CONDITIONS GÉNÉRALES BASIC-FIT
CONDITIONS GÉNÉRALES BASIC-FIT
ARTICLE 1 : DÉFINITIONS
Si vous êtes Membre chez nous ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits, cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En vous inscrivant, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement intérieur de Basic-Fit et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales et le règlement intérieur se trouvent sur xxx.xxxxx-xxx.xx et sont consultables à l'accueil des Clubs. Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur à compter du 8 aout 2022 et sont valables pour tout nouvel abonnement souscrit à compter de cette date.
Ami : en cas d'abonnement Premium, vous pouvez toujours être accompagné d'un ami. Cet ami doit être enregistré avant d'obtenir l'accès au Club, comme décrit à l’Article 6b.
Basic-Fit : désigne Basic-Fit Luxembourg S.A. (B72875), société anonyme de droit luxembourgeois dont le siège est établi à Auf der Hohkaul, 00 xxx xx Xxxxxxxxxx, X-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxx-Xxxxx xx Xxxxxxxxxx, et les services et produits que nous proposons sous le nom de Basic-Fit.
Borne Self-Service : notre borne self-service numérique disponible au Club. Vous pouvez vous y inscrire et désinscrire mais aussi, par exemple, modifier des informations et ajouter ou adapter des Options.
Carte de Membre ou QR-Code : Vous devez présenter votre QR-Code pour accéder au club. Il est possible d’obtenir une Carte de Membre qui vous sera facturée 10 euros.
Club : l'endroit physique où Basic-Fit propose du fitness. Il peut aussi s'agir de votre Club de Référence.
Club de Référence : le Club dans lequel vous pouvez faire du sport et qui est indiqué dans votre Contrat comme Club de « Référence ». C'est le club le plus proche de votre domicile, ou celui que vous avez indiqué lors de votre inscription. Si vous avez un abonnement Basic, vous ne pouvez vous entrainer que dans le Club de Référence. Avec votre abonnement Premium, vous pouvez vous rendre dans tous nos Clubs, mais vous devez tout de même désigner un Club de Référence. Vous pouvez changer votre Club de Référence jusqu’à une fois par mois.
Contrat : le contrat qui, de par l'inscription, naît entre Basic-Fit et le membre. Ces conditions générales font également partie de votre contrat, tout comme les conditions spécifiques qui peuvent s'appliquer aux Options.
Date d'Entrée en Vigueur : en principe, le Contrat prend effet le jour de votre inscription. Par exception, la date d'entrée en vigueur est reportée d’autant si vous utilisez une promotion.
Par exemple, « 4 semaines offertes » : si vous vous inscrivez le 12 mai, la Date d'Entrée en Vigueur de votre Contrat est le 9 juin. Vous pouvez évidemment déjà faire du sport dans un Club pendant la période entre le 12 mai et le 9 juin, en plus de votre inscription, et, dans le cadre de cette promotion, vous ne devrez rien payer pendant la période entre le 12 mai et le 9 juin, à l’exception de ce qui doit être payé au titre de l’article 5 des présentes conditions générales.
De même, lors de la souscription d’un Contrat avant l’ouverture de votre Club dans le cadre de nos préventes, la date d’entrée en vigueur de l’abonnement sera le jour de l’ouverture de votre Club et non le jour de la souscription du Contrat.
Hôte : l'employé(e) qui assure la gestion d'un Club.
Jeune Membre : vous pouvez devenir Membre à partir de 16 ans. Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas autorisés à devenir Membres. Si vous avez entre 16 et 18 ans, vous êtes un Jeune Membre.
Membre : vous pouvez devenir membre chez nous si vous êtes une personne physique âgée d’au moins 16 ans. Basic-Fit peut vous demander de xxxxxxx, en déclinant votre identité, que vous êtes le propriétaire du QR code ou de la Carte Membre, ou que vous avez au moins 16 ans.
Offre de Bienvenue : si vous souscrivez un Contrat avec un engagement payant d’un an, vous bénéficiez automatiquement d’une Offre de Bienvenue composée de deux semaines de fitness offertes et d’un sac de sport, le tout s’ajoutant à l’abonnement choisi.
Vous bénéficierez de ces deux semaines de fitness offertes dès le début de l’exécution du Contrat. Par exemple :
o si vous optez pour un paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, en signant le 1er juillet 2021, vous bénéficierez de deux semaines de fitness offertes entre le 1er juillet et le 15 juillet, date à partir de laquelle débuteront les 13 Périodes de 4 Semaines ;
o si vous optez pour un paiement intégral anticipé, en signant le 1er juillet 2021, vous bénéficierez de deux semaines de fitness offertes entre le 1er juillet et le 15 juillet, date à partir de laquelle débutera l’engagement d’un an ferme.
Cette Offre de Bienvenue ne s’applique pas si vous choisissez l’option flexible et elle ne constitue pas une promotion.
Option : les services ou produits ou équipements qui peuvent être acquis chez Basic-Fit moyennant une cotisation supplémentaire en complément de l'abonnement de base. Le « cours collectif LIVE avec instructeur » n’est pas une option.
Période de 4 Semaines : une période de 4 semaines consécutives. Votre Contrat est divisé en périodes de 4 semaines consécutives chacune, la première période commençant à courir à la Date d’Entrée en Vigueur. Si vous avez opté pour un paiement toutes les 4 semaines, la date des paiements sera déterminée sur la base de Périodes de 4 Semaines.
Période d’un an : une période composée de treize Périodes de 4 Semaines.
ARTICLE 2 : DEVENIR MEMBRE ET ACCÈS
a. Vous pouvez souscrire un abonnement selon l’une des manières suivantes :
1. sur le site internet de Basic-Fit, en complétant le formulaire d'inscription en ligne (xxxxx://xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx) ; ou
2. au Club, en complétant le formulaire d'inscription à la Borne Self-Service.
b. Si vous vous inscrivez par le biais du site internet de Basic-Fit, vous avez le droit de renoncer à votre abonnement, sans motivation, dans les 14 jours francs à compter du jour de votre inscription. Vous pouvez le faire selon une des méthodes décrites à l'article 10c. Ce droit de rétractation ne s'applique pas pour une inscription faite au Club. Si vous décidez de faire usage de votre droit de rétractation et que l'abonnement n'a pas été utilisé pendant cette période de 14 jours, cette annulation est gratuite. Si l'abonnement a été utilisé pendant cette période de 14 jours, Basic-Fit peut se réserver la possibilité de conserver une partie du montant de l'abonnement versé au prorata (à savoir à partir de l'activation de l'abonnement jusqu'au jour de l'annulation, y compris les éventuels frais d'inscription).
ARTICLE 3 : ABONNEMENT, DURÉE
Nous proposons différents types d'abonnement dont vous retrouverez tous les détails sur notre site internet ou au Club.
Tous les types d'abonnement donnent un accès illimité pendant les heures d'ouverture de votre Club de Référence, mais également aux cours en ligne et aux cours collectif LIVE avec instructeur.
