A - IDENTIFICATION DU DOCTORANT

ANNEXE 2 - ANNEXE TECHNIQUE A LA CONVENTION DE COTUTELLE DE THESE Logo université partenaire

A - IDENTIFICATION DU DOCTORANT
Nom : ………………………………………………………Prénom : ………………………………………………………………… Date et lieu de naissance : …………………………………………………………..Nationalité :…………………………………………………. Spécialité de la thèse : …………………………………………….
B - ETABLISSEMENTS CO-SIGNATAIRES DE L’ACCORD DE COTUTELLE DE THESE
	en France	en / au………………………..
	Université de Lille	Université de ……………………..
Adresse postale : N° : Rue : Ville : Code postal : Pays :	00, Xxx Xxxx Xxxx 00000 XXXXX Xxxxxx	…………………………………………….. ………………………………………………
Nom du président/recteur	Pr. Xxxxx XXXXXX
Service chargé du suivi de la cotutelle :	Service Relations Internationales
Adresse postale :	Université Lille Bât. A3 – Service Relations Internationales F 59655 Villeneuve d'Ascq cedex
Personne en charge du suivi administratif de la cotutelle :	Xxxx Xxxxxxxxx
Téléphone : Adresse électronique :	Tél : + 00 (0) 0 00 00 00 00 xxxx.xxxxxxxxx@xxxx-xxxxx.xx

C – ENCADREMENT DE LA THESE
	Université de Lille	Université de ………..
Responsable de l'Ecole Doctorale (si elle existe) ou de la formation doctorale	Mr Xxxxxxxx XXXXX Ecole Doctorale SMRE Bâtiment P5 – 3ème étage : 333 – Université des Sciences et Technologies de Lille 59655 Villeneuve d’Ascq cedex France xxx-xxxxxx@xxxx-xxxxx.xx xxx-xxxxxx@xxxx-xxxxx.xx
Nom : Prénom : Adresse professionnelle N° : Rue : Code Postal : Ville : Pays :
Courrier électronique :
Directeur de thèse :
Nom : Prénom : Adresse professionnelle Laboratoire, Equipe : N° : Rue : Ville : Code Postal : Pays :
Téléphone : Courrier électronique :
Laboratoire d'accueil du doctorant :
Intitulé : Adresse : N° : Rue : Ville : Code Postal :

D - ADMISSION – INSCRIPTION
	Université de Lille	Université de ………..
DIPLOMES OU GRADES CONFERES PAR CHACUN DES ETABLISSEMENTS	DOCTORAT Spécialité : …………………………….	DOCTORAT / PhD Spécialité : …………………………………………
DIPLOME REQUIS POUR L'ADMISSION (Master de recherche ou Master Pro ou diplôme étranger équivalent à un niveau Bac + 5 ou Diplôme d’ingénieur) Année d’obtention :
AUTORISATION A S'INSCRIRE AVEC DEROGATION
SUJET DE THESE :
DATE DE LA PREMIERE INSCRIPTION EN DOCTORAT :
DUREE PREVUE POUR LA PREPARATION DE LA THESE :	Trois années avec possibilité de prolongation des travaux de recherche avec accord spécifique des parties, sur proposition conjointe des deux co-directeurs de thèse.
NOMBRE ET DUREE DES PERIODES ALTERNATIVES PREVUES POUR LA PREPARATION DE LA THESE EN COTUTELLE DANS CHACUN DES ETABLISSEMENTS : (merci de détailler le calendrier par année universitaire) La préparation de la thèse s'effectue par période alternative dans chacun des deux établissements. Cette durée est répartie en fonction des exigences scientifiques et des conditions de préparation de la thèse. La durée minimale ne doit pas être pour l’Université de Lille pour autant inferieur à une année (12 mois minimum).
PAIEMENT DES DROITS D'INSCRIPTION : Le doctorant doit être inscrit dans les 2 établissements. Cette double inscription doit être renouvelée chaque année pendant la durée de la cotutelle. Le doctorant respectera la date limite d’inscription prévue dans chacun des deux établissements. Sous réserve qu’il fournisse la preuve du paiement des droits universitaires dans l’autre établissement, pour chacune des inscriptions, le doctorant sera exonéré de la totalité des droits d’inscription dans l’autre établissement. La Contribution Vie Etudiante et Campus (CVEC) est due chaque année dès lors que le doctorant s’inscrit à l’Université de Lille : son montant est de 95 € pour l’année universitaire 2022/2023. L’enregistrement se fait sur : XxxXxxxxxxx.xxxxxxxx.xxxx.xx Détails des paiements des droits durant la période de la cotutelle (avec au minimum un paiement des droits à l’Université de Lille sur les 3 années de la thèse) 1ère année ( ) : Université  de ………………….. 2ème année ( ) : Université de ……………………….. 3ème année ( ) : Université  de ……………………….. 4ème année ( ) (si dérogation) : Université de …………………………………

