CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRO VELO

CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRO VELO

1. DÉFINITIONS ET TARIFS

Le client. Ces conditions générales s'adressent à toute personne morale : entreprises, associations, administrations publiques, écoles... ou toute personne physique engageant sa responsabilité ou celle d'un groupe organisé ou non. Les coordonnées complètes et numéro d'entreprise seront communiquées afin d'établir offres, contrats et factures.

Une implantation ou un point vélo est un siège d'exploitation de Pro Velo asbl.

Un balade guidé est une balade à vélo dirigée par un guide qui fournit des explications à propos d’une thématique choisie. La prestation d’un guide pour une balade d'une demi-journée est d’une durée maximum de 4 heures, une balade d’une journée prévoit la prestation d’un guide pour max. 7 heures 30. Le nombre max. par groupe est de 18 personnes, en ce compris l'(les )accompagnateur(s). Les prix s’appliquent pour les thèmes repris dans le programme habituel des balades guidées (disponible sur le site internet de Pro Velo) avec départ et retour dans les implantations (point de retour identique à celui de départ) se déroulant la semaine et le week-end entre 9h et 18h. En-dehors de ces heures, le prix de la prestation des guides sera majoré. Le prix de la prestation des guides pour des circuits autres que ceux proposés dans le programme et/ou au départ d’un autre point est soumis à offre. Si une halte boisson ou repas est prévue dans le cadre de cette balade, celle-ci est comprise dans la prestation du guide et les frais de bouche du guide sont à charge du client. Certains circuits peuvent comprendre une visite d’intérieur dont les prix sont en sus et feront l’objet d’une offre adaptée. Il existe un tarif réduit pour les associations socio-culturelles et les familles, ainsi que pour les écoles avec 1 accompagnateur gratuit par groupe. Les heures supplémentaires entamées sont facturées. Les prix ne sont pas soumis à la TVA.

Prestations d’un technicien/accompagnateur dans le cadre d’une balade guidée ou d’une location de vélos pour groupe. Celui-ci clôture le groupe et s’occupe des petites réparations éventuelles. Il ne donne aucun commentaire et, en aucun cas, ne guide. Les prix s’appliquent pour des prestations avec départ et retour dans les implantations (point de retour identique à celui de départ) ; des prestations se déroulant la semaine et le week-end entre 9h et 18h. En-dehors de ces heures, le prix de la prestation des techniciens / accompagnateurs sera majoré. Le prix de la prestation des techniciens / accompagnateurs pour des circuits autres que ceux proposés dans le programme et au départ d’un autre point de départ est soumis à offre. Si une halte boisson ou repas est prévue dans le cadre du tour, celle-ci est comprise dans la prestation du technicien / accompagnateur et les frais de bouche du technicien / accompagnateur sont à charge du client. Les prix ne sont pas soumis à la TVA.

Location de vélos… La location d’un vélo consiste en la mise à disposition d’un vélo en état de marche et respectant les normes de sécurité établie par le Code de la route. Nos vélos sont fournis avec un antivol mais sans trousse de secours.

… dans le cadre d’une balade guidé (départ et retour dans l’implantation). Les prix bénéficient d’un tarif réduit et ne sont pas soumis à la TVA.

… pour groupes (sans prestation de guide). Les prix s’appliquent pour des locations avec départ et retour dans l’implantation (point de retour identique à celui de départ).

… avec transport de vélos. Ce type de prestation est soumis à offre. Suivant le point de départ et de retour, le nombre de participants et les disponibilités du matériel de Pro Velo, le type de matériel à utiliser pour ce type de prestation est laissé à l’appréciation de Pro Velo. Les prix comprennent le transport et la location des vélos ; le chargement et le déchargement de ceux-ci. Si un repérage est nécessaire (ex. : pas de stationnement prévu) celui-ci sera facturé en sus. Les locations se déroulent la semaine (toute l’année) et le week-end (d'avril à octobre) entre 9 heures et 18 heures. Pour une location débordant ce cadre horaire ou pour une prestation se déroulant entièrement hors de ce cadre horaire, une majoration sera effectuée. Ces prix ne comprennent pas la demande éventuelle d’installation de panneaux ‘interdiction de garer’ auprès de la police locale. Il existe un tarif réduit pour les associations socio-culturelles et les écoles.

Formation pour groupes à la pratique du vélo dans la circulation. La formation à la pratique du vélo dans la circulation consiste en l’apprentissage d’un certain nombre de consignes de sécurité pour adopter des réflexes pour une conduite préventive à vélo, à déterminer la trajectoire, l’itinéraire, l’évitement de certains carrefours…. Elle se déroule dans la circulation et nécessite d’être capable de rouler à vélo en équilibre, de freiner. Les prix comprennent la prestation de 2 ou 3 heures d’un formateur suivant l'offre. La préparation, le repérage et le déplacement du formateur sont établis par offre.

Balisage, fléchage et repérage de circuits. La préparation de circuits ou rallyes pour groupes, comprenant le repérage, le fléchage de ces circuits s’établissent sur devis. Les prix peuvent comprendre : la conception, le repérage, la réalisation d’un carnet de route, les autorisations de ba lisage temporaire, la pose et l’enlèvement du balisage.

Formations mécaniques. Les formations mécaniques consistent à l’explication par un mécanicien qualifié d’aspects liés à la mécanique vélo. Différents niveaux sont proposés en fonction du pré-requis des participants et la durée d’une formation est de 3 h. Les frais de préparation et le déplacement du formateur sont inclus dans l’offre.

Prestations mécaniques : gravures, entretiens, réparations, contrôle techniques. Il s’agit d’actes mécaniques sur des vélos qui ne sont pas de la propriété de Pro Velo. Les tarifs sont valables pour des prestations pendant les jours ouvrables, du lundi au vendredi de 9 à 18h. En-dehors de ces heures, le prix de la prestation du mécanicien sera majoré. La durée et les conditions de la prestation est indiquée dans l’offre.

Pro Velo Assistance. La Pro Velo Assistance est une assistance dépannage, valable en Belgique, 7j/7 et 24h/24. Des conditions spécifiques s’appliquent et sont renseignées dans l’offre.

Autres activités. D’autres activités, sur mesure, peuvent être organisées par Pro Velo asbl à la demande d’un client. Les conditions spécifiques à ces activités seront mentionnées dans l’offre. Les conditions générales ci-après restent applicables.

2. RÉSERVATION

Toute demande de réservation par téléphone ou par email est concrétisée par un bon de commande établi par Pro Velo et à renvoyer signé dans les huit jours suivant sa date d'expédition par mail. Celui-ci fera office de contrat. A défaut, la réservation sera considérée comme annulée. Le bon de commande définit les tarifs, les prescriptions souscrites, le nombre de participants et le montant à payer, ainsi que les modalités particulières prises d’un commun accord. La commande est ferme dès réception du bon de commande signé.

3. PRIX

Les prix publiés dans les dépliants, brochures, site internet et errata sont fixes. Les circuits "à la carte" nécessitant une préparation spécifique font l'objet d'une adaptation des prix. Les prix de nos produits sont indiqués en euros et précisés soit toutes taxes comprises, soit hors TVA. Pro Velo asbl se réserve le droit de modifier ses prix ou les présentes conditions générales à tout moment, mais les produits ou servi ces seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

4. MODALITÉS DE PAIEMENT

1. Un acompte est défini à la signature du bon de commande, à verser au compte de l’implantation de Pro Velo dans les huit jours de l’expédition du bon de commande. Faute de ce versement et de la réception dans les huit jours du bon de commande signé, dont il est indissociable, et faute d’annulation écrite, Pro Velo se réserve le droit d’appliquer les conditions d’annulation (art 6).

