CONTRAT D’ADHESION:
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CONTRAT D’ADHESION:
Valable à partir du / / 20 (engagement mini 6 mois sur Formule PASS’)
Madame Monsieur
Nom: Prénom: Date de naissance: / / Profession: Adresse: Code postal: Ville: Tél: / / / / Email:
Contre indication (santé): Carte nationale d’identité Passeport (copie réalisée le jour de l’adhésion)
Adhérent
MFC 1 mois 50 €
MFC 3 mois 120 €
PASS‘ MFC – illimité 29,5 €/mois
PASS’ MFC MiDi – illimité 16,6 €/mois
PASS’ MFC WeekEnd – illimité 14,6 €/mois
Mouv’ & Boug’
Etudiant 10 %
Femme 15 %
- %
*sur formule PASS’ MFC illimité uniquement
Formule Remise*
Total : Formule + Remise
+ Frais d’inscription 30 € Espèces CB Sans
Comptant : Espèces Chèque Carte Bancaire (durée de contrat limitée)
à Échéances : Prél. auto. le 15 du mois (durée de contrat illimitée)
à Échéances : Chèque (règlement pour 6 mois minimum - durée de contrat limitée)
2 x 3 x (mois consécutifs)
€ le / / ; € le / / ; € le / /
€
Règlement
*non cumulable – sur présentation de justificatifs
Fait à le / /
en 2 exemplaires signés et paraphés dont un remis à l’adhérent.
Signature de l’Adhérent : Signature et cachet du représentant du Club:
(Précédé de la mention lu et approuvé)
CGV comprises et acceptées (au verso).
(Nom, prénom, qualité)
Préambule :
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2/5
Le présent Abonnement et ses Conditions Générales de Vente sont indissociables et lient, une fois acceptés, par contrat le client (vous), ci-après dénommé « l’Adhérent » et le vendeur
ci-après dénommé « le Club ». 1 - Objet :
Après avoir visité les installations du Club, le matériel mis à sa disposition, et avoir pris connaissance des prestations proposées, l’Adhérent déclare souscrire un contrat d’abonnement,
l’engageant à respecter scrupuleusement les présentes conditions générales de vente ainsi que le règlement intérieur. Ce contrat, à compter de la date de signature, est nominatif et incessible
l’autorisant à utiliser toutes les installations, y compris sportives en libre-service avec accès illimité dans la limite des horaires d’ouverture.
2 - Rétractation :
L’adhérent dispose d’un délai de 7 jours (jours ouvrables), à partir de la date de signature du présent contrat, pour une éventuelle rétractation. Ce droit est à faire connaître via un courriel à xxxx.xxxxx@xxxx.xx
Passé ce délai, le contrat est considéré comme conclu pour la durée spécifiée (selon formule et mode de paiement choisi). 3 – Conditions d’adhésion :
L’Adhérent doit être âgé de 18 ans révolu.
Une attestation signée des parents (ou tuteurs légaux) est obligatoire pour les mineurs à partir de 16 ans révolu.
L’Adhérent déclare avoir subi un contrôle médical auprès de son médecin traitant, et de fait déclare que son état de santé lui permet de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations proposés par le Club, ensemble de prestations désigné sous les activités MUSCU, CARDIO, FORCE.
Toute contre-indication (blessure, maladie, problème cardiaque, etc) générant une inaptitude partielle doit être signalée par l’Adhérent.
Tout Adhérent sujet aux crises d’épilepsie, d’asthme, ou tout autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales/sauveteurs doit en informer expressément le Club et/ou les éducateurs.
Un certificat médical pourra être exigé par le Club pour attester des aptitudes physiques de l’Adhérent.
4 – Données personnelles :
Le Club conserve les données fournies par ses adhérents pour son seul usage interne. L’Adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification à ses données personnelles. 5 – Accès
Une fois le contrat souscrit, lors de l’inscription finale, l’enregistrement d’une photo ainsi qu’une empreinte biométrique (main droite) de l’Adhérent seront effectuées. Cette dernière permettra ainsi l’ouverture de la porte d’accès à l’établissement. L’adhérent s’engage lors de son entrée/sortie dans/de l’établissement, à ne donner l’accès à l’intérieur à aucune autre personne, tiers ou adhérent, sous peine de sanction (voir chapitre Résiliation).
