Contract

Type :	MAINTENANCE BRONZE PLATINIUM GOLD	1 visite / an 2 visites / an 2 visites / an 2 visites / an
Entre les soussignés,
D’une part :
		Ci-après désigné le client,
D’autre part :	EURL AEG Allée des Lilas 13100 Aix en provence	Ci-après désignée la société,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

La société s’engage à assurer la vérification et l’entretien des équipements automatiques de votre installation suivant les termes du présent contrat.

L’entretien devra être effectué à raison de 1 ou 2 visites par an (selon le type de contrat souscrit) pour le système suivant : …………………………………………………………………………………………..

Toutes les interventions seront consignées.

Prestations comprises dans le contrat d’entretien :

Nettoyage, graissage, réglage et contrôle de l’état des organes nécessaires au bon fonctionnement de l’installation dans des conditions normales de sécurité.

+ Contrat MAINTENANCE (1 visite / an) ou contrat BRONZE (2 visites / an) : en cas de panne : déplacement inclus

Ou

+ Contrat PLATINIUM (2 visites / an) : en cas de panne : déplacement et 1ière heure de main d’œuvre inclus Ou

+ contrat GOLD (2 visites / an ) : en cas de panne : déplacement, main d’œuvre et pièces de rechange inclus

Seront facturés, selon notre tarif en vigueur au jour de l’intervention, après acceptation d’un devis :

* Les réparations ou le remplacement des pièces hors d’usage ou usées par le fonctionnement de l’appareil (sauf en cas de souscription au contrat GOLD)

* Les dépannages et le remplacement de pièces résultant de détériorations accidentelles (choc) ou malveillantes, ou d’une utilisation anormale, ou de négligences.

Ces interventions de dépannage seront effectuées sur la demande du client, pendant les horaires de travail de la société.

Contrat d’entretien Automatisme 2o1ç

CONTRAT D’ENTRETIEN

Contrat d’entretien Automatisme

2o1ç

Organes contrôlés lors de chaque visite :

- Dispositifs de sécurité des personnes

- Débrayage manuel

- Articulations

- Signalisation

- Eléments de transmission du mouvement

- Organes de commande et télécommandes

- Fixations

- Motorisation

Il sera également effectué un examen du bon fonctionnement général de l’installation, les réglages nécessaires et la lubrification des éléments.

A savoir : le changement des consommables n’est pas compris dans le contrat d’entretien.

Tarification : Le coût du présent contrat est fixé à :

Contrat MAINTENANCE	- 1 visite / an	120 € HT
Contrat BRONZE	- 2 visites / an	200€ HT
Contract PLATINIUM	- 2 visites / an	450 € HT
Contract GOLD	- 2 visites / an	1 000 € HT

TVA applicable : 20 % 10 %

Une révision du prix pourra être définie en fonction des fluctuations économiques, de modifications de l’installation ou des normes en vigueur. La proposition sera transmise deux mois avant la date anniversaire du contrat.

Pour nous contacter : 06 29 537 548 X. XXXXX

00 00 00 00 00 Bureau xxxxxxx@xxxxxxxxxx-xxx.xxx

Date et durée :

Le contrat prend effet à la date du règlement de la cotisation annuelle. Il est conclu pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction.

La rupture du contrat peut être ordonnée par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée, dans un délai de deux mois avant la date d’échéance.

Réserve : Pendant la durée du contrat, seuls les personnels dûment mandatés par la société AEG sont habilités à intervenir sur les dispositifs et organes en objet.

En cas de litige, seul le Tribunal d’AIX EN PROVENCE est compétent.

Fait en deux exemplaires, dont un remis au client, A , le

Le Client, La Société

Lu et approuvé