2. Le versement du solde est à payer au plus tard 10 jours après la date de l'activité sur base de la facture établie, sauf stipulation spéciale indiquée sur le bonde commande.

3. Pour les clients venant de l’étranger, l’acompte et le solde (voir points 1 et 2 ci-dessus) de la somme due seront versés sur le compte de l’implatation responsable de la mise en œuvre de la prestation. Les chèques ne sont pas acceptés. Tous les frais bancaires sont à charge du client.

5. MODIFICATION DE LA COMMANDE

Une fois le bon de commande signé et dans la mesure du possible, Pro Velo s'efforcera de réaliser les modifications souhaitées par le groupe, mais elles donneront lieu au paiement des frais administratifs (€ 25 par modification de parcours, de lieu, date…), outre les éventuelles adaptations des tarifs. Aucune modification, sauf cas de force majeure, ne sera admise moins de sept jours calendrier avant la date retenue.

6. CONDITIONS D'ANNULATION

X. Xx fait du groupe. L'annulation est communiquée à Pro Velo obligatoirement par courrier ou par mail en faisant référence au bon de commande. Pour toute annulation des prestations commandées 30 jours avant la date retenue, Pro Velo conservera 20 % du coût total pour frais administratifs, le surplus de l'acompte versé étant remboursé dans les trente jours. Entre le 29e et le 3e jour avant la date retenue, Pro Velo conservera l'acompte versé. Moins de 3 jours avant la date retenue, une indemnité de 100 % du coût total des prestations commandées sera due et facturée. En cas de force majeure dûment justifiée, le client peut annuler sans frais. En cas de retard au rendez-vous, le responsable est prié d'en avertir l’accueil de Pro Velo (02 502 73 55) et le guide par téléphone, uniquement pendant les heures d’ouverture ; mais le parcours sera abrégé. En cas de retard de plus de 20 minutes sur le rendez-vous fixé et sans aucune justification par téléphone, l’accueil de Pro Velo et le guide sont en droit d'annuler le parcours sans que cela ne donne droit à un remboursement.

B. Du fait de Pro Velo. En cas d'événements extérieurs et indépendants de sa volonté (conditions climatiques extrêmes, maladie, grève, faillite, défectuosité technique, force majeure...), Pro Velo se réserve le droit d'annuler l’activité programmée. Les sommes déjà payées seront intégralement remboursées ou un autre parcours proposé au tarif réduit prévu à nos tarifs, à réaliser dans les trois mois.

7. AUTRES CONDITIONS

Pro Velo s'engage à mener ses activités dans les meilleures conditions de sécurité possibles en assurant au maximum la sécuri té des participants. Mais ;

A. Pour les balades guidées. Durant les balades guidées, les participants se conformeront aux instructions du guide ; si celles-ci ne sont pas suivies, le guide a la possibilité d’interrompre ou d’arrêter sa visite sans qu’aucune poursuite ou qu’aucun dédommagement du client ne puisse être envisagé. Les groupes scolaires et les groupes constitués d’une majorité de jeunes gens mineurs prévoiront toujours deux adultes accompagnateurs par groupe. Ces deux personnes feront partie intégrante du groupe et seront donc comprises dans les 18 participants maximum par guide. Elles veilleront à ce que les instructions données par le guide soient respectées. Le programme du parcours fixé répond à une structure de base étudiée pour être cohérente. S'il apparaît que le programme ne peut se dérouler selon les horaires donnés (encombrement urbain, travaux sur la voie publique…), le guide de Pro Velo, en accord avec le responsable du groupe, peut le modifier en conséquence. Tout parcours écourté pour cas de force majeure ne pourra faire l'objet d'un remboursement.

B.Pour la location de vélo : conditions générales d’utilisation d’un vélo de Pro Velo asbl

ARTICLE I. Le prestataire de Pro Velo asbl (le loueur) chargé de la location se réserve le droit d'apprécier la capacité et l’aptitude des participants à utiliser un vélo, dans le cadre du service de Pro Velo asbl. La personne louant le vélo (ci-après dénommée « le locataire ») déclare être apte à la pratique du vélo et n'avoir aucune contre-indication médicale.

ARTICLE II. Le matériel loué (vélo et accessoires) reste la propriété exclusive de Pro Velo asbl pendant toute la durée de la location. Le locataire ne peut les prêter, ni les sous-louer à un tiers, sans l'assentiment de Pro Velo asbl.

ARTICLE III. Le locataire reconnaît que le vélo loué est en parfait état de marche et s'engage à l'utiliser avec soin, à pourvoir à son entretien, à le rapporter à l’issue de la période de location, dans l’état où il se trouvait lors de la réception, à le remettre au loueur aux date et endroit prévus au contrat. L’état, la taille et le modèle de vélos loués est connu par le locataire. Avant le départ, le locataire peut essayer le vélo. Si celui-ci ne lui semble pas conforme à son attente, il peut demander à l’échanger. Une fois parti, le client accepte le vélo en tant que tel.

ARTICLE IV. Pro Velo asbl se réserve la possibilité de faire supporter au locataire les montants correspondant aux dommages subis au vélo pendant la location, soit en les prélevant sur le dépôt de garantie, soit en les facturant, ce que le locataire accepte dès à présent.

ARTICLE V. Si le vélo est immobilisé en cours de location, le locataire ne peut se charger des travaux de réparation qu'après l'accord de Pro Velo asbl et doit se faire remettre une facture de réparation. En aucun cas le locataire ne pourra réclamer des dommages et intérêts pour trouble de jouissance en cours de location. ARTICLE VI. La formule demi-journée (4 heures) ne peut être appliquée après 14 heures 30. Dans le cas d'un dépassement de la durée de location initialement prévue, une majoration est due sur base de la tarification horaire.

ARTICLE VII. Dans le cas où le vélo est perdu, volé ou détérioré, Pro Velo asbl se réserve le droit de réclamer au locataire une indemnité de 350

€ dans le cas d'un vélo standard, de 220 € pour un vélo enfant, de 1350 € pour un vélo pliant de marque Brompton, de 600 € pour un tandem et de 1400 € pour un vélo à assistance électrique et de 3900 € pour le vélo cargo (sans la caisse de transport) et de 1400 € pour la caisse de transport du vélo cargo, sans préjudice de la conservation du dépôt de garantie. Tarification des accessoires endommagés pour les vélos normaux, vélos enfants, pliants et à assistance électrique: selle 18 €, antivol 41 €, jeu de lumière 20 €, carter de chaîne 11 €, fourche 34 €, porte-bagages 17 €, sonnette 5 €, clé antivol 15 €, dérailleur 15 €, panier 13 €, béquille 11 €, garde-boue 11 €, roue arrière complète 46 €, roue avant complète 60 €, pneu usé par dérapage 20 €, système de vitesses (Nexus) 150 €, vélo sale 15 €, batterie VAE 375 €, chargeur 350 €, roue à moteur électrique 500

€. Dans le cas du vélo cargo, les tarifs des pièces détachées sont les suivants : selle 39 €, phare avant 19 €, phare arrière 9 €, barre de direction 75 €, sonnette 8 €, clé antivol 15 €, béquille 90 €, garde-boue avant 22 €, garde-boue arrière 28 €, roue avant 199 €, roue arrière 500 €, vélo sale 15€, batterie 800 €, chargeur 170 €, ordinateur 109 €, manette sélecteur de vitesse 49€, pédales 16 €, bloque-roue 30 €, manettes de frein 50 €, frein à disque 30 €. Les tarifs des accessoires sont les suivants : casque vélo pour adulte 25 €, casque pour enfant 25 €, sacoche Ortlieb 60 €, cadenas en U 63 €, cadenas dans étui 25 € (étui 10 €, cadenas 15 €). Les tarifs des accessoires endommagés non cités seront définis par Pro Velo asbl.

