CONDITIONS GENERALES

1. Observations générales.

Les présentes conditions générales régissent les relations entre parties. Ce dernier déclare s’être entouré de tout avis ou conseil avant de passer commande et renonce à se prévaloir à l’encontre de Comperex SA de toute erreur de choix ou de conseil. La signature du bon de commande engage définitivement le client. Celui-ci ne peut cependant se prévaloir vis-à-vis de Comperex SA d’une commande que cette dernière n’aurait pas expressément acceptée et confirmée.

2. Vente de matériel.

Sauf stipulations expresses, les ventes sont conclues départ usine. Les risques et frais de transport et accessoires sont à charge de l’acheteur.

3. Licence d’utilisation de logiciels.

Les logiciels sont et demeurent la propriété exclusive de Comperex SA. Ils ne peuvent être reproduits ni copies, même à l’usage interne du client. Les droits de Comperex SA

s’étendent à toutes les versions et mises à jour successives. Le client ne pourra apporter aux logiciels aucune modification sauf accord écrit de Comperx SA. Toute modification même non acceptée est acquise à comme Comperex SA comme accessoire.

4. Délais et contestation.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de retard le client ne pourra s’en prévaloir pour annuler la commande et/ou rompre le contrat et/ou réclamer des dommages et intérêts à Comperex SA. Aucune réclamation ne sera acceptée au-delà d’un délai de 10 jours à dater de la réception du matériel et/ou du logiciel. L’expiration de ce délai vaut échéance. Toute réclamation doit être formulée par écrit. En aucun cas une

réclamation ou un litige ne peut suspendre l’obligation de paiement.

5. Garantie.

Sauf en cas de dol. Comperex SA ne sera pas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par la matériel et/ou logiciel tant à l’acheteur qu’à des tiers. En cas de faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA.

Il y a exclusion de garantie :

* si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client

* en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du client en faveur d’un tiers.

* pour des pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries.

* en cas de détérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de guerre, d’explosion, de cataclysme naturel, de virus informatique, ransomware, de déplacement du matériel, ou de tout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SA.

6. Paiement

Les factures sont payables au comptant, sauf indication contraire. Aucun membre du personnel de Comperex SA n’est mandaté pour procéder à des encaissements. Le client est responsable des mentions relatives notamment à son numéro d’assujettissement à la TVA et doit faire connaître d’éventuelles discordances dans les délais les plus brefs. En cas de défaut de paiement à l’échéance, les factures sont de plein droit et sans mise en demeure majorées d’un intérêts calculé au taux de 12% l’an et d’une clause pénale de 15% avec un minimum de 75 EUR. Le non-paiement d’une facture rend immédiatement exigible toutes les autres dettes du client envers Comperex SA, même si elles résultent d’une commande. Comperex SA sera dès lors en droit de poursuivre le recouvrement de la totalité des sommes dues par le client.

Si le client ne respecte pas ses obligations de paiement, Comperex SA peut décider après rappel de suspendre le contrat, de refuser une réactivation d'un ou plusieurs services, de refuser une réparation ou de rejeter une demande de services supplémentaires ou de la soumettre à des conditions supplémentaires jusqu'à Comperex SA a reçu le paiement de tous les montants impayés ou jusqu'à ce que le client ait fourni la preuve à Comperex SA qu'il a rempli ses obligations. Ces mesures sont sans préjudice du droit de Comperex SA de réclamer le paiement intégral de tous les montants impayés, les frais d'activation, les intérêts légaux, la clause de dommage ainsi que d'autres indemnités convenues contractuellement et, si nécessaire, de réclamer une compensation pour le dommage que Comperex SA a subi en conséquence des actions ou de la négligence du client.

7. Réserve et propriété.

Les marchandises livrées restent la propriété exclusive de Comperex SA jusqu’au paiement intégral. En conséquence, le client s’interdit d’en disposer et s’engage à informer Comperex SA de toute saisie ou événement susceptible de mettre en péril les droits de Comperex SA en ce compris tout changement d’adresse et/ou d’activité.