L’établissement est ouvert de 6h à 23h30, 365 jours par an, sauf cas de force majeure (intempéries, travaux, maintenance équipement, etc... ).
6 – Règlement intérieur :
Le règlement intérieur est consultable sur le site xxxxxx0.xx et affiché au Club. L’Adhérent déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur et y adhérer sans restriction ni réserve. Tout manquement aux règles en vigueur sera consigné, fera l’objet d’un avertissement notifié. Le cas échéant après plusieurs infractions constatées, l’Adhérent se verra suspendre l’accès au Club. La durée étant proportionnelle aux nombres d’infractions constatées et notifiées.
7 – Formules d’abonnement :
2 types de formule sont proposées. A durée limitée: formules MFC 1 ou 3 mois, et formule PASS’ (si paiement comptant) - ou à durée illimitée (si paiement par prélèvement bancaire automatique) : formules PASS’. Une durée d’engagement minimum de 6 mois est appliquée sur les formules PASS’.
8 – Résiliation :
A l’initiative de l’Adhérent
Dans le cas d'une résiliation en cours de période, la somme versée au Club reste acquise par le Club sauf arrangement particulier entre l'Adhérent et le Club.
Le remboursement (cas du paiement comptant) éventuel s’effectuera au prorata de la période restant à effectuer et ne couvrant que des mois entiers suivant la formule d’abonnement correspondante.
Toute demande de résiliation est à transmettre par courriel à xxxx.xxxxx@xxxx.xx, 30 jours avant la date de terme souhaitée (date correspondante à la date anniversaire mensuelle du contrat).
Ou par lettre recommandée avec accusé de réception.
A l’initiative du Club
L’abonnement est résilié de plein droit aux motifs suivants :
- Dans le cas où l’attitude, le comportement ou la tenue de l’Adhérent serait contraire aux bonnes mœurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l’ordre public ou occasionnerait une gêne caractérisée pour les autres Adhérents, ou serait non conforme au présent contrat ou au règlement intérieur du Club.
- En cas de fraude dans la constitution du dossier d’abonnement, fausse déclaration, falsification des pièces.
- En cas de fraude dans l’accès au Club (à titre d’exemple : passage d’une ou plusieurs tiers personnes avec l’Adhérent).
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- En cas de défaut de paiement.
A noter que ces situations une fois constatées donnent lieu à la suspension de l’accès au Club.
Un avertissement sera alors notifié par xxxxxxxx, suivi d’une entrevue avec un ou plusieurs représentants du Club et la présence d’autres Adhérents si cela est jugé nécessaire par le Club.
A l’issu, la sanction ira du simple avertissement à la radiation de l’Adhérent sans préavis.
Le remboursement s’effectuera au prorata de la période déjà effectuée (à fin de mois) suivant la formule d’abonnement souscrite.
Le remboursement s’effectuera au prorata de la période restant à effectuer et ne couvrant que des mois entiers suivant la(les)
formule(s) d’abonnement correspondantes. 9 – Reconduction :
Pour les formules PASS’, dans le cas du règlement bancaire par prélèvement automatique (SEPA), à l’issue des 6 mois d’engagement, la tacite reconduction s’effectue mensuellement jusqu’au souhait d’arrêt par l’adhérent (voir chapitre résiliation).
Pour les formules MFC 1 ou 3 moi, PASS’ (cas du paiement comptant) : le présent contrat arrivant à son terme, sa prolongation n’est pas automatique. Son renouvellement donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat, le cas échéant avec les nouvelles conditions et/ou les nouveaux tarifs en vigueur. L’adhérent ne manifestant pas son souhait de poursuivre ses activités avant le terme du contrat, se verra automatiquement supprimer l’accès au Club, à la date d’échéance.
10 – Activités :
Les différentes formules d’abonnement autorisent l’adhérent à utiliser toutes les installations, y compris sportives en libre- service avec accès illimité dans la limite des horaires d’ouverture affichés.
La variante PASS’ MFC MiDi autorise un accès réduit du lundi au vendredi de 11h30 à 14h (heure de sortie du club). La variante
PASS’ MFC WeekEnd autorise un accès réduit les Vendredis, Xxxxxxx et Dimanches de 6h à 23h.
