Membership Agreement Sample Contracts

BLLETIN D’ADHÉSION
Membership Agreement • August 17th, 2020
L’ADHERENT
Membership Agreement • January 12th, 2023

Raison sociale Adresse (siège social) Code postal Ville Pays Si le siège social est en France : N° SIRET du siège socialPour les autres cas : numéro d'immatriculation auprès de l'administration fiscale du pays où est établi le siège social N° de TVA Intracommunautaire

CONTRAT DE MEMBRE “ENCHANTEUR”
Membership Agreement • May 5th, 2020

Dont le siège social est domicilié 252 chemin des Blanchets 74540 CHAPEIRY Immatriculée au R.C.S d’ Annecy sous le numéro B 803 856 764 Représentée, pour les besoins des présentes, par son Président

Nom et Prénom ou Raison sociale : …………………………………………………………………………………………………………………………………………
Membership Agreement • May 20th, 2021

Régime d'imposition : 🖵 Impôt sur le revenu 🖵 Impôt sur les sociétés Catégorie d'imposition : 🖵 Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC)🖵 Bénéfices Non Commerciaux (BNC) * 🖵 Bénéfices Agricoles (BA) Régime fiscal : 🖵 Régime simplifié sur option 🖵 Régime simplifié de droit 🖵 Régime normal sur option 🖵 Régime normal de droit 🖵 Déclaration contrôlée sur option🖵 Micro ou Auto-entrepreneur 🖵 Déclaration contrôlée de droit

Contract
Membership Agreement • June 29th, 2020

Sur décision du Conseil d’Administration et afin de faciliter la gestion administrative effectuée par des bénévoles, tout vététiste ayant son dossier incomplet (certificat médical non fournis) à la 1ère sortie, ne sera pas admis lors des sorties suivantes jusqu’à réception de son dossier complet.

Date et lieu de naissance : / / à
Membership Agreement • May 5th, 2020

Tarif mensuel (engagement 12 mois) Offre mensuelle aux 50 premiers pendant6 mois (engagement12 mois) Tarif mensuel sans engagement Tarif unitaire 3 wods par semaine(engagement 12 mois) 74€ / 12 mois 59€ / 6 mois +74€ / 6 mois 94€ / 1 mois Full access + open gym(engagement 12 mois) 94€ / 12 mois 79€ / 6 mois +94€ / 6 mois 114€ / 1 mois Carte 10 Wods ( 1 an) 119€ Drop in (1 séance) 17€ Pack Fondation* 30€

BULLETIN D’ADHESION
Membership Agreement • September 26th, 2022

Donne mon adhésion à l’Union Syndicale, Service public européen, Bruxelles, affiliée à l’I.S.P et à la C.S.I. Cette adhésion implique l’acceptation des statuts ainsi que le paiement de la cotisation trimestrielle.

N° ……………………….
Membership Agreement • May 5th, 2020

Nom : Prénom : Adresse : Commune : Code Postal : Tél. Fixe : Fax : Adresse Mail : Date naissance : Profession : ENTREPRISE : REMISE Propriétaire ☐ Copropriétaire ☐ Occupant ☐ 1 à 5 logements ☐ Bailleur ☐ Commerçant ☐ + de 5 logements ☐

à retourner en version papier complétée et signée
Membership Agreement • October 4th, 2024
Association Loi 1901 à but non lucratif, n° W442005881
Membership Agreement • August 12th, 2022
ASSOCIATION HISTORIQUE DE MARCOUSSIS
Membership Agreement • February 3rd, 2022

Demande mon adhésion à l’Association Historique de Marcoussis pour l’année 2022 et verse la somme de 10 € En chèque - liquide (1) (Un reçu me sera remis ou envoyé.)

