Contract
Convention de cotutelle internationale de thèse
de Université de Toulouse
International thesis cosupervision agreement
of The University of Toulouse
Avenant à la convention de cotutelle du conclue [date signature] entre / Amendment to the co-supervision agreement of [date signed] between :
Choisissez un élément.
Désigné.e dans la présente convention / Designated in the present agreement : Choisissez un élément.
Adresse / Address :
Choisissez un élément.
Représenté.e par / Represented by : Xxxxxxxxxx un élément.
L’Université de Toulouse
Désignée dans la présente convention / Designated in the present agreement : UT
Adresse / Address :
00 Xxxxxx Xxxxx Xxxxxx - XX 00000, 00000 XXXXXXXX - XXXXX 0
Représentée par son Président / Represented by her President : Xxxxxxx Xxxxxx
Et/And :
[Partner establishment]
Désignée dans la présente convention / Designated in the present agreement :
Adresse / Address :
Représentée par son Président / Represented by :
Textes de référence :
Articles L121-3, L123-7, L612-7, D 613-17 à D613-24 du code de l’éducation
Arrêté du 25 mai 2016 modifié fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Arrêté du 16 juillet 2019 relatif à l'acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus ;
Règlement Intérieur des études doctorales de l’Université de Toulouse ;
Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux disciplines des Sciences Humaines et Sociale, Arts, Lettres et Langues (SHS-ALL) ;
Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux disciplines de Sciences Technologie Santé (STS) ;
Charte du Doctorat de l’Université de Toulouse
Textes of Reference :
Le présent avenant fait suite à la convention de cotutelle conclue entre Choisissez un élément. , l’Université de Toulouse et [Partner establishment].
The present amendment follows the International thesis cosupervision agreement concluded between Choisissez un élément., Université de Toulouse and [Partner establishment].
Cet avenant est établi entre les Parties en faveur de / This amendment is concluded between the Parties in favour of :
NOM / LASTNAME :
Prénom / Firstname :
Né.e le / Born the : ……………………..
Ville / in City : ……………………………….. Pays / Country : ……………………………..
Nationalité / Nationality :
Ci-après dénommé.e « le/la doctorant.e » / Hereinafter referred to as the doctoral student.
Modification de l’Article 9. Composition du jury de thèse / Amendment of Article 9. Composition of the thesis jury
[Choix modèle de composition / choice of composition model]
Le jury est composé comme suit : (titre dans le jury : Directeur de thèse, rapporteur, examinateur) (définir le nombre) / The jury is composed as follows: (title in the jury: thesis director, rapporteur, examiner) (define number) :
[Nombre/Number] examinateurs internes à l’UT / UT internal examiners
[Nombre/Number] examinateurs internes à [partenaire] / [partner establishment] internal examiners
[Nombre/Number] examinateurs externes aux deux établissements / external examiners at both establishments
[Nombre/Number] rapporteurs externes à l’UT et à [partenaire] / external rapporteurs at both establishments
Ou/OrLe jury est composé comme suit : (titre dans le jury : Directeur de thèse, rapporteur, examinateur) / The jury is composed as follows: (title in the jury: thesis director, rapporteur, examiner) (define number) :
Directeur de thèse de l’UT/ Thesis Director of UT
Directeur de thèse de [partner establishment] / Thesis Director of [partner establishment]
Examinateur interne à l’UT / Internal UT examiner
Examinateur interne à l’établissement partenaire / Internal [partner establishment]
Examinateur Externe / External examiner
Examinateur Externe / External examiner
Rapporteur Externe / External rapporteur
Rapporteur externe / External rapporteur
Ou/OrLe jury est composé comme suit : (titre dans le jury : Directeur de thèse, rapporteur, examinateur) / The jury is composed as follows: (title in the jury: thesis director, rapporteur, examiner) :
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Engagement et signatures / Commitment and signatures
Le ou la doctorant.e
Date : |
|
Direction de la thèse à l’Université de Toulouse
Nom, prénom, titre Date : |
PhD supervisor at [Partner establishment]
Lastname, name, title Date : |
Direction de l’Ecole doctorale à l’Université de Toulouse Choisissez un élément.
Nom, prénom, titre Date : |
Doctoral school at [Partner establishment]
Title, Lastname, name Date : |
Choisissez un élément.
Choisissez un élément. Date : |
[Partner establishment]
Title, Lastname, name Date : |
L’Université de Toulouse
son Président, its President Xxxxxxx Xxxxxx Date : |
[Partner establishment]
Title, Lastname, name Date : |
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