Avec un abonnement Premium, vous avez également accès à tous les Clubs.
Avec l’abonnement Basic, vous avez accès (uniquement) à votre Club de Référence.
Lors de votre inscription, vous indiquez le type d’abonnement que vous voulez souscrire. Vous pouvez souscrire à tous nos types d’abonnement pour :
1. une durée d’engagement minimale d’un an, automatiquement reconduit pour une durée indéterminée, avec un paiement toutes les Périodes de 4 Semaines (outre l’Offre de Bienvenue) ; ou
2. une durée d’engagement d’un an ferme, qui prendra automatiquement fin et avec un paiement intégral anticipé (outre l’Offre de Bienvenue) ; ou
3. l’option flexible : une Période de 4 Semaines ferme, qui sera automatiquement reconduite pour une durée indéterminée sauf si vous demandez sa résiliation, avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines. Vous pouvez bénéficier de l’Option
flexible pour un coût additionnel (l’Offre de Bienvenue n’est pas applicable si vous choisissez l’option flexible).
Avec les abonnements Basic et Premium, vous avez accès à l’application Basic-Fit. Pour notre abonnement Premium, vous pouvez emmener un Ami.
Si vous voulez visiter nos installations occasionnellement ou simplement les essayer, vous pouvez acheter un « Day Pass » à la Borne Self-Service. Avec le « Day Pass », vous pouvez profiter des Cours collectifs LIVE avec instructeur s'ils sont disponibles au Club concerné. Après l’achat d’un
« Day Pass », vous avez 7 jours pour l’activer. Le « Day Pass » confère ainsi un accès unique, le jour de l’activation du « Day Pass », au Club de votre choix dans le pays d’achat. L’Offre de Bienvenue n’est pas applicable lors de l’achat d’un « Day Pass ».
Si vous décidez de changer votre type d’abonnement par le biais du site internet de Basic-Fit ou via Mon Basic Fit, vous avez le droit de vous rétracter, sans motivation, dans les 14 jours à compter de la date dudit changement, comme indiqué en Article 2.b. Dans ce cas, le changement sera annulé et vous retrouverez votre abonnement initial jusqu’à la fin de votre Contrat initial (ainsi que pour ses renouvellements éventuels, le cas échéants).
Dans le cas du « cours collectif LIVE avec instructeur », vous pouvez utiliser les installations de cours collectif de Basic-Fit de manière illimitée pendant les heures d'ouverture des Clubs où ces cours sont proposés. Ces cours ne sont pas proposés dans tous les Clubs, les infrastructures et les horaires des
« cours collectifs LIVE avec instructeur » variant selon les Clubs. Les informations afférentes peuvent être obtenues auprès du Club concerné ou bien sur le site internet de Basic-Fit. Un nombre maximum de participants s'applique pour chaque « cours collectif LIVE avec instructeur » (complet = complet), et ce notamment pour des raisons sanitaires et de sécurité, Basic-Fit ne garantissant donc pas l’accès systématique aux « cours collectifs LIVE avec instructeur ». Basic-Fit peut poser comme condition que les « cours collectifs LIVE avec instructeur » doivent être réservés d'une manière à définir par Basic-Fit (par exemple : réservation dans le Club concerné, via l’application mobile Basic- Fit ou sur le site internet de Basic-Fit).
ARTICLE 4 : OPTIONS
a. En complément du type d'abonnement, nous proposons différentes Options. Celles-ci peuvent différer selon les Clubs. Les informations actuelles, et notamment les tarifs des options, figurent sur xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx ou bien vous pouvez les demander sur place, dans n’importe quel Club.
b. Vous pouvez souscrire une Option lors de la souscription ou pendant la durée du contrat. De même, une Option peut être résiliée à tout moment pendant la durée du Contrat. La résiliation d’Option(s) est possible de la même façon que l'inscription à l’Option (via Mon Basic-Fit ou à la Borne Self-Service du Club ou encore par courrier ou courriel adressé à notre service à la clientèle), compte tenu d'un délai de préavis minimum d’une Période de 4 Semaines. Si vous avez un abonnement avec prépaiement complet, vous trouverez la prochaine date de résiliation possible sur Mon Basic-Fit. En tout état de cause, l’Option prend fin à la fin du Contrat.
c. Les Options sont immédiatement activées de manière à ce que vous en profitiez sans délai. Les articles 2 et 3 des présentes conditions générales s’appliquent à toutes les Options. Si vous choisissez un abonnement avec un paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le coût des Options sera ajouté à celui de votre abonnement de sorte que le montant total des deux paiements soit prélevé en une fois. Si vous souscrivez à une Option après le premier jour de votre abonnement, vous serez redevable d'une cotisation pour l’Option calculée au prorata du coût de l’Option pour la période entre le jour de son activation et le premier jour de la prochaine Période de 4 Semaines. Si vous avez opté pour un abonnement avec paiement intégral anticipé, vous devrez payer les Options en avance, en même temps que votre
abonnement. Si vous souscrivez une Option après le premier jour de votre abonnement, vous serez redevable d'une cotisation pour l’Option calculée au prorata du coût de l’Option pour la période entre le jour de son activation et la fin de votre Contrat.
d. Si vous avez l’Option « YANGA Sports Water », pendant votre sport, vous pouvez remplir à volonté votre gourde d'eau pour sportifs YANGA Sports Water. Un intervalle de temps raisonnable s'applique toutefois entre deux remplissages. Veillez à ce que votre gourde soit assez grande.
e. Si vous devenez membre et que vous voulez découvrir le Club, vous pouvez acheter une session d’introduction au sein de votre Club. Seul vous, et non votre Ami, pouvez le faire. Vous pouvez en revanche acheter plusieurs sessions de manière à ce que votre Ami puisse en bénéficier. Basic-Fit ne fournit pas directement les sessions d’introduction mais les externalise auprès des professionnels présents dans le Club concerné qui sont chargés des prestations de Personal Training.
ARTICLE 5 : XXXXXX ET PAIEMENT
a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs.
b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription.
c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5e.
d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé). Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée.
e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil.
f. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR Code ou Carte Membre sera bloqué jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement.
g. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement. De même, si nous manquions à nos obligations de paiement envers vous à la suite de la notification de ce manquement, vous auriez droit de percevoir
des intérêts et à un montant forfaitaire de 15% sur les montants dus, vous auriez également le droit de résilier le contrat.
h. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants.
i. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce du changement, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation.
j. Si vous n'utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation.
