Contract

ARTICLE 1. LE SERVICE

Conditions Générales de Vente

location longue durée d’un VAE L’Entreprise ou l’usager s’engage à ne pas utiliser le vélo, en circulation, en dehors des routes et pistes cyclables prévues à cet effet.

L’Entreprise ou l’usager est autorisé à utiliser le vélo pour autant qu’il en fasse un usage raisonnable, ce qui exclut notamment :

- toute utilisation sur des terrains ou dans des conditions de nature à endommager le vélo ;

- le transport de quelque passager que ce soit de quelque façon que ce soit, excepté les enfants en bas âge installés dans les sièges

1.1. Le service vélo location longue durée est un service proposé par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle et exploité par la RTCR, ci-après nommé le prestataire. Ce service est composé d’une flotte de vélos à destination à destination des entreprises et du public sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Rochelaise.

1.2. Coordonnées de « Yélo » : Adresse postale : Yélo – « le Service Vélo Longue Durée » rue Moulin Vendôme 17140 Lagord. Numéro du centre

prévus à cet effet et pouvant être prêtés par le prestataire ;

- toute utilisation du vélo pouvant mettre en péril l’usager ou des tiers ;

- tout démontage ou tentative de démontage de tout ou partie du vélo ;

- toute modification de la structure ou de l’apparence du vélo ;

0 810 17 18 17

0,06 € / min

d’appels Yélo :

ARTICLE 2. DESCRIPTION DU SERVICE

Site Internet : xxx.xxxx-xxxxxxxxxx.xx

- et plus généralement toute utilisation anormale d’un vélo.

L’Entreprise ou l’usager s’engage à adapter sa distance de freinage en cas de pluie ou de neige. En cas de conditions climatiques dangereuses ou d’évènements de force majeure, l’entreprise ou l’usager s’engage à ne pas utiliser le vélo.

Le service propose la mise à disposition de vélos « Yélo » à assistance électrique, pour une durée allant de 1 à 3 mois aux entreprises ou aux particuliers. La durée maximale d’utilisation de ce service de location longue durée des vélos « Yélo » est de 6 mois (sous réserve de

disponibilité). Ce service est accessible aux personnes qui en font la demande en fonction des vélos disponibles en stock, tout renouvellement de contrat ne pourra se faire qu’en fonction de la disponibilité des vélos en stocks, et de la présence de l’abonné sur la liste d’attente définie.

Ce service comprend l’entretien du ou des vélos loués.

- Pour les entreprises : la réparation des vélos se fera à l’atelier vélo de la RTCR sur rendez-vous.

- Pour les particuliers : l’usager devra remettre le vélo en main propre au point vélos indiqué sur rendez-vous au :

0 810 17 18 17

0,06 € / min

Toute réparation liée à l’usure normale du vélo sera prise en charge par la RTCR. Les autres réparations liées à une détérioration ou à une utilisation anormale du vélo seront facturées à l’usager. Les frais de réparations d’une crevaison sont à la charge de l’usager. Sont pris en charge : la réparation des freins, pneus, lumières, les autres réparations seront facturées aux montants cités dans les pages suivantes.

ARTICLE 3. LES USAGERS

Sous réserve d’acceptation préalable des présentes conditions générales, le service est accessible :

- à toute entreprise désirant intégrer le vélo dans son plan de déplacements, en mettant à disposition de ses employés des vélos jaunes.

- à tout particulier pouvant justifier avoir au moins 18 ans.

ARTICLE 4. SOUSCRIPTION ABONNEMENT

Le prix de l’abonnement est comme suit :

Entreprises : 35.00€ par mois ou 105.00€ pour 3 mois (abonnement de 1 à 3 mois) Particuliers : 35.00€ par mois ou 105.00€ pour 3 mois (abonnement de 1 à 3 mois)

Pour les particuliers la tarification sociale et solidaire en vigueur s’applique. Tout renseignement concernant la tarification sociale et solidaire se fait à la Maison de la Mobilité, Place de Verdun.

Les non-abonnés au réseau de transport public « Yélo » se verront remettre une carte « Yélo », permettant l’accès gratuit aux vélos-parcs. La souscription de l’abonnement par l’entreprise ou l’usager se fait à la Maison de la Mobilité Place de Verdun.

L’entreprise ou l’usager :

- remplira les formulaires d’inscription nécessaires à l’enregistrement de sa demande, et acceptera les conditions générales d’utilisation du service.

- règlera le montant de son abonnement ;

- signera une autorisation de prélèvement de 500.00€, à titre de garantie.