ARTICLE VIII. Le locataire s'engage à déclarer toute perte ou vol du vélo ou de ses accessoires au loueur et aux autorités de police, dans un délai de 24 heures. ARTICLE IX. Si le locataire contrevient aux lois et règlements en vigueur, au cours de la location, Pro Velo asbl ne peut en aucun cas en être tenu pour responsable. Les cyclistes roulent sous leur propre responsabilité et s’engagent à respecter le code de la route.

ARTICLE X. La location d'un vélo et d'accessoires est payable d'avance. Le locataire remet une pièce d'identité. Pro Velo se réserve le droit de demander un dépôt de garantie de € 150 par vélo loué. Si la période de location est supérieure à 2 jours, le dépôt de garantie est d’office obligatoire. Le dépôt de garantie sera restitué une fois que l'inspection du vélo et des accessoires loués aura été faite.

ARTICLE XI. Lorsqu’une offre a été remise pour le transport de vélos, Pro Velo asbl s’engage à livrer ces vélos. Pro Velo se réserve cependant la possibilité d’utiliser un autre véhicule que celui précisé dans l’offre tout en conservant le prix annoncé.

C. Lors de l’utilisation de son vélo personnel ou autre accessoire. Le guide ou formateur de Pro Velo se réserve le droit d'évaluer l'état des vélos et de refuser la participation de la personne possédant un vélo ou un accessoire (charrette, siège enfant,…) non conforme ou en mauvais état, et ceci dans l'intérêt de la sécurité de celui-ci. Si le guide ou formateur se voit obligé de refuser tous les vélos, l’activité à vélo n'aura pas lieu mais sera de toute façon facturée. Il n’est pas admis d’accompagner l’activité en patins à roulettes, planche à roulettes ou rollers. En aucun cas, Pro Velo ne pourra être tenu responsable de la perte ou de dégâts occasionnés au vélo personnel d’un participant.

D. Pour les balades guidées et locations de vélos pour groupe. Les participants s’engagent à être capables de rouler à vélo correctement, à un rythme modéré et pour les longueurs et durées des balades définies. En aucun cas Pro Velo ne pourra être tenu pour responsable de maladresses commises par un participant dues au fait de son incapacité de rouler correctement à vélo. La participation d’e nfants se fait sous l’entière responsabilité du parent. En aucun cas, le guide ne peut être considéré comme encadrant d’enfants. Le guide peut refuser la participation d’enfants si les conditions climatiques, la longueur ou les caractéristiques du parcours sont inadaptées aux enfants.

E. Pour l’ensemble des activités (formation, balades guidées et locations de vélos). Les participants s’engagent à rouler sous leur propre responsabilité et assurance civile et en respectant les règles du Code de la route (éventuellement rappelées par le guide en début de prestation). Au cas où un participant dégraderait un bien au cours du circuit, il s’engage à laisser ses coordonnées afin que le propriétaire de ce bien puisse le contacter pour réparation. Pro Velo se réserve le droit d’exclure de ses activités et locations de vélos toute personne manifestement sous l’emprise de l’alcool, d’une drogue quelconque ou ne présentant pas les capacités physiques à rouler seul à vélo. Dans ce cas, aucune poursuite et aucun dédommagement ne pourra être envisagé par le client. Le participant veillera à s’équiper de vêtements appropriés à la pratique du vélo. Pro Velo ne pourra être tenu responsable de salissures, déchirures ou toute autre atteinte aux vêtements des participants, ainsi que maladie due à un refroidissement.

F. Le port du casque et sécurité du groupe. Le port du casque est laissé à la libre appréciation du participant. Pour des raisons d’hygiène, Pro Velo ne loue pas de casque mais peut en mettre à disposition gratuitement. Pro Velo remet à au min. un participant, un gilet de sécurité que celui-ci restituera en fin d’activité. Le guide peut désigner une à deux personnes pour l’aider à gérer la sécurité du groupe qui fera office de signaleur de fin de groupe.

G. Pour les prestations mécaniques : gravures, entretiens, réparations, contrôle technique de vélo. Tout défaut dans la prestation doit être signalé dans un délai de 24h. Sauf en cas de faute grave dans son chef, Pro Velo asbl n’est pas responsable de dommages directs et / ou de dommages indirects ou subséquents causés par et / ou découlant de l’exécution de réparations, de la réalisation de travaux d’entretien ou du remplacement de pièces. La responsabilité de Pro Velo asbl est limitée aux dommages matériels aux installations et propriétés du client et aux dommages corporels, qui sont le résultat directs d’une faute grave pendant l’exécution des prestations. Une série d’événements cohérents et/ou liés entre eux étant considérée comme un seul événement. Toute autre responsabilité pour les dommages matériels et corporels (susmentionnés) est exclue.

H. Pro Velo Assistance. Des conditions spécifiques sont applicables. Elles sont détaillées dans l’offre.

8. RÉCLAMATIONS

Tout défaut dans l'exécution de la commande constaté sur place, doit être signalé dans les 7 jours max. après les prestations, par le responsable mandaté du groupe et par lettre recommandée avec accusé de réception à la direction de Pro Velo, sous peine de non recevabili té de la plainte.

9. RETARD DE PAIEMENT - LITIGE

Toute facture non payée à son échéance, portera de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt conventionnel de 15 % l'an et ce jusqu'à apurement de la dette. En outre, elle sera majorée d'une indemnité forfaitaire égale à 15 % du montant non payé avec un minimum de € 50 . Le présent contrat est soumis à la Loi belge. En cas de litige entre les parties, il est expressément convenu d'attribuer la compétence exclusive aux Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, excepté dans le cas de Pro Velo Assistance : les tribunaux d’Anvers sont compétents.

10. VALIDATION

La personne physique ou morale qui signe le bon de commande déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur les caractéristiques des produits ou services commandés, le prix, les délais, la livraison, ainsi que les présentes Conditions Générales avant la passation de la commande. Il déclare avoir la pleine capacité juridique pour passer une command e et accepter les présentes conditions générales.

ALGEMENE VOORWAARDEN VOOR VORMINGEN, FIETSTOCHTEN EN FIETSVERHUUR

1. DEFINITIES EN TARIEVEN

De klant. Deze algemene voorwaarden richten zich tot elke rechtspersoon: ondernemingen, verenigingen, overheidsdiensten, scholen... of elke natuurlijke persoon die verantwoordelijk is voor zichzelf of een al dan niet georganiseerde groep. De volledige gegevens en ondernemingsnummer worden kenbaar gemaakt met oog op het opstallen van offertes, contracten en facturen.

Standplaatsen of fietspunten zijn exploitatiezetels van Pro Velo vzw.

Een gegidste fietstocht is een tocht met de fiets onder begeleiding van een gids die uitleg geeft over het gekozen thema. De arbeidsduur voor een halve en een volledige dag gidsen bedraagt respectievelijk maximaal 4 uur en 7 uur 30. Het maximum aantal deelnemers per groep is 18 personen, begeleider(s) inbegrepen. De prijzen zijn van toepassing op de thema’s die beschreven staan in het gewone programma van gegid ste fietstochten (beschikbaar via de website van Pro Velo) met begin- en eindpunt in dezelfde standplaats. Deze tochten vinden zowel op weekdagen als in het weekend plaats tussen 9 en 18 uur. Buiten deze uren zal u toeslag moeten betalen voor de gidsen. Voor andere trajecten dan diegene die we in ons programma aanbieden en/of voor trajecten met een ander beginpunt, wordt de prijs voor de gidsen berekend volgens offerte. Wordt er tijdens de fietstocht een drankpauze of een maaltijd voorzien, dan wordt dit meegerekend in de arbeidsduur van de gids en de eventuele hiermee verbonden kosten zijn ten laste van de klant. Sommige routes omvatten een interieurbezoek, waarvan de extra kosten vermeld staan in een aangepaste offerte. Voor socioculturele verenigingen, families en scholen is er een korting; het schooltarief voorziet 1 gratis begeleider per groep. Elk begonnen bijkomend arbeidsuur wordt gefactureerd. De prijzen zijn niet onderworpen aan BTW.

