si vous bénéficiez d’une adhésion Mensuelle Standard et annulez vos prélèvements automatiques avant cette date.

E Si vous souhaitez mettre un terme à votre adhésion avant la fin de la période initiale incompressible, vous pouvez nous donner un préavis d’un mois civil (cf. paragraphe A2 [« Préavis »]) sous réserve que nous recevions votre préavis à n’importe quel moment

précédant le premier jour inclus du dernier mois civil final de votre période initiale incompressible. Si nous ne recevons pas votre préavis au plus tard au premier jour du dernier mois civil, votre adhésion ne prendra pas fin au terme de votre période initiale incompressible. Nous traiterons votre préavis comme si nous l’avions reçu au premier jour du mois suivant et votre adhésion ne s’achèvera pas avant trois mois suivant cette date.

F Si vous souhaitez passer à une adhésion Flexible à partir de la fin de la période initiale incompressible, vous pouvez nous donner un préavis d’un mois civil (cf. paragraphe A2 [« Préavis »]) sous réserve que nous recevions votre préavis à n’importe quel moment

Nous traiterons votre préavis comme si nous l’avions reçu au premier jour du mois suivant et votre adhésion ne changera pas avant trois mois suivant cette date. Si vous souhaitez changer pour une adhésion flexible, vous et les membres affiliés qui ont signé votre demande d’adhésion devront signer une nouvelle demande d’adhésion.

G Si vous voulez passer à une adhésion Flexible à n’importe quel autre moment, vous pouvez nous donner un préavis de trois mois civils (cf. paragraphe A2 [« Préavis »]). Avant que nous puissions vous faire passer à une adhésion Flexible, vous-même et tout adhérent associé signataire de votre demande d’adhésion devrez signer une nouvelle demande d’adhésion. Si vous vous trouvez encore dans

la période initiale incompressible de votre adhésion, vous devrez payer des frais équivalents à trois mois de frais de votre nouvelle adhésion Flexible. Si vous vous trouvez encore dans la période initiale incompressible de votre adhésion, votre période initiale incompressible prendra fin.

4.2 Adhésion Flexible

A L’adhésion Flexible commencera le jour où vous déposerez votre demande d’adhésion.

B Sauf si vous mettez un terme anticipé à votre adhésion (cf. paragraphe A15 [« Résiliation anticipée de votre adhésion »]) ou si nous l’annulons (cf. paragraphe A16 [« Annulation de votre adhésion »]), elle durera pendant toute la période initiale incompressible, constituée d’un minimum de 3 mois civils (cf. A4.2c) et se poursuivra ensuite indéfiniment jusqu’à envoi de votre part d’un préavis par écrit d’un minimum d’un mois civil plein, conformément au paragraphe A2 (« Préavis »).

C La « période initiale incompressible » est constituée des trois mois civils pleins à compter du 1er du mois suivant la date de votre demande d’adhésion, ainsi que de la portion de mois telle que décrite au paragraphe A5d (« Début de votre adhésion »).

D Cela signifie que vous vous engagez à payer au minimum pour les trois premiers mois civils pleins de votre adhésion (ainsi que la portion de mois telle que décrite au paragraphe A5d [« Début de votre adhésion »]).

E Si vous souhaitez mettre un terme à votre adhésion à la fin de la période initiale incompressible, vous pouvez nous donner un préavis d’un mois civil à n’importe quel moment précédant le premier jour du troisième mois de votre adhésion.

F Davantage d’informations sur la résiliation de votre adhésion sont disponibles au paragraphe A14.

G Vous pouvez passer à une adhésion Annuelle Standard ou Mensuelle Standard à n’importe quel moment sous réserve que ce type d’adhésion soit disponible dans votre club.

H Si vous souhaitez passer à une adhésion Annuelle Standard ou Mensuelle Standard, vous devez nous donner

un préavis d’un mois (cf. paragraphe A2 [« Préavis »]). Avant que nous puissions vous faire passer à une adhésion Annuelle Standard ou Mensuelle Standard, vous-même et tout adhérent associé signataire de votre demande d’adhésion devrez signer une nouvelle demande d’adhésion.

I Si vous passez à une adhésion Annuelle Standard ou Mensuelle Standard, les éléments suivants s’appliqueront à compter de la date du changement.

• Votre période de préavis passera à trois mois.

• Une nouvelle période initiale incompressible est susceptible de s’appliquer à compter de votre date d’entrée au club à titre d’adhérent Flexible, mais elle sera calculée comme si vous vous étiez inscrit à titre d’adhérent Annuel Standard ou Mensuel Standard (cf. paragraphe A4.1c). Par exemple, si vous vous êtes inscrit comme adhérent Flexible il y a huit mois, votre période initiale incompressible sera la même que pour un adhérent Mensuel Standard (12 mois), mais elle ne durera que quatre mois à compter de la date à laquelle vous serez devenu adhérent Mensuel Standard.

• Vos frais d’adhésion seront désormais les frais en vigueur pour une adhésion Annuelle Standard ou Mensuelle Standard (conformément aux conditions communiquées aux nouveaux adhérents dans votre club).

5 DÉBUT DE VOTRE ADHÉSION

A Vous devrez payer des frais de dossier au moment de votre adhésion. Vous pouvez obtenir le détail de ces frais dans votre club.

B Vous devrez peut-être payer des frais d’inscription au moment de votre demande d’adhésion.

C Si vous nous demandez de réduire vos frais d’adhésion parce que vous vous trouvez dans une situation spéciale, par exemple parce que vous travaillez pour un employeur donné, vous devrez fournir les justificatifs a jour d’appartenance à la société avant que nous ne puissions réduire vos cotisations ; en outre, de temps à autre, nous sommes susceptibles de vous demander des pièces justificatives récentes qui prouvent que vous êtes toujours éligible aux frais réduits.

D Vous devrez verser un montant suffisant pour couvrir vos frais d’adhésion depuis le jour de votre adhésion jusqu’au 1er jour du mois suivant. Si vous adhérez après le 20 du mois, vous devrez payer pour le reste du mois en cours et pour l’intégralité du mois suivant.

E Au moment de votre adhésion et de celle de toute personne associée, vous-même et toute personne associée devrez être pris en photo. Cela nous sert à vérifier votre identité lorsque vous entrez dans votre club.

F Vous pouvez changer d’avis et renoncer à votre adhésion. Pour cela, vous devrez nous en avertir par écrit. Si vous changez d’avis, nous rembourserons tous frais déjà engagés et votre adhésion prendra fin dans son intégralité. Vous pouvez le faire à n’importe quel moment dans un délai de 14 jours après dépôt de votre demande d’adhésion. Si vous-même ou tout adhérent associé pénétrez dans votre club pour utiliser ses équipements au cours de cette période de 14 jours, nous facturerons pour cette période des frais d’adhésion calculés au prorata.

6 COTISATIONS D’ADHÉSION

A Dans le cas d’une adhésion Annuelle Standard, vos cotisations d’adhésion sont dus chaque année et couvrent l’année à venir. Vous devez vous acquitter de vos droits d’adhésion en effectuant un versement unique chaque année.