ARTICLE 6 : QR CODE ET CARTE MEMBRE
a. La Carte Membre et le QR code sont la propriété de Basic-Fit et vous ne pouvez les utiliser que pour la durée du Contrat.
b. Le Contrat ne peut être transféré à un tiers. Pour l'abonnement Premium, vous pouvez venir au Club avec un Ami, dans la limite d’une présence simultanée au Club de 2 personnes maximum par Carte Membre ou QR Code. Si vous voulez vous faire accompagner de quelqu'un qui n'est pas Membre, cette personne peut évidemment acheter un forfait journalier, appelé « Day Pass » (étant précisé que les présentes conditions générales s’appliquent, le cas échéant, aux titulaires de « Day Pass »).
c. C'est vous qui enregistrez un Ami (via Mon Basic-Fit, soit sur le site Internet soit sur l’application mobile Basic-Fit). Votre Xxx doit aussi accepter les présentes conditions générales et le règlement intérieur pour pouvoir accéder au Club. Ensuite, votre Ami recevra un code d'accès provisoire. Votre Xxx ne peut pas profiter des Options que vous avez ajoutées au Contrat.
d. Si la personne que vous voulez amener comme Ami a entre 12 et 16 ans, cette personne peut venir accompagnée de vous. Les personnes de moins de 12 ans ne peuvent pas être enregistrées en tant qu’Ami et n’ont pas le droit d’accéder aux Clubs.
e. En votre qualité de Membre, c'est vous qui êtes responsable de la manière dont sont utilisés le Contrat, le QR Code et la Carte Membre ou de leur utilisation abusive. Vous devez dès lors veiller à ce que les Amis respectent et observent les conditions générales et le règlement intérieur de Basic-Fit.
f. Si vous perdez votre Carte Membre ou si elle est volée, vous pouvez acheter une nouvelle Carte Membre à la Borne Self-Service du Club ou bénéficier d’un nouveau QR Code. Tout achat d’une nouvelle Carte Membre bloquera automatiquement l’ancienne Carte Membre. La contribution pour la nouvelle Carte Membre est de 10,00 €. Cette contribution doit être réglée par carte bancaire à la Borne Self-Service du Club, après quoi, la nouvelle Carte Membre sera activée. Dans l’intervalle, votre obligation de paiement reste en vigueur.
ARTICLE 7 : HEURES D'OUVERTURE
a. Basic-Fit indique les heures d'ouverture pour chacun de ses Clubs. Il est possible dans certains cas que l'on applique des heures d'ouverture différentes entre les Clubs, notamment en cas d'accident, de jours fériés ou de force majeure.
b. Basic-Fit est autorisé à modifier temporairement ou définitivement les heures d'ouverture (en tout ou partie) d'un Club, sur la base de raisons objectives. Basic-Fit pourra faire unilatéralement un changement permanent, à condition que cela n'ait qu'une importance mineure par rapport au nombre total d'heures d'ouverture ou à l'heure de début ou de fin. Il s'agit dans tous les cas d'un écart allant jusqu'à deux heures avant ou après l'ouverture et/ou la fermeture.
c. Les heures d'ouverture ne peuvent jamais être avancées par la suite comme une condition absolue (condition sine qua non) pour conclure le Contrat. Vous ne pourrez jamais utiliser cette adaptation pour résilier unilatéralement le Contrat, d'autant plus que l'engagement principal de Basic-Fit est de mettre l'espace fitness à disposition avec ses équipements, à moins que vous ne puissiez démontrer que vous êtes venu au Club pour au moins 50% de vos visites à une heure à laquelle le Club en question n'est plus ouvert ; pour la détermination de ces 50%, un minimum de 4 visites dans les 6 mois précédents s'applique.
d. Nous souhaitons entretenir correctement nos Clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. Cela peut être le cas si nous devons fermer un Club pour cause de travaux ou force majeure par exemple. Si votre Club de Référence ou Club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu'il est dans l'impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l'un de nos autres Clubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre Club de Référence pour une période de plus de 14 jours ou si nous devons fermer définitivement un Club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous pouvons remplacer votre Club de Référence par le Club le plus proche, se trouvant dans un rayon de 5 kilomètres au maximum du Club initialement mentionné comme Club de Référence dans votre Contrat. Si tel n'est pas le cas et qu’il s’agit d’une fermeture temporaire, le Contrat sera prolongé gratuitement à l'avantage de l'adhérent pour la période pendant laquelle Basic-Fit n'a pas été en mesure de remplir ses obligations.
e. Si après fermeture ou déménagement d'un Club, il n'y a pas d'autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le Contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement.
f. Plusieurs de nos Clubs sont ouverts certains jours 24 heures sur 24. La liste des Clubs concernés est disponible sur notre site internet. Si un Club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ce Club soit sans présence de personnel de Basic-Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n'y a aucune surveillance d'une quelconque personne présente physiquement au sein du Club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic-Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits Clubs. Vous devez avoir plus de 18 ans pour pouvoir entrer dans un Club entre 22h30 et 08h00.
ARTICLE 8 : ADAPTATION COURS COLLECTIFS
a. Nous souhaitons que notre offre de cours soit toujours actualisée. Cela veut dire que nous adaptons régulièrement les cours, le contenu des cours, le type de cours et l'horaire des cours. Xxxx s'applique tant aux cours « virtuels » qu’aux Cours collectifs LIVE avec instructeur. Occasionnellement, il peut arriver qu'un Cours collectifs LIVE avec instructeur soit annulé.
b. En ce qui concerne la modification des Cours collectifs LIVE avec instructeur, l'article 7c s'applique par analogie.
ARTICLE 9 : DÉMÉNAGEMENT OU BLESSURE
a. Si vous êtes sur le point de déménager, vous pouvez continuer à faire du sport dans nos Clubs. Nous adapterons votre Club de Référence au Club le plus proche de votre nouvelle adresse, ou à un autre Club selon votre préférence. S'il n'y a pas de Club dans un rayon de 15 km de votre nouvelle adresse, vous pouvez indiquer quel Club vous souhaitez désigner
comme Club de Référence. Dans ce cas aussi, nous vous offrons la possibilité de résilier prématurément votre Contrat, moyennant un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. Dans ce cas, nous vous demanderons de prouver que vous avez changé d'adresse en nous fournissant une copie de justificatif de domicile de moins de 3 mois.
b. Si vous présentez un certificat médical attestant que vous ne pourrez plus faire de sport pendant une durée d’au moins 12 mois à partir de la date de remise du certificat médical Basic-Fit résiliera votre abonnement à votre demande à compter de la date de réception de la demande à cet effet, accompagnée du certificat médical (par courriel ou par poste au service client de Basic-Fit) ;
c. Si le certificat médical ou la preuve de déménagement ne sont fournis qu'après l'ouverture d'une procédure judiciaire de recouvrement des cotisations dues, ceux-ci ne seront plus acceptés. Les frais judiciaires exposés par Basic-Fit à cet effet seront toujours supportés par le membre qui a été négligent.
ARTICLE 10 : RÉSILIATION DE L'ABONNEMENT
a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines.
b. Si vous avez conclu un contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semaines.
c. Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self- Service ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit).
d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l'accès aux Clubs et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat). Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit.
e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant.
f. Si vous permettez l'accès de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au règlement intérieur, qu'elle soit Membre ou non, par exemple en la faisant entrer avec vous par la porte d'accès ou en lui donnant votre Carte Membre sans que cette personne ne soit munie de sa propre Carte Membre, Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », et bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le Contrat, étant précisé que l’article 5 ci-dessus sera applicable.
g. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s'engage à résilier immédiatement le contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis, dans la mesure où ceux-ci ne dépassent pas le montant correspondant au solde des cotisations dues à la fin du contrat.
h. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux articles 9b, 9c, 10a, 10b, tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d'affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5 ci-dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.