11 – Assurance :
Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. Attestation du Contrat d’Assurance de l’année en cours affiché à l’accueil du Club.
L’Adhérent est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club.
12 – Tarifs/Paiement :
Les prix s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les tarifs sont garantis pour la durée du contrat choisi (par période de 12 mois pour les formules PASS’). Toute évolution de tarif ne peut se faire qu’à la date anniversaire annuelle de contrat, et fait l’objet d’un nouveau contrat.
En cas d’incident de paiement, l’adhérent pourra régulariser sa situation par tous moyens à sa convenance. En cas d’incident de paiement répétés, consécutifs ou non, le Club se réserve la possibilité de mettre un terme à l’abonnement (voir chapitre Résiliation).
A la demande de l’Adhérent une facture pourra être établie par le Club. 14 – Report :
Des reports de 4 semaines minimum (ou suspension de prélèvement) pour motif professionnel (déplacement, mission, …) ou pour raison de santé (maladie, opération, …) sont possibles. Sur présentation de justificatifs , et sur demande préalable effectuée par mail (xxxx.xxxxx@xxxx.xx) . Aucun report n’est effectué pour convenance personnelle (vacances, religion, …), ou si la demande est effectuée à postériori.
15 – Sécurité :
Chaque Adhérent s’engage en cas d’accident dont serait victime en sa présence un autre Adhérent à alerter immédiatement les secours. Téléphone d’urgence disponible dans l’établissement.
16 – Vidéosurveillance :
Dans un souci de sécurité et de contrôle, l'établissement (dont les casiers des vestiaires) est sous vidéo surveillance 24h/24 et 7j/7.
Ces données sont enregistrées et archivées pendant 30 jours. 17 – Litiges :
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait naître de leur application. Si elles n’y parviennent pas, elles soumettront le litige au tribunal compétent.
Ces conditions générales de vente, ainsi que le Règlement Intérieur font partie intégrante du contrat d’abonnement, l’adhérent reconnaît expressément les avoir lues, comprises et acceptées.
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REGLEMENT INTERIEUR
Préambule :
Le présent Règlement Intérieur est indissociable du Contrat d’Adhésion et de ses Conditions Générales de Vente. De fait, une fois approuvé, il est une partie intégrante de l’Abonnement qui lie par contrat le client (vous), ci-après dénommé « l’Adhérent » et le vendeur ci-après dénommé « le Club ».
Article 1 : Accès à l’enceinte sportive du GENOME4
Le parking :
Le parking est réservé exclusivement aux Adhérents du Club, ainsi qu’aux personnes désireuses de prendre des renseignements.
Le parking est privé mais ouvert à la circulation publique, la signalisation est à respecter scrupuleusement, le Code de la Route s’applique, en cas d’infraction ou d’accident notamment.
Les véhicules et 2 roues sont à stationner dans les emplacements tracés à cet effet.
Des emplacements sont réservés exclusivement, et clairement identifiés, pour les personnes handicapées titulaires d’une carte d’accès. Il est formellement interdit de jeter à terre tous détritus divers tels que mégots de cigarettes, papiers etc…
L’Etablissement :
L’accès du Club est réservé aux Adhérents. Animaux non admis.
L’accès se fait par l’entrée principale après enregistrement biométrique de l’Adhérent, lui ouvrant électriquement et temporairement la porte (serrure). L’entrée est unique, l’Adhérent s’engageant à ne laisser aucune autre personne (Adhérent, invité ou autre) profiter de l’ouverture.
L’utilisation de la sonnette est réservée aux visiteurs (non adhérent) ou en cas de problème d’accès d’un Adhérent, uniquement pendant les
heures de présence d’un responsable.
Dans le cas d’une personne, invitée par l’Adhérent, ce dernier doit en informer un responsable au préalable, avant toute entrée de l’invité. En cas d’affluence, ou si le responsable le juge non opportun, le club se réserve le droit de refuser un invité. Durant la période d’essai, l’invité est sous la responsabilité de l’Adhérent.
Article 2 : Accès aux installations, vestiaires, douches , toilettes et bar.
Les vestiaires :
Le Club dispose de deux vestiaires, un réservé aux Hommes et un réservé aux Femmes. Le passage de l’Adhérent par les vestiaires est obligatoire pour au minimum changer de chaussures. Aucun effet personnel non nécessaire à la pratique sportive, n’est toléré en dehors des vestiaires.