CENTREDE GESTION AGREE
Membership Agreement • February 15th, 2023

BULLETIN D’ADHESION INDIVIDUEL ADHESION D’UNE SOCIETE OU D’UN GROUPEMENT 🞎 Mme 🞎 Mlle 🞎 M. Raison sociale ……………………………………….………………………..…… Nom …………………………………………………………………….. Nom commercial …………………………………………………………………. Prénom …………………………………………………………………. Forme juridique …………………………………………………………………… Nom commercial ……………………………………………………. Nombres de membres …………………………………………………………… Date précise de début d’activité ............ /............ /............ Date précise de début d’activité ............ /............ /............ Date d’effet de l’adhésion ............ /............ /............ Date d’effet de l’adhésion ............ /............ /............ ADRESSE PROFESSIONNELLE ADRESSE DE CORRESPONDANCE (Si différente de l’adresse professionnelle) ……………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………….…. CP ……………………….. Ville ……………………………………… CP ……………………….. Ville …………………………………………………… Tél. …………………………….

Contract
Membership Agreement • January 24th, 2018

Bulletin d’adhési䋮onM. ou Mme…………………………………………………………………………………………………. (prénom, nom)Souhaite adhérer à l’association « Vivre, Informer et Agir pour le Périgord- Limousin » (un bulletin par adhérent)Adresse Postale : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………........................ Adresse mail : …………………………………………………………………..Téléphone : …………………………………………………………………………………………………...Cotisation annuelle : 10 EUROS pour le premier adhérent du foyer, 5 euros par membre du foyer suivant.Lei doni iont autor䋮isi.Réglé par chèque n° : …………………………………………………………………………………….Tiré sur la Banque : …………………………………………………………………………………………Date : ……………………………………………………………………………………………………………..Signature : A rsception et aprèsi enca 䋮 iiement de votre veriement, voui recevrez un reçu et une carte de membre pour une annse entièsre (par exemple du1er ma䋮 2018 au 30 avr䋮l 2019). Site internet: WWW.VIAPL.FR Nous vous informons que VIAPL respecte les obligations légales de la CNIL (Lois Informatique et

CONTRAT D’ADHESION code : MEMBRE :
Membership Agreement • May 5th, 2020

1er) Le Club Relationnel Amitié (association loi 1901), rencontres amicales (sérieuses) ou SANS LENDEMAIN (LIBERTINES) le Club se limite uniquement à mettre en relation ses adhérents, personnes majeures et responsables. 2e) Le Club n’est pas une agence matrimoniale, la finalité recherchée n’est pas l’union stable ou le mariage, mais de rassembler des personnes ayant des intérêts, des goûts ou ‘des activités semblables’. Dans les annonces des contacts directs on ne pourra pas vous faire paraître les critères, d’union stable, vie à deux, recherche l’âme sœur ou le mariage. 3e) Vous pouvez rédiger une annonce de parution dans la liste ‘des contacts directs’. Nous nous réservons le droit à la rédaction ou de modification. 4e) Nous mettons en œuvre tous nos moyens modernes dont nous disposons pour vous satisfaire et que vous puissiez faire des rencontres amicales (sérieuses) ou sans lendemain (libertines) ou bien les deux à la fois. Nous vous conseillerons au mieux : Vous trouverez chez nou

CONTRAT D'ADHESION ADULTE 2018-2019
Membership Agreement • May 5th, 2020

Le choix de votre PASS Veuillez noter le PASS choisi :……………………………………………………………………………… soit à l'année Euros pour un an+ droits d'entrée 40 Euros(uniquement pour les nouveaux adhérents) soit un Total de ……………… Euros pour un an

Belpork ASBL
Membership Agreement • December 11th, 2020
CONTRAT D’ADHESION:
Membership Agreement • May 5th, 2020

Le présent Abonnement et ses Conditions Générales de Vente sont indissociables et lient, une fois acceptés, par contrat le client (vous), ci-après dénommé « l’Adhérent » et le vendeur

ET
Membership Agreement • May 5th, 2020

ANIMFIT SNC à capital variable de 40.000€ dont le siège se situe 4 Boulevard de Mons 59650 Villeneuve d’Ascq, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 438.261.216 pour les clubs : Domyos Club Marcq en Baroeul Domyos Club Lille 1 allée des Olympiades 4 rue du Professeur Langevin Pavé stratégique B’twin Village 59700 Marcq en Baroeul 59000 Lille