ARTICLE 11 : RISQUES ET RESPONSABILITÉ
a. La pratique d'un sport s'accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n'offrons pas d'accompagnement actif par du personnel au sein du Club. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel, une session d’introduction ou vous baser sur les astuces et conseils que nous donnons dans notre application ou par d'autres moyens dans le Club. Mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard. L'utilisation de nos installations est à vos propres risques. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l'avis d'un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport.
b. Basic-Fit et nos employés ne sont pas responsables des dommages matériels ou immatériels suite à un accident ou une blessure dont vous êtes la victime dans l'un de nos clubs, ou lors de l’usage de nos équipements et de nos fauteuils massant, à l'exception des dommages corporels causés par les actions ou omissions de Basic-Fit.
c. Nous vous conseillons de ne pas emporter d'objets de valeur aux clubs. Basic-Fit met toujours des casiers à disposition mais leur utilisation est à vos propres risques. L'expérience nous enseigne qu'aucun casier n'est sûr pour les voleurs chevronnés. Basic-Fit décline toute responsabilité pour les dommages, pertes ou vol de vos effets personnels, à l'exception des cas causés intentionnellement ou par négligence grave de la part de Basic-Fit.
ARTICLE 12 : RÉCLAMATIONS
Nous mettons tout en œuvre pour servir tout le monde et nous souhaitons offrir l'accès à nos installations sportives au plus grand nombre de personnes possible. Si vous avez une réclamation, nous le déplorons mais nous souhaitons évidemment que vous nous en faisiez part. Vous pouvez dans un premier temps vous adresser à l’Hôte de nos Clubs et ensuite au service à la clientèle de Basic-Fit, comme décrit sur notre site internet.
Vous pouvez (également) accéder à la plateforme en ligne de règlement des litiges de la Commission européenne ici : xxxx://xx.xxxxxx.xx/xxxxxxxxx/xxx/ .
ARTICLE 13 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
a. Pour l'exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à caractère personnel. Basic-Fit traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
b. A cet égard, la déclaration de confidentialité de Basic-Fit répertorie les données que nous traitons, pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel. Xxxx retrouvez la déclaration de confidentialité de Basic-Fit sur notre site internet.
c. Pour assurer la sécurité des personnes et des biens dans nos clubs, nous utilisons un système de sécurité innovant, disponible 24 heures sur 24. La surveillance vidéo et audio se
limite à la salle de sport et n'est pas présente dans les toilettes, douches et vestiaires. Le fonctionnement, l'utilisation, les règles et les garanties sont définis dans notre Règlement sur les caméras de surveillance.
ARTICLE 14 : MODIFICATION DES DONNÉES
a. Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires) doit être signalée directement via Mon Basic-Fit au service à la clientèle.
b. En cas de non-transmission de ces modifications, et lorsque Basic-Fit doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront à la charge du Membre.
ARTICLE 15 : COORDONNEES DU SERVICE A LA CLIENTELE
a. Les coordonnées de notre service à la clientèle sont les suivantes :
o en ligne sur notre site internet : xxxxx://xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx/xxxxxxx-xxxxxx
o adresse postale : Xxxxxxx 0000, 0000 XX Xxxxxxxxx, Xxxx-Xxx
b. Vous pouvez trouver plus d’informations sur le site Web de Basic-Fit : xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx.
c. Vous pouvez aussi procéder à certains ajustements par vous-même via Mon Basic-Fit.
ARTICLE 16 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES
a. Seul le droit luxembourgeois s'applique aux présentes conditions générales et à tous les Contrats conclus par ou avec Basic-Fit.
b. Tous les litiges concernant le Contrat conclu entre le Membre et Basic-Fit seront examinés par le juge compétent du lieu où est établi le Club de Référence.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE BASIC-FIT ALL-IN
Version en vigueur à partir du 15 août 2022
Si vous êtes Membre chez nous ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits, cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En choisissant BASIC-FIT ALL-IN (le « Package »), vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement intérieur de Basic-Fit et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales et le règlement intérieur se trouvent sur xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx et sont consultables à l'accueil des Clubs Basic-Fit. Ces conditions générales ne s'appliquent qu'à BASIC-FIT ALL-IN et entrent en vigueur à compter du 15 août 2022. D'autres conditions générales s'appliquent à nos autres abonnements.
Abonnement : l'abonnement Premium que vous obtenez avec le Vélo, dans le cadre du Package
(toutes les références à l’Abonnement font uniquement référence à cet abonnement Premium dans le cadre du Package, et non à l'intégralité du Package).
Ami : dans le cadre de votre Abonnement, vous pouvez être accompagné d'un ami. Cet ami ne peut pas venir seul et doit être enregistré avant d'obtenir l'accès au Club, comme décrit à l’Article 9.
Basic-Fit : désigne Basic-Fit Luxembourg S.A. (B72875), société anonyme de droit luxembourgeois dont le siège est établi à Auf der Hohkaul, 00 xxx xx Xxxxxxxxxx, X-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxx-Xxxxx xx Xxxxxxxxxx, et les services et produits que nous proposons sous le nom de Basic-Fit.
Borne Self-Service : la borne de self-service numérique disponible au Club. Vous pouvez par exemple l'utiliser pour modifier des données et ajouter ou modifier des Options qui ne sont pas inclues dans le Package.
Carte de Membre ou QR-Code : vous devez présenter votre QR-Code pour accéder au club. Il est possible d’obtenir une Carte de Membre qui vous sera facturée 10 euros.
Club : l'endroit physique où Basic-Fit propose ses activités de fitness. Il peut aussi s'agir de votre Club de Référence.
Club de Référence : le Club dans lequel vous pouvez faire du sport et qui est indiqué dans votre Contrat comme Club de « référence ». C'est le club le plus proche de votre domicile, ou celui que vous avez indiqué lors de votre inscription. Vous pouvez vous rendre dans tous nos Clubs, mais vous devez tout de même désigner un Club de Référence.
Contrat : le contrat combiné qui se crée entre Basic-Fit et le Membre (i) lors de la location du Vélo et
(ii) lors de la souscription de l’Abonnement. Les présentes conditions générales font également partie de votre Contrat, de même que les conditions spécifiques pouvant s'appliquer aux Options.
Date d’Entrée en Vigueur : la date d’entrée en vigueur de votre Package est la date à laquelle vous concluez le Contrat et à laquelle votre obligation de paiement a été remplie.
Hôte : l'employé(e) de Basic-Fit qui assure la gestion d'un Club.
Membre : vous pouvez acheter le Package chez nous si vous êtes une personne physique et avez 16 ans ou plus. Basic-Fit peut vous demander de prouver au moyen d'une pièce d'identité que vous êtes le propriétaire de la Carte de Membre ou de vérifier votre âge.