B Pour une adhésion Mensuelle Standard, le versement de vos cotisations d’adhésion sont dues le 1er de chaque mois et couvre ce mois-là. Vous devez vous acquitter de vos droits d’adhésion en effectuant des versements mensuels par prélèvement automatique, sauf accord spécifique de notre part pour d’autres modalités.

C Pour une adhésion Flexible, le versement de vos cotisations d’adhésion est dû le 1er de chaque mois et couvre ce mois-là. Vous devez vous acquitter de vos droits d’adhésion Flexible en effectuant des versements mensuels par prélèvement automatique, sauf accord spécifique de notre part pour d’autres modalités.

D Si vous payez par prélèvement automatique, nous demanderons le versement mensuel à votre banque aux alentours du premier jour ouvré de chaque mois.

7 CARTES D’ADHÉRENTS

A Aussitôt que possible après votre demande d’adhésion, nous enverrons ou donnerons, à vous-même et à tout adhérent associé (à l’exception des enfants âgés de moins de deux ans), une carte d’adhérent que vous- même (ou vos adhérents associés) devrez utiliser chaque fois que vous-même (ou vos adhérents associés) pénétrerez dans un club. Nous sommes susceptibles de refuser (ainsi qu’à vos adhérents associés) l’accès à un club si vous-même (ou vos adhérents associés) n’êtes pas en possession de votre (ou leur) carte d’adhérent.

B Si vous perdez votre carte, nous vous fournirons une carte de remplacement gratuitement. Pour chaque carte de remplacement ultérieure, nous vous facturerons des frais administratifs de 10 €.

C Votre adhésion est personnelle et ne peut pas être transférée à une autre personne. Vous ne devez pas prêter votre carte d’adhérent à qui que ce soit. Pour protéger tous nos adhérents, nous sommes susceptibles de demander une autre forme d’identification (outre votre carte d’adhérent) avant de vous donner accès à nos clubs.

D Si une autre personne utilise votre carte d’adhérent, nous nous réservons le droit de mettre un terme à votre adhésion. Veuillez lire le paragraphe A16 (« Annulation de votre adhésion »).

E Dans certains clubs, vous pouvez utiliser votre carte d’adhérent comme une carte de paiement pour certains biens et services sollicités dans votre club. Vous ne pouvez avoir accès à cette fonctionnalité que si vous payez votre adhésion par prélèvement automatique.

8 CHANGEMENT DE CATÉGORIE D’ADHÉSION ET D’ADHÉRENTS ASSOCIÉS

A Nous sommes conscients du fait que vos besoins peuvent changer avec le temps. C’est pourquoi vous pouvez demander de changer de catégorie d’adhésion en contactant votre club. Vous ne pouvez changer de catégorie d’adhésion qu’après la fin de votre période initiale incompressible.

B Il peut vous être demandé de fournir des pièces justifiant votre éligibilité à la nouvelle catégorie d’adhésion à laquelle vous demandez de passer.

C Quand vous changez de catégorie, vos cotisations d’adhésion deviennent les cotisations en vigueur pour la catégorie visée aux conditions communiquées aux nouveaux adhérents dans votre club. Vous devrez payer toute différence de frais d’inscription et d’adhésion existant entre votre nouvelle catégorie et votre ancienne catégorie. Si vous payez vos cotisations d’adhérent en une fois chaque année et si votre période initiale incompressible a pris fin, nous vous rembourserons tout trop-payé lié à la période postérieure à votre changement de catégorie d’adhésion. Nous ne rembourserons aucun frais d’inscription cotisation de déjà payés.

D Si vous souhaitez associer un autre adhérent adulte à votre adhésion, nous aurons besoin de sa signature pour effectuer le changement.

E Si vous êtes associé à un autre adhérent, vous-même ou l’autre adhérent pouvez demander à supprimer cette association. Si l’adhérent associé souhaite également mettre un terme à son adhésion, il lui xxxxxx donner le préavis requis au titre de son type d’adhésion et la période initiale incompressible restera en vigueur, comme le stipule le paragraphe A4 (« Types d’adhésion et durée d’adhésion »).

F Si nous annulons un lien d’association, l’adhérent dont le caractère d’associé a été annulé devient un adhérent à titre individuel. Si nous annulons le lien d’association existant entre deux adhérents, chacun des deux adhérents devient adhérent à titre individuel.

G Si nous ajoutons quelqu’un à votre adhésion à titre d’adhérent associé adulte et si vous vous trouvez encore dans votre période initiale incompressible, à la fois vous-même et votre nouvel adhérent associé entamerez

une nouvelle adhésion, au titre de laquelle une nouvelle période initiale incompressible entrera en vigueur pour vous deux, à compter du 1er jour du mois qui suivra la date d’ajout de l’adhérent associé.

H À l’exception du cas où un adhérent associé (qu’il s’agisse d’un adulte ou d’un enfant) met un terme à son adhésion, tout changement dans le cadre de vos paiements mensuels lié à l’ajout ou au retrait d’un adhérent associé s’appliquera à compter du 1er jour du mois suivant le changement, sous réserve de réception d’un préavis de demande de changement de votre part envoyé au plus tard le 20 du mois. Les changements de paiements mensuels liés à la rupture de l’adhésion d’un adhérent associé (adulte ou enfant) s’appliqueront à la fin de la période de préavis de l'adhérent associé.

9 AUTRES FRAIS

A Certains frais supplémentaires peuvent être facturés pour un petit nombre d’équipements et de services. Nous afficherons les frais en vigueur sur un panneau d’affichage au sein de votre club et vous pouvez également obtenir une liste des frais en vigueur à l’accueil de votre club.

B Pour le calcul des cotisations, nous considérons les jours fériés comme des périodes de pointe. Si vous êtes titulaire d’une adhésion hors périodes de pointe, vous pourrez utiliser les prestations de votre club uniquement en-dehors des périodes de pointe (veuillez vous adresser à votre club pour obtenir plus d’informations sur ces périodes).

C Les cotisations sont susceptibles de varier de temps à autre en fonction des clubs. Pour en savoir plus sur tous les frais et droits, veuillez contacter le service des Adhésions de votre club.

D Si vous-même ou un adhérent associé utilisez ces équipements et services en extra ou si vous avez des frais d’invités à régler mais ne le faites pas sur le moment, nous en débiterons le montant en utilisant votre carte de crédit (ou, si nous n’avons pas ces informations, par prélèvement automatique).

10 UTILISATION D’AUTRES CLUBS

A En tant qu’adhérent, vous êtes peut-être habilité à utiliser d’autres clubs Xxxxx Xxxxx. Nous vous invitons à contacter votre club pour en savoir plus, dans la mesure où cette possibilité est soumise à certaines conditions.