L’utilisation de casiers individuels mis à disposition par le Club est fortement conseillée afin d’éviter tout acte de vol. Leur fermeture est réalisée par un cadenas dont l’Adhérent devra se pourvoir. Leur utilisation est limitée à la durée de la séance. Tout casier non libéré en fin de journée d’ouverture du Club sera automatiquement coupé sans aucune indemnisation pour l’Adhérent. Les affaires ainsi récupérées seront gardées pendant 7 jours, sans garanties contre le vol, puis données à une œuvre de charité ou détruites si non réclamées dans ce délai.
Les casiers sont sous vidéo-surveillance permanente.
Une cabine de déshabillage/habillage est à disposition dans chaque vestiaire, son utilisation est recommandée.
Les vestiaires, dans la mesure du possible, sont dans un état de propreté impeccable et doivent le rester après chaque utilisation. Toute remarque sur l’état d’hygiène et/ou de non-propreté constaté doit faire l’objet d’un avertissement auprès d’un responsable, dans les plus brefs délais.
Les douches :
Dans un souci environnemental, et du fait de leur nombre limité (2x4 douches individuelles), la durée de la douche doit se résumer à une stricte toilette, afin d’économiser l’eau et permettre à tous les Adhérents d’en profiter en cas de forte affluence.
Dans chaque vestiaire une douche handicapé est réservée prioritairement aux personnes à mobilité réduite.
Les douches, dans la mesure du possible, sont dans un état de propreté impeccable et doivent le rester après chaque utilisation. Toute remarque sur l’état d’hygiène et/ou de non-propreté constaté doit faire l’objet d’un avertissement auprès d’un responsable, dans les plus brefs délais.
Les toilettes :
Le Club dispose de 2 toilettes, un réservé aux Hommes et un réservé aux Femmes et Handicapés (Homme ou Femme).
Les toilettes Femme font donc office de toilettes handicapé et sont réservées prioritairement aux personnes à mobilité réduite Homme ou Femme.
Les toilettes, dans la mesure du possible, sont dans un état de propreté impeccable et doivent le rester après chaque utilisation. Toute remarque sur l’état d’hygiène et/ou de non-propreté constaté doit faire l’objet d’un avertissement auprès d’un responsable, dans les plus brefs délais.
Le bar :
Le Club dispose d’une aire détente, espace de convivialité entre Adhérents après leur séance d’entrainement sportif.
Une restauration sera uniquement tolérée dans cet espace avec possibilité d’utiliser les appareils en libre-service, payant ou non, mis à disposition.
L’accès au bar pour de la consommation sur demande payante (restauration ou boisson) n’est possible qu’en présence d’un représentant.
Le bar, dans la mesure du possible, est dans un état de propreté impeccable et doit le rester après chaque utilisation. Toute remarque sur l’état d’hygiène et/ou de non-propreté constaté doit faire l’objet d’un avertissement auprès d’un responsable, dans les plus brefs délais.
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REGLEMENT INTERIEUR
Article 3 : Entraînement sur plateau musculation, aire de cardio
Le club met à disposition des Adhérents un parc de machines, matériel et autres équipements en vue d’entretenir et/ou d’améliorer les qualités physiques et le système cardio-vasculaire. Cet ensemble, dans la mesure du possible, est dans un état de propreté et de fonctionnement impeccable et doit le rester après chaque utilisation. Toute remarque sur l’état de fonctionnement, d’hygiène et/ou de non- propreté constaté doit faire l’objet d’un avertissement auprès d’un responsable, dans les plus brefs délais.
Le Club s’attache les services d’éducateurs diplômés qui pourront sur demande de l’Adhérent ou à l’initiative de l’éducateur orienter sur les bonnes exécutions/pratiques. Il sera de la seule responsabilité de l’Adhérent de suivre ensuite ou non les directives d’entraînement ainsi proposées.
Les éducateurs diplômés et leurs heures de présences, sont identifiés et précisées à l’accueil du Club. Tout Adhérent peut bénéficier de conseils d’un autre Adhérent qui n’engage que lui et lui seul.
Il est Interdit de poser des poids (disques), barres ou haltères sur les structures, assises ou dossiers des différents équipements. L’utilisation de barres seules ou chargées et d’haltères est limitée à la zone équipée de dalles amortissantes.