Option : les services ou produits ou équipements qui peuvent être acquis chez Basic-Fit moyennant une cotisation supplémentaire en complément de l'Abonnement.
Package : lorsque vous choisissez BASIC-FIT ALL-IN, vous obtenez un package composé de ce qui suit :
(i) La location du Vélo, pour une durée de 3 ans ;
(ii) Un Abonnement Premium, pour une durée de 1 an (qui sera tacitement renouvelé après 1 an et qui peut être résilié à tout moment après la première année sous réserve d’un préavis d’une Période de 4 Semaines) ;
(iii) Accès à l'application Basic-Fit, à l'application All-in et au contenu cycliste associé.
Période de 4 Semaines : une période de 4 semaines consécutives. Votre Contrat est divisé en périodes de 4 semaines consécutives chacune, la première période commençant à courir à la Date
d’Entrée en Vigueur. Si vous avez opté pour un paiement toutes les 4 semaines, la date des paiements sera déterminée sur la base de Périodes de 4 Semaines.
Période d’un An : une période composée de treize Périodes de 4 Semaines.
Vélo : le vélo (home bike) de la marque Matrix que vous louez.
ARTICLE 2 : ABONNEMENT PREMIUM
a. Le Contrat a pour double objet l’Abonnement Premium ainsi que la location du Vélo.
b. Vous pouvez devenir Membre en remplissant le formulaire d'inscription sur le site Web (xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx).
c. Votre Abonnement est un Abonnement Premium. Votre Abonnement donne un accès illimité pendant les heures d'ouverture de votre Club de Référence et aux cours collectifs virtuels proposés dans le club. Vous avez également accès à tous les autres Clubs. Vous pouvez également amener un Ami avec vous.
d. Vous avez accès à l'application Basic-Fit, à l'application All-in et au contenu cycliste associé.
e. L’Abonnement est conclu pour une durée de 12 mois. Après 12 mois, l’Abonnement sera tacitement renouvelé pour une durée indéterminée. Si vous le souhaitez, vous pouvez résilier l’Abonnement Premium après une Période d’un An sous réserve du respect d’un préavis d’une Période de 4 Semaines, dans les conditions de l’article 13.
f. Si vous décidez de résilier votre Abonnement, cela n'a aucun effet sur la location du Vélo. La partie du Contrat propre à la location du Vélo est quant à elle valide pour une durée de 36 mois. En cas de résiliation de l’Abonnement Premium, vous devrez donc continuer de payer pour la location du Vélo à chaque Période de 4 Semaines, jusqu’à expiration de la location.
a. Concernant la location du Vélo, vous louez le Vélo pour une période de 36 mois. Cette location ne peut quant à elle pas être résiliée de manière anticipée.
b. Après l’expiration de la période initiale de 36 mois, ce contrat de location sera tacitement renouvelé pour une durée indéterminée. Vous recevrez alors un courriel de notre part. Le paiement continuera alors de se faire par prélèvement SEPA.
c. Après l’expiration de la période initiale de 36 mois, vous pouvez résilier ce contrat de location à tout moment sous réserve du respect d’un préavis d’une Période de 4 Semaines.
d. Le Vélo reste la propriété de Basic-Fit.
e. Vous devez prendre soin du Vélo du mieux possible et vous assurer que le Vélo soit utilisé conformément à son usage prévu.
f. Vous n’avez pas le droit de louer le Vélo à des tiers.
g. Vous devez utiliser le Vélo au sein de votre propre domicile.
h. En cas de dommage visible à l’œil nu ou en cas de défaut du Vélo, vous devez arrêter de l’utiliser immédiatement dans la mesure où une telle utilisation pourrait conduire à
l’aggravation dudit dommage ou défaut ou encore à la survenance d’un incident quel qu’il soi.
i. En tant que locataire du Vélo, vous devez informer du présent Contrat toute personne que vous autoriseriez à utiliser le Vélo et vous devez également vous assurer que ces personnes respectent le Contrat.
j. En tant que locataire du Vélo, vous êtes responsable de tout dommage subi par le Vélo. Si le dommage provient d’une action ou d’une omission de votre part, vous devrez indemniser Basic-Fit de l’entier préjudice subi (comme les coûts de réparation ou de remplacement, par exemple). Cela ne s’applique pas si vous démontrez que cette action ou cette omission ne vous est pas attribuée ou si l’indemnisation de l’entier préjudice subi est disproportionnée.
ARTICLE 4 : DROIT DE RETRACTATION
a. Si vous avez souscrit ce Contrat en ligne, vous avez le droit de vous rétracter de l’Abonnement Premium, sans motivation, dans les 14 jours à compter du jour de votre inscription. Vous pouvez le faire de l'une des manières décrites à l'article 13, soit en utilisant le modèle de formulaire de rétractation via ce lien xxxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xxx/Xxx_Xxxx/Xxxxxxxx/XxxxxXxx/Xxxxx/Xxxxxxxxxxxxxxx/XXXXXX AIRE-DE-RETRACTATION.pdf
(vous ne pouvez pas exercer votre droit de rétractation à la Borne Self-Service). Si vous avez annulé votre abonnement précédent pour acheter le Package puis exercé votre droit de rétractation, votre abonnement précédent sera réactivé.
b. Si vous exercez votre droit de rétractation, nous vous rembourserons tous vos paiements effectués à Basic-Fit dans le cadre de l’achat de l’Abonnement. Vous serez remboursé dans les plus brefs délais et au plus tard 14 jours après réception de votre demande de rétractation de l’Abonnement. Après rétractation, vous serez remboursé avec le même mode de paiement que celui choisi à l'origine par vous.
ARTICLE 5 : LIVRAISON, EXPEDITION ET MONTAGE DU VELO
a. Nous livrerons le Vélo à la date de livraison convenue, date à laquelle vous devrez être présent à votre domicile notamment afin de pouvoir recevoir et vérifier le Vélo.
b. Nous livrerons le Vélo propre, en bon état et monté à votre domicile. Des frais de livraison seront facturés dans ce cadre.
c. Nous proposons l'option de livraison suivante pour le vélo :
o Le Vélo sera livré à votre domicile sous 14 jours après souscription du Contrat. Vous recevrez un courriel via notre partenaire (d'installation) avec lequel vous pourrez sélectionner une date de livraison. Notre partenaire fournit et installe le Vélo. Avant d'accepter le Vélo, vous êtes responsable de vérifier que le Vélo est complet et en bon état immédiatement après la livraison et l'installation, et d'informer le service client de dommages, le cas échéant, dès que possible.
d. Après la livraison et l'installation, le Vélo est prêt à l'emploi. Tout ce que vous avez à faire est d'ajuster le Vélo à votre propre taille. Sur notre site Internet, vous trouverez un lien pour les paramètres d'utilisation du vélo.
e. Les dates de livraison sont indicatives, il est possible qu'en raison des circonstances, il puisse y avoir un léger retard. Dans le cas où la livraison est retardée de plus de 30 jours calendaires, vous pouvez résilier le Package en nous envoyant un courriel à allin@basic- xxx.xx.
