CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • September 15th, 2022
Les appartements ou chalets sont la propriété de particuliers qui en confient la gestion locative à GSI, SAS GESTION SERVICES IMMOBILIER, qui agit comme mandataire. La réservation devient définitive à l'encaissement d'un acompte de 25 % du montant de la location et signature du présent contrat par le locataire.
CONTRAT DE LOCATION D’ESPACELocation Agreement • October 18th, 2021
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTELocation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat de location saisonnière est réservé à l’usage exclusif de la SODETOUR propriétaire des gîtes de l’Anse de Moidrey agrées par l’Antenne Départementale CLEVACANCES territorialement compétente au nom de la Fédération Nationale des meublés CLEVACANCES.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat sera rempli en deux exemplaires qui nous seront retournés, revêtus de votre accord et accompagnés du règlement du montant des acomptes. Nous vous renverrons alors un exemplaire signé par nos soins.
Acceptation du contrat de locationLocation Agreement • June 26th, 2015
- après réception des 30% du montant pour une location et 30% pour un emplacement qui seront déduits de votre facture de séjour + 20€ de frais de dossier non remboursables.
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DU PAPÉLocation Agreement • May 5th, 2020
Représenté par Sylvain ROBERT, gérant ou en son absence, Bernard ROBERT, dûment mandaté à cet effet. Ci-dessus dénommé le Bailleur d’une part,
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE A USAGE EXCLUSIVEMENT D’HABITATION STUDIO 137Location Agreement • May 5th, 2020
Ne sont pas compris dans cette location les escaliers d’accès aux autres niveaux, les trottoirs, et les places de parking. Les locaux meubles et équipements privatifs ci-dessus désignés sont tels que décrits dans l'état des lieux mentionné au verso de la dernière page du présent contrat.
CONTRAT de LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
ContractLocation Agreement • December 18th, 2024
Sauf dérogation écrite, les présentes conditions générales et les modifications qui y seront apportées régissent tous les rapports en matière de location entre ING LEASE Luxembourg S.A., ci-après le “bailleur”, et le bénéficiaire d’un contrat de location, ci-après le “locataire” et, le cas échéant, le(s) tiers-garant(s) de tels contrats.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat type de location doit être établi en double exemplaire (un exemplaire doit être conservé par le propriètaire, l'autre par le locataire)
Contrat de location TY GUENERY - TRELEVERNLocation Agreement • May 5th, 2020
Composition de la famille (maximum : 5 personnes) . personnes dont.. adulte(s),... enfant(s) ...bébé(s), la taxe de séjour par jour et par personne sera payable le jour de la sortie(affichée sur place)
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer le contrat revêtu de votre accord et accompagné du règlement du montant des arrhes.
DATESLocation Agreement • May 5th, 2020
Supplément linge lit, toilettes, table sur option Supplément ménage obligatoire à régler à l'arrivée en fonction du nombre de personnes
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous. Je vous prie de bien vouloir me renvoyer un exemplaire du contrat complété et revêtu de votre accord et accompagné du montant des arrhes.
CONTRAT DE LOCATION SALLE ÉVELINE-MELOCHELocation Agreement • November 24th, 2021
ayant son siège social au 140, rue Principale, à Saint-Louis-de-Gonzague, Québec, J0S 1T0, district judiciaire de Beauharnois, agissant aux présentes par sa directrice générale et greffière-trésorière, madame Dany Michaud, dûment autorisée aux fins des présentes;
Contrat de location EmplacementLocation Agreement • May 5th, 2020
INFOS CLIENT N° client : .............. Nom : ........................................................... Prénom : ..................................................... Adresse : ............................................................................................................................................ CP : ............................................................. Ville : ........................................................... Tél. : ............................................................ Portable : .................................................... Email : ........................................................ @ ................................................................................. Souhaitez-vous recevoir votre confirmation de réservation par mail ? oui non Souhaitez-vous recevoir la newsletter pour connaître nos offres/actualités (env. 3/an) ? oui non
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Interdiction de laisser votre chien ou chat seul dans la location ou parcelle camping (Carnet de vaccination obligatoire)
CONTRAT de LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT LOCATION REMORQUE FRIGORIFIQUELocation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION CAMPING LES MIMOSASLocation Agreement • May 5th, 2020
L’entrée dans les lieux s’effectue à partir de 15H. L’heure de restitution des lieux est fixée au plus tard à 10H. A votre arrivée, vous devrez établir un chèque de caution d'un montant de 200€. Le locataire ne pourra pas sous-louer ni céder ses droits au présent contrat sans le consentement formel de la direction.