8. Xxxxxx résolutoire expresse.

En cas d’inexécution par le client d’une quelconque des obligations prévues au présent contrat et notamment en cas de non-paiement d’une seule facture à son échéance, même dans le cadre d’autres commandes. Comperex SA sera en droit de notifier au client qu’elle fait application de la présent clause et ce par simple lettre ou courrier électronique sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable. Comperex SA sera en droit de récupérer la matériel et/ou logiciel en quelque lieu qu’il se trouve. Par le simple fait que Comperex SA est rentrée en possession des marchandises, c’est qu’il a été fait application de la présente clause même sans notification écrite préalable. Cette condition ne peut porter préjudice au droit de Comperex SA de demander l’exécution de la commande ou d’exiger une indemnité.

9. Déclaration de Privacy générale

Vos données personnelles sont traitées par Comperex SA à des fins de gestion de la clientèle, pour fournir un bon service client et pour se conformer aux obligations contractuelles et légales. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre déclaration générale de confidentialité qui se trouve sur notre site Internet xxx.xxxxxxxx.xx. Le client peut toujours nous demander quelles données Comperex SA a traitées à xxxxxxx@xxxxxxxx.xx; et, si nécessaire, nous demander de corriger, supprimer ou exercer tout autre droit énoncé dans notre déclaration de confidentialité. Si, malgré nos mesures, vous n'êtes toujours pas d'accord avec la méthode de traitement, vous pouvez vous adresser à l'Autorité de protection des données. (xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx - Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx avec numéro de téléphone: 00000 00 00 ou par xxxxxxxxxxxx@xxx-xxx.xx .

10. Lois et tribunaux.

Tout litige susceptible d’apposer les parties est soumis au droit belge est exclusivement à la compétence des Tribunaux néerlandophones de Bruxelles. Les droits et actions du client vis

–à-vis de Comperex SA seront d’office prescrits à défaut pour le client d’avoir engagé une procédure judiciaire par voie de citation dans les 180 jours qui suivent le fait qui est à

l’origine de la mise en cause de Comperex SA. En cas d’éventuel vice caché ce délai de 6 mois prend cours à dater du jour oû le vice caché est apparu ou aurait du apparaître au client.

ALGEMENE VOORWAARDEN

1. Algemene opmerkingen.

De onderhavige algemene voorwaarden regelen de relaties tussen de partijen. De klant verklaart alle advies of informatie te hebben ingewonnen alvorens een bestelling te plaatsen en zal vergissingen als gevolg van verkeerde keuze of verkeerd advies in geen geval op Comperex NV proberen te verhalen. Door de bestelbon of offerte te ondertekenen gaat de klant een definitieve verbintenis aan. Toch kan de klant van Comperex NV geen levering van een bestelling eisen zolang die bestelling niet uitdrukkelijk door Comperex NV aanvaard en bevestigd is.

2. Verkoop van Hardware.

Tenzij uitdrukkelijk anders vermeld, wordt elke verkoop gesloten vertrek fabriek. De risico’s en de kosten van vervoer en toebehoren zijn ten laste van de koper.

3. Gebruikslicentie voor Software.

Alle software is en blijft exclusief eigendom van Comperex NV. De software mag niet worden gereproduceerd of gekopieerd, zelfs niet voor intern gebruik bij de klant. De rechten van Comperex NV gelden voor alle versies en opeenvolgende updates. De klant mag geen enkele wijziging aan de software aanbrengen, tenzij na schriftelijk akkoord van Comperex NV. Xxxx xxxxxxxxx, ongeacht of ze toegelaten was of niet, wordt door COMPEREX NV als toebehoren verworven. De klant zal de eigendomsvermeldingen in de programma’s en handleidingen in goede staat houden en garandeert het vertrouwelijk karakter van de software te bewaren.