Le paiement de l’abonnement visé à l’alinéa premier du présent article reste acquis à la RTCR, même en l’absence d’utilisation du ou des vélos loués.

En cas d’impayé (chèque ou Prélèvement Automatique), le vélo devra être immédiatement restitué par le locataire.

ARTICLE 5. OBLIGATIONS DE L’USAGER ET RESTRICTIONS A L’UTILISATION DU VELO

0 810 17 18 17

0,06 € / min

5.1 L’Entreprise ou l’usager s’engage à n’utiliser la carte « Yélo » ou les services « Yélo » que pour l’utilisation prévue et à ne prêter, louer ou céder en aucun cas la carte « Yélo », ou le vélo à un tiers (autre personne ou autre société pour le cas des entreprises). En cas de perte, vol ou détérioration, il s’engage à prévenir immédiatement le prestataire par l’intermédiaire du Centre d’Appel « Yélo » au

.

5.2 Préalablement à l’utilisation du vélo, l’entreprise ou l’usager s’engage à en vérifier les principaux éléments fonctionnels, et notamment de façon non limitative, la bonne fixation de la selle, des pédales et du panier, le bon fonctionnement de l’éclairage, du système de freinage, et le bon état général du cadre et des pneumatiques. L’entreprise ou l’usager effectue le réglage de la selle pour en adapter la hauteur à sa morphologie.

5.3. L’Entreprise ou l’usager s’engage à utiliser le vélo raisonnablement et avec diligence et prudence ; à respecter le code de la route en vigueur et les indications figurant sur la voirie. L’Entreprise ou l’usager est responsable de toute infraction au code de la route. L’Entreprise ou l’usager s’engage à ne pas utiliser le vélo d’une manière qui puisse contrevenir à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la sécurité publique ou aux règles de protection de l’environnement ou susceptibles d’avoir des conséquences dommageables sur l’image ou la réputation du prestataire.

5.4. L’Entreprise ou l’usager assume la garde du vélo et s’oblige à tout mettre en oeuvre pour éviter sa disparition. Cela comprend l’obligation de verrouiller systématiquement le vélo avec l’antivol dès lors qu’il interrompt son utilisation.

5.5. L’Entreprise ou l’usager s’engage à restituer le vélo à la fin du contrat établi entre lui et le prestataire. Il accepte que tout manquement à cette obligation donne droit au prestataire à l’application de pénalités conformément à l’article 9 des présentes.

5.6. L’Entreprise ou l’usager s’engage à signaler au prestataire la perte, le vol, la détérioration ou tout autre problème relatif à l’utilisation du service via le Centre d’Appel «Yélo» et à effectuer une déclaration de perte ou de vol aux services de police.

ARTICLE 6. RESPONSABILITES DE L’USAGER

6.1. L’Entreprise ou l’usager a la garde du vélo (et des composants pouvant être installés dessus) en toute situation et pendant toute utilisation.

6.2. L’Entreprise ou l’usager ou les parents / responsables légaux d’un usager mineur sont toujours seuls et entiers responsables de tout dommage direct ou indirect causé par le vélo ou par son utilisation, hors défaut avéré et démontré d’entretien du vélo par le prestataire.

6.3. En cas d’accident et/ou incident, notamment mécanique, mettant en cause le vélo, l’entreprise ou l’usager a l’obligation de le signaler immédiatement au Centre d’Appel «Yélo» ; le vélo restant sous sa responsabilité, jusqu’à sa remise en main propre à un représentant du prestataire au point vélos «Yélo» Place de Verdun sur rendez-vous au 06 09 46 00 60.

ARTICLE 7. DECLARATION SUR L’HONNEUR

L’Entreprise ou l’usager déclare accepter sans réserve les présentes conditions générales.

L’Entreprise ou l’usager déclare être en mesure d’utiliser un vélo et avoir la condition physique suffisante à cette utilisation.

L’Entreprise ou l’usager déclare être titulaire d’une assurance personnelle en Responsabilité Civile qui garantit les conséquences de l’utilisation du vélo pour lui et pour les personnes dépendant de lui (enfants mineurs), ayant souscrit un abonnement.

ARTICLE 8. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE DU PRESTATAIRE

En cas de manquement par l’entreprise ou l’usager à l’une de ses obligations prévues par les présentes Conditions Générales, et notamment en cas de retrait pour quelque motif que ce soit des autorisations de prélèvement visées à l’article 4, le prestataire peut suspendre ou annuler à tout moment le contrat établi. Cette suspension ou annulation ne peut constituer une inexécution par le prestataire de ses obligations susceptible d’engager sa responsabilité sans préjudice de toute demande de dommages-intérêts.

