CONTRAT DE LOCATION DE COSTUMES
CONTRAT DE LOCATION DE COSTUMES
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
L’Association XXXX XXXX 00 xxx Xxxxxx Xxxxxxxx 00000 Xx Xxxxx Xxx Xxx
D’une part,
ET
Le Locataire de l’objet (le Bien) Nom, prénom, raison sociale
Adresse, numéro de téléphone
D’autre part
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : L’Objet
L’Association XXXX XXXX donne en location au Locataire qui accepte le Bien décrit ci‐dessous :
Description générale du ou des costumes et accessoires :
Article 2 : Durée du contrat
Le Bien est loué pour une durée de jours.
Le présent contrat débutera le ………/………/20…….. et prendra fin le ………/………/20……..
Article 3 : Prix de location
Le Locataire accepte de louer le Bien pour une somme totale de euros.
Cette somme est payée à la restitution des costumes. Article 4 : Cession ‐ Sous Location
Le Locataire ne peut sous‐louer, ni revendre, ni céder le Bien.
Article 5 : Caution
1‐ Le Locataire remet à l’Association XXXX XXXX au début de la période de location une caution de euros.
2‐ Cette caution est restituée dans son intégralité lorsque le Locataire restitue le Bien à l’Association XXXX XXXX.
3‐ En cas de non restitution du Bien par le Locataire, celui‐ci sera tenu de payer la valeur résiduelle du Bien qui est évaluée par les parties à 3 fois le montant de la location T.T.C.
Article 6 : Usage, Entretien, dégâts et vol.
1‐ Le Locataire s’engage à utiliser le Bien à des fins légales et conformes aux usages normaux du Bien ainsi qu’aux bonnes mœurs.
2‐ Le Locataire s’engage à ne pas nettoyer les costumes.
3‐ Dans le cas où le Locataire restitue le Bien en mauvais état, ne correspondant pas à un usage ni à une usure locative normale, le Locataire accepte de payer les frais de nettoyage, sur présentation de la facture correspondante.
Article 7 : Remarques additionnelles facultatives
Fait à ……………………………….., le en 2 exemplaires.
Le Locataire
Faire précéder la signature
de la mention « Lu et approuvé »