B Si votre adhésion vous permet d’utiliser d’autres clubs Xxxxx Xxxxx, un minimum de 50 % (la moitié) de vos visites mensuelles (sur une période de trois mois) doivent se faire dans le club où vous avez adhéré. Si vous utilisez d’autres clubs plus souvent que votre propre club, nous nous réservons le droit de vous transférer au club que vous utilisez le plus souvent. Cela peut entraîner le paiement de frais d’adhésion plus élevés.

11 INVITÉS

A Vous-même et tout autre adhérent associé adulte (à l’exception des nounous) pouvez faire admettre des invités dans votre club. Vous- même ou l’adhérent associé qui fait venir un invité devez :

• inscrire tout invité à l’accueil ;

• rester avec les invités en permanence ; et

• veiller à ce que les invités connaissent et respectent nos règles et règlements tels que décrits dans la section « Partie B

– règles et règlements d’utilisation des équipements ».

B Les invités doivent payer les frais requis pour pouvoir utiliser les équipements de votre club. Les frais pour les invités varient d’un club à l’autre.

C Vous pouvez obtenir davantage de détails sur les frais liés aux invités en vigueur dans votre club sur notre site Internet ou bien auprès de votre club.

D Certaines restrictions peuvent s’appliquer aux invités dans certains clubs et des frais supplémentaires peuvent s’appliquer le cas échéant. Les invités sont autorisés à utiliser uniquement les équipements que vous-même (ou l’adhérent associé qui les fait venir) pouvez utiliser au titre de votre adhésion. Si vous, votre adhérent associé ou votre invité violez n’importe laquelle des règles qui s’appliquent aux invités telles que définies dans le cadre des présentes conditions générales, ou n’importe quelle autre règle qui vous a été notifiée, vous-même (ou

votre invité) devrez payer les frais d’invités dans leur intégralité et nous nous réservons la possibilité de vous retirer ainsi qu’a votre adhérent associé le droit d’inviter qui que ce soit dans votre club pour une période pouvant aller jusqu’à trois mois.

E Vous-même et tout autre adhérent associé adulte (à l’exception des nourrices) pouvez faire venir jusqu’à trois invités à n’importe quel moment.

F Vous pouvez faire venir le même invité adulte jusqu’à six fois par an, mais pas plus de deux fois dans le même mois.

G Les restrictions définies aux paragraphes A11e et A11f ne s’appliquent pas à une personne que vous faites venir en tant qu’assistant pour vous aider à utiliser les équipements, au titre du paragraphe A3f.

12 TRANSFERT VERS UN AUTRE CLUB

A À la fin de votre période initiale incompressible, vous avez la possibilité de demander votre transfert vers n’importe quel autre club.

B Au cours de votre période initiale incompressible, vous pouvez demander votre transfert vers un autre club si :

• votre lieu de travail est délocalisé à plus de 15 kilomètres de votre club ; ou

• vous déménagez à plus de 15 kilomètres de votre club.

C Vous devez nous donner un préavis par écrit, conformément au paragraphe A2 (« Préavis »). La durée de ce préavis dépend du type d’adhésion dont vous bénéficiez (par exemple, vous devez nous donner un préavis de trois mois civils pleins pour l’adhésion Mensuelle Standard et d’un mois civil plein pour l’adhésion Flexible)

D Vous devez nous donner des pièces justificatives si nous vous le demandons (par exemple, une lettre de votre employeur ou de votre avocat), mais vous n’avez pas besoin de les fournir en même temps que votre préavis.

E Votre adhésion sera transférée à la fin de votre période de préavis, mais uniquement si vous nous avez fourni des preuves acceptables. Si vous ne nous donnez pas toutes les pièces justificatives demandées avant la fin de votre période de préavis, nous prolongerons votre période de préavis mois après mois jusqu’à ce que ce soit fait. Cela signifie que votre adhésion ne sera pas transférée à la fin de votre période de préavis et que vous devrez attendre la fin du mois où vous aurez fourni les pièces demandées pour que votre transfert devienne effectif.

F Votre premier transfert se fera sans frais supplémentaires.

G Si vous transférez votre adhésion vers un club dont les cotisations d’adhésion sont plus élevés que ceux de votre club précédent, soit nous vous enverrons une facture correspondant au montant supplémentaire calculé sous la forme d’un pourcentage (si vous avez réglé vos frais d’adhésion pour l’année sous la forme d’un paiement anticipé unique), soit nous augmenterons vos versements mensuels pour atteindre le taux qui s’applique dans votre nouveau club (si vous avez choisi un paiement mensualisé par prélèvement automatique). Le nouveau taux pour vos frais s’appliquera à compter du 1er jour du mois suivant le transfert effectif.

H Si vous transférez votre adhésion vers un club dont les cotisations d’adhésion sont moins élevés que ceux de votre club précédent, soit nous vous rembourserons la différence sous la forme d’un pourcentage (si vous avez réglé vos frais d’adhésion pour l’année sous la forme d’un paiement anticipé unique), soit nous réduirons vos versements mensuels pour atteindre le taux qui s’applique dans votre nouveau club (si vous avez choisi un paiement mensualisé par prélèvement automatique). Le nouveau taux pour vos cotisations s’appliquera à compter du 1er jour du mois suivant le transfert effectif.

I Si vous transférez votre adhésion vers un club où votre catégorie d’adhésion actuelle n’est pas disponible, vous devrez choisir une autre catégorie. Des conditions générales différentes sont susceptibles de s’appliquer à votre adhésion à partir de la date de votre transfert.

J Si vous transférez votre adhésion vers un club où votre type d’adhésion actuelle n’est pas disponible, vous devrez choisir un autre type d’adhésion. Des conditions générales différentes sont susceptibles de s’appliquer à votre adhésion à partir de la date de votre transfert. À compter du 1er jour du mois suivant votre transfert, vos cotisations d’adhésion deviendront les frais en vigueur pour le nouveau type d’adhésion (conformément aux conditions communiquées aux nouveaux adhérents dans votre club).

13 SUSPENSION DE VOTRE ADHÉSION

A Vous pouvez demander la suspension de votre adhésion si votre état de santé vous empêche d’utiliser les équipements sportifs de votre club (cela ne s’applique pas en cas de grossesse, mais cela comprend tout problème médical survenu dans le cadre d’une grossesse). Vous devez nous fournir des pièces justificatives. La suspension prendra effet à compter du premier jour du mois suivant la date de réception de votre formulaire de demande de suspension d’adhésion signé par toutes les personnes requises et de vos pièces justificatives. Pendant la durée de votre suspension pour raisons médicales, vous n’aurez pas de frais mensuels à payer.

B Si vous voulez suspendre votre adhésion, vous devrez remplir un formulaire de demande de suspension d’adhésion. Sur ce formulaire, vous devrez préciser la date de commencement de la suspension et la durée souhaitée en mois.

