Conditions supplémentaires Simcenter
Conditions supplémentaires Simcenter
Siemens Digital Industries Software
Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient le Contrat client universel ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").
1. DEFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes o
supplémentaires suivantes s'appliquent aux présentes Conditions Simcenter :
Un "Agent autorisé" est une personne qui travaille dans les locaux du Client et qui a besoin d'accéder au Logiciel Simcenter dans le cadre des activités internes du Client en tant que consultant, agent ou sous-traitant du Client.
Un "Utilisateur autorisé" est un employé ou un Agent autorisé du Client. Pour les licences accordées pour un
pays, cela inclut également les employés et les Agents autorisés des Filiales du client.
« ƈƵ»ƌ(Core) désigne une partie spécialisée et indépendante de circuits intégrés qui lit ou recueille des instructions de programme et les exécute, quel que soit son emplacement dans le matéreinteralle deinfo traitement (CPU) ou une unité de traitement graphique (GPU). Les CPU et GPU peuvent contenir un ou plusieur
"Filiales du Client" désigne les sociétés contrôlées par le Client, tant que ce contrôle existe. Pour les besoins de cette définition, le terme "contrôle" désigne la propriété directe ou indirecte de plus de 50 % des titres avec droit de vote d'une société affiliée. Lorsque les parties ont convenu d'une définition différente concernant les entités qui peuvent utiliser les offres Simcenter (autres que le Client), les "Filiales du Client" prennent la signification qui leur est attribuée dans ces différentes conditions.
"Session" désigne l'utilisation du Logiciel Simcenter par un Utilisateur autorisé pour l'activation d'une fonction disponible dans le Logiciel Simcenter.
"Logiciel Simcenter" désigne le Logiciel contenu dans une Offre Simcenter.
"Site" désigne un emplacement physique unique du Client où l'utilisation du Logiciel Simcenter par les Utilisateurs autorisés est autorisée.
"Territoire" désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifiée sur la Commande où le Client est autorisé à installer et utiliser le Logiciel Simcenter. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client se trouve comme indiqué sur la Commande.
2. dzW ^ >/ E >K'./Le s t/yp es>de>li ce nce edt d 'ut ilis͛athionds/uiv>an/ts^pe uvden/t êKtrEe proposés en ce qui concerne les différents Logiciels Simcenter. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne un certain Logiciel, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée telle que spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.
2.1. Licence "Backup" désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.
2.2. Licence "Flottante" ou "Utilisateurs simultanés" signifie que l'accès au Logiciel Simcenter à tout moment est limité au nombre d'Utilisateurs autorisés couvert par les licences de Logiciel Simcenter achetées comme indiqué sur la Commande.
2.3. Licence "Utilisateur nommé" signifie que l'accès au logiciel Simcenter est limité à un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le Client peut réassigner une licence Utilisateur nommé à une personne différente une fois par mois civil.
2.4. Licence "Node-Locked" signifie que l’utilisation du Logiciel Simcenter verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu'il soit nécessaire d'émettre un nouveau fichier de licence.
2.5. "Licence par produit" signifie que l'utilisation du logiciel Simcenter est limitée au nombre de produits SISW ou tiers avec lesquels le Logiciel Simcenter est interfacé de manière individualisée.
2.6. Licence "Per Server" signifie que l’utilitséeaà tunie soeunle insdtaunce dLe osergveiurcuniiqeuelspécSifiéie.mcenter es
2.7. Licence « Perpetual » ou « Extended » désigne une licence dont la durée est prolon
pas les Services de maintenance.
2.8. Licence « Rental » désigne une licence d’une durée limitée de moins d’un maintenance d’une Licence en location sont inclus dans le pri
2.9. Licence « Subscription » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’ inclus dans le prix de la Licence par abonnement. Podu’rexdiegserduq nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée d
2.10. Licence « Test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour la pri
tests en cours et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.
3. OPTIONS DE LICENCE LOGICIELLE. En combinaison avec les types de licence et d'utilisation spécifiés ci-dessus, les options et les fonctions de licence suivantes peuvent être proposées pour les Produits logiciels Simcenter :
3.1. "HPC" désigne une option qui ipleirsmeert uàn
uCnœeurSe(sCsoiroen)
dseupspélréimendt’auit
exige une autre option HPC.
3.2. « Power on Demand » ou « POD » désigne une licence d’Abonmonisepomuveannt êttre udtiliesée pSouer usnsnoimboren de illimité de Sessions pour le nombre d’heures achetées, tel que spécifié d décompté des heures achetées. Toute heure non utilisée est perdue à l'expiration de la durée de la Licence par Abonnement de 12 mois. Power
on Demand permet aux Utilisateurs autorisés d'utiliser le Logiciel Simcenter spécifié dans le monde entier.
3.3. "Session de puissance" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé d'utiliser le Logiciel Simcenter pour une Session unique et consécutive sur un nombre illimité de Cœurs (Cores) de CPU.
3.4. "Session de puissance Plus" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé d'utiliser le Logiciel Simcenter pour une Session unique et
consécutive sur un nombre illimité de Cœurs (Cores) de CPU et
3.5. "Power Token" désigne une option qui peut être utilisée pour obtenir ce qui suit : (i) une Session de série limitée pour utiliser le logiciel STAR-
CCM+ Simcenter (accès aux solveurs exclus) au moment du rachat de dix Jetons de puissance ; (ii) une option HPC a
Jeton de puissance ; ou (iii) une licence pour activer une Session par Xxxxx de puissance, à condition que cette Session soit démarrée via la
fonction Design Manager de STAR-CCM+ ou HEEDS au moment du rachat d’un Jeton de
pendant sa durée pour toute utilisation décrite aux points (i), (ii) ou (iii) ci-dessus.
