CONTRAT DE PRET N° […]

CONTRAT DE PRET N° […]

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REGI PAR LES DISPOSITIONS DE L’ORDONNANCE N° 2014-559 DU 30 MAI 2014 RELATIVE AU FINANCEMENT PARTICIPATIF AINSI QUE CELLES CONTENUES DANS LE DECRET N° 2014-1053 DU 16 SEPTEMBRE 2014

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ENTRE :

Les prêteurs, au nombre de […] et dont la liste, comportant leurs identité et coordonnées, ainsi que le montant de la somme prêtée individuellement par chacun d’eux, figurent en annexe du présent contrat mis à disposition de l’Emprunteur,

ci-après dénommée collectivement les « Prêteurs »,

d’une part

ET

La société XXX, société […] au capital de […], immatriculée au R.C.S. de […] sous le numéro SIREN xxx xxx xxx, dont le siège social est situé au […], représentée par son […] en exercice, Monsieur/Madame XXX, et dont l’adresse électronique est […],

ci-après dénommée l’« Emprunteur »,

d’autre part,

Les Prêteurs et l’Emprunteur étant ci-après désignés individuellement par le terme « Partie » et collectivement par les « Parties »,

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ETANT PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :

A. Les termes portant une majuscule dans le présent Contrat de prêt ont la même signification que les termes portant une majuscule et définis aux Titres I et II des Conditions Générales d’Utilisation du Service IFP proposé par LENDOSPHERE au moyen du Site Internet dont l’adresse principale est xxx.xxxxxxxxxxx.xxx.

B. Les Parties ont été mises en relation au moyen d’un site internet dont l’adresse est xxx.xxxxxxxxxxx.xxx (ci-après le « Site ») exploité par la société LENDOSPHERE SAS (ci-après

« LENDOSPHERE »), au capital de 10.000€, dont le siège social est à Paris, 00 xxxxxxxxx Xxxxxxxx, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 000 000 000, ayant le statut d’Intermédiaire en Financement Participatif inscrit sous le numéro 14006560 à l’Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS). Les Parties sont inscrites et identifiées sur le Site. Elles ont lu attentivement, compris et accepté les conditions générales d’utilisation du Site et du service d’intermédiation en financement participatif (ci-après le « Service IFP ») fourni par LENDOSPHERE (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation »).

C. L’Emprunteur souhaite réaliser un projet déterminé et décrit comme suit (ci-après le « Projet ») : […].

D. Pour réaliser son Projet, l’Emprunteur souhaite obtenir un financement sous forme de crédit. Les Prêteurs souhaitent, quant à eux, participer au financement du Projet.

E. Les parties se sont donc rapprochées afin de conclure le présent contrat de prêt (ci-après le

« Contrat »).

F. L’Emprunteur n’a pas souscrit d’assurance sur le Prêt sollicité. Le présent Contrat n’est pas garanti par une sûreté réelle ou par une sûreté personnelle.

EN CONSEQUENCE DE CE QUI PRECEDE LES PARTIES ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DES PARTIES

1.1. L’Emprunteur déclare expressément avoir pris connaissance de la liste des Prêteurs figurant en annexe du présent contrat et qui lui a été envoyée à son adresse électronique […].

1.2. En conséquence, l’Emprunteur déclare être pleinement conscient du fait qu’il est engagé, au titre du Contrat, envers […] Prêteurs dont il connaît parfaitement l’identité et les coordonnées de chacun d’entre eux ainsi que le montant de la somme prêtée individuellement par chacun d’eux.

ARTICLE 2 – LA PREUVE DU CONTRAT

2.1. En application de l’article 1316-3 du Code civil, les Parties reconnaissent à l’écrit sur support électronique la même force probante que l’écrit sur support papier.

2.2. En application de l’article R. 548-8 du Code monétaire et financier, la preuve des obligations découlant du Contrat pourra être rapportée par tout support durable constatant les obligations portées par le Contrat. Les Parties s’engagent à reconnaître comme support durable, notamment : le papier, les clés

USB, les CD-Rom, les DVD, les cartes à mémoire, les disques durs d’ordinateur, les courriels, ainsi que tout autre instrument permettant aux Parties de conserver les informations contenues dans le Contrat, d'une manière qui permet de s'y reporter aisément à l'avenir pendant un laps de temps adapté aux fins auxquelles les informations sont destinées et qui permet la reproduction identique desdites informations.

2.3. Les Parties reconnaissent et acceptent expressément que tout Prêteur, porteur du Contrat signé par l’Emprunteur et conservé sur support durable, pourra se prévaloir des obligations constatées dans le Contrat.