Dienstverlening van een technicus/begeleider in het kader van een gegidste fietstocht of fietsverhuur voor groepen. De technicus of de begeleider rijdt achter de groep aan en zorgt voor eventuele kleine reparaties. Hij geeft geen uitleg en gidst in geen geval de groep. De prijzen zijn van toepassing op trajecten met beginen eindpunt in dezelfde standplaats en dit zowel op weekdagen als in het weekend tussen 9 en 18 uur. Buiten deze uren zal u een toeslag moeten betalen voor de technici/begeleiders. Voor andere trajecten dan diegene die we in ons programma aanbieden en/of voor trajecten met een ander beginpunt, wordt de prijs voor de technici/begeleiders berekend volgens offerte. Als er een drank- of eetpauze in de tocht wordt voorzien, dan wordt de duur ervan meegerekend in de prestaties van de technicus/begeleider en dient de klant de kosten te betalen. De prijzen zijn niet onderworpen aan BTW.

Fietsverhuur… bestaat uit het ter beschikking stellen van een fiets in rijklare staat. Het rijwiel voldoet aan de veiligheidsnormen zoals omschreven in de wegcode. Onze fietsen worden verhuurd met een slot, maar zonder EHBO-kit.

… in het kader van een gegidste tocht (vertrek en aankomst bij de standplaats). Hiervoor geldt een gereduceerd tarief, dat niet onderworpen is aan BTW. … aan groepen (zonder gids). De prijzen zijn van toepassing op verhuur met vertrek en aankomst aan dezelfde standplaats; voor fietstochten op weekdagen (het hele jaar door) en in het weekend (van april tot oktober) tussen 9 en 18 uur. Buiten deze uren zal een toeslag aangerekend worden.

… met fietstransport. Deze dienst wordt verleend op offerte. Afhankelijk van het begin- en eindpunt van de fietstocht, het aantal deelnemers en de beschikbaarheid van het materiaal van Pro Velo, zal onze organisatie bepalen welk materiaal we ter beschikking stellen. De prijzen omvatten het transport van de fietsen, de huur ervan en het in- en uitladen van de fietsen. Indien een verkenning nodig is (omdat er bijvoorbeeld geen parkeergelegenheid voorzien is), dan zal deze extra in rekening gebracht worden. Fietsverhuur vindt plaats op weekdagen (het hele jaar door) en in het weekend (van april tot oktober) tussen 9 en 18 uur. Indien de verhuur dit tijdskader overschrijdt of er volledig buiten valt, dan zal er een toeslag aangerekend worden. Deze prijzen houden geen rekening met de eventuele aanvraag tot het plaatsen van xxxxxx ‘verboden te parkeren’ bij de lokale politie. Er is een verminderd tarief voor socio-culturele organisaties en scholen.

De vorming voor groepen 'fietsen in het verkeer' bestaat uit het aanleren van een bepaald aantal veiligheidsvoorschriften en reflexen die ervoor zorgen dat de fietser een preventieve rijstijl ontwikkelt, de juiste plaats op de weg en een aangepaste route weet te kiezen, waarbij hij bepaalde kruispunten weet te vermijden, etc. De vorming vindt plaats in het verkeer en vraagt een zekere vaardigheid in fietsen, evenwicht houden en remmen. De prijzen omvat de dienstverlening van een lesgever (2 of 3 uur naargelang de offerte); de voorbereiding en de verkenning; de verplaatsing van de lesgever naargelang de offerte.

Bewegwijzering, plaatsen van pijlen en trajectverkenning. De voorbereiding van tochten of groepsuitjes met verkenning en aangeven van het traject met pijlen gebeurt op basis van een prijsbestek. De prijzen omvatten bijvoorbeeld het uittekenen van een traject, de verkenning, het opmaken van een routeboekje, het aanvragen van toelatingen voor tijdelijke bewegwijzering, het plaatsen en het weghalen van bewegwijzering.

Technische vormingen. Technische vormingen bestaan uit de uitleg van een gekwalificeerde fietsmecanicien. Zij kunnen vormingen geven van verschillende niveaus, afhankelijk van de voorkennis van de deelnemers. De duur van een vorming is drie uur. De kosten voor de voorbereiding en de veplaatsing van de lesgever zijn opgenomen in de offerte.

Technische dienstverlening: gravures, onderhoud, herstelligen, technische controles. Hier gaat het over technische ingrepen op fietsen die niet het eigendom van Pro Velo zijn. De prijzen zijn geldig voor prestaties tijdens onze openingsuren, van maandag tot vrijdag van 9 tot 18u. Buiten deze uren worden de prijzen van onze technische dienstverlening verhoogd. De duur en details van deze dienstverlening worden vermeld op de offerte.

Pro Velo Assistance. De Pro Velo Assistance is een pechverhelpingsdienst, geldig in België, zeven dagen op zeven en vierentwintig uur op vierentwintig. Er zijn specifieke voorwaarden op van toepassing, die worden vermeld in de offerte.

Andere activiteiten. De vzw Pro Velo kan, desgevraagd, specifieke, op maat gemaakte activiteiten organiseren. De specifieke voorwaarden van dergelijke activiteiten worden vermeld in de offerte. Hieronder vermelde algemene voorwaarden blijven geldig.

2. RESERVATIE

Elke reservatie per telefoon of e-mail wordt door Pro Velo geconcretiseerd in een bestelbon, die binnen de 8 dagen na de verzending per mail teruggestuurd dient te worden en geldt als contract. Zo niet, dan wordt de reservatie als geannuleerd beschouwd. De bestelbon bepaalt de tarieven, de ondertekende voorwaarden, het aantal deelnemers en het te betalen bedrag, net zoals de met wederzijdse toestemming opgenomen speciale voorwaarden. De bestelling is definitief zodra de ondertekende bestelbon wordt ontvangen.

3. PRIJZEN

De prijzen gepubliceerd in de folders, brochures, de Pro Velo website en errata liggen vast. Tochten “à la carte” die om een specifieke voorbereiding vragen, kunnen een prijsaanpassing ondergaan. Onze prijzen worden aangeduid in euro’s, alle taksen inbegrepen. Pro Velo vzw behoudt zich het recht voor om de prijzen of de geldende algemene voorwaarden ten xxxxx tijde te kunnen aanpassen, maar de producten of dienst en worden gefactureerd op basis van de tarieven en voorwaarden die van kracht waren op het moment dat de bestelling werd geregistreerd.

4. BETALINGSWIJZEN

1. Het voorschot wordt vastgesteld bij ondertekening van de bestelbon, te storten op het rekeningnummer van de standplaats van Pro Velo binnen 8 dagen nahet versturen van de bestelbon. Bij het uitblijven van deze storting en van de ontvangst van de ondertekende bestelbon, waarmee deze verbonden is, en bij gebrek aan een schriftelijke annulering, behoudt Pro Velo zich het recht voor om de annuleringsvoorwaarden toe te passen (art. 6).

2. De storting van het resterend bedrag dient ten xxxxxxx 00 xxxxx na de activiteit te worden betaald op basis van de opgestelde factuur, tenzij op de bestelbonanders wordt bepaald.

3. Voor klanten die uit het buitenland komen, dienen het voorschot en het resterend bedrag (zie punt 1 en 2 hierboven) te worden gestort op de rekening van de standplaats van Pro Velo die verantwoordelijk is voor de uitvoering van de dienstverlening. Cheques worden niet aanvaard. Alle bankkosten zijn ten laste van de klant.