E - SOUTENANCE DE LA THESE
Université de Lille		Université de ……….
Pour préparer l’aspect administratif de la soutenance, le doctorant xxxxx déclarer et déposer un exemplaire de sa thèse, dans l’application ADUM, 8 semaines avant la date arrêtée de la soutenance publique. L'autorisation à présenter la thèse en soutenance est accordée par le président de l'université après avis du responsable de l'école doctorale et après avis des deux directeurs de thèse, sur la base des avis établis par rapports écrits par au moins deux rapporteurs. Ces rapports sont signés et communiqués aux membres du jury et au doctorant, via l’application ADUM, au moins 15 jours ouvrés avant la date arrêtée de la soutenance publique. Ces rapporteurs, extérieurs aux écoles doctorales, aux établissements et au projet doctoral, sont désignés par le responsable de l'école doctorale (si elle existe) ou par le président de l'université.
La soutenance est publique sauf dérogation accordée par les deux établissements.
MODALITES DE CONSTITUTION ET DE DESIGNATION DU JURY UNIQUE
Le jury de soutenance est désigné par les Chefs des deux établissements sur avis des deux responsables de l'école doctorale (si elle existe). - Le jury de soutenance sera constitué conformément aux règles des deux pays concernés et sera approuvé par les 2 établissements et les 2 écoles doctorales de rattachement du doctorant. ll sera composé à parité de scientifiques des deux pays concernés et comptera 4, 6 ou 8 membres, dont les deux directeurs de thèse. Il comprend : - au moins 50% de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’Université de Lille, à l’Ecole Doctorale et au projet doctoral et à l’Université de……………………., dont les deux rapporteurs, habilités à diriger des recherches ou équivalents. - - au moins 50% de professeurs ou assimilé ou de rang équivalent. - Le directeur participe au jury, mais ne prend pas part à la décision. - il faudra veiller à une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du jury (les jurys mono-genre ne sont pas autorisés). Les membres du jury désigne parmi eux un président. Le président du jury doit être professeur ou enseignant de rang équivalent. Les directeurs de thèse ne peuvent être choisis comme président.
DATE ET LIEU DE SOUTENANCE PREVUS :
Langue dans laquelle la thèse sera rédigée :
Langue dans laquelle le résumé sera rédigé :
Langue dans laquelle la thèse sera soutenue oralement :
Langue dans laquelle le résumé sera présenté oralement:
Modalités de dépôt, de signalement et de reproduction de la thèse :	Cf dispositions des arrêtés du 25 mai 2016 et du 26 aout 2022 + convention de cotutelle
F - COUVERTURE SOCIALE - HEBERGEMENT
	A l’Université de Lille		A l’Université de …………..
	Des conditions minimales de couverture sociale sont requises pour l'obtention des titres et autorisations de séjour dans le pays d'accueil (pays dont l'étudiant n'est pas résident)
Risque maladie, hospitalisation, maternité Risque accident de travail (travail en atelier, laboratoire, travaux pratiques) Risque maladie complémentaire Risque responsabilité civile Risque rapatriement	Modalités applicables : Affiliation obligatoire en s’enregistrant sur le site : xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxxxx.xx ou affiliation à un régime équivalent ou reconnu comme tel (carte européenne d’assurance maladie). ou adhésion au régime général de Sécurité Sociale, Couverture acquise à titre gratuit quelle que soit la nationalité (prise en charge par l'administration française, article L.412-8 du code de la Sécurité Sociale) Couverture acquise à titre onéreux résultant de l'adhésion à une mutuelle étudiante française ou équivalent Idem Idem		Modalités applicables
HEBERGEMENT
OBSERVATIONS PARTICULIERES :

G - FINANCEMENT DE LA THESE
	Université de Lille	Université de …………..
Cadre de la préparation de la thèse en cotutelle (programme de recherche en commun, programme de coopération bilatérale, préciser) PRECISER IMPERATIVEMENT : l’identité du (ou des) financeur, le montant mensuel net, la nature (contrat doctoral , CDD , bourse, …) et la durée du financement (avec date de début et de fin), les cofinancements éventuels. Préciser si ce sont des financements acquis ou envisagés. Nature du financement *: Financeur : Co financeur éventuel : Employeur  : Montant mensuel net : Durée : Bourse d'études et de recherche Origine du financement prévu : Montant annuel prévu : Durée : Aide spécifique à la mobilité étudiante Origine du financement prévu : Montant annuel prévu : Durée : Tous les justificatifs de financement de la thèse doivent être fournis à l’Ecole Doctorale * pour l’ école doctorale SMRE, un financement d'au moins 1 200 € net par mois est exigé pendant les séjours en France. Prise en charge des déplacements du Doctorant :

H – Suivi de la thèse et formations doctorales
	Université de Lille	Université de …………..
Le suivi de la thèse : Fiche annuelle bilan Université de Lille Formations doctorales	Conformément à la convention de formation qui fixe les conditions de suivi et d'encadrement de la thèse, le doctorant effectue ses travaux à l’Université de Lille sous la responsabilité et le suivi, d’un directeur de thèse Mr/Xxx …………, et le cas échéant d’un co-encadrant ………..…qui s’engage(nt) à exercer pleinement ses fonctions d’encadrement et de suivi en collaboration avec le ou les autres directeurs de thèse de l’Université partenaire. Une fiche annuelle bilan sera à fournir à l’Université de Lille L’ED SMRE propose aux doctorants les formations nécessaires à leur projet de recherche et à leur projet professionnel ainsi que celles associées à l’acquisition d’une culture scientifique élargie. Pour les doctorants en cotutelles, 30 crédits obtenus en France sont demandés : Cf - Plan de formation : xxxx://xxxxxx.xxxx-xxxxx0.xx/xxxxx.xxx?xxx000
OBSERVATIONS PARTICULIERES :

8/8