4. Leveringstermijnen en betwisting.

De leveringstermijnen zijn nooit strikt bindend en worden slechts bij wijze van inlichting verstrekt. Bij vertraging kan de klant er zich niet op beroepen om de bestelling te annuleren en/of het contract te verbreken en/of van Comperex NV schadevergoeding of intrest te eisen. Klachten moeten binnen een termijn van 10 dagen, volgend op de datum van ontvangst van de hard- of software, worden ingediend. Het verstrijken van die termijn geldt als vervaldag. Elke klacht moet schriftelijk worden geformuleerd, in geen geval kan een klacht of geschil reden zijn voor uitstel van betaling.

5. Garantie.

Behalve in geval van opzettelijk bedrog, kan Comperex NV niet aansprakelijk worden gesteld voor rechtstreeks of onrechtstreekse schade die door de hardware en/of software aan de koper of aan derden wordt toegebracht. Voor hardware zijn altijd de fabrieksgaranties van toepassing. Bij een contractuele fout van Comperex NV beperkt de verantwoordelijkheid van deze laatste zich tot het herstellen en/of vervangen van de hardware en/of software (uitsluitend geldig indien de klant beschikt over een actief onderhoudscontract voor de software). De klant zal geen enkele schadevergoeding van Comperex NV kunnen eisen.

De garantie is niet van toepassing:

* wanneer de klant toebehoren of benodigdheden heeft gebruikt die niet door Comperex NV goedgekeurd zijn.

* wanneer de klant zijn rechten aan een derde heeft overgedragen, zonder dat dit uitdrukkelijk door Comperex NV was aanvaard.

* voor rubberen onderdelen, snoeren, alle verbruiksproducten zoals inktpatronen, batterijen,

* in geval van schade veroorzaakt door een ongeval, brand, vochtigheid, een val, oproer, ontploffing, natuurrampen, informatica virus, ransomware, verplaatsing van materiaal of enige andere gebeurtenis buiten de wil van Comperex NV om.

6. Betaling.

De facturen dienen contant te worden betaald, tenzij anders vermeld. Geen enkel personeelslid van Comperex NV is gemachtigd over te gaan tot incasseringen. De klant is verantwoordelijk voor vermeldingen zoals zijn BTW nummer en moet eventuele afwijkingen of wijzigingen zo snel mogelijk meedelen. In geval van niet-betaling op de vervaldag, worden de facturen van rechtswege en zonder ingebrekestelling vermeerderd met een intrest, berekend tegen een tarief van 12% per jaar, en met een boetebeding van 15% met een minimum van 75 EUR. De niet-betaling van een factuur maakt alle andere schulden die de klant aan Comperex NV heeft, onmiddellijk opeisbaar, ook als ze op een andere bestelling betrekking hebben. Comperex NV zal bijgevolg het recht hebben de betaling van alle door de klant verschuldigde sommen te eisen.

Indien de klant zijn betalingsverplichtingen niet nakomt, kan Comperex NV na herinnering beslissen om de overeenkomst te schorsen, een heractivering van een of meerdere diensten te weigeren, een herstelling te weigeren of een verzoek tot additionele diensten af te wijzen of aan extra voorwaarden te onderwerpen totdat Comperex NV de betaling van alle openstaande bedragen heeft ontvangen of tot wanneer de klant Comperex NV bewijs heeft geleverd dat hij zijn verplichtingen is nagekomen. Zulke maatregelen doen geen afbreuk aan het recht van Comperex NV om de volledige betaling van alle openstaande bedragen, activeringskosten, de wettelijke intresten, het schadebeding alsook andere contractueel overeengekomen vergoedingen op te eisen en desgevallend een schadevergoeding te vorderen voor de schade die Comperex NV heeft geleden ten gevolge van de klant zijn daden of nalatigheid.

