1- COORDONNEES DE L’ABONNE

1- COORDONNEES DE L’ABONNE

Contrat effectué par : Date : _ _/ _ _/_ _ _ _

FORMULAIRE D’ABONNEMENT

Photo d’identité en couleur sans lunettes

N° de contrat ……………..

M. q Mme q Melle q Né(e) le : ……………………………

NOM …………………………… …………………………… ……………………………

PRENOM …………………………… …………………………… ……………………………

Adresse …………………………… …………………………… ……………………………

Tél …………………………… …………………………… ……………………………

Courriel …………………………… …………………………… ……………………………

2- PIECES A FOURNIR AU JOUR DE LA SOUSCRIPTION

- Formulaire d’abonnement dûment daté et signé

- Une photocopie du justificatif de domicile

- Une photocopie de la pièce d’identité

- Un mandat de prélèvement

- Un R.I.B. (BIC + IBAN)

- Deux photos d’identité

- Un certificat de non contre-indication à la pratique du sport pour les abonnements comprenant une activité de fitness

- Un chèque de caution

- Un exemplaire des conditions générales de vente est remis à l’abonné (cf verso)

3- FORMULES ET TARIFS

Je m’abonne à la formule :

PASS AQUATIC pour un montant de 21,55 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace piscine uniquement pendant les heures d’ouverture au public.

•

PASS FORME2 pour un montant de 29,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace détente, à l’espace cardio/muscu, au fitness et au cross-training.

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PASS AQUAMATIN2 pour un montant de 31,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace aquatique, à l’aquagym, à l’espace détente et au lagon tonic en accès libre avant 14h.

•

PASS ZEN2 pour un montant de 31,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace aquatique, à l’espace détente et au lagon tonic en accès libre.

•

PASS AQUAFORM pour un montant de 36,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace piscine et aux séances d’aquagym dans la limite des places disponibles.

•

PASS FORME EAU2 pour un montant de 39,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à l’espace piscine, à l’espace détente, à l’espace cardio/muscu, au fitness et au cross-training.

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PASS LIBERTÉ2 pour un montant de 51,65 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à tous les espaces, à tous les cours d’aquagym et de fitness + 1 cours hebdomadaire de lagon tonic ou d’aquacycling.

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PASS GOLD2 pour un montant de 70,70 e TTC1 par mois

Ce PASS comprend l’accès illimité à tous les espaces, à tous les cours d’aquagym et de fitness + 1 cours hebdomadaire de lagon tonic ou d’aquacycling ainsi que le programme personnalisé et suivi par un coach.

+ Droits d’entrée de 30,00 e TTC

+ Mois en cours.

Les droits d’entrée et le mois en cours sont payables le jour de l’inscription.

En cochant cette case, l’abonné accepte de recevoir des sollicitations commerciales du groupe Vert Marine et de ses partenaires.

4- VALIDATION DU DOCUMENT

Je certifie l’exactitude des renseignements donnés ci-dessus et avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente. Fait à Mantes, le Signature :

1 Tarifs susceptibles d’être modifiés à tout moment (cf conditions générales de vente)

2 Seules les personnes âgées de plus de 18 ans peuvent souscrire à cet abonnement.

Centre Aquatique AQUALUDE - 00, xxx xx Xxxxxxxxxx Xxxxxxx - 00000 XXXXXX XX XXXXX - Tél. 01 30 42 48 58

Centre Aquatique AQUASPORT - 0, xxx Xxxx Xxxxxx - 00000 XXXXXX XX XXXXX - Tél. 01 34 00 13 90

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - OBJET DU CONTRAT

Après avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouvertures de l’établissement, des conditions générales de vente ainsi que des règlements intérieurs applicables aux différents espaces, l’abonné déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le Centre aquatique lui permettant d’utiliser et de bénéficier des prestations proposées par l’équipement selon la formule choisie3 et selon un prix indiqué au recto.

2 - CONDITIONS D’ACCES

Le présent contrat est conclu après que l’Abonné ait reçu les renseignements relatifs aux activités proposées par le Centre aquatique et après qu’il ait complété et signé le dossier complet d’abonnement. Il devra en outre fournir les documents mentionnés au sein du formulaire d’abonnement et avoir réglé les droits d’adhésion et le mois en cours.

Les conditions générales de vente, la fiche d’inscription et les règlements intérieurs4 spécifiques aux activités choisies, constituent le seul cadre des relations juridiques entre l’Abonné et le Centre aquatique.

Dans les meilleurs délais, après la souscription du contrat d’abonnement et son paiement, le Centre aquatique fournit une carte d’abonnement à l’Abonné, nominative et sur laquelle doit figurer sa photo, ainsi qu’une carte d’accès code barre5. Ces cartes sont incessibles, intransmissibles et strictement personnelles. La carte d’abonnement devra être présentée à l’accueil à chaque entrée de l’Abonné dans l’enceinte de l’établissement. L’Abonné, muni de sa carte est autorisé à pénétrer dans les locaux de l’établissement, à en utiliser les installations et le matériel, dans le cadre des horaires d’ouverture affichés sur le site et en fonction de la formule d’abonnement retenue.

Deux fermetures techniques occasionnant la fermeture de bassins auront lieu chaque année. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions. Les abonnés seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage 45 jours avant.

3 - DUREE ET PRIX

L’abonnement est conclu pour une durée d’un mois renouvelable tous les mois par tacite reconduction. L’abonnement prend effet à compter de l’inscription et du paiement des droits d’entrée et du mois en cours. L’abonné aura la faculté de mettre fin à tout moment à la période reconduite moyennant un préavis de 30 jours fin de mois, envoyé par lettre recommandée avec AR au Centre aquatique.