3.6. "Session de série" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé
(Core) unique.
3.7. "Jeton" désigne une unité prépayée qu'un Utilisateur Autorisé peut temporairement convertir en licence, pour accéder à, et utiliser certaines fonctionnalités, applications et/ou modules logiciels prédéfinis. Les fonctionnalités, applications et modules spécifiques accessibles et la quantité de Jetons nécessaires sont décrits dans la Documentation. Lorsque des Jetons sont appliqués par un Utilisateur autorisé, ces Jetons ne seront pas disponibles tant que l'Utilisateur autorisé ne cessera pas d'utiliser les fonctionnalités, applications ou modules auxquels il a eu accès.
3.8. "Licence basée sur la valeur" désigne un Jeton pour un produit Logiciel Simcenter particulier désigné sur le Bon de commande.
3.9. "Jeton Simcenter Flex" désigne un Jeton qui n'est pas lié à un produit Logiciel Simcenter particulier et qui peut être utilisé sur plusieurs produits Logiciels Simcenter éligibles. Les Jetons Simcenter Flex sont uniquement disponibles par Abonnement.
3.10. "Simcenter Flex Base" désigne un Jeton de base requis pour utiliser un produit Logiciel Simcenter éligible à l'accès aux Jetons Simcenter Flex. Simcenter Flex Base est uniquement disponible par Abonnement.
4. CONDITIONS DES LICENCES BASEES SUR LA VALEUR. Sauf disposition contraire explicite dans la Documentation du produit Logiciel Simcenter auquel une Licence basée sur la valeur se rapporte, le Client n'est autorisé à utiliser une Licence basée sur la valeur que s'il a acheté une licence de base distincte pour ce produit Logiciel Simcenter particulier. Si un produit Logiciel Simcenter fait l'objet d'ajouts, de modifications ou de suppressions qui engendreraient des fonctionnalités nouvelles ou mises à jour ou des applications et modules admissibles pour un accès par Licence basée sur la valeur, le Client ne pourra utiliser des Licences basées sur la valeur pour accéder à ces fonctionnalités nouvelles ou mises à jour ou à ces applications et modules que si la licence de base correspondante pour le produit Logiciel Simcenter et les Licences basées sur la valeur applicables sont couverts par une Commande de Services de maintenance active.
5. CONDITIONS DES JETONS SIMCENTER FLEX. Le Client n'est autorisé à utiliser les Jetons Simcenter Flex que s'il a acheté une option de licence Simcenter Flex Base. Les Jetons Simcenter Flex ne peuvent être utilisés que sur des instances installées du Logiciel Simcenter qui sont inscrites au Programme d'Excellence du produit SISW. En utilisant les Jetons Flex, le Client consent à soumettre les journaux de rapports du serveur de licences FlexLM à SISW tous les trimestres, comme décrit dans la documentation.
6. CONDITIONS APPLICABLES UNIQUEMENT AUX LOGICIELS SIM-CDA. Pour les Logiciels Simcenter auxquels a été attribué le code alphanumérique SIM-CDA sur la Commande ("Logiciels SIM-CDA"), le Territoire sera un seul Site, sauf spécification sur la Commande ou si la licence est spécifiée comme étant "Multi-Site". Si la Commande n'identifie pas explicitement le(s) Site(s), alors le Territoire pour le Logiciel SIM- CDA est l'adresse où se trouve le serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel SIM-CDA est installée.
7. UTILISATION INDIRECTE. L'utilisation indirecte des Offres Simcenter via le matériel ou le logiciel utilisé par le Client ne réduit pas le nombre de droits Utilisateurs autorisés que le Client doit acquérir.
8. IDENTIFIANT D'HÔTE ; HÉBERGEMENT PAR UN TIERS. Le Client fournira à SISW des informations suffisantes, y compris l'identifiant d'hôte pour chaque poste de travail ou serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel sera installée, afin que SISW puisse générer un fichier de licence permettant l'accès au Logiciel selon la portée des licences accordées dans le cadre de chaque Commande. Le Client ne peut pas engager un tiers pour héberger le Logiciel sans le consentement écrit préalable de SISW. SISW peut exiger un accord écrit séparé comme condition d'un tel consentement.
9. UTILISATION DES API. Si le Logiciel Simcenter comprend des Interfaces de programmation d'application identifiées comme publié dans la Documentation (collectivement les "API"), le Client peut utiliser ces API pour développer des logiciels pour son usage interne. Le Client peut ne pas utiliser les API pour permettre l'utilisation non autorisée du Logiciel. SISW n'a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l'aide des API.
10. SERVICES DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL SIMCENTER. Les Services de maintenance, d'amélioration et de support technique pour le Logiciel Simcenter (les "Services de maintenance") sont régis par les conditions figurant à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx- terms/mes, incluses dans les présentes par référence.
11. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLES AUX OFFRES XaaS.
11.1 Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel Simcenter contenu dans cette Offre Simcenter. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.
11.2 Support et accords de niveau de service. Le support technique de SISW pour ces Services cloud et les niveaux de service applicables sont régis par le Cadre de support et de niveau de service cloud disponible à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxx, inclus dans les présentes par référence. Le support technique et les niveaux de service ne sont pas applicables aux Services cloud utilisés conjointement avec les Logiciels pour lesquels les Services de maintenance ne sont plus fournis.