CONDITIONS GÉNÉRALESGeneral Terms and Conditions • April 15th, 2015
Les présentes Conditions Générales (ces « Conditions Générales ») s’appliquent entre ORACLE France SASU – 15, Boulevard Charles de Gaulle – 92715 COLOMBES Cedex (« Oracle ») et la personne physique ou morale qui a signé le bon de commande qui incorpore les présentes Conditions Générales par référence. En passant des commandes en vertu de ces Conditions Générales, vous acceptez que l’Annexe (telle que définie ci-dessous) qui est rattachée aux présentes Conditions Générales est intégrée dans les présentes Conditions Générales et vous acceptez de respecter et d’être tenu par les termes et conditions de l’Annexe. Si un terme n’est pertinent que pour une Annexe spécifique, ce terme s’applique uniquement à cette Annexe quand cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.
FREE2MOVE SAS CONDITIONS GÉNÉRALESGeneral Terms and Conditions • October 4th, 2024
Les Conditions Générales suivantes s'appliquent à l'utilisation des véhicules Free2move | SHARE NOW via (i) le Site web/Application Free2move | SHARE NOW et (ii) des plateformes tierces.
ContractGeneral Terms and Conditions • January 6th, 2023
ContractGeneral Terms and Conditions • June 25th, 2013
ContractGeneral Terms and Conditions • March 4th, 2024
ContractGeneral Terms and Conditions • April 9th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • January 2nd, 2024
Conditions généralesGeneral Terms and Conditions • January 10th, 2014
Sauf stipulation contraire, expresse, mentionnée par écrit sur le présent document, nos ventes et prestations sont réglées par les présentes conditions générales, qui sont censées connues et admises par les acheteurs et qui, en outre, annulent et remplacent les éventuelles conditions générales de nos acheteurs. Au cas où il serait dérogé à l'une ou l’autre clause par une stipulation contraire, expresse, écrite sur le présent document, les autres clauses resteraient d'application stricte.
DISPOSITIONS GENERALESGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
Ces conditions générales et usages professionnels sont valables pour toutes nos offres, missions, livraisons et tous nos contrats. Toute offre et acceptation d’une commande ou de l’exécution d’une commande se fait sous la condition suspensive d’acceptation par l’assureur du fournisseur.
ContractGeneral Terms and Conditions • September 20th, 2022
Conditions générales Epsitec SA Allgemeine Geschäftsbedingungen Epsitec SA A DISPOSITIONS LIMINAIRES COMMUNES A GEMEINSAME EINLEITENDE BESTIMMUNGEN Les présentes Conditions générales s’appliquent à l’achat de modules (ci-après les Modules) de Crésus, de leurs options (ci- après les Options), de l’abonnement Crésus+ (ci-après l’Abonnement Crésus+) et des applications spécifiques (ci-après les Applications spécifiques) (appelés ensemble ci-après le Logiciel) ainsi qu’aux prestations d’assistance et de services, fournis par Epsitec SA, société suisse sise rue de Neuchâtel 32, à 1400 Yverdon-les-Bains (ci-après Epsitec), commandés par le client, personne physique ou morale (ci-après le Client), par le biais du site Internet www.cresus.ch, www.epsitec.ch ou de l’un de ses synonymes (ci-après le Site), ou par courrier, ou par l’intermédiaire d’un partenaire (distributeur ou revendeur des produits Crésus ou des services liés) (ci-après le Partenaire). Die vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbed
ContractGeneral Terms and Conditions • January 14th, 2020
Les présentes conditions générales (les « Conditions Générales ») régissent l’ensemble des conditions contractuelles applicables à la fourniture des prestations de services par la société à responsabilité limitée VAT Solutions à ses clients (les « Services ») et telles que plus amplement décrites dans l’offre de services à laquelle ces Conditions Générales sont jointes (l’ « Offre de Services »).