Les différents postes de travail devront être obligatoirement déchargés après utilisation. Le déplacement de tout appareil de musculation ne peut se faire qu'avec l'accord préalable d’un responsable.
Après chaque utilisation, barres, poids (disques), haltères, … doivent être remis à leur place dédiée (racks de rangement prévus à cet effet). Une utilisation discrète (chrono, baladeur, sms) du téléphone portable est tolérée. Toutes conversations et sonneries intempestives seront sanctionnées.
Tout effet personnel oublié sera gardé pendant 7 jours, sans garantie contre le vol, puis donné à une œuvre de charité ou détruit si non réclamé dans ce délai.
Article 5 : Xxxxx, xxxxxxx et respect
Il est formellement interdit d’accéder à la salle avec des chaussures ayant servi à l'extérieur. Le passage dans les vestiaires est de ce fait obligatoire avant de rentrer dans les salles d’activités. L’habillage et le déshabillage se font exclusivement dans les vestiaires.
L’hygiène corporelle de l’Adhérent à son arrivée ne doit en aucun cas incommodé les autres Adhérents.
L’Adhérent doit se vêtir convenablement, en tenue de sport, afin de préserver le bien-être des autres Adhérents. Torse nu, pieds nus ou en chaussettes, port de tongues ou crocs sont autant de situations proscrites.
Du fait de la vidéo-surveillance, tout vêtement ou assimilé masquant la tête et plus particulièrement le visage sont interdits (casquette, capuche, …).
L’utilisation d’une serviette suffisamment grande est obligatoire afin d’éviter le contact direct avec les dossiers et assises des différents appareils.
Des produits sont à disposition des Adhérents pour nettoyer le matériel avant/après chaque utilisation.
Nourriture autre que shakers ou barres diététiques interdites en salle. Chaque Adhérent est prié de ramener sa bouteille d’eau après sa séance. Un minimum de savoir vivre est de rigueur dans les relations avec le personnel ou entre Adhérents de la salle. Tout Adhérent s’engage à adopter en toutes circonstances une attitude et un langage corrects à l’égard de tous et à établir des relations basées sur le respect d’autrui. Les comportements ne doivent pas être source de nuisance pour les autres. Par exemple élever la voix ou pousser des cris dans l’effort sont des attitudes à proscrire. Les Adhérents doivent organiser au mieux leur entraînement de manière à ne pas pénaliser les autres Adhérents notamment en optimisant l’utilisation du matériel.
Article 6 : Sécurité et santé
Il est du seul fait de l’Adhérent de connaître ses propres limites et de ne pas engager sa propre sécurité et/ou celle d’autrui dans l’accomplissement des différents exercices ou activités.
Certains appareils, à charges dites libres (barres + disques, haltères) nécessitent la présence d’autres Adhérents pour parer à toutes faiblesses ou blessures de l’Adhérent. L’utilisation de stop disque est obligatoire.
L’Adhérent s’engage en cas d’accident dont serait victime en sa présence un autre Adhérent à alerter immédiatement les secours. Un téléphone de secours est à disposition au sein du Club.
L’introduction, la promotion, la possession, la vente, l’achat ou la consommation, au sein du Club (établissement et parking), de substances illégales, toxiques ou nocives pour l’organisme (drogue, alcool, agents anabolisants, …) sont rigoureusement interdits.
L’Adhérent s’engage à respecter toutes obligations, visées par le Club, rendues visibles par voie d’affichage.
Il est interdit de fréquenter le Club en cas d’infection, de maladie contagieuse ou de blessures de type plaies ouvertes ou ulcères ouverts, etc, en raison des risques encourus pour la santé, la sécurité et la condition physique des autres Adhérents.
Article 7 : Horaires
Le Club est accessible de 6h à 23h, dernière entrée possible à 22h15. 11h30 à 14h pour la formule MiDi, dernière entrée possible à 13h15.
L’Adhérent doit impérativement quitter l’Etablissement à 23h00 ou 14h00 (douche comprise). Extinction de l’éclairage à 23h00 et activation de l’alarme.
Ces conditions générales de vente font partie intégrante du contrat d’abonnement, l’adhérent reconnaît expressément les avoir lues, comprises et acceptées.