CONTRAT DE PUBLICATION
CONTRAT DE PUBLICATION
Ce contrat est fixé entre la SARL les Editions l'Oasis, 0 Xxx x'Xxxxx, 00000 Xxxxxxx, Xxxxxx, tél 00 00 00 00 00,
fax 00 00 00 00 00, SIRET 538 977 562 00015 et (nom et prénom) ,
………………demeurant , né(e)
le………………………….. à , n° de Sécurité Sociale (uniquement si
vous demeurez en France) __ __ __ _ pour les cotisations de vos droits
d’auteur à la caisse AGESSA) pour l'œuvre avec le titre…………………………...……………………………………………………………………………………………………..
Les deux parties concluent ce contrat à la date figurant en bas de ce contrat. L'auteur désirant publier son livre, donne aux Editions l'Oasis les droits non exclusifs d'imprimer sur demande, faire de la publicité, accepter des commandes, vendre et distribuer l'œuvre, et recevoir tout l'argent des livres vendus par les Editions l'Oasis. Les Editions l'Oasis s'engagent à envoyer un rapport de vente, et payer les droits d'auteur, tous xxx xxx mois, en janvier et en juillet.
Les Editions l'Oasis s'engagent à (après avoir reçu le contrat signé, le paiement, et les différents fichiers nécessaires pour l'impression):
1) Attribuer un numéro ISBN et envoyer un exemplaire à la Bibliothèque Nationale.
2) Créer un code barre pour la quatrième de couverture, afin de faciliter les ventes par les librairies, et entrer le livre dans le système d'impression sur demande, pour répondre aux commandes reçues.*
3) Soumettre l'information sur le livre aux différentes librairies (selon le plan choisi), ainsi qu'aux différents distributeurs dans les pays francophones, mais ne pourra être tenu responsable de l’accueil de cette information par les librairies et les distributeurs.*
4) Créer une couverture en quadrichromie (à moins que l'auteur ne propose sa propre couverture, qui doit répondre aux exigences données dans ce cas). Les Editions l'Oasis soumettront une preuve digitale en PDF pour accord final de l'auteur. En principe, le format du livre sera de 000 X 000 mm ou, avec une quantité de dépassant les 150 pages, 155 X 225 mm ou 165 X 235 mm. Si l'auteur désire un autre format, un devis personnalisé peut être fait.
5) Payer les droits d'auteur à l’auteur selon le Plan choisi. Les droits d'auteur sont calculés sur le prix réel de vente (donc après la remise librairie éventuelle), également sur les ventes électroniques (E-book). Les droits d’auteur sont ‘bruts’, parce que les Editions l’Oasis sont obligées d’enlever 9,85 % de soit 15, soit 20, soit 25 % (selon le Plan choisi) de cotisations (pour les auteurs résidant en France. Pour ceux résidant à l’étranger, cela est de 1 %), qui doivent être versées à la Caisse AGESSA. Les droits d’auteur réels sont alors de 13,52 %, 18,03 % et 22,54 %, selon le Plan choisi.
Les livres achetés par l'auteur sont exonérés de droits d'auteur.
6) Les Editions l'Oasis s'engagent à donner une remise à l’auteur sur le prix public selon le Plan choisi.*
7) Les Editions l'Oasis ne seront pas tenues pour responsable des erreurs dans le livre, incluant les erreurs d'orthographe, de frappe, de grammaire, tournures de phrases, style, numérotation des pages, erreurs digitales etc., et donneront une épreuve digitale en PDF pour accord final de l'auteur. Une fois le texte final reçu, ce texte est sensé être relu et corrigé. Toute modification ou correction à apporter par les Editions l’Oasis après (bien que nous essayons bien évidemment d’être souple), peut être facturée en supplément au tarif de 25 euro/l’heure. Eventuellement, un service (payant) de relecture et correction professionnel est à la disposition de l’auteur.
8) Les Editions l'Oasis se réservent le droit de refuser n'importe quelle œuvre sans réserve. En cas d’annulation du contrat par les Editions l'Oasis, l'auteur peut avoir le droit d'avoir un remboursement, minoré de 50 Euro, et d'éventuels frais engagés. Ce remboursement ne peut se faire qu'avant l’impression du livre.
9) Les Editions l'Oasis se réservent le droit de faire de la publicité pour l'œuvre tel bon leur semble, et de vendre et distribuer le livre dans le monde entier, également sous forme électronique (E-book).
10) Les Editions l'Oasis s'engagent à tenir une comptabilité des droits d'auteur, disponible à n'importe quel moment sur demande par email.
11) Les Editions l'Oasis s'engagent à envoyer un chèque des droits d'auteur si ceux-ci excédent 20 Euro. Au cas où une librairie renverrait des livres non vendus, ceux-ci seront exonérés des droits d'auteur à payer dans le futur.