5.WIJZIGING VAN DE BESTELLING

Vanaf het moment dat de bestelbon ondertekend is, zal Pro Velo al het mogelijke ondernemen om de wijzigingen die door de groep verlangd worden uit te voeren. Hier zijn echter administratiekosten aan verbonden (25 voor wijziging van parcours, plaats, datum,...) bovenop de eventuele aanpassing van de€ tarieven. Geen enkele wijziging zal worden geaccepteerd binnen de zeven kalenderdagen voor de afgesproken datum, behalve in geval van overmacht.

6.ANNULERINGSVOORWAARDEN

X. Xxxxxxxxxx door de groep. Elke annulering moet per post of per mail aan Pro Velo worden meegedeeld, met een verwijzing naar de bestelbon. Voor elke annulering die 30 dagen voor de geplande datum plaatsvindt, brengt Pro Velo 20% van de totale som in rekening voor administratieve kosten. Het overblijvend bedrag van het voorschot wordt binnen de dertig dagen terugbetaald. Wordt de bestelling tussen de 29e en de 3e dag voor de geplande datum geannuleerd, dan behoudt Pro Velo het betaalde voorschot. Als de bestelling minder dan 3 dagen voor de geplande datum wordt geannuleerd, dan factureert Pro Velo 100% van de totale kosten van de bestelde dienstverlening. In geval van overmacht die door de cliënt voldoende bewezen kan worden, kan hij zonder kosten annuleren. Als men te laat zal komen voor de afspraak, dan wordt de groepsverantwoordelijke geacht het onthaal van Pro Velo (02 502 73 55, enkel tijdens de openingsuren) en de gids telefonisch te verwittigen. De tocht zal evenwel worden ingekort. Als men meer dan 20 minuten te laat komt zonder telefonische verwittiging, dan behouden het onthaal van Pro Velo en de gids zich het recht om de tocht te annuleren zonder recht op terugbetaling.

B. Annulering door Pro Velo. In geval van omstandigheden veroorzaakt door derden en/of buiten haar wil (extreme weersomstandigheden, ziekte, staking, faillissement, technisch defect, overmacht, ...) behoudt Pro Velo zich het recht om geplande activiteiten te annuleren. De reeds betaalde sommen zullen integraal worden teruggestort, of er xxx xxxxxx xx xxxx xxxxxxx een gelijkaardige activiteit worden aangeboden tegen gereduceerd tarief.

7. ANDERE VOORWAARDEN

Pro Velo stelt alles in het werk om haar activiteiten met de best mogelijke veiligheidsmaatregelen te omringen, en zo een maximale veiligheid te bieden aan de deelnemers. Volgende voorwaarden gelden echter:

A. Voor gegidste fietstochten. Tijdens de tocht dienen deelnemers zich te houden aan de instructies van de gids. Indien deze niet worden opgevolgd, heeft de gids de mogelijkheid om de tocht te onderbreken of definitief stop te zetten, zonder mogelijkheid van schadeloosstelling aan de cliënt. Schoolgroepen en groepen die voornamelijk uit minderjarigen bestaan dienen altijd twee volwassen begeleiders te voorzien. Deze begeleiders maken deel uit van de groep en worden derhalve meegerekend in het maximumaantal van 18 deelnemers per gids. De begeleiders zien er op toe

dat de instructies van de gids opgevolgd worden. Het programma van de vastgestelde tocht beantwoordt aan een basisstructuur die ontwikkeld werd als coherent geheel. Als het zich laat uitschijnen dat het geplande programma niet uitgevoerd kan worden binnen de afgesproken tijd (opstoppingen in de stad, wegenwerken, ...), kan de gids, in overleg met de groepsverantwoordelijke, het programma dienovereenkomstig aanpassen. Een tocht die door overmacht werd gewijzigd geeft geen recht op terugbetaling.

B. Voor fietsverhuur: algemene voorwaarden voor het gebruik van fietsen van Pro Velo vzw

ARTIKEL I. De dienstverlener Pro Velo vzw (de verhuurder), belast met de verhuur, behoudt zich het recht voor om de capaciteiten en vaardigheden van deelnemers voor het gebruik van een fiets te beoordelen, binnen het kader van de dienstverlening van Pro Velo vzw. De per soon die de fiets huurt (hierna 'huurder' genoemd) verklaart in staat te zijn een fiets te kunnen gebruiken en hiertoe geen enkele medische beperking te hebben.

ARTIKEL II. Het verhuurde materiaal (fiets en accessoires) blijft gedurende de gehele huurperiode het exclusieve eigendom van Pro Velo vzw. De huurder mag het niet uitlenen, noch onderverhuren aan derden zonder voorafgaande toestemming van Pro Velo vzw.

ARTIKEL III. De huurder erkent dat de gehuurde fiets in perfecte staat is, en moet er met zorg mee omgaan. De huurder moet de fiets onderhouden en in dezelfde staat als waarin deze zich bij ontvangst bevond terugbrengen aan het einde van de huurperiode. De huurder moet de fiets terugbezorgen aan de verhuurder op het tijdstip en de plaats overeengekomen in het contract. De staat, de maat en het model van de verhuurde fietsen zijn bekend bij de verhuurder. Voor het vertrek kan de huurder de fiets uitproberen. Als deze niet aan zijn/haar verwachtingen voldoet, kan hij/zij vragen om een vervanging. Eenmaal de cliënt vertrokken is, aanvaardt deze de staat van de fiets.

ARTIKEL IV. Pro Velo vzw behoudt zich het recht voor om schade die de fiets heeft opgelopen tijdens de verhuur te verhalen op de huurder, hetzij door een bedrag van de borgsom af te trekken, hetzij door een factuur voor herstelling op te stellen. De huurder gaat hiermee bij deze akkoord.

ARTIKEL V. Als de fiets tijdens de huurperiode buiten werking valt, kan de huurder enkel reparaties (laten) verrichten na akkoord van Pro Velo vzw en dient die een factuur van de reparatie te overhandigen. De huurder kan in geen geval schade of interesten verhalen voor gebruiksproblemen tijdens de huurperiode. ARTIKEL VI. Het tarief voor een halve dag (4 uur) kan niet worden toegepast na 14 uur 30. Indien de afgesproken huurperiode wordt overschreden zal een supplement op basis van het uurtarief worden aangerekend.

ARTIKEL VII. Indien de fiets zoek raakt, gestolen of beschadigd wordt, behoudt Pro Velo zich het recht voor om behoudens het behoud van de borgsom een schadevergoeding in rekening te brengen van € 350 voor een standaardfiets, € 220 voor een kinderfiets, € 1350 voor een vouwfiets van het merk Brompton, € 600 voor een tandem, € 1400 voor een elektrische fiets en € 3900 voor de bakfiets (zonder transportbak) en € 1400 voor de transportbak van de bakfiets. Tarieven voor beschadigde onderdelen voor standsfietsen, kinderfietsen, plooifietsen en elektrische fietsen: zadel

€ 18, slot € 41, verlichtingsset € 20, kettingkast € 11, vork € 34, bagagedrager € 17, bel € 5, slotsleutel € 15, derailleur € 15, mandje € 13, standaard

€ 11, spatbord € 11, compleet achterwiel € 46, compleet voorwiel € 60, door slippen versleten band € 20, versnellingssysteem (Nexus) € 150, vuile fiets € 15, batterij van een fiets met elektrische trapondersteuning € 375, oplader € 350, wiel met elektrische motor € 500. Voor de onderdelen van de bakfiets: zadel € 39, voorlicht € 19, achterlicht € 9, stuurinrichting € 75, bel € 8, slotsleutel € 15, staander € 90, spatbord voor € 22, spatbord achter

€ 28, voorwiel € 199, achterwiel € 500, vuile fiets € 15, batterij € 800, oplader € 170, boordcomputer € 109, versnellingsregelaar € 49, pedalen € 16, wielslot € 30, remhendels € 50, remblokken € 30. Tarieven voor accessoires: fietshelm voor volwassenen € 25, kinderhelm € 25, Ortlieb fietstas € 60, U-slot € 63, slot in etui € 25 (etui € 10 , slot € 15). Tarieven voor beschadigde onderdelen die niet werden opgesomd zullen worden bepaald door Pro Velo vzw.