7. Eigendomsrecht.

De geleverde artikelen blijven exclusief bezit van Comperex NV tot de volledige betaling is uitgevoerd. De klant kan dus niet vrij over deze artikelen beschikken en verbindt zich ertoe Comperex NV in te lichten over elke inbeslagname of elke gebeurtenis die de rechten van Comperex NV in gevaar kan brengen, met inbegrip van elke verandering van adres en/of activiteit.

8. Uitdrukkelijke ontbindende voorwaarde.

Indien de klant een van de verplichtingen uit onderhavig contract niet nakomt, meer bepaald indien een enkele factuur niet op de vervaldag betaald is, ook al gebeurt dit binnen het kader van andere bestellingen, zal Comperex NV het recht hebben de klant te betekenen dat de onderhavige clausule van toepassing wordt, en dit per gewone brief of elektronische post zonder dat daartoe een voorafgaande ingebrekestelling vereist is. Comperex NV zal het recht hebben de hardware en/of software te recupereren, ongeacht waar die zich bevindt. Het feit alleen dat Comperex NV opnieuw bezit heeft genomen van de koopwaar, betekent dat onderhavige clausule werd toegepast, ook zonder voorafgaande schriftelijke betekening.

Deze voorwaarde doet geen afbreuk aan het recht van Comperex NV om uitvoering van de bestellingen te eisen en/of schadevergoeding te vorderen.

9. Algemene Privacy verklaring

De persoonsgegevens van de klant worden door Comperex NV verwerkt voor doeleinden betreffende klantenbeheer, het aanbieden van een goede klantenservice en te voldoen aan contractuele en wettelijke verplichtingen. Voor verdere informatie verwijzen wij naar onze algemene privacyverklaring te vinden op onze website xxx.xxxxxxxx.xx . De klant kan ons via xxxxxxx@xxxxxxxx.xx altijd vragen welke gegevens Comperex NV over hem verwerkt en eventueel vragen om ze te verbeteren, wissen of enige andere rechten uit te oefenen die staan vermeld in onze privacyverklaring. Indien de klant ondanks onze maatregelen alsnog niet akkoord is met de wijze van verwerking, kan de klant zich wenden tot de Gegevensbeschermingsautoriteit. (xxx.Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx - Xxxxxxxxxxxxxx 00 te 0000 Xxxxxxx met telefoonnummer: 00 000 00 00 of via mail xxxxxxx@xxx-xxx.xx.

10. Wetten en Rechtbanken

Elk geschil tussen de partijen, valt onder het Belgisch recht en behoort uitsluitend tot de bevoegdheid van de Nederlandstalige Rechtbanken van Brussel. De rechten en vorderingen van klant ten aanzien van Comperex NV zullen van rechtswege verjaren tenzij de klant een gerechtelijke procedure start door middel van een dagvaarding binnen de 180 dagen volgend op het feit dat aan de basis ligt van de tegen Comperex NV ingestelde vordering. Bij een eventueel verborgen gebrek neemt die termijn van 6 maanden een aanvang op de dag waarop het verborgen gebrek voor de klant zichtbaar is geworden of zichtbaar had moeten worden.

Algemene voorwaarden onderhoudsovereenkomst software

Art. 1 Comperex nv garandeert het onderhoud voor de softwareproducten beschreven volgens onze offertes.

Art. 2 De vastgestelde prijs voor het onderhoud genoemd onder Art. 1 staat vermeld in de offertes.

Art. 3 Oproepen van de klant worden als volgt behandeld:

3.1 In het geval dat er geen gegevens meer kunnen verwerkt worden en alle werkzaamheden stil liggen:

- binnen de 8 werkuren na het melden van het voorval zal het onderzoek naar het probleem opgestart worden. De werkzaamheden zullen doorgaan tot de klant een werkende oplossing heeft voor het probleem. Indien de interventie uitloopt na 17.30 zal de interventie doorlopen de eerstvolgende werkdag vanaf 08.30 (maandag tot vrijdag).

