CONDITIONS GENERALES D’ADHESION A LA CENTRALE DE REFERENCEMENT PROC’N SAVE Juillet 2012Conditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
L’utilisation du Service requiert l’acceptation sans réserves des Conditions Générales complétées par le Formulaire d’Adhésion. Cette acceptation est formalisée par l’émission du Formulaire d’Adhésion et/ou par tout acte démontrant l’assentiment de l’Adhérent, notamment en cochant la case d’acceptation des Conditions Générales/du Contrat. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur à la date d’adhésion au Service.
CONDITIONS GENERALES D’ADHESION DU SITE EASYEPHOTO.FRConditions Générales d'Adhésion • September 15th, 2015
Sur cette page figure les conditions générales qui s’appliquent à toute connexion à notre site internet www.easyephoto.fr (ci-après « les Conditions Générales d’Utilisation ») et à toute adhésion au service ephoto du collecteur Photoplus auxquels un professionnel de l’image peut avoir accès au travers du Site Internet (ci-après « Les Conditions Générales d’Adhésion »).
AQUAPASSIONConditions Générales D’adhésion • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Adhésion (ci-après les « CGA ») régissent les rapports entre les Adhérents et AQUAPASSION. Tout Adhérent aux prestations proposées par AQUAPASSION reconnait avoir pris connaissance et avoir accepté l’ensemble des dispositions des présentes CGA, du Règlement Intérieur et ce préalablement à toute souscription d’une formule. AQUAPASSION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGA, sous réserve d’en informer préalablement ses Adhérents par affichage préalable à l’accueil du centre. Leur application entrera alors en vigueur 48 h à compter de leur affichage à l’accueil du Centre.
ContractConditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
CGU « service en ligne MDI »Conditions Générales d'Adhésion • June 23rd, 2022
La SARL SCEM « PHOTOPLUS » est une société à responsabilité limitée au capital de 373800€, dont le siège est situé 3 rue du Faubourg d’Etampes à Dourdan (91410) – France, inscrite au RCS sous le numéro 30888517700037
CONDITIONS GENERALES D’ADHÉSIONConditions Générales d'Adhésion • October 20th, 2021
Les conditions générales ci-après précisent les dispositions qui régissent les relations entre les exploitants des 3 Vallées (ci- après l(es) « Exploitant(s) ») et chacun des adhérents (ci-après le(s) "Adhérent(s)") et bénéficiaires (ci-après les "Bénéficiaires") de l’offre 3 Vallées Liberté.
I- OBJET :Conditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
Le présent contrat est nominatif et incessible et constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l'adhérent et la société exploitante du club ci-après dénommé Évasion Fitness ou à l'exclusion de tout autre document.
CONDITIONS GENERALES D’ADHESION EN LIGNEConditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
Ce contrat constitue l’unique cadre des relations juridiques entre vous, Adhérent, et la société exploitante de votre Salle KEEP COOL (« la Salle »), à l’exclusion de tout autre document. Il est nominatif (un justificatif d’identité doit être présenté), et ne peut être cédé sans l’accord de la Salle et le règlement de nouveaux frais d’adhésion au tarif en vigueur.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION POUR LES CLUBS FRANÇAISConditions Générales d'Adhésion • September 21st, 2021
Afin que vous puissiez tirer le meilleur parti des David Lloyd Clubs et bien comprendre nos responsabilités envers vous et vos responsabilités envers nous, nous vous invitons à lire ces conditions générales. N’oubliez pas que si vous vous inscrivez à l’un de nos équipements ou groupes en ligne, des conditions générales supplémentaires sont susceptibles de s’appliquer.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION À LA COMMUNAUTÉConditions Générales D’adhésion • March 6th, 2023
Conditions générales d'adhésion aux systèmesConditions Générales d'Adhésion • November 9th, 2021
Crédit Mutuel Arkéa - S.A. coopérative de crédit à capital variable et de courtage d’assurances. Siège social : 1 rue Louis Lichou - 29480 Le Relecq-Kerhuon -Siren 775 577 018 RCS Brest - Orias 07 025 585. 11/2021.
SANTÉ & VIEConditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
Les relations pré-contractuelles et contractuelles sont régies par le droit français et notamment par le Code des Assurances. La langue française sera utilisée pendant toute la durée du contrat.