ARTIKEL VIII. De huurder is verplicht om verlies of diefstal van de fiets en/of accessoires binnen de 24 uur aan te geven bij de verhuurder en bij de politie. ARTIKEL IX. Indien de huurder inbreuk pleegt op bestaande wetgevingen en/of reglementeringen tijdens de huurperiode kan Pro Velo in geen enkel geval aansprakelijk gesteld worden. Fietsers rijden op eigen verantwoordelijkheid en respecteren de wegcode.

ARTIKEL X. De huurprijs van fiets en accessoires dient vooraf betaald te worden. De huurder overhandigt een identiteitsbewijs. Pro Velo behoudt zich het recht om daarenboven een borgsom van € 150 per gehuurde fiets te vragen. Bij een huurperiode van langer dan twee dagen is het betalen van een borgsom verplicht. De borgsom wordt aan de huurder terugbetaald na inspectie van de fiets en de accessoires.

ARTIKEL XI. Als er een offerte werd opgesteld voor het transport van fietsen, dan zullen de fietsen door Pro Velo worden geleverd. Pro Velo behoudt zich echter het recht voor om voor een ander voertuig te kiezen dan in de offerte vermeld, met behoud van de overeengekomen prijs.

C. Bij het gebruik van een eigen fiets of andere accessoires. De gids of de lesgever van Pro Velo heeft het recht om de staat van de fietsen te beoordelen, en deelnemers uit te sluiten die over fietsen of accessoires (kinderzitje, aanhanger, ...) beschikken die niet voldoen aan de normen of in slechte staat zijn, met het oog op de veiligheid van de persoon in kwestie. Als de gids of de lesgever alle fietsen afkeurt, wordt de activiteit afgelast maar deze zal toch gefactureerd worden. Het is niet toegelaten om aan de activiteiten deel te nemen met rolschaatsen, inline skates of skateboards. In geen enkel geval kan Pro Velo aansprakelijk gesteld worden voor het verlies of schade aan de persoonlijke fiets van een deelnemer.

D. Voor de gegidste fietstochten en de fietsverhuur aan groepen. De deelnemers verklaren correct te kunnen fietsen, met een matig tempo en voor de duur van de tocht in kwestie. In geen enkel geval kan Pro Velo verantwoordelijk gesteld worden voor fouten begaan door een deelnemer vanwege diens onvermogen om correct te fietsen. De deelname van kinderen valt onder de volledige verantwoordelijkheid van de ouders. In geen enkel geval kan de gids gezien worden als begeleider van kinderen. De gids kan de deelname van kinderen uitsluiten als de weersomstandigheden, de duur of de aard van de tocht ongeschikt zijn voor kinderen.

E. Voor het geheel van de activiteiten (vorming, gegidste tochten en verhuur van fietsen). De deelnemers verklaren zelf burgerlijk aansprakelijk en verzekerd te zijn en de verkeersregels in acht te nemen (die eventueel door de gids aan het begin van de activiteit worden herhaald). Als een deelnemer goederen beschadigt tijdens de tocht, zal die zijn/haar adres achterlaten, zodat de eigenaar van het goed hem/haar kan contacteren voor de herstelling. Pro Velo behoudt zich het recht voor om personen die onder invloed van alcohol of om het even welke drugs staan, of die niet over de fysieke capaciteiten beschikken om alleen met een fiets te rijden, uit te sluiten van haar activiteiten en/of fietsverhuur. In dat geval kan geen enkele vervolging of schadevergoeding worden ingeroepen door de cliënt. De deelnemer is bereid geschikte kleding te dragen voor het fietsen. Pro Velo kan niet aansprakelijk gesteld worden voor vlekken, scheuren of welke beschadiging dan ook van de kleding van de deelnemer, noch voor ziekte opgelopen door koude.

F. Het dragen van een helm en de veiligheid van de groep. Het al dan niet dragen van een helm is een vrije keuze van de deelnemer. Om hygiënische redenen verhuurt Pro Velo geen helmen. Pro Velo kan wel gratis helmen ter beschikking stellen gedurende activiteiten. Pro Velo stelt aan tenminste één deelnemer een veiligheidsvestje ter beschikking, dat aan het einde van de activiteit terugbezorgd dient te worden. De gids kan één of twee personen aanwijzen om te helpen bij het garanderen van de veiligheid van de groep. Deze zal/zullen fungeren om het einde van de groep aan te geven.

G. Voor technische dienstverlening: gravures, onderhoud, reparaties, technische controles. Elke gebrekkige dienstverlening moet worden gesignaleerd binnen de 24u. Behalve in het geval van een zware fout van haar kant, is Pro Velo vzw niet verantwoordeli jk voor directe of indirecte schade veroorzaakt door of volgend op uitgevoerde reparaties, onderhoudswerken of wisseling van stukken. De verantwoordelijkheid van Pro Velo vzw beperkt zich tot materiële schade aan installaties en onroerende goederen van de klant en lichamelijke letsels die het directe resultaat zijn van een zware fout tijdens het uitvoeren van de dienstverlening. Elke andere verantwoordelijkheid voor materiële of lichamelijke schade is uitgesloten.

H. Pro Velo Assistance. Er gelden specifieke voorwaarden. Deze worden vermeld in de offerte.

8. RECLAMATIES

Elk gebrek in de uitvoering van de bestelling ter plaatse, dient binnen maximaal 7 dagen na de dienstverlening door de verantwoordelijke van de groep schriftelijk te worden doorgegeven aan de directie van Pro Velo, op straffe van onontvankelijkheid van de klacht.

9.LAATTIJDIGE BETALINGEN – GESCHILLEN

Elke factuur die niet binnen de vooropgestelde termijn wordt betaald, geeft vol recht op een ingebrekestelling, een verwijl intrest van 15% per jaar, en dit tot het moment dat de schuld wordt ingelost. Deze zal vermeerderd worden met een forfaitaire schadeloosstelling van 15% van het bedrag, met een minimum van € 50. Het onderhavig contract is onderworpen aan het Belgisch recht. In geval van geschillen tussen de partijen zijn uitsluitend de Hoven van het juridisch arrondissement Brussel bevoegd, behalve in het geval van Pro Velo Assistance, waarvoor de rechtbanken van Antwerpen bevoegd zijn.

10. GELDIGHEID

De fysieke of rechtspersoon die de bestelbon tekent, verklaart kennis te hebben genomen en akkoord te zijn met de voorwaarden van de bestelling, meer bepaald de informatie over de aard van de bestelde producten en/of dienstverlening, de prijzen, de termijnen, de leveringen, evenals de onderhevige Algemene Voorwaarden alvorens de bestelling te bekrachtigen. Hij/zij verklaart de volle juridische bevoegdheid te hebben voor het plaatsen van een bestelling en voor het accepteren van deze algemene voorwaarden.

Bij conflicterende bepalingen is alleen de Franstalige versie van deze Algemene Voorwaarden geldig als origineel document.

GENERAL TERMS AND CONDITIONS FOR TRAINING, BIKE TOURS AND BIKE RENTAL

1. DEFINITIONS AND PRICES

The client : these general terms and conditions apply to every legal person : companies, associations, public administrations, schools... or every natural person taking up responsibility for himself or a group (organized or not). Complete contact details as well as company registration number are necessary to have offer, contracts and invoices set up.