C Si votre adhésion compte des adhérents associés :

• vous pouvez suspendre l’intégralité de l’adhésion pour vous-même et pour tous les adhérents associés adultes et enfants, mais vous-même et tous les adhérents associés adultes devront signer le formulaire de demande de suspension d’adhésion ;

• chaque adhérent associé adulte peut demander individuellement la suspension de son adhésion, mais vous-même et la personne concernée devrez signer le formulaire de demande de suspension d’adhésion ;

• vous pouvez demander la suspension de l’adhésion d’adhérents associés enfants, mais ils n’auront pas à signer le formulaire de demande de suspension d’adhésion ; et

• si vous demandez la suspension de votre adhésion et de celle de tous les adhérents associés adultes, l’adhésion de tout adhérent associé enfant sera également suspendue.

D Vous devez vous assurer que votre club a bien reçu le formulaire de demande de suspension d’adhésion signé. Dans la mesure où la suspension ne prendra pas effet avant que nous ayons reçu le formulaire, nous vous recommandons fortement de vous procurer la preuve que nous l’avons bien reçu. Par exemple :

• si vous nous envoyez le formulaire par xxxxxxxx postal, faites-le en recommandé avec accusé de réception (nous devrons signer l’accusé à réception du formulaire) ; ou

• si vous adressez le formulaire directement à votre club, demandez un reçu.

E Nous vous confirmerons par écrit que nous avons bien reçu ce formulaire et nous préciserons la date à laquelle la suspension demandée entrera en vigueur. Si vous ne recevez pas cette confirmation de notre part dans un délai de 10 jours, prévenez-nous immédiatement.

F Vous ne pourrez pas accéder à quelque club que ce soit pendant la durée de suspension de votre adhésion. S’il s’avère que vous utilisez les équipements sportifs alors que votre adhésion est suspendue, la suspension sera immédiatement levée et vous devrez payer tous frais d’adhésion liés à la période où votre adhésion était suspendue.

G Votre adhésion reprendra automatiquement à la fin de la suspension. Si le formulaire de suspension ne précise pas la durée attendue de la suspension, votre adhésion reprendra automatiquement au bout de neuf mois.

H Suspendre votre adhésion n’équivaut pas à mettre un terme à votre adhésion.

14 RÉSILIATION DE VOTRE ADHÉSION

A Si votre adhésion ne compte aucun adhérent associé, vous êtes la seule personne à pouvoir donner préavis pour sa résiliation.

B Si votre adhésion compte des adhérents associés, les règles suivantes s’appliquent en matière de résiliation d’adhésion.

• Si vous donnez un préavis pour la résiliation de votre adhésion, nous considérerons qu’il s’applique à vous-même et à tous les adhérents associés, sauf mention contraire de votre part.

• Si un adhérent associé qui a signé le formulaire de demande d’adhésion donne un préavis de résiliation d’adhésion, nous considérerons qu’il s’applique à vous-même et à tous les adhérents associés, sauf mention contraire de la part de la personne à l’origine du préavis.

• Si votre adhésion est résiliée, cela met automatiquement un terme à celle de tous les adhérents associés.

• Chaque adhérent associé adulte peut mettre un terme à sa propre adhésion en nous donnant un préavis.

• Vous pouvez mettre un terme à l’adhésion d’un enfant associé en nous donnant un préavis.

C La période de préavis et les restrictions sur les préavis en période initiale incompressible sont définies au paragraphe A4 (« Types d’adhésion »).

D Vous devez continuer à payer vos frais d’adhésion jusqu’à expiration de votre adhésion.

E Votre adhésion prendra son terme à la fin de votre période initiale incompressible.

F Une fois votre adhésion résiliée, vous ne pouvez plus pénétrer dans quelque club que ce soit. Une fois leur adhésion résiliée, les adhérents associés ne peuvent plus pénétrer dans quelque club que ce soit.

15 RÉSILIATION ANTICIPÉE DE VOTRE ADHÉSION

15.1 Raisons médicales, perte d’emploi, insolvabilité, délocalisation d’emploi, déménagement ou autres changements de situation personnelle

A Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si :

• votre état de santé vous empêche d’utiliser les équipements sportifs de votre club (cela ne s’applique pas en cas de grossesse, mais cela comprend tout problème médical survenu dans le cadre d’une grossesse) ;

• vous perdez votre emploi ou êtes déclaré insolvable ;

• si votre lieu de travail est délocalisé à plus de 15 kilomètres d’un Club Xxxxx Xxxxx ;

• vous déménagez à plus de 15 kilomètres d’un Club Xxxxx Xxxxx ; ou

• vous apportez la preuve suffisante qu’un changement de situation personnelle autre que ceux énumérés ci-dessus a eu lieu, en vertu duquel vous ne pouvez plus raisonnablement utiliser les équipements de votre club ou en rester adhérent.

B Pour mettre un terme à votre adhésion pour l’une des raisons énumérées ci-dessus, vous devez nous donner un préavis par écrit, conformément au paragraphe A2b (« Préavis »). Votre adhésion prendra fin au dernier jour du mois de réception de votre préavis ou des pièces justificatives, en tenant compte du dernier reçu (cf. paragraphe A2a « Préavis »).

15.2 Augmentation des frais d’adhésion

A Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A18 (« Modification de vos frais d’adhésion et de cet accord »), d’une augmentation de vos frais d’adhésion supérieure au taux d’inflation

augmenté d’un point de pourcentage ou à 3 %, le taux le plus élevé étant retenu. Le taux d’inflation est compris comme étant défini par l’indice français des prix à la consommation (sur une base annuelle) pour le mois de juillet précédent la date d’envoi de notre préavis.

B Vous devez nous donner un préavis par écrit, conformément au paragraphe A2 (« Préavis »). La période de préavis est d’un mois civil pour l’adhésion Flexible ou trois mois civils pour l’adhésion Annuelle Standard et l’adhésion Mensuelle Standard.

La seule exception à cette règle est si le délai de préavis que nous vous avons accordé est inférieur à celui que vous devez nous accorder, auquel cas vous pouvez mettre fin à votre adhésion en nous donnant un préavis écrit qui prend fin à la date à laquelle les nouveaux tarifs s’appliquent.

15.3 Changements importants à votre club

A Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A19a, de notre intention de :

• modifier l’emplacement de votre club ; ou

• fermer votre club à titre permanent.

B Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A19c, de notre intention de retirer des prestations disponibles, à titre permanent, l’utilisation de l’intégralité de la piscine intérieure ou l’intégralité de la salle de sport de votre club.

C Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si votre adhésion comprend l’accès aux équipements liés aux sports de raquette et si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A19d, de notre intention de retirer des prestations disponibles, à titre permanent, l’utilisation de l’intégralité des équipements de squash ou de tennis de votre club.

D Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à n’importe quel moment si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A18d, de notre intention d’apporter à cet Accord des modifications qui entraîneraient une réduction importante des avantages liés à votre adhésion ou si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A19i, d’une réduction importante des horaires d’ouverture.

E Dans chacun de ces cas, vous devez nous donner un préavis par écrit, conformément au paragraphe A2 (« Préavis »).

F la période de préavis est d’un mois civil pour l’adhésion Flexible ou trois mois civils pour l’adhésion Annuelle Standard et l’adhésion Mensuelle Standard. La seule exception à cette provision est constituée si nous ne sommes pas en capacité de vous donner le préavis de trois mois pleins défini au paragraphe A19a portant sur un changement permanent d’emplacement de votre club ou une fermeture à titre permanent de votre club.