3.2 In het geval er zich een gedeeltelijke storingen op systematische wijze voordoet en die storing kan aangetoond worden door de uitvoering van een bepaalde handeling of een opeenvolging van handelingen:

- in gemeenschappelijk overleg zal met de klant worden afgesproken op welk tijdstip het onderzoek naar het probleem opgestart zal worden. Vanaf dat ogenblik zullen de werkzaamheden doorgaan tot de klant een werkende oplossing heeft voor het probleem. Indien de interventie uitloopt na 17.30 zal de interventie doorlopen de eerstvolgende werkdag vanaf 08.30 (maandag tot vrijdag).

3.3 In het geval er zich een storing voordoet die zich niet op systematische wijze voordoet en/of de gebruiker kan niet via een bepaalde handeling of opeenvolging van handelingen de storing aantonen:

- Comperex nv zal naar best vermogen de oorzaak van de storing opsporen en de bedoelde software zo snel mogelijk verbeteren. Comperex nv zal deze verbetering zo snel mogelijk bij de klant activeren.

In alle gevallen waarvoor de tussenkomst van Comperex nv wordt gevraagd, zal deze nooit gehouden zijn een oplossing aan te bieden binnen een bepaald tijdsbestek. De klant zal zonder enig voorbehoud zijn volledige medewerking verlenen en Comperex nv actief bijstaan telkens deze hierom vraagt. De periode tijdens dewelke beroep kan worden gedaan op de bijstand van Comperex nv wordt vastgelegd op: werkdagen (maandag tot vrijdag) van 08.30 tot 17.30.

Art. 4 De onderhoudsovereenkomst omvat ook:

4.1 Telefonische bijstand tijdens de werkuren in verband met de werking van de geleverde software. Deze bijstand is enkel verschuldigd mits de klant bij aankoop van de software eveneens een opleidingspakket volledig heeft doorlopen. Werkuren zijn van 08.30 tot 17.30 op alle werkdagen (maandag tot vrijdag).

4.2 Het leveren van nieuwe versies die de wijzigingen bevatten die konden aangebracht worden tijdens werkzaamheden zoals voorzien in Art. 3.

4.3 Het verzekeren van de goede werking van alle geleverde programma’s volgens de voorwaarden zoals aangegeven in Art. 3.

4.4 De klant gaat zonder enig voorbehoud akkoord met het feit dat Comperex nv de softwareondersteuning uitvoert via een internetverbinding met de apparatuur van de klant. De klant zal hiervoor de benodigde apparatuur en programma’s (aparte telecomverbinding, internet) aanschaffen, plaatsen en in bedrijf houden. Comperex nv zal als enige oordelen of hij al dan niet werkzaamheden bij de klant ter plaatse of vanop afstand zal uitvoeren of vervolledigen.

Art. 5 Elementen die buiten deze onderhoudsovereenkomst vallen:

5.1 Extra programmatie voor de klant. Deze wordt gefactureerd tegen de geldende tarieven vermeerderd met de verplaatsingskosten en/of telecomkosten.

5.2 Opleiding van personeel buiten de opleiding voorzien in de verkoopovereenkomst.

5.3 Herstellingen aan de software of de gegevens als gevolg van het uitvallen van elektriciteit, noodweer of verkeerde behandeling van de geleverde producten, verhuis van materiaal of infectie van virussen.

5.4 Het herstellen van foutief ingevoerde gegevens en/of het herstellen van gegevens na een of meerdere foutieve handelingen uitgevoerd door de klant.

5.5 Installeren van hardware en/of software die geen deel uitmaken van een originele bestelling.

5.6 Noodzakelijke aanpassingen aan de software ten gevolge van wettelijke wijzigingen en/of verplichtingen.

5.7 Verbindingskosten bij ondersteuning voor het gedeelte hoger dan 50 EURO per maand.

5.8 Verplaatsingskosten in tijd en kilometers, indien er geen remote toegang tot stand kan worden gebracht of indien er geen internet beschikbaar is in de configuratie van de klant.