ARTICLE 3 – OBJET

3.1. Chaque Prêteur a consenti individuellement à l’Emprunteur qui accepte, un prêt de 1000 (mille) euros maximum, dont la liste, comportant le détail de la somme prêtée individuellement par chaque Prêteur, figure dans l’annexe du présent contrat qui lui a été remise.

3.2. Il en résulte que les Prêteurs ont collectivement consenti à l’Emprunteur qui accepte, un prêt de […] [1 million d’euros maximum] euros, aux charges et conditions ci-après déterminées. Le montant total du prêt accordé à l’Emprunteur est donc de […] euros.

3.3. L’Emprunteur se reconnaît expressément débiteur de chaque Prêteur individuellement pour la somme individuellement prêtée, et dans le même temps, débiteur de l’ensemble des Prêteurs pour le montant total du crédit collectivement accordé.

3.4. Ladite somme est remise à l’Emprunteur au moyen d’une opération de paiement prise en charge par le prestataire de service de paiement tel que désigné dans les Conditions Générales d’Utilisation. En signant le Contrat, l’Emprunteur donne, de manière irrévocable, son consentement au transfert des fonds prêtés par les Prêteurs sur son compte de paiement ouvert dans les livres du prestataire de service de paiement.

3.5. Le Prêteur déclare expressément que le prêt objet des présentes est consenti à titre occasionnel et hors du cadre de l’exercice de ses activités commerciales ou professionnelles, qu’en conséquence les dispositions du titre I du livre troisième du Code de la consommation ne lui sont pas applicables.

3.6. L’Emprunteur, pleinement informé de ce qui précède, s’interdit en conséquence de se prévaloir des dispositions du Code de la consommation.

ARTICLE 4 – DUREE

4.1. Le présent prêt est consenti pour une durée de […] mois, qui commencera à courir le jour où les fonds seront mis à sa disposition.

4.2. L’Emprunteur ne bénéficie pas d’un droit de rétractation. L’Emprunteur sera donc engagé de manière irrévocable dans les termes du Contrat dès qu’il aura signé le présent Contrat.

4.3. Le Prêteur ne bénéficie pas d’un droit de rétractation. Le Prêteur sera donc engagé de manière irrévocable dans les termes du Contrat dès qu’il valide son Offre de prêt.

ARTICLE 5 – INTERETS

5.1. L’Emprunteur s’oblige à servir aux Prêteurs, jusqu’au remboursement intégral de la somme prêtée, les intérêts au taux fixe de […] pour cent l’an, qui commenceront à courir à compter du jour où les fonds seront mis à sa disposition et seront payables, à terme échu, par [mois/trimestre/semestre/année], les […] de chaque [mois/trimestre/semestre/année], et pour la première fois le […].

5.2. Pour satisfaire aux prescriptions du Code de la consommation relatives à la détermination du taux effectif global, les parties déclarent que le taux effectif global du présent prêt s’élève à […] pour cent l’an.

5.3. En cas de consignation, pour une cause quelconque, de tout ou partie du capital du présent prêt, les intérêts continueront à être comptés au profit des Prêteurs au taux ci-dessus fixé jusqu’à parfait remboursement, quel que soit l’intérêt servi par la Caisse des dépôts et consignations ou tout autre organisme qui serait amené à le remplacer, et le temps pendant lequel cet organisme ne paie pas d’intérêts.

ARTICLE 6 – COUT TOTAL DU CREDIT

6.1. Le coût total du crédit est de […].

6.2. Ce coût total se décompose de la façon suivante :

- Montant total des intérêts : […] euros ;

- Montant des frais de dossier dus à LENDOSPHERE : […] euros ;

- Montant des frais de gestion dus à LENDOSPHERE : […] euros.

ARTICLE 7 – CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

7.1. L’Emprunteur s’oblige à rembourser la somme prêtée aux Prêteurs, dans un délai de […] mois, à compter du jour où les fonds seront mis à sa disposition au moyen de [mensualités/trimestrialités/semestrialités/annuités] telles que définies à l’article 7.3, comprenant, outre la somme nécessaire à l’amortissement du capital, l’intérêt au taux fixe de […] % l’an ainsi qu’il est indiqué à l’article 5 ci-dessus, le paiement de la première échéance devant avoir lieu le […].