ARTICLE 6 : REPARATION ET REMPLACEMENT
a. Si vous découvrez un défaut dans le Vélo après la livraison, vous devez nous le faire savoir dès que possible en nous envoyant un courriel à xxxxx@xxxxx-xxx.xx.
b. Quand vous nous demandez de corriger ce défaut, nous le ferons (gratuitement). Cela ne s’applique pas si le défaut ne peut pas être corrigé ou si cela est disproportionné au vu des coûts engendrés par la réparation.
c. Si les défauts du Vélo sont de telle nature que le Vélo ne peut plus servir au but envisagé, ou s’ils réduisent l’utilisation du Vélo de telle manière à ce que vous ne pouvez pas utiliser le Vélo normalement, vous pouvez également demander à ce que le Vélo loué soit remplacé par nous.
d. Si nous constatons que le remplacement du Vélo est nécessaire à cause d’un défaut, nous livrerons un nouveau Vélo dans un délai de 14 jours. Dans ce cas, les coûts d’inspection, de réparation et/ou de remplacement et de retour seront supportés par Basic-Fit.
ARTICLE 7 : OPTIONS
a. En complément du type d’abonnement, nous proposons différentes Options. Celles-ci peuvent différer selon les Clubs. Les informations actuelles, et notamment les tarifs des options, figurent sur xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx ou bien vous pouvez les demander sur place, dans n’importe quel Club.
b. Si vous devenez Membre et que vous souhaitez vous familiariser avec le Club, vous pouvez acheter une séance d’introduction dans votre club. Vous seul pouvez le faire, pas vos Amis. Vous pouvez acheter plusieurs sessions afin que vos Amis puissent également les utiliser. Basic-Fit ne fournit pas la séance d’introduction elle-même, mais la sous-traite à l’entreprise qui fournit le Personal Training dans le club.
c. Vous pouvez également opter pour « YANGA Sports Water ». Si vous avez l’Option « YANGA Sports Water », pendant votre sport, vous pouvez remplir à volonté votre gourde d’eau pour sportifs YANGA Sports Water. Un intervalle de temps raisonnable s’applique toutefois entre deux remplissages. Veillez à ce que votre gourde soit assez grande.
ARTICLE 8 : XXXXXX ET PAIEMENT
a. Lorsque vous devenez Membre, les frais du Contrat sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les frais du Contrat sont dus et exigibles par paiement anticipé.
b. Le montant pour le premier terme doit être payé avant le début de la période de location du Vélo et avant le début de l’Abonnement. A savoir :
o La première Période de 4 Semaines du loyer du Vélo : 20,00 euros ;
o La première Période de 4 Semaines de l’Abonnement : 29,99 euros ;
o Les coûts de livraison et d’installation du Vélo : 49,99 euros.
c. Le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self- Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil.
d. Si, pendant la durée de votre Contrat, vous ne souhaitez plus payer votre abonnement par domiciliation SEPA, vous pouvez l’indiquer à notre service à la clientèle. Dans ce cas, nous bloquerons la domiciliation SEPA et vous serez responsable du paiement ponctuel des montants dus au titre du Contrat. Lesdits paiements peuvent être effectués par carte bancaire à la Borne Self-Service.
e. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR-Code ou votre Carte de Membre sera bloquée jusqu’à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement.
f. Si après vous avoir été mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons le droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement.
g. En cas de résiliation par nous, au sens de l’Article 8.f. ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les
intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’Article 8.f. ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants.
h. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l’avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée avec accusé de réception). En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l’annonce du changement, sous réserve d’un préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. En cas d’absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation.
i. Si vous n’utilisez pas le contrat ou les Options, il n’y aura pas de remboursement de votre cotisation. Sauf en cas de mise en œuvre du droit de rétractation tel que stipulé au sein de l’Article 4 si celui-ci est toujours applicable.
ARTICLE 9 : QR-CODE ET CARTE DE MEMBRE
a. La Carte de Membre et le QR-Code sont la propriété de Basic-Fit et vous ne pouvez les utiliser que pour la durée du Contrat.
b. L’Abonnement ne peut être transféré à un tiers. Avec un Abonnement Premium, vous pouvez venir au Club avec un Ami, dans la limite d’une présence simultanée au Club de 2 personnes maximum. Si vous voulez vous faire accompagner de quelqu’un qui n’est pas Membre, cette personne peut évidemment acheter un forfait journalier, appelé « Day Pass » (étant précisé que les présentes conditions générales s’appliquent, le cas échéant, aux titulaires de « Day Pass »).
c. C’est vous qui enregistrez un Ami (via Mon Basic-Fit, soit sur le site Internet soit sur l’application mobile Basic-Fit). Votre Ami doit aussi respecter les présentes conditions générales et le règlement intérieur pour pouvoir accéder au Club. Ensuite, votre Ami recevra un code d’accès provisoire. Votre Xxx ne peut pas profiter des Options que vous avez
ajoutées au Contrat, à l’exception des « cours collectifs LIVE avec instructeur » si vous les avez pris comme Option.
d. Si la personne que vous voulez amener comme Xxx a entre 12 et 16 ans, cette personne ne peut être enregistrée comme Xxx que si ses parents ou le titulaire de l’autorité parentale a donné son autorisation au Club pour que cette personne vienne faire du sport au Club en tant qu’Ami. Les personnes de moins de 12 ans ne peuvent pas être enregistrées en tant qu’Ami et ne sont pas autorisées dans nos Clubs.
e. En votre qualité de Membre, c’est vous qui êtes responsable de la manière dont sont utilisés l’Abonnement, le QR-Code et la Carte de Membre ou de leur utilisation abusive. Vous devez dès lors veiller à ce que les Amis respectent et observent les conditions générales et le règlement intérieur de Basic-Fit.
f. Si vous perdez votre Carte de Membre ou si elle est volée, vous pouvez acheter une nouvelle Carte de Membre à la Borne Self-Service du Club. Tout achat d’une nouvelle Carte de Membre bloquera automatiquement l’ancienne Carte de Membre. La contribution pour la nouvelle Carte de Membre est de 10,00 €. Cette contribution doit être réglée par carte bancaire à la Borne Self-Service du Club, après quoi, la nouvelle Carte de Membre sera activée. Dans l’intervalle, votre obligation de paiement reste en vigueur
ARTICLE 10 : HEURES D’OUVERTURE
a. Basic-Fit indique les heures d’ouverture pour chacun de ses Clubs. Il est possible dans
certains cas que l’on applique des heures d’ouverture différentes entre les Clubs, notamment en cas d’accident, de jours fériés ou de force majeure. Parfois, nous fermons des Clubs. Cela peut également être le cas si, par exemple, des travaux y sont nécessaires.