Art. 6 Alle geleverde softwaremodules blijven eigendom van Comperex nv en het is de klant

Art. 7 (niet van toepassing bij Cloud overeenkomsten) * Deze onderhoudsovereenkomst ontslaat de klant niet van de verplichting dagelijks een back-up te nemen ter vrijwaring van het verlies of beschadiging van gegevens en/of programma’s.

Comperex nv kan nooit aansprakelijk gesteld worden voor een onvolledige of technisch niet correct uitgevoerde back-up.

Art. 8 Onder geen enkel beding kan de klant de verantwoordelijkheid van Comperex nv inroepen en/of aanspraak maken op enige vorm van schadevergoeding voor gebreken of fouten die optreden of mochten optreden tijdens het gebruik van de geleverde software. De klant zal bij elke nieuwe versie instaan voor een voldoende aantal tests om er zich van te vergewissen dat de geleverde software voldoet in alle opzichten.

Art. 9 De klant zal ervoor instaan dat hij en de personen die voor zijn rekening contact opnemen met Comperex nv, voldoende kennis hebben van het gebruik van pc’s, randapparatuur en de software.

Art. 10 De initiële periode voor onderhoud is 36 maanden en wordt van kracht op datum van installatie van de software zoals voorzien in de verkoopovereenkomst.

Art. 11 Na deze 36 maanden zal het contract jaarlijks automatisch worden verlengd voor 1 jaar. Elk van de partijen kan de overeenkomst beëindigen mits dit te melden per aangetekend schrijven en mits een opzegperiode van 3 maanden vóór vervaldag in acht genomen wordt.

Art. 12 Onderhavige onderhoudsovereenkomst volgt de schommelingen van de consumentenindex. Deze schommelingen worden verrekend op de verjaardag van de overeenkomst.

Art. 13 ( niet van toepassing bij huurovereenkomsten) *

De onderhoudsovereenkomst start bij installatie van de software en zal vanaf dan jaarlijks steeds voor een periode van 1 jaar vooruit gefactureerd worden.

Art. 14 Opschorting, verbreking, tussentijdse beëindiging

1. In geval van eenzijdige verbreking door de klant blijft de betaling van het tarief ook verschuldigd, als schadeloosstelling.

2. In het geval van tussentijdse beëindiging of opschorting van deze overeenkomst door Comperex nv, is zij jegens de klant nimmer aansprakelijk voor enige laatstgenoemde alsdan te lijden schade.

Art. 15 De offertes / verkoopovereenkomsten maken integraal deel uit van deze onderhoudsovereenkomst.

Art. 16 De voorwaarden van deze overeenkomst worden automatisch ook van toepassing op alle vroegere getekende, nog bestaande overeenkomsten.

Art. 17 Bij geschillen zijn uitsluitend de Nederlandstalige rechtbanken van het arrondissement Brussel bevoegd.

• in het geval deze onderhoudsovereenkomst betrekking heeft op een huurovereenkomst is dit artikel niet van toepassing en wordt hiervoor uitdrukkelijk verwezen naar de algemene – en bijzondere voorwaarden van de huurovereenkomst

Algemene voorwaarden onderhoudsovereenkomst hardware

Art. 1 Comperex nv garandeert het onderhoud voor de hardware producten beschreven volgens onze offertes.

Art. 2 De vastgestelde prijs voor het onderhoud genoemd onder Art. 1 staat vermeld in de offertes.