Dans ce cas, vous pouvez mettre un terme à votre adhésion en nous donnant un préavis par écrit dont la période s’achèvera à la date où la modification visée prendra effet. Nous rembourserons au pro rata de votre adhésion tout montant pour lequel vous aurez déjà payé pour toute période suivant cette date.

Nous vous rembourserons toute partie de votre cotisation que vous avez déjà payée pour la période postérieure à cette date.

16 ANNULATION DE VOTRE ADHÉSION

A Nous ne tolérerons aucune agression, intimidation ou menace physique ou verbale à l’encontre de notre personnel ou d’autres adhérents. Si nous constatons de tels comportements de votre part, nous nous réservons le droit d’en avertir la police, de vous bannir immédiatement et à titre permanent de votre club et de tout autre Club de loisirs Xxxxx Xxxxx Leisure clubs ainsi que d’annuler l’intégralité de votre adhésion

B Nous pourrions également être amenés à annuler l’intégralité de votre adhésion dans les circonstances suivantes.

• Si vous-même ou un adhérent associé violez de façon isolée ou répétée cet accord d’adhésion ou les règles du club et si vous ne vous mettez pas en conformité avec l’accord ou les règles dans un délai de sept jours suivant notification écrite de notre part.

• Si, en connaissance de cause de votre part ou avec votre autorisation, une autre personne utilise votre carte d’adhérent pour pénétrer dans n’importe quel club.

• Si, en connaissance de cause ou avec l’autorisation de la part d’un adhérent associé, une autre

personne utilise la carte d’adhérent de cet adhérent associé pour pénétrer dans n’importe quel club.

• Si vous-même, un adhérent associé ou un invité (par vous-même ou par un adhérent associé) tenez des propos impolis ou injurieux ou vous comportez ou menacez de vous comporter de façon violente ou agressive dans n’importe quel Club de loisirs Xxxxx Xxxxx.

• Si, pendant une durée supérieure à douze mois civils, ni vous-même ni un des adhérents associés n’utilisez aucun équipement du club.

C Si nous recevons toute plainte relative à votre comportement ou à celui d’un adhérent associé dans le cadre de n’importe quel club Xxxxx Xxxxx ou si vous-même ou un adhérent associé vous comportez continuellement de façon inappropriée, ou si nous estimons que la poursuite de votre adhésion (ou de celle d’un adhérent associé) n’est pas dans l’intérêt d’autres adhérents de votre club, nous nous nous réservons le droit de suspendre l'intégralité de votre adhésion. Vous avez le droit de faire appel de cette décision (sauf si votre comportement est couvert par les paragraphes A16a ou A16b). Vous pouvez obtenir le détail de nos procédures d'appel en contactant notre siège ou n'importe quel club Xxxxx Xxxxx. Si nous sommes dans l'incapacité de régler le problème à la suite de votre appel, ou si vous ne faites pas appel en suivant nos procédures d'appel, nous nous réservons le droit d'annuler votre adhésion dans son intégralité.

D Si nous annulons votre adhésion pour l'une quelconque des raisons explicitées aux paragraphes A16a à A16c, nous nous réservons le droit de conserver une part des sommes payées par vous au titre de cet accord afin de couvrir tous frais raisonnables que nous aurons encourus. De même, nous n'accepterons pas de future demande d'adhésion de votre part à quelque Club de loisirs Xxxxx Xxxxx que ce soit et vous ne serez pas autorisé à pénétrer dans quelque Club de loisirs Xxxxx Xxxxx que ce soit, à titre d'invité ou pour toute autre raison.

17 SI VOUS NE PAYEZ PAS VOS FRAIS D’ADHÉSION À L’ÉCHÉANCE

A Si vous ne payez pas vos frais d’adhésion à l’échéance, nous vous écrirons pour vous en avertir. Si vous payez par prélèvement automatique, nous tenterons de prélever ce montant depuis votre compte à une date ultérieure dans le mois. Si cette procédure n’aboutit pas mais si vos directives de prélèvement automatique s’appliquent toujours, nous tenterons une nouvelle fois d’effectuer le paiement manqué durant le mois suivant en même temps que le montant dû pour le mois en cours.

B Nous sommes susceptibles d’adresser tout paiement manqué, y compris tout paiement futur dû au titre de votre contrat (par exemple, des paiements dus pour le reste de votre période initiale incompressible ou de votre période de préavis), à une société de recouvrement de créances.

C Si vous réglez vos frais d’adhésion avec un retard supérieur à 30 jours, vous devrez vous acquitter de frais de dossier à hauteur de 60

€. Nous vous facturerons également des frais de dossier de 12 € pour chaque versement non effectué.

D Si vous ne payez pas vos frais d’adhésion, nous sommes habilités à refuser, à vous-même et à tout adhérent associé (adultes ou enfants), l’accès à n’importe lequel de nos clubs. Cela ne signifie pas que nous allons mettre un terme à votre adhésion.

E L’annulation de votre autorisation de prélèvement automatique n’équivaut pas à nous donner un préavis de résiliation de votre adhésion. Vous devez nous donner un préavis par écrit, conformément au paragraphe A2 (« Préavis »).

18 MODIFICATION DES FRAIS D’ADHÉSION ET DU PRÉSENT ACCORD

A Nous sommes susceptibles d’augmenter automatiquement chaque année nos frais d’adhésion, soit jusqu’à concurrence d’un point de pourcentage au-dessus du taux d’inflation de 1 % maximum d’après l’indice des prix à la consommation, soit de 3 % maximum, en retenant le montant le plus élevé. Le cas échéant, les nouveaux frais entreront en vigueur le 1er janvier de chaque année.

B Si nous envisageons d’augmenter les frais d’adhésion par un montant supérieur, nous ferons tout notre possible pour vous donner un préavis d’au moins un mois. Vous serez informé du changement par écrit (comme indiqué dans A2e et f ’Préavis’) et via le panneau d’affichage dans votre club.

C Outre l’augmentation décrite au point A18a ci-dessus, nous avons le droit d’augmenter les cotisations à tout moment pour tenir compte de toute augmentation du taux de TVA. Nous ferons tout notre possible pour vous aviser par écrit au moins un mois à l’avance de l’augmentation.

D Nous sommes susceptibles d’apporter des changements raisonnables à cet accord, aux conditions générales présentées dans la partie A et aux règles et règlements présentés dans la partie B ou affichés dans votre club, à n’importe quel moment, sous réserve d’envoi d’un préavis de notre part avant que les changements ne soient mis en place.

19 MISE EN ŒUVRE DE MODIFICATIONS DE VOTRE CLUB OU DE SES ÉQUIPEMENTS, SERVICES ET ACTIVITÉS

A Si nous décidons de modifier l’emplacement de votre club ou de le fermer à titre permanent, les points suivants s’appliqueront.

• Nous ferons tous les efforts raisonnables pour vous donner au minimum un préavis écrit de trois mois portant sur cette modification ou cette fermeture.

• Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion en nous en donnant préavis par écrit, conformément au paragraphe A2 (« Préavis

»). La période de préavis est d’un mois civil pour l’adhésion Flexible ou trois mois civils pour l’adhésion Annuelle Standard et l’adhésion Mensuelle Standard. Vous pouvez également demander votre transfert vers un autre club, auquel cas les paragraphes A12a à A12e ne s’appliqueront pas.

• Si nous ne pouvons pas vous donner un préavis de trois mois avant modification ou fermeture et si vous souhaitez mettre fin à votre adhésion, vous pouvez nous donner un préavis par écrit dont la période finira à la date du début de la mise en œuvre

des changements. Nous rembourserons au pro rata de votre adhésion tout montant pour lequel vous aurez déjà payé pour toute période suivant cette date.

B Nous nous réservons le droit d’augmenter, de limiter ou de retirer des prestations disponibles l’accès à certains équipements, services ou activités dans n’importe lequel de nos clubs, que ce soit à titre permanent ou temporaire (par exemple, pour entreprendre des travaux de nettoyage, de réparation, de maintenance ou de sécurisation).

C Si nous décidons de retirer des prestations disponibles, à titre permanent, l’utilisation de l’intégralité de la piscine intérieure ou de l’intégralité de la salle de sport, nous vous donnerons un préavis par écrit de trois mois.

D Si nous décidons de réduire ou de retirer définitivement toutes les équipements de squash et de tennis de votre club, nous ferons tout notre possible pour :

• afficher un communiqué sur le tableau d’affichage de votre club un mois avant l’entrée en vigueur des changements proposés

; et

• -vous prévenir par écrit un mois à l’avance si votre abonnement inclut l’accès aux installations de squash et de tennis.

E Si nous vous donnons préavis, au titre du paragraphe A19d, de notre intention de retirer des prestations l’accès aux équipements de tennis et de squash, vous avez la possibilité de nous demander de réduire vos frais d’adhésion à ce qu’ils seraient sans l’accès aux équipements de sports de raquette.

F Si nous décidons d’apporter tout autre changement aux équipements, services et activités disponibles dans votre club, nous vous en préviendrons en affichant l’avis sur le panneau d’affichage de votre club si cela est raisonnablement possible.

G Si votre club est fermé pendant plus de sept jours d’affilée et si nous ne vous offrons pas l’accès à d’autres équipements (il peut s’agir d’équipements proposant moins de services ou d’une installation temporaire) dans votre club ou à un emplacement situé dans un rayon de 15 km de votre club au maximum, nous vous rembourserons un pourcentage de vos frais d’adhésion liés à la période de fermeture de votre club, à l’exclusion des sept premiers jours. Cela ne s’applique pas si nous fermons, à titre permanent, des équipements dans leur intégralité (par exemple, la piscine, la salle de sport ou les terrains de tennis) au titre des articles

A19a, A19c ou A19d, ou si nous devons fermer les équipements pour des raisons dites « de force majeure » qui échappent à notre contrôle. Cela ne s’applique pas aux équipements que nous fermons de façon saisonnière, comme les piscines et les terrains en extérieur.

H Si nous devons fermer des équipements ou des clubs pour des raisons qui échappent à notre contrôle, nous ferons tout notre possible pour mettre à votre disposition d’autres équipements ou nous envisagerons la possibilité de vous fournir tout type de compensation que ce soit.

I Nous afficherons les détails des horaires d’ouverture et de fermeture pour votre club à l’accueil. Les horaires d’ouverture sont susceptibles de varier pendant les fêtes de fin d’année et les jours fériés. Nous vous tiendrons au courant de ces changements temporaires via le panneau d’affichage de votre club. Nous vous donnerons au minimum un mois de préavis par écrit si nous restreignons, à titre permanent, les horaires d’ouverture de votre club.

20 RÉCLAMATIONS

A Nous nous engageons à garantir la satisfaction de nos adhérents relativement aux services que nous fournissons, mais nous sommes suffisamment réalistes pour savoir que tout ne peut pas fonctionner comme prévu en permanence. Si vous-même ou vos invités avez une réclamation à formuler, nous souhaitons que vous nous en fassiez part aussi vite que possible de façon à nous permettre d’enquêter à ce sujet et de vous apporter une réponse satisfaisante.

B Si vous avez une réclamation à formuler, nous vous invitons à contacter en premier lieu un membre de l’équipe de votre club. Si notre réponse ne vous satisfait pas, nous vous invitons à contacter le responsable de service de votre club au moment de votre demande. Si cette démarche ne vous satisfait pas non plus, nous vous invitons à contacter le directeur de votre club. Si la réponse du directeur de votre club ne vous apporte pas davantage satisfaction, vous pouvez contacter par écrit soit le responsable de la zone de votre club, soit le responsable régional de votre club en passant par notre siège.

21 RESPONSABILITÉ

A Nous déclinons toute responsabilité concernant d’éventuels dommages ou la perte de biens vous appartenant ou appartenant à un de vos invités sur les lieux ou dans l’enceinte de votre club ou de tout autre Club Xxxxx Xxxxx, à l’exception de toute responsabilité liée à une négligence de notre part ou à notre incapacité à prendre des mesures raisonnables.

B Nous déclinons toute responsabilité concernant d’éventuels blessures ou le décès de tout adhérent, enfant ou invité sur les lieux ou dans l’enceinte de votre club ou de tout autre Club Xxxxx Xxxxx, à l’exception de toute responsabilité liée à une négligence de notre part ou à notre incapacité à prendre des mesures raisonnables.

C Aucune provision de ces conditions générales ne vise à limiter en aucune manière quelque droit que vous êtes susceptible d’avoir en tant que client.

22 PROTECTION DES DONNÉES

A Nous gérerons tous les détails en notre possession à votre sujet conformément à la législation en vigueur et à notre politique de respect de la vie privée, disponible sur notre site Internet xxx.xxxxxxxxxx.xx ou dans n’importe quel club Xxxxx Xxxxx. Si vous souhaitez savoir quelles informations nous détenons à votre sujet, ou si vous souhaitez apporter une modification à toute information que nous

détenons à votre sujet, les procédures prévues à cet effet sont définies dans le cadre de notre politique de respect de la vie privée.

23 ENFANTS

A Les enfants sont les bienvenus dans tous nos clubs, mais ils doivent adopter un comportement raisonnable. Par exemple, ils ne doivent pas se mettre ou mettre d’autres personnes en situation de danger ou empêcher

d’autres adhérents de profiter pleinement du club ou de ses équipements. Si votre enfant se comporte de manière déraisonnable, nous nous réservons le droit de vous parler ou de parler à l’enfant à ce sujet.

B Si votre enfant continue à se conduire de manière déraisonnable, que ce soit lors d’une ou de plusieurs visites au club, nous tenterons de régler le problème en organisant une rencontre avec vous. Si nous ne parvenons pas à régler le problème au cours de cet entretien, nous nous réservons le droit de suspendre l’accès de l’enfant à n’importe quel club.