b. Basic-Fit est autorisé à modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture (en tout ou partie) d’un Club, sur la base de raisons objectives. Basic-Fit pourra faire
unilatéralement un changement permanent, à condition que cela n’ait qu’une importance mineure par rapport au nombre total d’heures d’ouverture ou à l’heure de début ou de fin. Il s’agit dans tous les cas d’un écart allant jusqu’à deux heures avant ou après l’ouverture et/ou la fermeture.
c. Les heures d’ouverture ne peuvent jamais être avancées par la suite comme une condition absolue (condition sine qua non) pour conclure le Contrat. Vous ne pourrez jamais utiliser cette adaptation pour résilier unilatéralement le Contrat, d’autant plus que l’engagement principal de Basic-Fit est de mettre l’espace fitness à disposition avec ses équipements, à moins que vous ne puissiez démontrer que vous êtes venu au Club pour au moins 50% de
vos visites à une heure à laquelle le Club en question n’est plus ouvert ; pour la détermination de ces 50%, un minimum de 4 visites dans les 6 mois précédents s’applique. Dans ce cas, Basic-Fit vous remboursera des sommes éventuellement payées en trop.
d. Nous souhaitons entretenir correctement nos Clubs et nous ne pouvons parfois pas éviter une fermeture temporaire ou partielle. Cela peut être le cas si nous devons fermer un Club pour cause de travaux ou force majeure par exemple. Si votre Club de Référence ou Club de prédilection ne peut pas ouvrir ou pas complètement pour quelque raison que ce soit, ou qu’il est dans l’impossibilité de fournir tous les services, vous êtes toujours bienvenu dans l’un de nos autres Clubs. Si vous ne pouvez pas faire de sport dans votre Club de Référence pour une période de plus de 14 jours ou si nous devons fermer définitivement un Club pour une quelconque raison ou le transférer à un autre endroit, nous pouvons remplacer votre Club de Référence par le Club le plus proche, se trouvant dans un rayon de 5 kilomètres au maximum du Club initialement mentionné comme Club de Référence dans votre Contrat. Si tel n’est pas le cas et qu’il s’agit d’une fermeture temporaire, le Contrat sera prolongé gratuitement à l’avantage de l’adhérent pour la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pas été en mesure de remplir ses obligations.
e. Si après fermeture ou déménagement d’un Club, il n’y a pas d’autre club dans ce rayon, vous pourrez résilier gratuitement et sans préavis le Contrat à compter de la date de fermeture ou de déménagement.
f. Plusieurs de nos Clubs sont ouverts certains jours 24 heures sur 24. La liste des Clubs concernés est disponible sur notre site internet. Si un Club est ouvert 24 heures sur 24, il est possible que ce Club soit sans présence de personnel de Basic-Fit à certaines heures. A titre indicatif, il peut s’agir d’un créneau allant de 22h30 à 8h00. Durant ce laps de temps, il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du Club concerné, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que Basic-Fit utilise un équipement de surveillance audio et vidéo au sein desdits Clubs. Vous devez avoir plus de 18 ans pour pouvoir entrer dans un Club entre 22h30 et 08h00.
ARTICLE 11 : ADAPTATION COURS COLLECTIFS
a. Nous souhaitons que notre offre de cours soit toujours actualisée. Cela veut dire que nous adaptons régulièrement les cours, le contenu des cours, le type de cours et l’horaire des cours. Xxxx s’applique tant aux cours « virtuels » qu’aux Cours collectifs LIVE avec instructeur. Occasionnellement, il peut arriver qu’un Cours collectifs LIVE avec instructeur soit annulé.
b. En ce qui concerne la modification des Cours collectifs LIVE avec instructeur, l’Article 10.c. s’applique par analogie.
ARTICLE 12 : DÉMÉNAGEMENT OU BLESSURE
a. Si vous êtes sur le point de déménager, vous pouvez continuer à faire du sport dans nos Clubs. Nous adapterons votre Club de Référence au Club le plus proche de votre nouvelle adresse, ou à un autre Club selon votre préférence. S’il n’y a pas de Club dans un rayon de
15 km de votre nouvelle adresse, vous pouvez indiquer quel Club vous souhaitez désigner comme Club de Référence. Dans ce cas aussi, nous vous offrons la possibilité de résilier prématurément votre Contrat, moyennant un préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. Dans ce cas, nous vous demanderons de prouver que vous avez changé d’adresse en nous fournissant une copie de justificatif de domicile de moins de 3 mois.
b. Nous espérons que vous venez faire du sport chez nous en bonne santé. Pour toutes les
formes d’abonnement, vous pouvez profiter de la possibilité de suspendre ledit abonnement pour des raisons médicales, sous réserve des conditions définies ci-dessous :
o l’affiliation ne peut être suspendue qu’après réception par Basic-Fit d’un certificat médical valide (par courriel ou par poste au service client de Basic-Fit) attestant que le Membre est temporairement inapte à la pratique du sport ;
o le certificat médical indique qu’à partir du moment où le certificat est envoyé à Basic- Fit, au moins un mois de suspension est nécessaire ;
o la suspension est effective à partir du moment de sa réception par Basic-Fit et n’a pas d’effet rétroactif ;
o la suspension est pour une durée déterminée et se termine à la date indiquée sur le certificat médical fourni ;
o la suspension décale la durée de votre contrat au prorata de la durée de la suspension ;
o des frais administratifs uniques de 5 EUR seront facturés pour le traitement de la suspension.
c. Si vous présentez un certificat médical attestant que vous ne pourrez plus faire de sport pendant une durée d’au moins 12 mois à partir de la date de remise du certificat médical Basic-Fit résiliera votre Abonnement à votre demande à compter de la date de réception de la demande à cet effet, accompagnée du certificat médical (par courriel ou par poste au service client de Basic-Fit).
d. Si le certificat médical ou la preuve de déménagement ne sont fournis qu’après l’ouverture d’une procédure judiciaire de recouvrement des cotisations dues, ceux-ci ne seront plus acceptés.
e. La location du Vélo ne peut pas être résilié de manière anticipée pour raisons médicales.
f. Il n’est pas possible de suspendre l’Abonnement pour des raisons autres que médicales ; et il n’est pas possible de suspendre la location du Vélo pour quelque raison que ce soit.