Le paiement de l’abonnement se fait selon le tarif en vigueur affiché à l’accueil de l’équipement au jour de la souscription.

Les tarifs sont fixés par le propriétaire de l’équipement. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés moyennant un préavis de 60 jours. Toute interruption du règlement du prix de l’abonnement non justifiée par l’un des motifs évoqués au présent contrat autorisera le Centre aquatique à entamer toute procédure de recouvrement. En cas de rejet de prélèvement, l’abonné sera redevable envers le Centre Aquatique des frais bancaires inhérents à ce rejet.

L’abonnement est matérialisé par une carte d’abonné. Cette carte est incessible, intransmissible et strictement personnelle. En cas de perte ou de vol de la carte d’accès, l’attribution d’une nouvelle carte se fera contre paiement d’un montant de 5E.

4 - TRANSFORMATION DE L’ABONNEMENT

Pour toute transformation de votre abonnement PASS, merci de bien vouloir vous adresser à l’accueil.

5 - MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement de l’abonnement se fera par prélèvements d’avance le 05 de chaque mois6.

6 - SUSPENSION

L’abonnement pourra être suspendu à la demande de l’Abonné pour des causes tenant à son état de santé ou à sa situation professionnelle. Ces causes doivent empêcher momentanément (minimum 30 jours et maximum 6 mois) la pratique des activités qu’il a souscrites. L’Abonné devra solliciter la suspension du contrat par courrier recommandé avec AR, dans les 30 jours qui suivent la survenance de la cause, et devra présenter au Centre aquatique, tout justificatif permettant d’établir le caractère réel et sérieux de sa demande, ainsi que sa bonne foi. Il devra en outre restituer provisoirement sa carte d’abonnement. La suspension prendra alors effet à compter de son acceptation par le Centre aquatique, envoyée par courrier recommandé avec AR à l’Abonné. L’abonnement et son paiement seront suspendus à cette date, et ce pendant le délai indiqué.

7 - RESILIATION

7.1 – Résiliation à l’initiative de l’abonné

L’abonnement pourra être résilié à la demande de l’Abonné, moyennant un préavis de 30 jours envoyé par lettre recommandée avec AR à VM78200 Aquasport 0 Xxx Xxxx Xxxxxx 00000 Xxxxxx Xx Xxxxx. La cessation du contrat se fera 30 jours fin de mois après la réception de la lettre recommandée avec AR. Les droits d’adhésion restent acquis par le Centre aquatique. En cas de réabonnement à la suite de cette résiliation, de nouveaux droits d’adhésion seront dus.

L’Abonné devra, à l’expiration de son préavis, restituer sa carte d’abonnement.

7.2- Résiliation à l’initiative du Centre aquatique

L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique après l’envoi d’un courrier recommandé avec AR en cas de non paiement total ou partiel de l’une quelconque des échéances contractuelles.

L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique immédiatement après constat par deux membres du personnel du Centre aquatique ou par un membre du personnel du Centre aquatique et deux abonnés pour les motifs suivants :

- En cas de non respect du règlement intérieur de l’établissement ;

- En cas d’attitude agressive, violente ou contraire aux bonnes mœurs ;

- En cas de prêt à toute autre personne de sa carte.

Cette résiliation sera confirmée par l’envoi d’un courrier recommandé avec AR. Toute résiliation à l’initiative du Centre aquatique entraînera l’interdiction d’accès à l’abonné. L’abonné devra alors restituer sa carte d’abonnement.

L’abonnement pourra également être résilié de plein droit par le Centre aquatique :

- Lorsque la suspension ou les suspensions cumulées de l’abonnement demandées par l’abonné en vertu de l’article 6 des présentes sont supérieures à 6 mois ;

- En cas de fermeture de l’équipement pour cause de travaux rendant impossible la poursuite du contrat d’abonnement ;

- En cas de force majeure.

Dans ces deux derniers cas, l’abonné se verra rembourser son abonnement au prorata temporis. Le Centre aquatique pourra également résilier le contrat moyennant un préavis de 30 jours fin de mois envoyé par lettre recommandée avec AR.

8 - RECOMMANDATIONS SANTE – REGLES DE SECURITE

Le Centre aquatique attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l’aquagym, le fitness, le sauna, le hammam. Ceux- ci sont donc formellement déconseillés à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leur pratique (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive.

Pour les abonnements comprenant une activité de fitness, l’abonné s’engage à remettre un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive dès avant la 1ère séance et devra le renouveler au minimum tous les deux ans. Le Centre aquatique se réserve le droit de prendre ou d’imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses Abonnés et les conditions d’hygiène.

9 - ASSURANCES

Le Centre aquatique est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.

Les vestiaires du Centre aquatique ne font pas l’objet de surveillance ; l’Abonné ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.

10 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la société VM78200 Aquasport. Elles sont indispensables pour la conclusion et la gestion de votre abonnement. Les destinataires des données sont les services administratifs. Le délai de conservation des données est de 5 ans à compter de la fin de votre contrat d’abonnement. Sur justificatif de votre identité, vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la limitation des traitements, à la portabilité sur les informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse mail suivante : xxx@xxxx-xxxxxx.xxx ou par courrier à l’adresse postale suivante : SAS VERT MARINE – A l’attention du Délégué à la Protection des Données - 4 rue de l’Industrie – 00000 XXXXXXXX. Vous bénéficiez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Signature

3 Cf formulaire d’abonnement

4 Ils sont librement consultables à l’entrée de l’équipement

5 La carte d’accès comporte une piste code barre qui contient diverses informations que le Centre aquatique pourra utiliser. Vous pouvez exercer vos droits concernant ces données personnelles conformément à l’article 10 des présentes.

6 Pour une autre modalité de paiement, merci de vous adresser à la caisse.