C Si nous suspendons l’accès de votre enfant à n’importe quel club et si vous souhaitez faire appel de cette décision, vous devez formuler cet appel par écrit auprès du directeur régional de votre club en passant par notre siège.

PARTIE B – règles et règlements d’utilisation des clubs, équipements et activités Définitions qui s’appliquent à la partie B

VOUS – Toute personne qui utilise les équipements du club au titre de votre adhésion ADHÉRENT ASSOCIÉ – Quiconque est associé à votre adhésion

L’INTÉGRALITÉ DE VOTRE ADHÉSION – Votre adhésion et celle de vos adhérents associés

NOUS – Xxxxx Xxxxx Leisure Limited

VOTRE CLUB – Le Club de loisirs Xxxxx Xxxxx auquel vous avez souhaité adhérer ou auquel vous avez été transféré

1 CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

A Votre sécurité est notre première priorité. C’est pourquoi nous ne permettons pas l’introduction de vaisselle ou de verres en dehors du club-house, sauf si cela relève d’un événement organisé par nos soins.

B Nous ne permettons pas l’accès aux animaux (sauf dans le cas des chiens d’assistance agréés) dans le club.

C Pour garantir la sécurité de tous les adhérents et invités, vous devez faire particulièrement attention à tous les panneaux qui traitent de la santé et de la sécurité dans nos clubs. Si vous ne comprenez pas un avis affiché ou un panneau, veuillez demander sa signification à un membre de notre équipe au club.

D L’accès aux issues de secours est clairement indiqué partout dans le club. Si un feu s’est déclenché ou si vous entendez retentir l’alarme à incendie, vous devez vous diriger vers l’extérieur en empruntant l’issue de secours la plus proche et rejoindre le point de rassemblement situé sur le parking.

E En cas d’accident ou de blessure dans l’enceinte de l’un de nos clubs, signalez-le immédiatement et précisez les circonstances dans lesquelles l’incident s’est déroulé au responsable en service à ce moment-là.

F Pour des raisons de sante publique et conformément à loi anti-tabac, vous n’avez pas de droit ou de vapoter dans l’ensemble des installations intérieures y compris sur les terrasses du SPA.

G Pendant que vous vous trouvez dans l’enceinte du club, nous attendons de votre part que vous adoptiez une attitude correcte, respectueuse et polie et que vous portiez une tenue correcte (par exemple en ne fréquentant pas le club-house en maillot de bain), en permanence. Nous sommes habilités à vous empêcher d’accéder au club ou à vous demander de quitter les lieux si nous estimons que votre attitude ou votre apparence est incorrecte.

H Vous ne devez pas utiliser le club si vous êtes malade ou porteur d’une maladie contagieuse.

IPour votre sécurité, lorsque vous utilisez les équipements de sports de raquette, vous devez porter des chaussures adaptées à la surface de jeu (par exemple, des chaussures à semelles lisses non marquantes sur les courts en moquette).

2 LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DE VOS ENFANTS

A Les enfants âgés de 11 ans ou moins doivent être en permanence sous la supervision d’un adhérent âgé de 18 ans au minimum, y compris dans n’importe quelle zone de jeu. Cependant, cela ne s’applique pas si les enfants participent à une activité organisée par nos soins au club et à laquelle la participation des parents et des tuteurs n’est pas requise (nous appelons cela une « activité supervisée

»). Dans les clubs qui ne sont pas dotés de vestiaires pour les familles, les enfants âgés de plus de huit ans peuvent utiliser les vestiaires sans supervision.

B Si vous n’êtes pas en mesure d’accompagner votre enfant jusqu’au club pour lui permettre de participer à une activité supervisée, vous pouvez vous adresser au directeur du club pour obtenir un passe permettant à un membre de votre famille immédiate de l’accompagner à votre place. Cette personne n’est pas autorisée à utiliser quelque équipement du club que ce soit, à l’exception du club-house.

C Si votre enfant participe à une activité supervisée, il doit être inscrit auprès de la personne responsable de l’activité, qui doit également être informée de l’identité de la personne chargée de venir chercher votre enfant. Nous ne permettrons à aucune autre personne de venir chercher votre enfant, à moins que vous ayez pris le soin de prendre auparavant un arrangement particulier avec la personne au soin de qui vous avez laissé votre enfant.

D Certains clubs peuvent proposer un service de crèche pour les enfants âgés de trois mois à cinq ans. Vous pouvez réserver une place pour votre enfant pour une durée pouvant aller jusqu’à deux heures. Au moins un parent ou tuteur doit rester sur les lieux en permanence pendant que votre enfant se trouve à la crèche. Vous devez fournir les couches, la nourriture, les boissons et les articles de toilette nécessaires pour votre enfant.

E Tous nos employés qui travaillent avec les enfants ont fait l’objet d’une vérification de la part du bureau des casiers judiciaires.

F Les parents ou autres adultes responsables doivent remplir des formulaires d’inscription pour tous les enfants avant qu’ils puissent utiliser les équipements ou activités de garde d’enfants.

G Vous ne devez pas amener vos enfants dans le club ou aux équipements de garde-d’enfants s’ils sont malades ou porteurs d’une maladie contagieuse.

H Les enfants âgés de huit ans ou plus doivent utiliser les vestiaires pour hommes ou pour femmes, en fonction de leur sexe (ou un vestiaire pour familles, si un tel vestiaire est disponible).

I Les enfants âgés de 15 ans ou moins ne doivent pas utiliser le sauna, le hammam ou le spa.

J Les enfants âgés de 13 ans ou moins peuvent utiliser la salle de sport uniquement s’il s’y déroule une activité organisée spécifiquement pour eux.

K Les enfants âgés de 17 ans ou moins ne doivent pas utiliser les bancs solaires.

3 PARKING

A Vous êtes autorisé à utiliser le parking du club uniquement lorsque vous utilisez les équipements du club. Vous devez garer votre véhicule uniquement dans les espaces de notre parking. Si vous n’êtes pas détenteur d’une carte de stationnement pour handicapés, vous ne devez pas garer votre véhicule sur les espaces réservés aux détenteurs de cartes de stationnement pour handicapés.

B Nous ne garantissons pas la disponibilité des places de parking dans le parking de n’importe lequel de nos clubs.

C Vous garez votre voiture sur le parking à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage sur votre véhicule ou de perte de biens à son bord pendant que votre voiture stationne sur notre parking.

4 PISCINE, SAUNA, SPA ET HAMMAM

Nous avons rédigé cette section avec l’aide de la Royal Life Saving Society.(GB)

A Pour des raisons de santé et d’hygiène, vous-même et vos enfants devez utiliser les douches et les toilettes avant de avant d’accèder dans la piscine, le spa, le hammam ou le sauna.

B Vous devez en permanence suivre les règles et directives concernant la piscine, le spa, le sauna et le hammam affichées dans le club et toute instruction donnée par un sauveteur-secouriste ou un responsable du club.