Chapters and bike points are branches of the non-profit organization Pro Velo asbl/vzw.

A guided bike tour is a bike tour accompanied by a guide who gives you information about a chosen topic. For a half-day tour, the guide will accompany you for a maximum period of 4 hours as opposed to 7 and a half hours for a full-day tour. The maximum amount of participants per group is 18 (including the guide). Prices apply to the topics described in the normal program of guided bike tours with starting and end point in the same chapter. These tours can be reserved on weekdays as well as during the weekend from 9 am. to 6 pm. Outside these hours, you will have to pay a surcharge for the guides. For other routes than the ones offered in our program and/or for routes with a different starting point, please contact us for an offer. If a lunch or drink break is provided during the tour, the customer will be charged with the guide's costs. Some routes can involve visiting a building. These are additional costs that will be mentioned in a modified offer. Socio-cultural organizations and families can enjoy a special reduction; our special price for schools include one free guide per group. The additional hours will be charged, even if the hour was not over yet. Prices are not subject to VAT.

Services provided by an engineer/companion as part of a guided bike tour or bike rental for groups. This person rides behind the group and carries out possible small repairs. He does not provide information and under no circumstances does he guide the group. Prices apply to routes with the same starting and end point in the same chapter, on weekdays and during the weekend between 9 am. and 6 pm. Outside these hours, you will be asked to pay a surcharge for the engineers/companion. For other routes than those offered in our program and/or routes with a different starting point, the engineering and companioning price will be calculated according to the offer. Costs for the duration of a planned drinking or eating break (lunch or drink break) are included in the engineer’s/coaches performance and will have to be paid by the customer. Prices are not subject to VAT.

Bike rental… includes putting a ready-to-ride bicycle at someone’s disposal that meets the safety restrictions as defined in the traffic regulations. Our bikes are come with an anti-theft protection, but without a first aid kit.

… as part of a guided tour (departure and arrival at the chapter). For this kind of tour discount rates apply, which are not subject to VAT.

… for groups (without guiding). Prices apply to rental with departure and arrival at the same chapter.

… with transport of bikes. An offer has to be submitted before this service can be provided. Pro Velo will decide which material will be put at your disposal depending on the bike tour’s point of departure and destination, the number of participants and availability of Pro Velo’s material. Prices include transport, renting, loading and unloading of the bicycles. When an exploration is needed (because there are no parking facilities for example), a supplement will be charged. Renting the bicycles is possible on weekdays (throughout the whole year) and during the weekends (from April until October) between 9 am. and 6 pm. When renting the bicycles for a longer period or in a period in which we normally do not offer our services, a supplement will be charged. These prices do not include submitting an application with the local police for any placement of ‘No parking’ traffic signs. There are reduced rates for schools and socioal and cultural organisations.

The training for groups ‘cycling in traffic’ consists of learning a number of safety rules and responses which help the cyclists to develop a precautionary cycling style, to know the right place on the road, to choose the appropriate route avoiding certain crossings, etc. The training takes place in traffic and requires certain cycling skills, keeping balance and using the brakes. prices include a two or three hour service by a trainer, preparation and exploration, and the trainer’s relocation costs.

Signposting, placing arrows and exploring trips. The preparation of the routes or trips for groups including the exploration and the indication of the tour by arrows, is based on a calculation of prices. Prices can include following items: mapping out a route, the exploration, making a route book, requests for temporal signposting, the placement and removal of signposting.

Technical training. Experienced and qualified mechanics teach different aspects of bicycle mechanics and repairs. The experiences and abilities of participants are taken into account. One class takes about three hours. Preparation and travel costs of the instructor are included in the offer.

Technical services : engravings, maintenance, repairs, inspections. Services performed on bicycles that are not property of Pro Velo. Rates are valid for services performed on working days, Monday to Friday from 9 am to 6 pm. Prices will be increased outside these hours. Conditions and duration of technical services will be indicated in the offer.

Pro Velo Assistance. Pro Velo Assistance is a roadside assistance service, which is valid in Belgium 24/7. Special conditions, which are indicated in the offer, apply.

Other activities. Pro Velo also organises custom activities on request. Specific conditions will be mentioned in the offer. Our general conditions still apply.

2. RESERVATIONS

Pro Velo materializes each reservation made by phone or e-mail into an order form. This order form needs to be signed and send back by email or mail within 8 days after the sending. If not, the reservation will be canceled. The order forms states the tariffs, conditions that are signed, the number

of participants, and the amount of money due for payment just like the special conditions agreed on by mutual agreement. The order is definitive as soon as the signed order form has been received.

3. PRICES

Prices published in leaflets, brochures, the Pro Velo website and errata are fixed. Tours “à la carte” that need a special preparation, can imply additional costs. Our prices are indicated in euros and either include all taxes or exclude VAT. Pro Velo vzw/asbl reserves the right to change prices or valid general conditions at any time, but the prices of the products and services are charged on the basis of the tariffs and conditions effective on the moment of order.

4. PAYMENT CONDITIONS

1. The advance payment is fixed by signing the order form and is to be transferred to the bank account of the Pro Velo branch concerned within 8 days aftersending the order form. In case this transfer is not carried out and the accompanying signed order form is not returned, Pro Velo reserves the right to apply the cancellation conditions (art. 6).

2. The outstanding amount is to be transferred not later than 10 days after the activity on the basis of the presented invoice, unless stated otherwise on theorder form.

3. For customers from foreign countries, the advance payment and the outstanding amount (see items 1 and 2 above) are to be transferred to the bank accountof the Pro Velo branch responsible for the execution of the services. Personal checks are not accepted. All bank costs are at the expense of the customer.

5. CHANGES IN THE ORDER

As from the moment the order form is signed, Pro Velo will do everything in its capacity to carry out the changes requested by the group. However, there is an administrative fee in this case ( 25 for each change in the track, the place, the date,…) on top of the possible adaptation of the tariffs. No changes will be€ accepted within seven calendar days of the agreed date, with the exception of circumstances beyond one's control.

6. CANCELLATION CONDITIONS

A. Cancellation by the group. The cancellation must be announced via post or mail to Pro Velo with reference to the order form. For every cancellation occurring 30 days before the planned date, Pro Velo will charge 20% of the total sum for administrative costs. The remaining amount of the advance payment will be reimbursed within thirty days. When the cancellation is made between the 29th and 3rd day before the planned date, Pro Velo will keep the total sum of the advance payment. When the cancellation is made within two days before the planned date, Pro Velo will charge 100% of the total sum of the order. In case of force majeure, which can be sufficiently proven by the client, the latter is allowed to cancel without any charges. When the client is too late for the appointment, the person responsible for the group is expected to inform the Pro Velo reception (02 502 73 55, only during opening hours) and the guide. The trip will be reduced in time. In case the client is more than 20 minutes late and fails to notify by phone, the Pro Velo reception and the guide preserve the right to cancel the trip without the right to a refund.

B. Cancellation by Pro Velo. In case of circumstances caused by third parties or external causes (extreme weather conditions, illness, strike, bankruptcy, technical malfunction, etc.) Pro Velo has the right to cancel programmed activities. The sums already paid for will completely be refunded, or the client will be offered another activity within three months of the agreed date at reduced costs.

7. OTHER CONDITIONS

Pro Velo does everything to ensure the best possible security measures for its activities and therefore also for its participants. However, the following conditions apply:

A. For the guided bike tours. During the guided bike tours the contestants need to follow the guide’s instructions. If not, the guide can interrupt or completely stop the tour with no refund to the clients. School groups and groups existing of mainly minors always need to be accompanied by two adult companions. These companions are part of the group and are therefore counted in the maximum of 18 participants per guide. These companions see to it that the instructions of the guide are followed. The program for the fixed guided bicycle tours corresponds to a basis structure and form a coherent entity. If the planned program cannot be executed within the fixed period (due to traffic jam in the city, road repairs…), the guide can decide in consultation with the group’s responsible to adjust the program. Every trip abbreviated due to circumstances beyond one’s control are not entitled to a refund.