Contrat de location pour l’appartement à Malaucène (Fr.)Location Agreement • May 5th, 2020
souhaitent louer l'appartement au rez-de-chaussée de la villa de Madame Jane Dietze à Malaucène, pour la période ci-dessous avec usage de la piscine, comme expliquer sur notre site web www.provence-vakantie.nl
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.
Contrat de location Studio le Macareux Port de Ploumanac’hLocation Agreement • May 5th, 2020
J’ai le plaisir de vous proposer la réservation de mon studio. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer deux exemplaires de ce contrat signé et accompagnés d’un chèque bancaire ou postal représentant le montant de la réservation.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
locataire saisonnier , qui accepte un meublé situé sur la commune de Saint-Martin d'Ardèche dans le département ARDECHE à l'adresse HOTEL BELLEVUE Rue du Candelas dont la désignation et l'équipement sont portés à l'état descriptif ci-dessous.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Les parties ont convenu, par les présentes de conclure un contrat de location soumis au régime du code civil prévu aux articles 1709 et suivants.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
En cas de retard dans l’occupation de votre location, celle-ci sera retenue pour une période de 24 heures. Passé ce délai et en absence du courrier émanant du client précisant qu’il a dû différer la date de son arrivée, la réservation sera annulée sans aucun remboursement de l’acompte versé.
Contrat de location de la salle municipale de LihonsLocation Agreement • May 5th, 2020
- L’heure de remise des clés est déterminante pour la facturation des journées de location. Une location à la journée est de 8 h le matin à 8 h le lendemain.
Contrat de location bien immeubleLocation Agreement • May 5th, 2020
Commune de TortequesneLocation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION NOM: Adresse : N° tel : DATE de la location :Location Agreement • May 5th, 2020
Service complet - 7 pièces Disponibilité 160 1 assiette plate 0,40 € 15,00 € 1 assiette à dessert 1 verre à vin tasse à café couteau fourchette cuillère à café option : + 1 assiette plate 0,10 € 4,00 € + 1 verre à vin 0,10 € 2,00 € Verre à pied vin d'honneur Disponibilité 280 0,10 € 2,00 € Percolateur Disponibilité 1 8,00 € 80,00 € Chaises pliantes Disponibilité 200 0,50 € 10,00 € Tables pliantes Disponibilité 20 10/12 personnes 2,00 € 10,00 € Barnum Disponibilité 1 3m X 3m bleu 30,00 € 300,00 €
CONTRAT de LOCATION SALLE de LA GRÉELocation Agreement • May 5th, 2020
DEBUT DE LOCATION : LORS DE LA REMISE DE L’OBJETLocation Agreement • May 5th, 2020
Vérification du nom : le nom du locataire doit être le même sur le contrat de location, sur sa carte bancaire et sur sa carte d’identité.
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • December 19th, 2024
ZOOMO FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 10 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 901 648 337 et dont le siège social se situe 29 rue du Pont, 92200 Neuilly-sur-Seine, France, représenté par son Président, la société ZOOMO INTERNATIONAL LTD, elle-même représentée par son représentant légal en exercice, ci-après dénommée le
CONTRAT DE LOCATIONLocation Agreement • May 5th, 2020
Un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé, obligatoirement accompagné d’une attestation d’assurance pour la location de la salle est à retourner au loueur, le deuxième est à conserver par le locataire.