7.2. Résumé des conditions de remboursement :

Périodicité : […]

Nombre d’échéances : […] Jour d’échéance retenu le : […]

[…] échéances de […] euros, correspondant au remboursement du capital et des intérêts bruts ;

7.3. Les modalités d’amortissement du prêt sont détaillées dans le tableau d’amortissement ci-dessous :

	Tableau d’amortissement
N° échéance	Somme à payer	Capital	Intérêts bruts	Capital restant dû
1
2
3

7.4. Le paiement des échéances par l’Emprunteur, au titre du remboursement du prêt, se fera par prélèvement sur le compte de paiement de l’Emprunteur ouvert dans les livres du prestataire de service de paiement, ainsi qu’il est indiqué dans les Conditions Générales d’Utilisation.

7.5. Le paiement des échéances par l’Emprunteur, au titre du remboursement du présent prêt, aura lieu en euros.

7.6. L’Emprunteur aura la faculté de se libérer du présent prêt par anticipation dans les conditions suivantes : LENDOSPHERE, au nom et pour le compte des Prêteurs, devra être prévenu au moins un mois à l’avance par lettre recommandée avec avis de réception. Tout remboursement anticipé ne pourra être que total. En cas de remboursement volontaire par anticipation au titre du présent prêt, le capital restant dû et des indemnités de 3% du capital restant dû seront versés aux Prêteurs. Des frais de gestion de mille euros (1.000) euros seront facturés à l’Emprunteur. Ces frais, facturés au bénéfice de LENDOSPHERE, correspondent aux efforts fournis par LENDOSPHERE pour gérer cette situation exceptionnelle.

ARTICLE 8 – MODALITES SPECIFIQUES EN CAS DE RETARD DE L’EMPRUNTEUR

Au cas où une échéance échue reste impayée par l’Emprunteur pendant plus de quarante-huit (48) heures, des frais correspondant à dix (10) % du montant de l’échéance impayée et ne pouvant être inférieurs à cinquante (50) euros sont facturés à l’Emprunteur.

Ces frais, facturés au bénéfice de LENDOSPHERE, correspondent aux efforts fournis par LENDOSPHERE pour analyser la situation de l’Emprunteur et tenter de trouver une solution à cet impayé (prise de contact avec l’Emprunteur, relances, communication auprès du ou des Prêteurs, etc.).

ARTICLE 9 – MODALITES SPECIFIQUES EN CAS DE DEFAILLANCE DE L’EMPRUNTEUR

8.1. Lorsqu’une échéance échue est impayée par l’Emprunteur, (i) une notification est envoyée au Prêteur et (ii) une relance est notifiée à l’Emprunteur par l’intermédiaire de LENDOSPHERE qui lui rappelle son obligation d’avoir à payer sa dette et lui demande d’entrer en contact sans délai avec LENDOSPHERE afin de lui expliquer les raisons de l’impayé. L’Emprunteur s’engage à prendre immédiatement contact avec LENDOSPHERE à première demande de ce dernier.

8.2. Sans préjudice de la possibilité qui lui est offerte de prononcer la déchéance du terme, LENDOSPHERE, au nom et pour le compte des Prêteurs, peut mettre en place des mesures de rééchelonnement de la dette. Un nouveau tableau d’amortissement du prêt sera alors communiqué aux Parties.

8.3. Si, malgré les mesures mises en place par LENDOSPHERE, une échéance impayée n’est pas régularisée dans les cinq (5) jours calendaires suivant sa date d’exigibilité, LENDOSPHERE fait parvenir à l’Emprunteur une mise en demeure de régulariser l’impayé sous quinze (15) jours calendaires. LENDOSPHERE transmet au Prêteur la copie de la mise en demeure et un rapport sur la situation lui expliquant les options qui s’offrent à lui.

8.4. En cas de non-paiement dans les délais fixés par la mise en demeure, le Prêteur peut s’adresser à une société de recouvrement de son choix, qui se chargera de recouvrer le montant dû au Prêteur au titre du Prêt. LENDOSPHERE n’est pas partie au Contrat de prêt et n’intervient en aucune manière que ce soit dans la procédure de recouvrement.

8.5. Il appartient au Prêteur, sous sa seule responsabilité, d’engager les poursuites judiciaires et mesures d’exécution forcée contre l’Emprunteur au titre du paiement du présent prêt.