B. For bike rental: general conditions for the use of Pro Velo bicycles

ARTICLE I. The service organization Pro Velo asbl (the owner), charged with renting out bicycles, has the right to examine the capacities and fitness of participants to ride a bicycle in the framework of Pro Velo services. The person (hereafter: the tenant) renting the bicycle declares to be fit for the using a bicycle and not to suffer from any medical counter indication.

ARTICLE II. The rented material (bicycle and accessories) remains the full property of Pro Velo asbl/vzw during the entire period of rent. The tenant cannot lend or sublet the material to a third party without the consent of Pro Velo asbl/vzw.

ARTICLE III. The tenant declares that the bicycle is in perfect working order, and commits him/herself to use it with proper care, to see after its maintenance, and to return it after the period of rent, in the same condition as (s)he received it, and to return it to the owner at the date and venue stipulated in the contract. The owner knows the condition, size, and model of the bicycle. Before leaving, the tenant has the right to try the bicycle. If it does not seem to correspond to the expectations, (s)he can ask for replacement. After departure, the tenant has accepted the bicycle in its current state.

ARTICLE IV. Pro Velo has the right to recover the damages caused to the bike during the period of rent, either by detracti ng a sum off the deposit, or by invoice, the tenant hereby agrees to this arrangement.

ARTICLE V. If a bike turns inoperative during the period of rent, the tenant needs the permission of Pro Velo before ordering any repair, and (s)he will provide an invoice of the costs of repair. The tenant can in no case reclaim damage or interests for lost benefit during the period of rent.

ARTICLE VI. The formula for half a day (4 hours) cannot be applied after 2:30 pm.. In case of a prolongation of the initial renting period, an increase based on the tariff per hour will be due.

ARTICLE VII. In case the bike is lost, stolen, or damaged, Pro Velo has the right to claim a compensation of €350 for a standard bicycle, €220 for a child bike, € 1350 for a Brompton folding bike, €600 for a tandem and €1400 for an electric bicycle, without prejudice to conservation of the deposit. Tariffs for damaged parts: seat €18, lock € 41, lightning € 20, chain guard € 11, fork € 34, luggage carrier € 17, bell € 5, key € 15, dérailleur € 15, basket € 13, stand € 11, mudguard € 11, complete gear wheel € 46, complete front wheel € 60, worn tyres caused by skidding € 20, gear hub (Nexus)

€ 150, dirty bike € 15, electric bike battery € 375, charger € 350, electric motor wheel € 500. For cargo bike parts: saddle € 39, front light € 19, back light € 9, steering € 75, bel € 8, key € 15, stand € 90, mudguard front € 22, mudguard back € 28, front wheel € 199, back wheel € 500, dirty bike € 15, battery € 800, charger € 170, on-board computer € 109, dérailleur € 49, pedals € 16, wheel lock € 30, brake levers € 50, brake blocks € 30. Accessory costs: adult helmet € 25, children’s helmet € 25, Ortlieb bike bag € 60, U lock € 63, case lock € 25 (case € 10 , lock € 15). Prices for non- mentioned damaged parts will be determined by Pro Velo.

ARTICLE VIII. The tenant commits her/himself to declare any loss or theft of the bicycle and/or its parts to the local police authorities within 24 hours. ARTICLE IX. If the tenant contravenes any law or regulation during the period of rent, Pro Velo can in no case be held responsible. Cyclists ride on their own responsibility and abide by traffic regulations.

ARTICLE X. The rent of bicycles and accessories is to be paid in advance. The tenant will also supply an identity card. Pro Velo has the right to claim a deposit of €150 per bicycle. If the period of rent lasts more than 2 days, this deposit is mandatory. The deposit will be returned to the tenant after inspection of the bicycle and its accessories.

ARTICLE XI. If an offer for the transport of bicycles has been signed, Pro Velo asbl/vzw commits itself to deliver these bicycles. However, Pro Velo has the right to use a vehicle other than what has been stipulated in the offer, maintaining the original price.

C. When using your own bicycle or other accessories. The guide or educational Pro Velo assistant is entitled to assess the state of the bicycles and to exclude participants who dispose of bicycles or accessories (child saddle, trailers, etc.) which do not meet the standards or are in bad condition, with a view to the individual safety. If the guide or educational assistant rejects all the bicycles, the activity will be canceled but will still be charged. It is not allowed to participate in the activities with roller skates, in-line skates or skateboards. Under no circumstances shall Pro Velo be liable for any loss or damage to a participant's personal bicycle.

D. For guided bike tours and bike rental to groups. The participants declare to be able to ride a bicycle correctly, with a moderate pace and for the duration of the trip in question. Under no circumstances shall Pro Velo be liable for errors made by a participant due to his inability to properly ride a bicycle. The participation of children is the sole responsibility of the parents. Under no circumstances is the guide responsible for the children. The guide can exclude the participation of children if the weather conditions, the duration or the nature of the trip are unsuitable for children.

E. For complete activities (training, bike tours and bike rental). Participants declare to be conventionally responsible and insured and to acknowledge the traffic regulations (which can be repeated at the start of the activity by the guide). When a participant damages properties during the tour, he or she will leave his/her address behind for the owner of the property so that he can contact him/she for the restoration. Pro Velo has the authority to exclude people from their activities who are under influence of alcohol or any other drug, or people who are not able to ride a bike. In that case no legal action can be taken and no compensation can be given. The participant is willing to wear appropriate clothing to cycle. Pro Velo cannot take responsibility for stains, rips or any other damage to the clothing of the participant, nor for illness due to cold.

F. Wearing a helmet and safety of the group. Whether the participant wants to wear a helmet or not is entirely his choice. Pro Velo does not hire helmets due to hygienic concerns, but can provide helmets for free to use during activities. Pro Velo provides a participant with at least one safety jacket which should be returned at the end of the activity. The guide may appoint one or two persons to help guarantee the safety of the group These persons will ride as the last members of the group.

G. For technical services: engravings, bike maintenance, repairs, check-ups. Every fault in our service must be reported within 24 hours. Only in the case of serious misconduct on its part, will Pro Velo be liable for direct and/or indirect damages caused by repairs, maintenance work or part replacements. Pro Velo’s liability is limited to property damages and injuries which directly result from serious errors made during the performance of services.

H. Pro Velo Assistance. Specific conditions apply. These are detailed in the offer.

8. COMPLAINTS

Any deficiency in the execution of the order on the spot should be passed on to the management of Pro Velo in writing within seven days max. following the service by the person in charge of the group, under penalty of inadmissibility of the complaint.

9. LATE PAYMENTS - DISPUTES

All invoices that are not paid within the specified time, give full right to a notice of default and a delay interest of 15% per year, until the debt is paid. This will be increased by a fixed compensation of 15% of the amount with a minimum of 50. The current contract is subject to the Belgian law. In case of disputes between the parties, only the courts of the legal district of Brussels are qualified. Except for disputes concerning Pro Velo Assistance, in which case the courts of Antwerp are qualified.

10. VALIDITY

The natural or legal person who signs the order form, declares to have read and agreed to the conditions of the order. The latter includes more specifically information on the nature of the ordered products and/or services, prices, terms, deliveries, as the General Conditions before confirming the order. He/she declares to have full legal authority for placing an order and accepting the mentioned conditions.

In case of conflicting stipulations, the French version of these General Terms and Conditions should be considered as the original and valid document.