Toute responsabilité du prestataire liée à l’utilisation du vélo par l’entreprise ou l’usager est entièrement exclue tant pour les dommages subis par l’entreprise ou l’usager que pour ceux causés à des tiers, hors défaut avéré et démontré d’entretien du vélo par le prestataire.

L’entreprise ou l’usager prend acte du fait que le prestataire n’est pas le fabricant des vélos proposés dans le cadre du service et, qu’à ce titre, il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable, au sens de la législation et réglementation applicable, des défauts ou vices du vélo liés à sa fabrication ou à son montage, hors défaut avéré et démontré d’entretien du vélo par le prestataire.

ARTICLE 9. PENALITES

9.1. En cas de manquement par l’entreprise ou l’usager à ses obligations au titre des présentes Conditions Générales, et en cas de détérioration, usage frauduleux et/ou disparition du vélo, une pénalité forfaitaire est appliquée et/ou sa carte «Yélo» pourra être désactivée.

9.2. La nature et/ou le montant des pénalités s’établissent, après constatation des manquements par le prestataire, comme suit :

- Disparition du vélo : un montant de 500.00 € sera encaissé à titre de pénalités,

- Retard dans la restitution du vélo au terme du contrat : un montant de 500.00 € sera encaissé à titre de pénalités,

- En cas de perte ou d’endommagement de la carte «Yélo», un montant de 10.00 € sera encaissé pour toute demande de duplicata de la carte.

9.3. Le montant des pénalités est exigible à la première demande du prestataire, en cas de manquement de l’entreprise ou de l’usager au titre des présentes Conditions Générales. Ce montant, pour la ou les pénalité(s) considérée(s), intervient par prélèvement sur le compte bancaire de l’entreprise ou l’usager.

9.4. L’entreprise ou l’usager s’engage à signaler toute modification de son rapport avec la banque dont il aura fourni les coordonnées et susceptible d’affecter, pendant la durée de l’abonnement, la bonne fin de l’autorisation de prélèvement consentie par la dite banque.

ARTICLE 10. INFORMATIONS RELATIVES AUX DONNEES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITE

Les données à caractère personnel ainsi collectées font l’objet d’un traitement dont les co-responsables sont la Direction de la RTCR et la Communauté d’Agglomération de la Rochelle, que vous pouvez joindre par mail à l’adresse suivante: xxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxx.xx. Ces données sont collectées et traitées par le service commercial de la RTCR pour la gestion de l’abonnement, du paiement et pour les statistiques. Les services en charge du support informatique de la RTCR peuvent également accéder à ces données, aux seules fins de gestion et maintenance informatique. Le fichier client constitué par la RTCR peut -être transmis au service Mobilité et Transport de la Communauté d’Agglomération

de La Rochelle, lequel est détenteur de la propriété du fichier. Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée. Les données collectées seront conservées pour une durée de 1 an à compter de la transmission du formulaire.

Conformément à la réglementation (UE) 2016/679 du Parlement Européen en matière de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer en adressant un courriel aux adresses des responsables des traitements indiqués précédemment, en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie d’un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, …).

Date :

Renseignements client

N° contrat :

CONTRAT DE LOCATION

VAE standard / huppe bike / VAE cargo Initial Renouvellement

location longue durée

vélo à assistance éléctrique

Agent 1 :

Agent 2 :

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès du délégué à la protection des données personnelles xxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxx.xx ou auprès de la CNIL.

ARTICLE 11. PRISE D’EFFET ET MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES

Les présentes Conditions Générales sont applicables à compter du 1er septembre 2019.

Le prestataire se réserve le droit de modifier en tout ou partie à tout moment les présentes Conditions Générales. Toute éventuelle modification des présentes Conditions Générales est disponible sur le site web, et point d’information. Elles peuvent également être fournies aux entreprises ou usagers sur simple demande écrite.

Civilité......................................................................................................

Nom.........................................................................................................

Date de naissance :

Adresse N°................. Bât................. Appt.................

Type d’usager......................................................................................................

Prénom .................................................................................................................

Tél. :

E-mail : ...................................................................................................................

Quotient familial CAF ................

Montant mensuel en € ..............

Durée de location en mois ........

type de justificatif fourni

Paiement au comptant

Mode de paiement

CB / espèces / chèque

Date de mise à disposition

Paiement en P.A.