ARTICLE 9 – DECHEANCE DU TERME

9.1. Au nom et pour le compte des Prêteurs, LENDOSPHERE aura la possibilité de se prévaloir de l’exigibilité immédiate du présent prêt, en capital, intérêts et accessoires, par la seule survenance de l’un quelconque des évènements ci-après et sans qu’il soit besoin d’aucun préavis et d’aucune formalité judiciaire :

- 9.2. En cas de non paiement des sommes exigibles ou d’une seule échéance, malgré une mise en demeure de régulariser, adressée à l’Emprunteur, par tout moyen et notamment via un courriel sur son adresse électronique ou un message dans son Espace Personnel, restée sans effet pendant 15 jours calendaires ;

- 9.3. En cas de décès, de saisie, état de cessation de paiements ou de surendettement, de redressement judiciaire civil ou commercial, de liquidation judiciaire, de faillite personnelle ou de déconfiture de l’Emprunteur et ce dans les limites permises par la loi ;

- 9.4. En cas d’inexactitude de l’une des déclarations faites au présent Contrat par l’Emprunteur, notamment concernant la nature du Projet ;

- 9.5. En cas de manœuvres frauduleuses de la part de l’Emprunteur ;

- 9.6. En cas d’inexécution d’une seule des conditions du présent Contrat de prêt ;

- 9.7. En cas de changements des mandataires sociaux de l’Emprunteur sans accord préalable écrit de LENDOSPHERE agissant au nom et pour le compte des Prêteurs ;

- 9.8. En cas d’opération de fusion, scission ou apport concernant l’Emprunteur, initiée sans accord préalable écrit de LENDOSPHERE agissant au nom et pour le compte des Prêteurs ;

- 9.9. Au cas où, sans accord préalable écrit de LENDOSPHERE agissant au nom et pour le compte des Prêteurs, (a) les parts sociales ou actions de l’Emprunteur sont cédées ou apportées en partie ou en totalité, (b) le fonds de commerce de l’Emprunteur est cédé ou nanti ou (c) l’activité de l’Emprunteur est arrêté complètement ou substantiellement.

ARTICLE 10 – INDEMNITES

En cas de déchéance du terme, toute somme non payée à son échéance ou à sa date d’exigibilité donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable au paiement d’intérêts de retard. Le Bénéficiaire pourra alors exiger le remboursement immédiat du capital restant dû majoré des intérêts échus mais non payés. En outre, une indemnité égale à 5 % des sommes dues (en capital et en intérêts échus) sera due au Bénéficiaire.

ARTICLE 11 – INFORMATIONS IMPORTANTES

11.1. Pour toute réclamation, les clients peuvent contacter le service réclamation de LENDOSPHERE au

00 xxxxxxxxx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx ou en envoyant un courriel à l’adresse : reclamation- xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx ou encore au numéro de téléphone suivant : 00.00.00.00.00

11.2. Les Parties, si elles le souhaitent, pourront éventuellement saisir un médiateur qui peut être le conciliateur de la justice institué par le décret n° 78-381 du 20 mars 1978 relatif aux conciliateurs de justice. L’éventuelle saisine du médiateur ne pourra en aucun cas remettre en cause les modalités spécifiques énoncées à l’article 8 qui s’appliqueront, et ce compris les actions judiciaires et autres mesures d’exécution.

ARTICLE 12 – ELECTION DE DOMICILE

11.1. Pour l’exécution du Contrat et de ses suites, les Parties font élection de domicile en leur domicile ou siège social respectif ci-dessus indiqués.

ARTICLE 13 – DIVISIBILITE

13.1. Dans le cas où l’une ou plusieurs stipulations contenues dans le Contrat sont déclarées nulles, la validité des autres stipulations des présentes n’en est en aucun cas affectée.

13.2. Les stipulations déclarées nulles seront, conformément à l’esprit et à l’objet des présentes, remplacées par d’autres stipulations valables, qui, eu égard à leur portée se rapprochent dans toute la mesure permise par la loi, des stipulations déclarées nulles.

ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE - COMPETENCE

14.1. Le Contrat est soumis à la loi française.

14.2. Toute contestation relative à la validité, l’interprétation ou l’exécution du Contrat sera de la compétence des juridictions françaises.

Fait et signé à , le _____________

Je soussigné, XXX, m’engage à rembourser aux Prêteurs la somme de [montant total du crédit] [en chiffres et en lettres] au taux de […]% dans les conditions du présent contrat.

J’ai donc pleinement conscience que le coût total du crédit qui m’est ainsi accordé est de [coût total du crédit].

Signature de l’Emprunteur

ANNEXE DU CONTRAT DE PRET N° […]

Désignation du Prêteur

[Prénom, Nom], né(e) le [jour/mois/année] à [Ville], de nationalité [nationalité] Domicilié(e) au [adresse postale complète], déclarant l'adresse électronique personnelle [@]

Tableau d’amortissement

Les modalités d’amortissement du prêt sont détaillées dans le tableau d’amortissement ci-dessous :

	Tableau d’amortissement
N° échéance	Somme à payer	Capital	Intérêts bruts	Capital restant dû
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