12) Les Editions l'Oasis ne peuvent garantir les ventes des livres, ne pouvant pas déterminer à l’avance le succès du livre.
13) Les Editions l'Oasis ne peuvent être tenues pour responsable du transfert de toute correspondance suite à la publication de l'œuvre, mais feront de leur mieux.
14) Les Editions l'Oasis s'engagent à rééditer le livre en fonction de la demande sans frais supplémentaire de la part de l'auteur si le cas devait se présenter. La somme demandée et réglée au départ incluant ce cas de figure.
L'auteur
1) Paiera aux Editions l'Oasis le montant selon le Plan choisi, et les options éventuellement choisies. Je choisi le ☐ Plan A Simple ☐ Plan B Etendu ☐ Plan C Optimum ☐ Plan D EBOOK (cocher s.v.p.).
2) Confirme être le seul auteur de l'oeuvre, et être le propriétaire des droits d'auteur de tout son contenu et de ne pas avoir commis de plagiat quant à son œuvre. Dans le cas où l'auteur fait référence à des extraits d'un autre livre, il confirme avoir obtenu les droits pour cela de l'auteur en question par écrit et fournir aux Editions l'Oasis copie de ces permissions au moment de la soumission de son œuvre. Ces références doivent être également mentionnées dans son livre.
3) Donne la garantie que l'oeuvre est précise, ne viole la vie privée de personne, ne contient pas d'obscénité, de blasphème, de diffamation, de racisme, n’approuve pas des coutumes ou actions allant à l’encontre de la parole de Dieu, n’approuve pas des personnes qui, par leur vie, ont montré ne pas être en accord avec la parole de Dieu, et que l’œuvre en général ne va pas à l'encontre de la doctrine chrétienne fidèle à la parole de Dieu (éventuellement à définir par Les Editions l'Oasis), et à l'encontre de la Loi du pays d'aucune façon. Les Editions l’Oasis se réservent le droit d’arrêter à tout moment la vente d’un livre, s’il s’avère, même après l’impression, que cette clause n’a pas été respectée. Dans un tel cas, l’auteur a le droit de racheter le restant du stock de son livre au prix de fabrication (ne concerne pas le Plan D EBOOK). Les droits d’auteur des livres mis en dépôt vente seront payés le moment à partir des ventes, jusqu’à épuisement du stock. L'auteur s'engage à ne pas tenir pour responsable les Editions l'Oasis, leurs employés, leur directeur ou leurs représentants pour tout dégât possible suite à la publication de son oeuvre.
4) Autorise les Editions l'Oasis à faire de la publicité pour son livre comme bon leur semble, selon le Plan acheté. Les Editions l'Oasis considèrent tout avis de l'auteur, et feront tout ce qui est dans leur pouvoir pour en tenir compte.
5) Accepte que chaque changement demandé après l’accord final sera facturé 150 Euro pour un changement du contenu, et 150 Euro pour un changement de couverture. Si le changement du contenu modifie le nombre de pages, et entraîne éventuellement un changement de couverture, celui-ci sera également facturé.*
6) Peut mettre un terme à ce contrat à tout moment sans explication, par écrit, avec un préavis de 60 jours, seulement après publication de son livre.
7) Informera les Editions l'Oasis de tout changement d'adresse, email et numéro de téléphone.
8) Par sa signature en bas de ce document, ratifie tous les articles et les conditions de ce contrat.
Conditions générales
9) Tous les transferts d'argent seront en Euro. Ce contrat ne peut être modifié d'aucune façon, sans autorisation préalable des deux parties. Il a tout pouvoir légal d’un côté pour l'auteur et de l'autre côté pour les Editions l'Oasis, leurs héritiers, exécuteurs, administrateurs.
10) Le prix public du livre, dont dépend donc le montant du droit d'auteur peut être fixé par l'auteur, mais ce prix public doit être un prix raisonnable, comme cela est d'usage sur le marché. Les Editions l'Oasis se réservent le droit d'aligner le prix public du livre sur le prix normal pour un livre au format et au nombre de pages égal disponible sur le marché.
11) Si dans la deuxième année suivant la publication du livre la vente ne dépasse pas les 10 ex., les Editions l’Oasis se réservent le droit de retirer le livre de la vente. L’auteur aura alors le droit de racheter le stock restant pour le prix de fabrication, plus 50 euro H.T. de frais d’administration (ne concerne pas le Plan D EBOOK). Le livre sera alors enlevé de notre site. Cependant, il se peut que certains exemplaires donnés en dépôt vente auprès des différents distributeurs, resteront en vente. Les Editions l’Oasis informeront alors l’auteur, et continueront de payer les droits d’auteur ressortant de ces ventes.
Fait à Olonzac, le:
L'auteur (nom, prénom) Pour l'Editions l'Oasis, le directeur Xxxx xx Xxxxx
*ne concerne pas le Plan D EBOOK