CONTRAT D’ENTRETIEN N° …………………ACCES Entre La SAS Alizé Automatismes 554 chemin des Négadoux 83140 SIX FOURS les plages Et Tél : 04.94.102.190 – Fax : 04.94.102.199
CONTRAT D’ENTRETIEN N° ………………… ACCES | ||
Entre | La SAS Alizé Automatismes 554 chemin des Négadoux 83140 SIX FOURS les plages | Et |
Tél : 04.94.102.190 – Fax : 04.94.102.199 |
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
ART. 1 -Objet du contrat
La SAS Alizé Automatismes se charge de l’entretien du mécanisme de :
Adresse :
ART. 2 - Prestations Comprises
L’entretien comprend les prestations suivantes, rendues à l’occasion de visites périodiques des installations par un spécialiste, pendant ses horaires normaux de travail, à raison de deux Visites par An.
Examen et contrôle du fonctionnement général et des éléments de sécurité
Réglage et vérification du mécanisme d’entraînement, des télécommandes, des vantaux mobiles.
Les interventions de dépannage, ainsi que les déplacements.
ART. 3 -Prestations non comprises
L'entretien ou la réparation d'éléments ou parties de l'ouvrage (autres que ceux existants à la signature du contrat) non fournis par l'entreprise, leur montage et démontage s’ils étaient nécessaires devraient être assurés par le client.
Les prestations complémentaires à la demande du client.
Toutes les pièces défectueuses seront facturées ainsi que leur temps de remplacement.
Les interventions de dépannage ainsi que les déplacements, résultant d’une mauvaise utilisation, d’un acte de malveillance, d’une guerre, d’un attentat, d’un coup de foudre, d’inondations…, seront facturés.
En cas de perte, le remplacement du carnet d’entretien (fourni en début de contrat) sera facturé 15.00 € HT.
ART. 4 - Appels et dépannages
Ils seront exécutés par la SAS Alizé Automatismes dans les meilleurs délais, durant les horaires normaux de travail de ses spécialistes, soit de 8 h à 12 h - 13 h à 17 h du Lundi au Jeudi et de 8 h à 12 h - 13h à 16 h le vendredi.
Si une intervention de dépannage survenait dans une période d'un mois qui précède la date normale de visite d'entretien, il serait procédé à une visite lors du dépannage.
Pour toute demande d'intervention de dépannage, il sera nécessaire de nous envoyer un FAX, en nous indiquant le type de panne et la localisation de la porte. Seules les demandes notifiées par télécopie seront prises en compte.
ART.5 - Durée
Le présent contrat prend effet à la date de sa signature. Il est établi pour une durée de 1 an, renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties signifiée à l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception TROIS MOIS au moins, avant la date d'expiration du contrat.
ART 6 - Prix
Le prix annuel de l’entretien, Hors Pièces et Avec Dépannages Pour….installations est de : …..€ HT
Payable par chèque à réception de la facture établie au mois de janvier, facture au prorata temporis pour les contrats signés en cours d’année.
Tarif dépannage HT: *Taux horaire : …..€ HT *Forfait déplacement HT : …..€ HT
Révision du prix : Le prix sera révisé au 1er janvier de chaque année suivant la formule indiquée ci-après indiquée à l’article 1 des conditions générales pour laquelle So
ART 7 - Conditions Générales
Le contractant reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales mentionnées au dos du présent contrat.
Fait en 2 exemplaires, à Six Fours, le
Pour la Sarl Alizé Automatismes Pour le CONTRACTANT
Mention manuscrite « Lu et Approuvé ».