C Nous pouvons être amenés à réserver la piscine à certains moments pour des séances et leçons de natation ou d’aquagym pour adultes ou pour des activités réservées aux enfants. Nous essaierons toujours de vous avertir par avance de l’organisation de ces séances en mettant en évidence les détails sur le panneau d’affichage du club.

D Les accessoires (comme les flotteurs et accessoires gonflables) susceptibles d’empêcher les autres adhérents de profiter pleinement de nos équipements ne sont autorisés qu’à des horaires spécifiques (adressez-vous à l’accueil pour en savoir plus).

E Vous n’êtes pas autorisé à utiliser masque, tuba, palmes, radio ou matelas pneumatique dans les piscines du club.

F Vous n’êtes pas autorisé à vous raser, à vous exfolier (retirer vos peaux mortes), à utiliser des huiles ou des crèmes de soins ou à manger dans la piscine, le spa, le hammam ou le sauna.

G Les enfants âgés de trois ans et moins doivent porter des couches de natation.

H Les enfants âgés de 11 ans et moins doivent être accompagnés et supervisés dans la piscine et dans les zones qui entourent la piscine par un adhérent âgé de 18 ans ou plus ou par une nounou, même quand un maître-nageur est présent sur les lieux.

I Les enfants âgés de 15 ans ou moins ne peuvent pas utiliser les piscines ou les zones qui entourent les piscines aux horaires réservés aux adultes. Ils peuvent utiliser la zone des piscines uniquement lorsqu’un maître- nageur est présent

J Un adulte ne devrait pas superviser plus de trois enfants à la fois.

K Vous ne devriez pas utiliser le sauna pendant une durée supérieure à ce qui est recommandé.

5 CASIERS

A Vous apportez vos effets personnels au club à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité liée à d’éventuels dommages ou à la perte de biens vous appartenant.

B Si vous perdez la clé ou le cadenas de tout casier que vous avez loué, vous devrez payer un montant suffisant pour couvrir le coût d’une nouvelle clé ou d’un nouveau cadenas, le cas échéant.

C Si vous laissez vos effets personnels dans un casier pendant la nuit sans avoir payé pour bénéficier d’un casier à l’année, nous nous réservons le droit de confisquer vos effets personnels. Vous pouvez vous adresser à l’accueil du club pour récupérer vos effets

personnels dans un délai de deux semaines après leur confiscation. Passé ce délai, nous déclinons toute responsabilité pour les effets personnels concernés.

D Si vous trouvez des objets égarés, vous devez les remettre immédiatement à l’accueil du club. Le panneau d’affichage du club indiquera les horaires où ces objets perdus peuvent être récupérés à l’accueil. Nous conserverons ces objets pendant trois semaines uniquement avant de les remettre à une association caritative.

6 ÉQUIPEMENTS DE SPORT ET DE CULTURE PHYSIQUE

Notre objectif est de vous permettre de vous sentir mieux, et nous essayons de nous y tenir de la façon la plus agréable possible pour vous. Nous savons que chacun a des objectifs, un niveau sportif, une tolérance à l’effort et un état physique différents. Chaque moment que vous passez avec l’un de nos préparateurs et entraîneurs est axé sur vos besoins.

A Avant de commencer à utiliser nos équipements de sport et de culture physique, nous vous demanderons de lire un engagement officiel en matière de santé et de suivre une séance supervisée d’introduction à la culture physique avec l’un de nos préparateurs physiques.

B Seuls des préparateurs physiques qualifiés vous proposeront un programme d’exercices physiques.

C Si vous avez des inquiétudes en ce qui concerne votre condition physique, vous ne devez pas vous livrer à des activités physiques lourdes sans avoir sollicité auparavant l’avis d’un médecin.

D Afin de garantir que vous profitez au mieux de chaque activité que vous exercez au club de la manière la plus sûre qui soit, vous devriez toujours veiller à vous échauffer correctement et à prendre le temps de bien récupérer après votre activité.

E Xxxx ne devriez pas prendre part à toute activité physique pour laquelle vous êtes insuffisamment préparé. Vous êtes responsable du suivi de votre propre condition au cours d’une activité physique.

F Au moment de votre adhésion, vous devriez avertir le directeur du club, un préparateur physique qualifié ou un membre de l’équipe des adhésions de tout ce qui peut être pertinent dans l’optique de votre condition physique. Vous devriez continuer à tenir ces informations à jour tout au long de votre adhésion au club.

G Vous êtes responsable du suivi de votre propre condition physique. Si vous remarquez des symptômes inhabituels, vous devez immédiatement cesser l’activité en cours et en avertir un préparateur physique, un conseiller de santé ou tout autre membre du personnel du club.

7 ÉQUIPEMENTS DE SPORTS DE RAQUETTE

A Nos entraîneurs de tennis professionnels sont inscrits auprès FFT (Fédération Française de Tennis).

8 RÉSERVATIONS

A Les conditions générales de réservation actuelles sont disponibles pour consultation sur notre site Internet xxx.xxxxxxxxxx.xx et il est possible d’en demander un exemplaire dans tout Club Xxxxx Xxxxx. Ces règles font partie de nos conditions générales d’utilisation et comprennent des règles portant sur les modalités et les horaires de réservation et précisant les informations dont nous avons besoin pour assurer vos réservations.

B Nous sommes susceptibles de modifier nos conditions générales de réservation de temps à autre et nous vous avertirons de tout changement. Vous pouvez également nous demander à n’importe quel moment un exemplaire de ces conditions générales pour vérifier

si nous y avons apporté des changements.

9 PHOTOGRAPHIES ET VIDÉOS

A Vous êtes autorisé à prendre dans votre club des photographies et enregistrements vidéo pour votre usage personnel sous réserve de respecter les règles énoncées dans le présent document et toute règle supplémentaire affichée dans votre club.

B Vous ne devez pas prendre de photographies ou de vidéos d’enfants âgés de moins de 18 ans qui ne sont pas vos propres enfants.

C Quelque personne que ce soit qui apparaît sur vos photographies ou vidéos doit être avertie que vous la photographiez ou filmiez et vous devez obtenir sa permission avant de le faire.

D Vous ne devez pas prendre de photographies ou d’enregistrements vidéo dans les vestiaires, la piscine, le sauna, le hammam, le spa, les toilettes, les zones de jeu pour enfants, le centre DL Kids ou la crèche.

E Si un autre adhérent se plaint d’être filmé par vos soins et porte réclamation à votre encontre, nous pouvons être amenés à vous demander de nous montrer toute image photographiée ou filmée au club et de les effacer au besoin. Si un membre de notre équipe vous demande d’arrêter de filmer ou de prendre des photos, vous devez obtempérer.

10AUTRES RÈGLES

A Seules la nourriture et les boissons achetées au club peuvent être consommées au club-house.

Pour tout renseignement veuillez nous contacter au x00 (0) 00 00 00 00

Xxxxx Xxxxx Clubs France 20/08/2021

Document Metadata

Table of Contents

CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION POUR LES CLUBS FRANÇAIS

Document Metadata