Contrat de location d’équipement

Contrat de location d’équipement

Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date)

Entre : La XIII team, dont le président est Xxxxxxx Xx Xxxxxxxxxx alias Ragstef.

Et : …………………………………………..

D’autre part,

1. Bail

Le Propriétaire loue, par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire l’équipement suivant :

□ Une réplique de type : ………………………

□ Des chargeurs (quantité)

□ …

2. Durée du contrat

La durée du présent contrat débute ce et expire ce

…………………………

3. Utilisation

Le Locataire devra utiliser l’équipement de façon attentive et adéquate, en bon père de famille et devra respecter et se conformer à toutes les règles explicitées en début de journée.

4. Perte et dommage

a. Le Locataire supportera tous les risques de pertes, vols, destruction et dommage causé à l’équipement quelle qu’en soit la cause et que les risques soient couverts ou non par l’assurance.

b. En cas de perte ou de dommage à l’équipement, le Locataire devra, selon la décision du propriétaire :

• Remettre l’équipement en bon état de fonctionnement et en bonne condition.

• Remplacer l’équipement par un équipement du même genre en bon état de fonctionnement et en bonne condition.

• Payer au propriétaire le coût de remplacement de l’équipement.

Si le locataire est mineur d’âge, les clauses ci-dessus se reportant aux parents ou au tuteur légal.

5. Retour de l’équipement

A la terminaison du présent contrat, le Locataire retournera l’équipement au propriétaire en bonne condition et en état de fonctionnement correct, exception faite des usures résultants d’une utilisation adéquate de l’équipement.

6. Indemnisation

Le Locataire devra indemniser le Propriétaire et le protéger de toute réclamation en justice, poursuite, procès, coût, dépense, dommage, responsabilité de, ou en relation avec l’utilisation de l’équipement par le Locataire.

7. Entièreté du contrat

Le présent contrat, ainsi que tout autre contrat, accord, entente et annexe auquel il fait référence constitue l’expression finale, complète et exclusive des termes du contrat entre les parties concernant l’objet du présent contrat. Le présent contrat se substitue à tout contrat, accord, entente et annexe actuels ou antérieurs auquel il ne fait pas explicitement référence. Aucune partie n’a conclu le présent contrat en se basant sur tout autre contrat, accord, entente, promesse, engagement ou garantie autres que ceux explicitement intégrés, décrits par le présent contrat.

EN FOI DE QUOI, les parties ont convenu du présent contrat à la date ci-dessus.

Le Propriétaire Le Locataire

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Signature Signature