ARTICLE 13 : FIN DE L’ABONNEMENT PREMIUM
a. Vous pouvez résilier votre Abonnement Premium à tout moment après l’expiration de la première Période d’un An, sous réserve d’un préavis d’une Période de 4 Semaines.
b. Vous pouvez résilier votre Abonnement Premium selon l’une des manières suivantes : à la Borne Self-Service ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site Internet soit sur l’application mobile Basic-Fit), par courriel ou par courrier postal. En cas de résiliation par courriel et courrier postal, nous vous prions d’indiquer les informations suivantes : votre nom et prénom, votre numéro de Carte de Membre et l’adresse du Club de Référence.
c. La fin de votre Abonnement n’a aucun effet sur la location du Vélo ni sur le paiement du montant des loyers dudit Vélo.
d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l’autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, Basic-Fit peut vous refuser l’accès aux Clubs et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat).
e. Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit.
f. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d’exploiter d’autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant, conformément à l’Article 8.g.
g. Si vous permettez l’accès de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des règles mentionnées aux termes des présentes conditions générales ou au règlement
intérieur, qu’elle soit Membre ou non, par exemple en la faisant entrer avec vous par la porte d’accès ou en lui donnant votre QR-Code ou Carte de Membre sans que cette personne ne soit munie de son propre QR-Code ou Carte de Membre, Basic-Fit peut vous facturer la valeur d’un « Day Pass », et bloquer l’accès au Club jusqu’au paiement de ladite somme. En cas d’infractions répétées aux règles mentionnées au sein des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier le Contrat, étant précisé que l’Article 8.g. ci-dessus sera applicable.
h. Si vous pouvez démontrer que Basic-Fit ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez Basic-Fit par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, Basic-Fit s’engage à résilier immédiatement le Contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis. Si nous manquons à notre obligation de vous restituer toute somme due, vous aurez alors le droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires,
tel que décrit au sein de l’Article 8.f.
i. Tout autre moyen de résiliation de votre part que ceux mentionnés aux Articles 12.b., 12.c.,
13.a. and 13.b., tels que la résiliation unilatérale des paiements mensuels, sera considéré comme une résiliation illégale du Contrat. Dans ces cas, toutes les cotisations d’affiliation restent dues. Si vous ne payez pas ces cotisations de manière volontaire, Basic-Fit pourra
faire appel à un bureau de recouvrement pour recouvrer les cotisations dues. L’article 5h ci- dessus s’appliquera par conséquent à compter de cette date.
ARTICLE 14 : FIN DE LA LOCATION DU VELO
a. Lorsque la location du Vélo expirera, nous viendrons collecter le Vélo. Ce qui engendrera le coût de collecte suivant : 49,99 euros.
b. Le jour où nous viendrons collecter le Vélo, vous devrez être présent afin de pouvoir nous rendre le Vélo sans aucun dommage et/ou défaut provenant d’un usage incorrect.
c. Le Vélo doit nous être rendu en bon état. Si tel n’est pas le cas, nous vous ferons supporter les frais de réparation et/ou de remplacement.
d. Si vous conservez le Vélo en votre possession malgré l’expiration de la location et donc de manière illégale, nous continuerons de collecter le loyer chaque Période de 4 Semaines. Et ce tant que vous ne nous aurez pas retourné le Vélo. Nous vous facturerons également un montant supplémentaire à titre indemnitaire de 5 euros par jour de retard.
e. Par ailleurs, en tant que locataire, vous serez tenu de nous indemniser des éventuels dommages subis du fait d’un retour tardif ou d’une absence de retour du Vélo (tels que les coûts engendrés pour pouvoir obtenir la restitution du Vélo, par exemple).
ARTICLE 15 : RISQUES ET RESPONSABILITÉ
a. La pratique d’un sport s’accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations et/ou le Vélo, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n’offrons pas d’accompagnement actif par du personnel au sein du Club, ni en ce qui concerne les Vélos loués. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel, ou vous baser sur les astuces et conseils que nous donnons dans notre application ou par d’autres moyens dans le Club, mais
vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l’avis d’un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport. A cet égard, au moment de l’inscription, vous certifiez à Basic-Fit avoir fait contrôler par un médecin votre aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour votre santé.
b. Basic-Fit n’est pas responsable des dommages résultant d’un accident ou d’une blessure que vous subissez au sein des Clubs ou lors de l’utilisation du Vélo, à l’exception des dommages causés par un acte ou une omission de la part de Basic-Fit. En particulier, Basic-Fit n’est pas responsable des dommages causés dans des situations où Basic-Fit n’est pas en faute. Votre propre responsabilité, comme indiqué au paragraphe a. ci-dessus, s’applique également,
entre autres, à l’utilisation du Vélo dans votre propre environnement.
c. Basic-Fit et nos employés ne sont pas responsables des dommages matériels ou immatériels suite à un accident ou une blessure dont vous êtes la victime dans l’un de nos clubs et/ou sur le Vélo, ou lors de l’usage de nos équipements et de nos fauteuils massant, à l’exception des dommages corporels causés par les actions ou omissions de Basic-Fit.
d. Nous vous conseillons de ne pas emporter d’objets de valeur au sein des clubs. Basic-Fit met toujours des casiers à disposition mais leur utilisation est à vos propres risques. L’expérience nous enseigne qu’aucun casier n’est sûr pour les voleurs chevronnés. Basic-Fit décline toute responsabilité pour les dommages, pertes ou vol de vos effets personnels, à l’exception des cas causés intentionnellement ou par négligence grave de la part de Basic-Fit.
ARTICLE 16 : RÉCLAMATIONS
Nous mettons tout en œuvre pour servir tout le monde et nous souhaitons offrir l’accès à nos installations sportives au plus grand nombre de personnes possible. Si vous avez une réclamation, nous le déplorons mais nous souhaitons évidemment que vous nous en faisiez part. Vous pouvez dans un premier temps vous adresser à l’Hôte de nos Clubs et ensuite au service à la clientèle de Basic-Fit, sur notre site Internet ou via Mon Basic-Fit. Si votre plainte reste sans effet, merci de vous référer à l’Article 20 ci-après. En cas de réclamation à propos du Vélo, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : xxxxx@xxxxx-xxx.xx.
ARTICLE 17 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
a. Pour l'exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à caractère personnel. Basic-Fit traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
b. A cet égard, la déclaration de confidentialité de Basic-Fit répertorie les données que nous traitons, pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel. Xxxx retrouvez la déclaration de confidentialité de Basic-Fit sur notre site Internet.
c. Pour préserver la sécurité des personnes et des biens dans et autour de nos Clubs, nous utilisons des appareils de surveillance vidéo et audio pour observer les Clubs ouverts 24 heures sur 24. La surveillance vidéo et audio se limite à la salle de sport et n'est pas présente dans les toilettes, douches et vestiaires.
ARTICLE 18 : MODIFICATION DES DONNÉES
a. Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires) doit être signalée directement via Mon Basic-Fit au service à la clientèle.
b. En cas de non-transmission de ces modifications, et lorsque Basic-Fit doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront à la charge du Membre.
ARTICLE 19 : COORDONNEES DU SERVICE A LA CLIENTELE
a. Les coordonnées de notre service à la clientèle sont les suivantes :
o en ligne sur notre site internet : xxxxx://xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx/xxxxxxx-xxxxxx
o adresse postale : Xxxxxxx 0000, 0000 XX Xxxxxxxxx, Xxxx-Xxx
b. Vous pouvez trouver plus d’informations sur le site Web de Basic-Fit : xxx.xxxxx-xxx.xxx/xx-xx.
c. Vous pouvez aussi procéder à certains ajustements par vous-même via Mon Basic-Fit.
ARTICLE 20 : LOI APPLICABLE – DIFFÉRENDS