Art. 3 Oproepen van de klant worden als volgt behandeld:

3.1 In het geval dat er geen gegevens meer kunnen verwerkt worden en alle werkzaamheden stil liggen:

3.3 In het geval er zich een storing voordoet die zich niet op systematische wijze voordoet en/of de gebruiker kan niet via een bepaalde handeling of opeenvolging van handelingen de storing aantonen:

- Comperex nv zal naar best vermogen de oorzaak van de storing opsporen en de bedoelde hardware zo snel mogelijk verbeteren. Comperex nv zal deze verbetering zo snel mogelijk bij de klant activeren.

Art. 4 De onderhoudsovereenkomst omvat ook:

4.1 Telefonische bijstand tijdens de werkuren in verband met de werking van de geleverde hardware. Deze bijstand is enkel verschuldigd mits de klant bij aankoop van de hardware eveneens een opleidingspakket volledig heeft doorlopen. Werkuren zijn van 08.30 tot 17.30 op alle werkdagen (maandag tot vrijdag).

4.2 Het leveren van nieuwe versies die de wijzigingen bevatten die konden aangebracht worden tijdens werkzaamheden zoals voorzien in Art. 3.

4.3 Het verzekeren van de goede werking van alle geleverde programma’s volgens de voorwaarden zoals aangegeven in Art. 3.

4.4 De klant gaat zonder enig voorbehoud akkoord met het feit dat Comperex nv de hardware ondersteuning uitvoert via een internetverbinding met de apparatuur van de klant. De klant zal hiervoor de benodigde apparatuur en programma’s (aparte telecomverbinding, internet) aanschaffen, plaatsen en in bedrijf houden. Comperex nv zal als enige oordelen of hij al dan niet werkzaamheden bij de klant ter plaatse of vanop afstand zal uitvoeren of vervolledigen.

Art. 5 Elementen die buiten deze onderhoudsovereenkomst vallen:

5.1 Extra programmatie voor de klant. Deze wordt gefactureerd tegen de geldende tarieven vermeerderd met de verplaatsingskosten en/of telecomkosten.

5.2 Opleiding van personeel buiten de opleiding voorzien in de verkoopovereenkomst.

5.3 Herstellingen aan de hardware of de gegevens als gevolg van het uitvallen van elektriciteit, noodweer of verkeerde behandeling van de geleverde producten, verhuis van materiaal of infectie van virussen.

5.4 Het herstellen van foutief ingevoerde gegevens en/of het herstellen van gegevens na een of meerdere foutieve handelingen uitgevoerd door de klant.

5.5 Installeren van hardware en/of hardware die geen deel uitmaken van een originele bestelling.

5.6 Noodzakelijke aanpassingen aan de hardware ten gevolge van wettelijke wijzigingen en/of verplichtingen.

5.7 Verbindingskosten bij ondersteuning voor het gedeelte hoger dan 50 EURO per maand.

5.8 Verplaatsingskosten in tijd en kilometers, indien er geen remote toegang tot stand kan worden gebracht of indien er geen internet beschikbaar is in de configuratie van de klant.

Art. 6 Alle geleverde hardwaremodules blijven eigendom van Comperex nv en het is de klant

Comperex nv kan nooit aansprakelijk gesteld worden voor een onvolledige of technisch niet correct uitgevoerde back-up.

Art. 8 Onder geen enkel beding kan de klant de verantwoordelijkheid van Comperex nv inroepen en/of aanspraak maken op enige vorm van schadevergoeding voor gebreken of fouten die optreden of mochten optreden tijdens het gebruik van de geleverde hardware. De klant zal bij elke nieuwe versie instaan voor een voldoende aantal tests om er zich van te vergewissen dat de geleverde hardware voldoet in alle opzichten.

Art. 9 De klant zal ervoor instaan dat hij en de personen die voor zijn rekening contact opnemen met Comperex nv, voldoende kennis hebben van het gebruik van pc’s, randapparatuur en de hardware.

Art. 10 De initiële periode voor onderhoud is 36 maanden en wordt van kracht op datum van installatie van de hardware zoals voorzien in de verkoopovereenkomst.