Nombre

Montant total en € ....................

€

Montant en €

€

Montant unitaire en €

€

Toute réclamation peut être présentée à l’adresse suivante : «Yélo» – la location Longue Durée vélos – xxx Xxxxxx Xxxxxxx, 00000 Xxxxxx.

Voie .......................................................................................................................................................................................................................................................................

ARTICLE 12. REGLEMENT DES LITIGES

Cadre réservé à Yélo

Le client peut effectuer une réclamation, notamment sur l’application des présentes C.G.V., dans un délai de trois mois à compter de la date des faits au sujet desquels il effectue sa réclamation.

Les présentes sont soumises à la loi française. Tout différend relatif à leur exécution et à leurs suites sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents auxquels les parties font expressément attribution de compétence, y compris en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

L’entreprise ou l’usager déclare accepter sans réserve les présentes Conditions Générales en signant et en cochant la déclaration sur la première page du contrat ci-contre.

En cas de litige, vous avez la possibilité, conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation, de recourir à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de votre litige.

Code postal :

Commune : ...........................................................................................................

Les coordonnées et l’adresse du site internet du médiateur compétent sont les suivants : Association des médiateurs indépendants d’ïle de France (A.M.I.D.I.F)

Siège social : 0 xxxxx xxx Xxxxxxx - 00000 Xxxxx Site internet : xxx.xxxxxx.xxx

Courriel : xxxxxxx@xxxxxx.xxx

Pour être informé de l’actualité de Yélo, j’accepte de recevoir des informations pratiques et commerciales de la part de Yélo et de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle :

J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente et d’utilisation

Date et signature client

MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA / CAUTION

Renseignements payeur de la caution

Joindre un RIB récent au mandat de prélèvement SEPA

Si même coordonnées client cochez ici

Si coordonnées différentes de l’abonné, merci de compléter : Nom...........................................................................................................

À débiter sur : IBAN

pour le compte de RTCR rue du Moulin de Vendôme 17140 LAGORD

Prénom ....................................................................................................

À La Rochelle, le

Adresse N°.................

Bât.................

Appt.................

Voie .........................................................................................................

Code postal :

Commune : ...........................................................................................

Ne rien inscrire sous ce trait

Date de naissance :

À débiter sur : IBAN

Tél. :

BIC

E-mail : ............................................................................................

S€PA

MANDAT

Single Euro Payments Area

Référence unique du mandat

Identifiant créancier SEPA

En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la RTCR à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de la RTCR. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée : dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé, sans tarder et au plus tard dans les 13 mois en cas de prélèvement non autorisé, et vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.

Espace unique de paiement en euros

Signature précédée de la mention lu et approuvé

par voie postale | par sms | par courriel

TARIFS DES RÉPARATIONS Montant TTC	Désignation	Prix unitaire TTC		Désignation	Prix unitaire TTC
	Blocage tige de selle	5,10€		Manivelle droit	15,78€
	Cable Antivol flexible	13,98€		Manivelle gauche	15,78€
	Câble de lumière AV	30,24€		Manette vitesses « Nexus 7 cardan» shimano	19,57€
	Câble d’extention moteur	33,60€		Panier	28,14€
	Câble principal 4 connecteurs	45,60€		Pédale	14,58€
	Cadre vélo	280,08€		Pneu	38,10€
	Chambre à air	14,28€		Poignée de cintre (la paire)	13,14€
	Capteur pédalage	21,78€		Porte bagage sur vélo mécanique	32,88€
	Cardan Nexus 7	168,72€		Porte bagage sur vélo VAE	71,40€
	Chargeur	49,50€		Porte-bébé	35,82€
	Display 3 boutons LCD	56,70€		Potence	50,70€
	Disque aimanté	15,54€		Roue arrière 26’’ Cardan nexus 7	176,04€
	Feu Av	16,50€		Roue avant 26’’ moyeu bafang	220,20€
	Feu Ar	22,44€		Selle	14,34€
	Fourche (ral 1023)	72,96€		Serrure de Batterie	19,32€
	Garde-boue AV&AR	37,20€		Tige de selle	15,42€
	Guidon alu	20,52€		Antivol blocage roue arrière	24,06€
	Jeu de direction	15,90€		Antivol pliant	73,98€
	Levier de frein gauche	18,90€		Batterie 36V 11Ah	388,50€
	Levier de frein droit	33,30€		Béquille VAE LLD	22,76€

F R 5 6 Z Z Z 4 7 4 6 9 0