ContractGeneral Terms and Conditions • January 17th, 2023
GENERAL TERMS AND CONDITIONS FORQUALTRICS CLOUD SERVICES (“GTC”) CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX SERVICES CLOUD DE QUALTRICS (« CG ») Between Entity listed on the Order Form selling the Cloud Service(“Qualtrics”) Entre l’entité fournissant le Service cloud qui figure sur le Formulaire de commande(« Qualtrics ») And Entity listed on the Order Form purchasing the Cloud Service(“Customer”) Et l’entité achetant le Service cloud qui figure sur le Formulaire de commande(le « Client ») The non-English translation is provided for convenience only and is not valid or legally binding. In case of a conflict between the English version and any translation, the English version will control. La traduction non anglaise n'est fournie qu'à titre informatif et n'est ni valable ni juridiquement contraignante. En cas de conflit entre la version anglaise et toute traduction, la version anglaise prévaudra. 1. DEFINITIONS 1. DÉFINITIONS Capitalized terms used in this document are defined in the Glossary
ContractGeneral Terms and Conditions • May 23rd, 2018
Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les marchés, offres, commandes et contrats d’achat de et avec Zimmer Biomet. Aucune dérogation ne peut être acceptée, sauf acceptation écrite de la part de la direction de Zimmer Biomet.
DEFINITIONSGeneral Terms and Conditions • February 2nd, 2023
dont le siège social est située ZAC de TESAN – lot n° 10 – Impasse des Carignans - 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 513 139 022 ;
PREAMBULEGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • June 28th, 2024
ContractGeneral Terms and Conditions • April 14th, 2021
Dispositions généralesGeneral Terms and Conditions • July 6th, 2023
Toutecommandeauprèsde Magelaanbv(ON 0843.543.573) est soumise aux présentes conditions générales. Les con- ditions propres au client sont subordonnées aux présentes. Sauf mention contraire sur le bon de commande, le client donne son accord tacite lorsqu'il commande des produits ou des services.
ContractGeneral Terms and Conditions • December 23rd, 2013
CONDITIONS GENERALESGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales sont d’application à toutes les relations professionnelles entre le professionnel, SPRL FIDUCIAIRE MAENHOUT dont le siège social est situé à 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE, Avenue Paul Pastur 361/7, inscrit à la BCE sous le n° 0886.938.405, et le client.
ContractGeneral Terms and Conditions • September 20th, 2022
CONDITIONS GÉNÉRALESGeneral Terms and Conditions • September 26th, 2023
Les présentes conditions générales (les « Conditions Générales ») sont conclues entre Oracle Systems Limited (« Oracle », « nous », « notre » ou « nos ») et la personne physique ou morale ayant signé le bon de commande qui incorpore les présentes Conditions Générales par référence. En passant des commandes en vertu de ces Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées dans les présentes Conditions Générales. Si un terme n'est pertinent que pour une Annexe spécifique, ce terme s'applique uniquement à cette Annexe quand cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.
1/ GénéralitésGeneral Terms and Conditions • March 31st, 2021
PREAMBULEGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • April 9th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • October 19th, 2023
ContractGeneral Terms and Conditions • December 21st, 2020
1|OBJET, DOMAINE D’APPLICATION ET DÉFINITIONSGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
Le présent texte a pour objet de définir les conditions auxquelles sont fournies les prestations des différentes sociétés du groupe SEAFRIGO ci-après: le prestataire) et ce, à quelque titre que ce soit, mandataire, commissionnaire de transport, commissionnaire en douane agrée ou non, NVOCC, affréteur, agent maritime, agent de fret aérien, transitaire, transporteur, entrepositaire, entre- prise de conditionnement, etc… pour des marchandises de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations.
ContractGeneral Terms and Conditions • July 22nd, 2021
Les présentes conditions générales sont appliquées par Kiwa S.A., ainsi que par ses filiales (indirectes) actuelles ou futures, si ces filiales ont décidé d’appliquer ces conditions.
ContractGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • April 16th, 2019
ContractGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
ContractGeneral Terms and Conditions • October 5th, 2017
ContractGeneral Terms and Conditions • May 5th, 2020
Talend General Terms (« TGT ») (Conditions Générales de Talend) (Indirect)General Terms and Conditions • December 10th, 2021
Les présentes TGT comprennent les conditions applicables au Bon de Commande passé par et entre le Partenaire de Talend et le Client (dont l’entité est mentionnée dans un Bon de Commande) pour la fourniture de Services par et sans Abonnement. Sauf accord contraire et spécifique conclu entre Talend et le Client, le Client reconnait accepter les termes et conditions suivants :